Douane : la carte de libre circulation du matériel (photo, informatique...)

**Jop** · 24/07/12, 10:28

Concernant le matériel hi-tech (ordinateur portable, appareil photo reflex, caméscope...) ou de valeur, on entend souvent qu'il faut voyager avec les factures pour pouvoir justifier du bon paiement de la TVA (française ou autre) à la douane. Les contrôles restent cependant très rares !
Cette pratique m'a toujours paru un peu bizarre car si on se fait voler ses affaires, le voleur a le matériel et la preuve d'achat. Cet article confirme mes doutes : Prendre l’avion avec son appareil photo, partie 1 : la douane | Madame Oreille.

En lieu et place des factures, il existe une carte de libre circulation (passeport des marchandises) :
Site internet de la Douane : La carte de libre circulation (passeport des marchandises)
Il suffit d'aller dans un bureau de douane (adresses sur l'annuaire des services douaniers) et le douanier vous délivre gratuitement cette carte valable 10 ans listant vos objets personnels de valeur.

À apporter au bureau de douane pour obtenir la carte :

le matériel (penser à localiser le numéro de série)
les factures avec le numéro de série
une pièce d'identité

Si vous avez beaucoup de matériel (reflex avec objectifs par exemple), cela peut être un bon moyen de gagner du temps à la douane en cas de contrôle !

**Raph_Bis** · 24/07/12, 11:10

Merci pour l'information, je pense que c'est très utile surtout quand on ce balade souvent avec beaucoup de matériel informatique !

**charles.lee** · 30/08/12, 22:34

Merci beaucoup pour ces infos.
Me vient une question :
Comment cela se passe-t-il pour quelqu'un qui a acheté son APN d'occasion sur leboncoin par exemple.

**Jop** · 30/08/12, 22:42

Message de charles.lee

Comment cela se passe-t-il pour quelqu'un qui a acheté son APN d'occasion sur leboncoin par exemple.

Si le vendeur ne t'a pas donné factures et garanties originales, je ne vois aucune solution.

C'est surtout le matériel récent qui est contrôlé par les douanes donc si l'APN a déjà quelques années, ça ne devrait pas poser problème.

**charles.lee** · 06/09/12, 10:09

Message de Jop

Si le vendeur ne t'a pas donné factures et garanties originales, je ne vois aucune solution.

C'est surtout le matériel récent qui est contrôlé par les douanes donc si l'APN a déjà quelques années, ça ne devrait pas poser problème.

Ok merci !

**Vincent48** · 05/12/12, 09:29

Très bon post qui mériterait un petit article en page d'accueil du site

Car cette carte est très peu connue malheureusement.

**julienfevre** · 07/09/13, 22:37

Merci beaucoup pour ces infos indispensable !

**AdrienCru** · 07/05/14, 18:20

Bon a savoir! Merci pour l'info!

**MariamaMasao** · 30/07/14, 00:24

C'est bien pratique cette histoire de carte de libre circulation ! Merci pour tes précieuses informations.

**Kari2206** · 30/07/14, 13:05

Merci de l'info c la première fois que j'entends parler de ça!

Envoyé depuis l'app pvtistes.net

**MariamaMasao** · 04/08/14, 23:39

Un ami qui bosse à la Fnac et a déjà eu l'occaz de voyager hors UE vient de me dire un truc qui vaut la peine d'être dit (ou rappelé pour ceux qui le savaient déjà) : votre matériel high-tech doit pouvoir être mis sous tension devant les douaniers s'ils en font la demande, sous peine de confiscation du matériel.
Je sais pas pourquoi ils font ça (d'ailleurs si quelqu'un a la réponse...), mais c'est une info qui peut s'avérer utile aussi !

**Jop** · 07/08/14, 13:13

Message de MariamaMasao

Un ami qui bosse à la Fnac et a déjà eu l'occaz de voyager hors UE vient de me dire un truc qui vaut la peine d'être dit (ou rappelé pour ceux qui le savaient déjà) : votre matériel high-tech doit pouvoir être mis sous tension devant les douaniers s'ils en font la demande, sous peine de confiscation du matériel.
Je sais pas pourquoi ils font ça (d'ailleurs si quelqu'un a la réponse...), mais c'est une info qui peut s'avérer utile aussi !

C'est une nouvelle règle instaurée par les États-Unis le mois dernier qui s'applique à beaucoup de destinations, notamment le Canada.

Vous devez effectivement être en mesure de mettre sous tension tous vos appareils électroniques (cellulaires, ordinateurs, etc.). Les ordinateurs sont particulièrement vérifiés à ce que j'ai pu voir.

La raison : on peut remplacer la batterie de ces appareils par une bombe miniature (la technologie évolue dans tous les domaines!) ou y planquer d'autres trucs (drogues, etc.) je suppose.

**Milie8813** · 12/08/14, 15:35

bon à savoir!

**cmlejunter** · 23/09/14, 16:47

Bonjour à tous,
la carte de libre circulation est-elle toujours necessaire ? Si oui il va falloir que je fouille....

**MariamaMasao** · 23/09/14, 18:28

Bah c'est ca ou tu te trimballes tes factures lol !

**yondas** · 16/11/14, 22:06

Message de Jop

Vous devez effectivement être en mesure de mettre sous tension tous vos appareils électroniques (cellulaires, ordinateurs, etc.). Les ordinateurs sont particulièrement vérifiés à ce que j'ai pu voir.

La raison : on peut remplacer la batterie de ces appareils par une bombe miniature (la technologie évolue dans tous les domaines!) ou y planquer d'autres trucs (drogues, etc.) je suppose.

C'est exact.
Mais dans ce cas, ça fait écho à une question que j'ai posé dans un autre topic : est-ce que du coup ces nouvelles mesures empêchent de voyager avec des pièces détachées de composants électroniques de PC, par exemple ? (du genre carte mère, carte graphique, etc...) et pour une tour de PC, il est possible de le mettre sous tension mais uniquement si on le branche, normal, pas de batterie pour ces bestiaux

Alors... il va falloir que je fasse des recherches approfondies (ça commence à faire beaucoup).

Et du coup, cette règle ne fonctionne-t-elle que pour les objets en bagage à main ou aussi pour ceux qui vont en soute ?

**lorien** · 17/11/14, 00:03

Message de yondas

Et du coup, cette règle ne fonctionne-t-elle que pour les objets en bagage à main ou aussi pour ceux qui vont en soute ?

Pour autant que je sache, seulement les objets emportés en cabine et uniquement pour les vols à destinations des États-Unis ou transitant par ce pays.

**Sopouki** · 17/11/14, 07:25

Merci pour toutes ces précieuses informations! La carte est plus pratique que de se promener avec toutes ses factures...

**Jln** · 29/12/14, 17:32

Etant équipé de matériel photo à titre pro, je sais que je ne passerai pas la douane sans preuve d'achat.
Je me voyais mal me trimbaler avec toutes les photocopies de mes factures ... Merci pour cette info !

**Musicienne** · 10/04/17, 04:16

Hello, savez-vous s'il est possible de faire faire cette carte à l'étranger ? Merci !

Discussion: Douane : la carte de libre circulation du matériel (photo, informatique...)

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