pvt refusé : interdit de territoire

[Blue9]

Bonjour, alors voila je vous présente mon cas je suis partit en visa touriste au canada 1er aout 2018 et je suis rester jusqu'au décembre 23 décembre 2018, ensuite je suis aller de Montréal a new york en covoiturage pour passer quelque jours là-bas, l'entrée ma étais refuser et j'ai étais renvoyez a la frontière canadienne , et a la frontière canadienne le douanier ma exclu 1 ans pour suspicion de travail au noir et ma expliquer que d'étés seulement expulse en tant que touriste etc etc et que sa impacterais pas ma demande de pvt en cours, j'ai étais renvoyer a montreal et j'ai attendu 3 mois pour recevoir une lettre avec ma date d'expulsion donc je me suis présenter au rdv et j'ai étais expulser fin mars , le 28 mai je reçois une invitation pour le PVT canadien j'envoie tous mes justificatifs, je répond oui a la question avez vous déjà étais expulse d'un pays et je joint une lettre expliquant ma situation et que je comptez attendre les 10 mois qui rester de l'interdiction avant de venir au canada et données biométrique le 14 juin et aujourd'hui je reçois une lettre de refus :


Madame, Monsieur,
Demande:


Nous vous remercions de l’intérêt que vous manifestez à travailler au Canada. Après avoir examiné attentivement votre demande de permis de travail et les pièces justificatives en vertu du Programme d’expérience internationale Canada (EIC), je conclus que votre demande ne satisfait pas aux exigences de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LIPR) et de son Règlement. Je rejette votre demande pour les raisons suivantes :


• You are inadmissible per sections A52(1) of the Immigration and Refugee Protection Act, and section R225(1) of the Immigration and Refugee Protection Regulations.


•Vous êtes interdit de territoire en vertu des articles L52 (1) de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et de l'article R225 (1) du Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés.


J'ai vu d'autres post de personne dans mon cas et leur pvt a étais accepter je comprend pas, voici les post en questions :


https://pvtistes.net/forum/comment-o...re-et-pvt.html


https://pvtistes.net/forum/les-quest...-approuve.html


Donc voila je voulais savoir si d'autres personnes sont dans mon cas ou des personnes qui aurait une idée merci.

[Pauline]

@larousse ? merci

[Blue9]

Désolé, j’avais copié mon brouillon sans faire exprès.

J’ai modifier le post,
Merci.

[Nicolas102]

Salut blue, en passant, ici Larousse n'est pas un dictionnaire mais un membre actif de pvtistes ahahah

mais pour répondre à ta question, ta situation est bien plus différente que celle de Oli du poste que tu as transmis...

Lui avait reçu sa lettre d'introduction ( bon je sais plus comment ça s'appelle maintenant je date du PVT 2015 c'est vieux lol)

La différence avec lui c'est qu'on te la carrément refusée et que en plus il était mentionné que tu avais été interdit de territoire pour 1 ans et expulsé, ce qui est la raison du refus...

bien que les règles de l'immigration s'appliquent en principe de la même manière pour tous, la décision revient aux agents de CIC, ça peut être très différent d'un fonctionnaire à l'autre...

la seule possibilité que je verrai dans ton cas c'est de tenter d'envoyer une lettre explicative précise et concise de la situation en espérant que ça arrange les choses.

Mais personnellement je suis assez pessimiste...

[larousse]

Bonjour,

Je n'ai rien à ajouter à ce que @Nicolas102 a dit.

Tu savais que tu étais interdit de territoire pour 1 an, tu ne pouvais donc pas t'attendre à recevoir une lettre d'introduction pour un PVT...

[Blue9]

Lors de la procédure plusieurs agent frontalier du Canada mon confirmer que sa n’impacterais pas ma demande de pvt et que je pouvais comme meme demander le PVT car d’après ce qu’il m’a dit «  je suis interdit de territoire seuleument en touriste et que je pouvais revenir en pvt/visa travail » l’agent lui même qui m’a mis l’interdiction me la confirmer donc je ne comprend pas sinon je n’aurais pas fais la demande, en tous cas tanpis je reeseyerais plus tard merci pour votre réponse.

[Nicolas102]

Et bien pour être honnête avec toi je n'ai jamais entendu parlé d'une interdiction "sélective", quand on est interdit de territoire, touriste ou non on est interdit de territoire tout simplement

Alors soit le douanier t'a menti (peut-être pour que tu retourne en France sans faire d'histoire), soit il t'a donné une information erroné ou concernant une situation relevant de cas bien précis, et sincèrement je n'ai jamais entendu parlé de tel cas pour des personnes dont la demande de visa avais été refusé

[Blue9]

je réessayerais de faire une demande de pvt a la fin de mon interdiction et puis c’est tous, je n’ai pas d’autres solutions, merci pour vos réponse et votre aide en tous cas.

👍

[larousse]

Et bien pour être honnête avec toi je n'ai jamais entendu parlé d'une interdiction "sélective", quand on est interdit de territoire, touriste ou non on est interdit de territoire tout simplement

Alors soit le douanier t'a menti (peut-être pour que tu retourne en France sans faire d'histoire), soit il t'a donné une information erroné ou concernant une situation relevant de cas bien précis, et sincèrement je n'ai jamais entendu parlé de tel cas pour des personnes dont la demande de visa avais été refusé

Et bien pour être honnête avec toi je n'ai jamais entendu parlé d'une interdiction "sélective", quand on est interdit de territoire, touriste ou non on est interdit de territoire tout simplement

Je pense qu'il voulait dire par là qu'il a été interdit de territoire car il n'avait pas de permis de travail, et que selon l'agent il venait pour travailler. Donc il ne pouvait pas entrer en visiteur car établi qu'il venait en fait pour travailler.

Avec un permis de travail en main, du coup l'interdiction ne tient plus. Sauf que Blue n'a pas été interdit de territoire, mais bien exclu pour 1 an.

interdiction de territoire = pas de durée précise si on satisfait aux conditions par la suite.

exclusion = 1 an (éventuellement 2).
expulsion = à vie

[Nicolas102]

Je pense qu'il voulait dire par là qu'il a été interdit de territoire car il n'avait pas de permis de travail, et que selon l'agent il venait pour travailler. Donc il ne pouvait pas entrer en visiteur car établi qu'il venait en fait pour travailler.

Avec un permis de travail en main, du coup l'interdiction ne tient plus. Sauf que Blue n'a pas été interdit de territoire, mais bien exclu pour 1 an.

interdiction de territoire = pas de durée précise si on satisfait aux conditions par la suite.

exclusion = 1 an (éventuellement 2).
expulsion = à vie

Oui exact dsl j'ai inversé les thermes, oups...

Enfin bref, quoi qu'il en soit Blue va devoir attendre que sont exclusion prenne fin si il veux relancé une nouvelle demande et réussir a obtenir ça LI