Entrée canada, suspension de permis stupéfiant

Anonyme · 29/11/22, 15:23

Bonjour,
Donc je me suis fait suspendre mon permis en septembre 2021 pour usage de stupéfiant au volant, la suspension à pris fin en mars 2022. (Je précise je n'ai commis aucun autre infraction à part le faite que je soit positif au stupéfiant.)
Entre temp j'ai fournie des preuve comme quoi j'ai bien arrêter le stupéfiant, test urinaire, examen psychotechnique, commission médicale ..

J'aimerais savoir si quelqu'un parmi vous est déjà rentrer au canada dans le même cas que le mien.

Si non j'aimerais savoir si explicitement je serais "Interdit de territoire" dés mon arrivée à la douane canadienne ou il est possible qu'il "m'interdisse de territoire" de territoire ?

Je dit sa parceque sur le site du gouvernement canadien il est écrit sa

les résidents temporaires (y compris les visiteurs, les étudiants et les travailleurs étrangers) pourraient ne pas avoir le droit d’entrer ou de rester au Canada;

Donc voila c'est pas super clair ..

Dans le cas ou si il me laisse entrée au canada avec un permis de séjour temporaire, cela veut dire que je ne pourrais pas y résider si je le souhaite par la suite ?

Merci d'avance pour vos réponses

**larousse** · 29/11/22, 17:08

Bonjour,

Oui, tu peux être interdit de territoire dès ton arrivée, puisque la conduite avec facultés affaiblies est criminel au Canada.

Malheureusement, on ne peut pas te dire si ça arrivera ou pas. Je te conseille de faire une demande de réadaptation quand tu seras éligible:

Quand puis-je présenter une demande de réadaptation?

Anonyme · 29/11/22, 21:01

Message de larousse

Bonjour,

Oui, tu peux être interdit de territoire dès ton arrivée, puisque la conduite avec facultés affaiblies est criminel au Canada.

Malheureusement, on ne peut pas te dire si ça arrivera ou pas. Je te conseille de faire une demande de réadaptation quand tu seras éligible:

Quand puis-je présenter une demande de réadaptation?

Merci pour ta réponse.

Saurais tu me dire en fonction de quoi sa arriverais ou non ?

**larousse** · 30/11/22, 01:21

Message de sofiabenokba

Merci pour ta réponse.

Saurais tu me dire en fonction de quoi sa arriverais ou non ?

Pour aller au Canada, il faut une AVE (autorisation de voyage aérien), cela permet aux services frontaliers canadiens de faire des interrogations dans les systèmes pour voir si des passagers ont des dossiers d’infractions criminelles, quelques heures avant l’atterrissage. Ce n’est pas fait sur 100% des passagers par contre.

Les vérifications peuvent aussi se faire une fois sur place, lors du passage à la frontière.

Une personne qui a commis à l’étranger un acte qui serait considéré criminel au Canada (comme la conduite avec facultés affaiblies, par ex) est interdite de territoire pour une période de 10 ans, ou 5 ans si elle fait une demande de réadaptation. Cette interdiction se fait conformément avec la Loi sur l’immigration.

Exceptionnellement, un permis de séjour peut être accordé pour une situation ultra exceptionnelle (le tourisme n’en est pas).

Anonyme · 30/11/22, 01:44

Message de larousse

Pour aller au Canada, il faut une AVE (autorisation de voyage aérien), cela permet aux services frontaliers canadiens de faire des interrogations dans les systèmes pour voir si des passagers ont des dossiers d’infractions criminelles, quelques heures avant l’atterrissage. Ce n’est pas fait sur 100% des passagers par contre.

Les vérifications peuvent aussi se faire une fois sur place, lors du passage à la frontière.

Une personne qui a commis à l’étranger un acte qui serait considéré criminel au Canada (comme la conduite avec facultés affaiblies, par ex) est interdite de territoire pour une période de 10 ans, ou 5 ans si elle fait une demande de réadaptation. Cette interdiction se fait conformément avec la Loi sur l’immigration.

Exceptionnellement, un permis de séjour peut être accordé pour une situation ultra exceptionnelle (le tourisme n’en est pas).

Merci pour c’est informations !

**tomtom88** · 30/11/22, 15:41

Bonjour à tous,

Dans mon cas, j’ai commis un délit de fuite après un accident, un refus d’obtempérer, une conduite sans permis, circulation sans assurance et usage de stupéfiants ( en moto ).

J’ai pour projet de m’installer au Canada dans les prochains années. Es que je dois faire aussi une demande de réadaptation?
Cordialement.
Tom

**PamelaB** · 01/12/22, 01:11

Message de tomtom88

Bonjour à tous,

Dans mon cas, j’ai commis un délit de fuite après un accident, un refus d’obtempérer, une conduite sans permis, circulation sans assurance et usage de stupéfiants ( en moto ).

J’ai pour projet de m’installer au Canada dans les prochains années. Es que je dois faire aussi une demande de réadaptation?
Cordialement.
Tom

bonjour tomtom88,

As tu fait ces délits dans ton pays d'origine? Et tu aimerais t'installer au Canada.

Il y a forcément un moment dans la procédure où on va te demander un extrait de casier judiciaire. Et avec ce que tu as commis comme infractions. il est possible que le Canada n'accepte pas ta demande.

consulte cette page et tu sauras si tu peux être considéré comme réadapté selon la dates des faits ou pas : Quand puis-je présenter une demande de réadaptation? (cic.gc.ca)

**tomtom88** · 02/12/22, 18:35

Bonjour,

Oui j’ai commis c’est délit dans mon pays.

C’était en août 2021, je n’est pas eu de sanction pour ce que j’ai fais. Juste était reconnu coupable. D’après le site. Je pourrais faire une demande de réadaptation en août 2026..

Vous avez parler de cas exceptionnel, non du tourisme. Avez vous des exemples ? “ promesse d’embauche” ou autre.

Merci bien

**larousse** · 02/12/22, 18:50

Message de tomtom88

Vous avez parler de cas exceptionnel, non du tourisme. Avez vous des exemples ? “ promesse d’embauche” ou autre.

Merci bien

Par exemple si tu viens au Canada pour signer un contrat d'affaires de plusieurs millions, pour recevoir une greffe, des choses comme ça.

J'ai délivré une seule fois un permis de séjour temporaire pour que la personne puisse assister à des funérailles, autrement elle n'aurait pas été autorisée à entrer au Canada.

C'est vraiment du cas par cas.

**tomtom88** · 04/12/22, 03:14

Ok merci bien !!

**Alanl5** · 08/05/23, 08:03

Bonjour,

J’aurais besoin d’infos svp , avant de planifier des vacances au Canada !

J’ai été condamné en 2006 pour conduite en état d’ébriété suspension de 6 mois en France .

Lors de ma demande de pvt en 2010 j’avais indiqué celle ci , mon pvt avait été refusé et j’avais reçu un courrier notifiant mon interdiction de territoire mais en tant que visiteur.
J’avais laisser tomber le projet et était passer à autre chose( pas de demande de réadaptation)

Mais 17 ans après je souhaiterais me rendre au Canada pour de simples vacances , Je suis logiquement réadapté.( aucune autre condamnation)

Mais y’a t-il un risque à l’arrivée qu’agent de l’immigration me refuse tout de même l’entrée ?
Y-a t des documents à prévoir au cas , pour justifier ma réadaptation ?

D’avance merci!🙂

Alan

**larousse** · 08/05/23, 14:04

Message de Alanl5

Bonjour,

J’aurais besoin d’infos svp , avant de planifier des vacances au Canada !

J’ai été condamné en 2006 pour conduite en état d’ébriété suspension de 6 mois en France .

Lors de ma demande de pvt en 2010 j’avais indiqué celle ci , mon pvt avait été refusé et j’avais reçu un courrier notifiant mon interdiction de territoire mais en tant que visiteur.
J’avais laisser tomber le projet et était passer à autre chose( pas de demande de réadaptation)

Mais 17 ans après je souhaiterais me rendre au Canada pour de simples vacances , Je suis logiquement réadapté.( aucune autre condamnation)

Mais y’a t-il un risque à l’arrivée qu’agent de l’immigration me refuse tout de même l’entrée ?
Y-a t des documents à prévoir au cas , pour justifier ma réadaptation ?

Bonjour,

Tu as terminé ta peine (la suspension de 6 mois) il y a plus de 10 ans tu es donc automatiquement considéré comme réhabilité de par le délai.

Si aucune autre infraction n'a été commise depuis, tu n'es plus interdit de territoire et tu peux revenir au Canada.

**mb33** · 11/02/24, 15:57

Bonjour
voici notre situation
mon conjoint a décroché un emploi au Québec avec une entreprise. Nous sommes en train de faire les démarches, ils nous demandent tout les papiers, jusque la tout est ok.
et de répondre à un questionnaire, avec une question si on a déjà commis un crime ou un délit comme un éxcès de vitesse.

et la pris de panique, on avait oublié que le 1er avril 2014 il s'est fait suspendre son permis pour une durée de 4 mois pour un taux de 1.4 de thc dans le sang.

on a informé l'entreprise tout de suite en envoyant le dossier complet de cet infractions, et on a très peur que l'entreprise revienne sur son embauche et que pire il soit interdit d'entrer au canada et que on ne puisse pas faire de demande de residence permanente par la suite.

est ce que on a bien fait d'en parler? est ce que il faut faire une demande de réadaptation si on arrive au mois de mai ou juin?

certaines m'ont fait peur en me disant que c'était un crime au canada et que c'était très grave.

**larousse** · 11/02/24, 17:37

Message de mb33

Bonjour
voici notre situation
mon conjoint a décroché un emploi au Québec avec une entreprise. Nous sommes en train de faire les démarches, ils nous demandent tout les papiers, jusque la tout est ok.
et de répondre à un questionnaire, avec une question si on a déjà commis un crime ou un délit comme un éxcès de vitesse.

et la pris de panique, on avait oublié que le 1er avril 2014 il s'est fait suspendre son permis pour une durée de 4 mois pour un taux de 1.4 de thc dans le sang.

on a informé l'entreprise tout de suite en envoyant le dossier complet de cet infractions, et on a très peur que l'entreprise revienne sur son embauche et que pire il soit interdit d'entrer au canada et que on ne puisse pas faire de demande de residence permanente par la suite.

est ce que on a bien fait d'en parler? est ce que il faut faire une demande de réadaptation si on arrive au mois de mai ou juin?

certaines m'ont fait peur en me disant que c'était un crime au canada et que c'était très grave.

Bonjour,

C’est l’immigration qui va évaluer si une interdiction de territoire doit être imposée. Il est aussi probable qu’on lui demande de faire une demande de réadaptation puisqu’il est possible de la faire 5 ans après la suspension de son permis en 2014.

Réadaptation de personnes interdites de territoire au Canada en raison d’activités criminelles antérieures - Canada.ca

En ce qui concerne l’employeur, à moins que sa politique d’embauche interdit l’embauche d’une personne ayant commis ce genre d’infraction, ce qui est le cas dans les emplois « sensibles » (policier, banque, etc.) je ne pense pas que vous deviez vous en préoccuper.

**celinegocanada** · 03/03/24, 15:42

Bonjour tout le monde,

De mon côté, je n'arrive pas à avoir ma réponse. Mon compagnon s'est fait retirer le permis en Australie en 2016 pour ébriété. Il a eu 6 mois de retrait et une amende de 300 $

On a eu la surprise en 2021, car on n'était pas du tout au courant qu'il devait passer au tribunal et tout ça. Enfin bref, il a donc payé l'amende à ce moment.
Du coup, je voudrais savoir si quelqu'un a la réponse pour la demande de réadaptation, c'est 5 ans à partir de la fin de la suspension de permis ? ou de l'amende ?

Moi, quand je lis sur le site, je comprends la fin de la suspension de permis, car quand il parle de la fin de l'amende, c'est pour les cas où il y a eu emprisonnement avec sursis, sauf erreur de ma part.

Pas facile de tout comprendre sur le site du gouvernement, et c'est dommage qu'il n'y ait pas un service type call center pour répondre à ce type de questions.

Je vous remercie par avance et vous souhaite une bonne journée

**larousse** · 03/03/24, 19:42

Bonjour,

Message de celinegocanada

De mon côté, je n'arrive pas à avoir ma réponse. Mon compagnon s'est fait retirer le permis en Australie en 2016 pour ébriété. Il a eu 6 mois de retrait et une amende de 300 $

On a eu la surprise en 2021, car on n'était pas du tout au courant qu'il devait passer au tribunal et tout ça. Enfin bref, il a donc payé l'amende à ce moment.

Du coup, je voudrais savoir si quelqu'un a la réponse pour la demande de réadaptation, c'est 5 ans à partir de la fin de la suspension de permis ? ou de l'amende ?

Cinq (5) ans après la fin de suspension du permis:

Le 3 juin 2003, j’ai été reconnu coupable de conduite en état d’ébriété et mon permis de conduire a été suspendu pour trois ans. Quand pourrai-je présenter une demande de réadaptation?

La peine imposée, qui comprend la période de suspension de votre permis de conduire, s’est terminée le 3 juin 2006. Calculez cinq ans à partir de la date à laquelle a pris fin la suspension ou de la date à laquelle votre permis de conduire a été rétabli. Vous pouvez donc présenter une demande de réadaptation depuis le 3 juin 2011.

Source: Quand puis-je présenter une demande de réadaptation?

Discussion: Entrée canada, suspension de permis stupéfiant

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