Bonjour à tous!
Je suis une ancienne pvtiste et j'ai eu beaucoup de mal à retrouver mes identifiants donc j'ai refait un compte ^^
Bref, ce qui m'amène ici, comme tout le monde, ce sont des questions au sujet de la déclaration d'impôts. Je suis partie au Canada du 14 juin 2012 au 12 juin 2013. J'ai produit une déclaration d'impôts l'année dernière pour la partie 2012 passée au Canada et j'ai reçu un remboursement de la part de l'ARC et de Revenu Québec ; j'étais considérée comme résidente car j'avais passé plus de 183 jours au Canada.
Pour cette année, évidemment, c'est l'inverse. J'ai en effet passé moins de 183 jours au Canada en 2013 (1er janvier 2013 au 12 juin 2013). Je me considère donc comme non-résidente. J'ai travaillé environ 4 mois au salaire minimum sur cette période. J'ai depuis mon retour en France perçu des revenus français (Pôle Emploi et quelques missions à droite à gauche).
J'ai commencé à faire ma déclaration pour 2013 via le site ImpôtRapide (comme l'année dernière) et j'ai d'abord eu la mauvaise surprise de voir que si je me déclarais non-résidente, je ne pouvais pas remplir de feuillet R1, mais seulement les T4. (Si je me mets en résidente, je peux tout indiquer, T4 comme R1.)
J'ai contacté le service d'aide via Twitter pour obtenir de l'aide, on m'a répondu hier via mail :
Si vous inscrivez non-résident, vous ne pourrez pas accéder aux formulaires du Québec. Vous devez indiquer que le Québec est votre province de résidence pour obtenir les formulaires du Québec. Par la suite vous pourrez inscrire une date de départ du Québec.
J'ai donc procédé ainsi mais du coup ça me gêne beaucoup de voir apparaitre "Québec" dans la partie "Renseignements sur le lieu de résidence - indiquez la province ou le territoire où vous résidiez le 31 décembre 2013", sur ma déclaration à l'ARC (ça n'apparaît pas sur la déclaration pour Revenu Québec) car bien sûr c'est faux. À la ligne suivante : "Si la province ou le territoire où vous résidiez a changé en 2013, indiquez la date de votre déménagement." J'ai donc mis la date de mon retour en France, à savoir le 12 juin. Puis plus bas, à la partie "si vous êtes devenu résident du Canada ou avez cessé de l'être aux fins de l'impôt en 2013, indiquez votre date d'entrée ou votre date de départ". J'ai bien sûr indiqué une date de départ le 12 juin 2013. Est-ce que cela suffira à corriger mon obligation de mettre "Québec" plus haut ? C'est quand-même une fausse déclaration de mettre "Québec" au 31 décembre 2013 non ?!
Autre gros soucis qui me tracasse : les revenus étrangers (juin 2013 à 31 décembre 2013 dans le cas de ma présente déclaration). L'année dernière, j'avais suivi le super tuto de Denis, je n'avais rien mis qui puisse apparaître à la case 104, j'avais renseigné mes revenus perçus en France avant mon arrivée le 14 juin 2012 et ça apparaissait à la case 19, bref normal apparemment. Et ça ne changeait rien au montant de mon remboursement d'ailleurs.
Cette fois, je ne sais pas du tout où je dois renseigner mes revenus. J'ai appelé Revenu Québec : un agent m'a dit que je devais les faire figurer à la case 19 (donc normal) car ce sont des revenus perçus quand je n'étais plus au Canada. Problème : la somme que l'on me rembourse varie considérablement selon que je suis non-résidente (ce que je suis vraiment) ou pas (si j'écoute ImpôtRapide) pour pouvoir entrer tous mes relevés... Bref, que faire ? Je suis coincée.
Dernier point qui me turlupine : en fouillant sur Internet et notamment sur les nombreux messages de ce sujet, j'ai lu que les personnes considérées comme non-résidentes (donc moins de 183 jours au Canada, ce qui est mon cas) qui avaient renseigné leurs revenus étrangers recevaient des remboursements du fédéral comme elles s'y attendaient, mais qu'elles avaient ensuite bien souvent une très mauvaise surprise de Revenu Québec... Après de nombreuses simulations, ImpôtRapide ne m'annonce pratiquement que des remboursements (qui varient de 100 à 700 dollars selon les cas), sauf quand je me mets en non-résidente et que je mets mes revenus étrangers dans "revenus de source étrangère" (je dois alors 1000 dollars???!!!), là où je récupère de nouveau 143 dollars si je suis non-résidente et que je les mets dans un "feuillet étranger". À l'inverse, quand je me mets en résidente avec déménagement (comme conseillé par ImpôtRapide pour pouvoir remplir T4 et R1) et que je choisis de mettre mes revenus étrangers dans un feuillet "revenu étranger", on me demande 1183 dollars, comparé à un remboursement de 436 dollars si j'opte pour "revenus de source étrangère".
Bref, ça m'est complètement égal de recevoir 100 ou 700 dollars, je veux juste faire au mieux et légalement, mais je serais vraiment étonnée de devoir une somme à Revenu Québec (même si apparemment c'est le cas pour beaucoup à partir du moment où on a passé moins de 183 jours au Canada et qu'on a ensuite eu des revenus en France, si minimes soient-ils...).
Que faire ?
J'ai aussi un problème avec mon adresse et mon téléphone français, que ImpôtRapide ne valident pas car évidemment pas au format canadien. Je peux apparemment joindre un courrier à mes déclarations précisant mes nouvelles coordonnées. J'ai de plus déjà communiqué mes nouvelles coordonnées à l'ARC et à RQ. Est-ce que du coup je peux mettre mon ancienne adresse canadienne dans les déclarations pour que le logiciel arrête de bloquer, à votre avis ?
Enfin, mais ça c'est moins urgent : beaucoup disent qu'il faut absolument déclarer les revenus canadiens aux impôts français et vice versa. En tout cas moi l'année dernière j'avais appelé les impôts français à mon retour en France, j'étais aussi allée les voir, et ils m'avaient dit que ce n'était pas la peine... Mais est-ce que cette année, dans l'autre sens, je vais devoir déclarer mes revenus canadiens de 2013 aux impôts français ?
Je vous remercie infiniment d'avoir eu la patience de lire mon message et j'espère un peu d'aide

(Et puis bon courage à tout le monde, je suis bien contente de me dire que c'est ma dernière déclaration canadienne ^^)