1. #1
    Avatar de Sindel
    laurent 11 ans

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    je suis en sous location il y a 2 jours suite à une annonce paru sur kijiji depuis le 1 novembre , après avoir vu l'annonce tout me paraissait correct , lors de la visite du logement j'ai pris le temps de discuter avec la proprio qui est une dame agée qui paraissait agréable,
    elle me précise qu'elle ne fait pas signer de bail et ne donne pas de recu pour le paiement mais le note dans un cahier ,elle me montre la chambre tout parait bien nickel comme sur la photo , comme j'etais en urgence de recherche de logement j'ai donc accepté de prendre la chambre malgré la non signature d'un bail.

    le problème c'est que la chambre en question est sa chambre personnelle toutes ses affaires sont dedans (meubles anciens ...frigo)...et la sous loue , et elle dors dans le salon.

    à peine 24 heures installé elle me fixe des conditions hyper maniaque du genre ne rien laisser trainer sur les meubles de sa chambre, la chambre est grande et j'ai a peine un petit bureau et une commode pour ranger mes affaires la chambre n'est pas fermé a clef , elle peut rentrer a tout moment, et la cerise sur le gateau c'est que quand je sors j'ai une heure limite pour rentrer (22h) la porte d'entrée est vérouiller avec 3 serrures, elle ma donné les clefs avec les 2 serrures du bas de la porte d'entrée le jour pas de probleme pour rentrer et sortir; je lui ais dit que j'ai quand meme le droit d'entrer et de sortir quand je veux quelquesoit l'heure, elle me dit qu'elle ne veut rien savoir le week end c correct pour elle mais en semaine pas question.

    je trouve qu'il y a de l'abus venant de sa part ,que je garde les meubles propres et que je me mets rien dessus certes, mais en aucun cas elle ne doit m'imposer des heures d'entrée et de sorties.

    que dois je faire meme si je n'ai pas de bail signé ?

    quelle organisme puis je consulter meme sans bail et preuve de paiement?

    merci d'avance.

  2. #2
    Anonyme
    Message de Sindel
    je suis en sous location il y a 2 jours suite à une annonce paru sur kijiji depuis le 1 novembre , après avoir vu l'annonce tout me paraissait correct , lors de la visite du logement j'ai pris le temps de discuter avec la proprio qui est une dame agée qui paraissait agréable,
    elle me précise qu'elle ne fait pas signer de bail et ne donne pas de recu pour le paiement mais le note dans un cahier ,elle me montre la chambre tout parait bien nickel comme sur la photo , comme j'etais en urgence de recherche de logement j'ai donc accepté de prendre la chambre malgré la non signature d'un bail.

    le problème c'est que la chambre en question est sa chambre personnelle toutes ses affaires sont dedans (meubles anciens ...frigo)...et la sous loue , et elle dors dans le salon.

    à peine 24 heures installé elle me fixe des conditions hyper maniaque du genre ne rien laisser trainer sur les meubles de sa chambre, la chambre est grande et j'ai a peine un petit bureau et une commode pour ranger mes affaires la chambre n'est pas fermé a clef , elle peut rentrer a tout moment, et la cerise sur le gateau c'est que quand je sors j'ai une heure limite pour rentrer (22h) la porte d'entrée est vérouiller avec 3 serrures, elle ma donné les clefs avec les 2 serrures du bas de la porte d'entrée le jour pas de probleme pour rentrer et sortir; je lui ais dit que j'ai quand meme le droit d'entrer et de sortir quand je veux quelquesoit l'heure, elle me dit qu'elle ne veut rien savoir le week end c correct pour elle mais en semaine pas question.

    je trouve qu'il y a de l'abus venant de sa part ,que je garde les meubles propres et que je me mets rien dessus certes, mais en aucun cas elle ne doit m'imposer des heures d'entrée et de sorties.

    que dois je faire meme si je n'ai pas de bail signé ?

    quelle organisme puis je consulter meme sans bail et preuve de paiement?

    merci d'avance.
    Tu vas direct à la Régie du Logement.

    Mais bon...ils vont sûrement te demander pourquoi tu n'as pas signer de bail, parce que c'est un risque que tu as pris. (même si c'était tout nickel)

    Bon courage

  3. #3
    Avatar de fonclea
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    Message de Sindel
    je suis en sous location il y a 2 jours suite à une annonce paru sur kijiji depuis le 1 novembre , après avoir vu l'annonce tout me paraissait correct , lors de la visite du logement j'ai pris le temps de discuter avec la proprio qui est une dame agée qui paraissait agréable,
    elle me précise qu'elle ne fait pas signer de bail et ne donne pas de recu pour le paiement mais le note dans un cahier ,elle me montre la chambre tout parait bien nickel comme sur la photo , comme j'etais en urgence de recherche de logement j'ai donc accepté de prendre la chambre malgré la non signature d'un bail.

    le problème c'est que la chambre en question est sa chambre personnelle toutes ses affaires sont dedans (meubles anciens ...frigo)...et la sous loue , et elle dors dans le salon.

    à peine 24 heures installé elle me fixe des conditions hyper maniaque du genre ne rien laisser trainer sur les meubles de sa chambre, la chambre est grande et j'ai a peine un petit bureau et une commode pour ranger mes affaires la chambre n'est pas fermé a clef , elle peut rentrer a tout moment, et la cerise sur le gateau c'est que quand je sors j'ai une heure limite pour rentrer (22h) la porte d'entrée est vérouiller avec 3 serrures, elle ma donné les clefs avec les 2 serrures du bas de la porte d'entrée le jour pas de probleme pour rentrer et sortir; je lui ais dit que j'ai quand meme le droit d'entrer et de sortir quand je veux quelquesoit l'heure, elle me dit qu'elle ne veut rien savoir le week end c correct pour elle mais en semaine pas question.

    je trouve qu'il y a de l'abus venant de sa part ,que je garde les meubles propres et que je me mets rien dessus certes, mais en aucun cas elle ne doit m'imposer des heures d'entrée et de sorties.

    que dois je faire meme si je n'ai pas de bail signé ?

    quelle organisme puis je consulter meme sans bail et preuve de paiement?

    merci d'avance.
    Tu fais des recherches pour te barrer illico presto la fin de ce mois et ce ne sera qu'un mauvais souvenir.

    Et ne lui dis rien, plante là même une semaine avant.

  4. #4
    Avatar de yepaland
    Guillaume

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    Message de fonclea
    Tu fais des recherches pour te barrer illico presto la fin de ce mois et ce ne sera qu'un mauvais souvenir.
    Entièrement d'accord !

    Message de fonclea
    Et ne lui dis rien, plante là même une semaine avant.
    Complétement en désaccord !

  5. #5
    Avatar de fonclea
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    Message de yepaland
    Entièrement d'accord !



    Complétement en désaccord !
    Elle ne mérite pas qu'on soit sympa en retour de ses mauvais traitements.
    Des appart' vides avec des colloc' / proprios sympas et honnêtes, c'est pas ça qui manque à Montréal. Elle y pensera la prochaine fois.

  6. #6
    Avatar de Marinevevy
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    Bonjour,

    J'ai eu des problème avec ma propriétaire à Montréal il y a deux ou trois ans déjà. Elle était infernale et nous louait un appartement sans bail, en très mauvais état tout en nous ayant promis des travaux qui ne sont jamais arrivés.
    Nous avons décidé de la planter une semaine avant la fin du mois, comme vous recommandez de le faire.
    A ma plus grande surprise nous avons été assignés en justice : au québec un bail oral est considéré comme un bail malgré tout, et avons du payé une bonne somme en réparation! Bref, c'est un très mauvais souvenir et je ne vous souhaite pas de vivre la même expérience.

    Donc, votre propriétaire a beau être la pire des ordures, faites les choses en règle : lettre recommandée qui atteste que vous quittez le logement dans un mois.

    Bon courage !

  7. #7
    Avatar de yepaland
    Guillaume

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    Message de fonclea
    Elle ne mérite pas qu'on soit sympa en retour de ses mauvais traitements.
    Des appart' vides avec des colloc' / proprios sympas et honnêtes, c'est pas ça qui manque à Montréal. Elle y pensera la prochaine fois.
    C'est une personne âgée qui est déconnectée des usages et, qui a besoin d'argent au point de louer sa chambre et dormir dans le salon ! Un peu d'empathie !

    la proprio qui est une dame agée... ...ne donne pas de recu pour le paiement mais le note dans un cahier... ...chambre en question est sa chambre personnelle toutes ses affaires sont dedans (meubles anciens ...frigo)...et la sous loue , et elle dors dans le salon.

  8. #8
    Anonyme
    Mouais, c'est triste pour Mamie (si effectivement elle n'a pas conscience de son manège, parce que rien n'est moins sûr hein), mais Laurent n'y est pour rien semble-t-il, il ne peut même pas circuler librement chez lui. Sans déconner, il doit accepter ça ? Et quoi encore ??

    J'ai hâte qu'il nous raconte ce qu'il va se passer lorsqu'il lui annoncera son départ... Si bien entendu il arrive à se connecter à internet quand elle l'aura enfermé dans la cave !

  9. #9
    Avatar de Sindel
    laurent 11 ans

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    merci à tous por vos messages,

    j'ai pris le déjeuner avec elle et lors de notre déjeunjer je lui ai posé quelques questions histoire de faire semblant de la connaitre, elle m'a dit que elle sous loue des chambres à des jeunes alors qu'elle meme n'est meme pas propriètaire du logement ce n'est qu'une simple locataire qui loue ce logement depuis 20 ans

    non seulement elle se met dans l'illégalité et en plus de ca elle nous met des restrictions lorsque je sort le soir c le comble!

    nous sommes deux colocataires , l'autre il y ait depuis un an mais je n'ai pas trop pris le temps de discuter avec lui .

    Message de Ludlaj
    Mouais, c'est triste pour Mamie (si effectivement elle n'a pas conscience de son manège, parce que rien n'est moins sûr hein), mais Laurent n'y est pour rien semble-t-il, il ne peut même pas circuler librement chez lui. Sans déconner, il doit accepter ça ? Et quoi encore ??

    J'ai hâte qu'il nous raconte ce qu'il va se passer lorsqu'il lui annoncera son départ... Si bien entendu il arrive à se connecter à internet quand elle l'aura enfermé dans la cave !

    je te rassure j'ai quand meme acces a toutes les pieces de l'appart internet tv elle nous fait meme des petits plats ,mais le seul probleme et qu'elle met des heures d'entrée et de sorties a respecter.

  10. #10

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    Message de Sindel
    .... elle meme n'est meme pas propriètaire du logement ce n'est qu'une simple locataire qui loue ce logement depuis 20 ans

    non seulement elle se met dans l'illégalité et ....
    Salut.

    Au Canada (du moins au Québec), la sous location est tout a fait légale. Le bail verbale aussi. Ce sont des méthode étonante quand on arrive de France, mais il n'y a rien d'illégale la-dedans il me semble.
    Si tu paye en cash, par contre, elle est tenue de te donner un reçu si tu le demande. Si c'est par chèque, le simple fait qu'elle ai encaissé le chèque fait comme un reçu. D'ailleurs, pensez bien a rajouter dans les commentaires de vos chèques "loyer de tel mois, pour tel adresse". Ca protège tout le monde comme ca.

    Si tu a un bail verbale avec un préavis d'une mois, alors prévient la de suite que tu quittera a la fin du mois. C'est la meilleur solution a mes yeux. Si tu arrive a tenir, il se peu même qu'un jour, quand tu cherchera un autre logement, elle puisse te servir de référence si tout se fini tranquillement.

    Nico
    Dernière modification par chocolat_bn ; 04/11/13 à 04:32.

  11. #11
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    Message de yepaland
    C'est une personne âgée qui est déconnectée des usages et, qui a besoin d'argent au point de louer sa chambre et dormir dans le salon ! Un peu d'empathie !
    Et elle en a de l'empathie pour un migrant avec 25% de chance en moins d'avoir un travail stable et donc des revenus instables et donc des problèmes de logement fréquents ?

    œil pour œil, dent pour dent. On est pas des chiens !

  12. #12
    Avatar de isa
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    Message de chocolat_bn
    Salut.

    Au Canada (du moins au Québec), la sous location est tout a fait légale. Le bail verbale aussi. Ce sont des méthode étonante quand on arrive de France, mais il n'y a rien d'illégale la-dedans il me semble.
    Si tu paye en cash, par contre, elle est tenue de te donner un reçu si tu le demande. Si c'est par chèque, le simple fait qu'elle ai encaissé le chèque fait comme un reçu. D'ailleurs, pensez bien a rajouter dans les commentaires de vos chèques "loyer de tel mois, pour tel adresse". Ca protège tout le monde comme ca.

    Si tu a un bail verbale avec un préavis d'une mois, alors prévient la de suite que tu quittera a la fin du mois. C'est la meilleur solution a mes yeux. Si tu arrive a tenir, il se peu même qu'un jour, quand tu cherchera un autre logement, elle puisse te servir de référence si tout se fini tranquillement.

    Nico
    Si je ne me trompe pas, comme en France, pour sous-louer il faut avoir l'accord du propriétaire ! (c'est ce que m'avait dit la locataire chez qui j'avais sous-loué à Montréal, mais je n'ai pas vérifié le droit québécois - à savoir que je suis sous-locatrice légalement en France aussi)

  13. #13
    Avatar de Mat
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    Mathieu

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    Message de isa
    Si je ne me trompe pas, comme en France, pour sous-louer il faut avoir l'accord du propriétaire ! (c'est ce que m'avait dit la locataire chez qui j'avais sous-loué à Montréal, mais je n'ai pas vérifié le droit québécois - à savoir que je suis sous-locatrice légalement en France aussi)
    Je confirme, il faut que le propriétaire donne son accord.

  14. isa

  15. #14

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    Message de isa
    Si je ne me trompe pas, comme en France, pour sous-louer il faut avoir l'accord du propriétaire ! (c'est ce que m'avait dit la locataire chez qui j'avais sous-loué à Montréal, mais je n'ai pas vérifié le droit québécois - à savoir que je suis sous-locatrice légalement en France aussi)
    Message de Mat
    Je confirme, il faut que le propriétaire donne son accord.
    Je confirme avec le texte trouvé ici: Régie du logement

    L’avis de cession ou de sous-location

    Vous avez trouvé une personne intéressée à votre logement, comme cessionnaire ou sous-locataire. Concluez immédiatement une entente écrite (contrat de cession de bail ou bail de sous-location) qui sera conditionnelle à l’obtention du consentement du propriétaire. Nous expliquons plus loin comment s’y prendre pour conclure cette entente.

    Ensuite, avisez le propriétaire, par écrit, du nom et de l’adresse de la personne intéressée : ce sont des renseignements obligatoires. Il va de soi qu’il n’est pas interdit de fournir au propriétaire d’autres renseignements, à la condition d’avoir obtenu le consentement de votre « candidat ». L’avis devrait inclure, également, la date de la cession ou de la sous-location envisagée.
    ........
    Par contre je ne savais pas que c'était légale en France .

    Nico

  16. #15
    Avatar de Sindel
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    même etant une simple locataire? elle a quand meme le droit de sous louer? (elle est locataire dans le logement depuis 20 ans)

  17. #16
    Avatar de isa
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    Message de Sindel
    même etant une simple locataire? elle a quand meme le droit de sous louer? (elle est locataire dans le logement depuis 20 ans)
    Oui bien sûr !

    Message de chocolat_bn
    Par contre je ne savais pas que c'était légale en France .

    Nico
    Si ça t'intéresse : https://www.anil.org/recherche/?tx_s...ion&id=130&L=0

  18. #17
    Avatar de Sindel
    laurent 11 ans

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    Message de Marinevevy
    Bonjour,

    J'ai eu des problème avec ma propriétaire à Montréal il y a deux ou trois ans déjà. Elle était infernale et nous louait un appartement sans bail, en très mauvais état tout en nous ayant promis des travaux qui ne sont jamais arrivés.
    Nous avons décidé de la planter une semaine avant la fin du mois, comme vous recommandez de le faire.
    A ma plus grande surprise nous avons été assignés en justice : au québec un bail oral est considéré comme un bail malgré tout, et avons du payé une bonne somme en réparation! Bref, c'est un très mauvais souvenir et je ne vous souhaite pas de vivre la même expérience.

    Donc, votre propriétaire a beau être la pire des ordures, faites les choses en règle : lettre recommandée qui atteste que vous quittez le logement dans un mois.

    Bon courage !

    ah oui ? c vraiment malhonette de sa part mais bon pour qu'elle assigne en justice ce sera un peu difficile pour elle sachant qu'elle n'a aucun document officiel de moi (passeport, pvt...) et le proprietaire de l'immeuble n'a pas donné son accord pour qu'elle puisse sous louer c pour cela qu'elle ne m'a pas donné de recu et pas fait signé de bail.

    Message de Sindel
    ah oui ? c vraiment malhonette de sa part mais bon pour qu'elle m'assigne en justice ce sera un peu difficile pour elle sachant qu'elle n'a aucun document officiel de moi (passeport, pvt...) et le proprietaire de l'immeuble n'a pas donné son accord pour qu'elle puisse sous louer c pour cela qu'elle ne m'a pas donné de recu et pas fait signé de bail.

  19. #18
    Avatar de Brendon
    Brendon 35 ans

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    C'est peut etre une situation qui te pèse mais ne pas faire les choses dans les règles peut vite te "pourrir" ton séjour. Même si tu meurs d'envie de l'embêter!

    Personnellement je te conseil de faire les choses proprement, ça ne te coute rien et t'assurera de ne pas avoir de soucis et puis comme dit plus haut très rapidement ce ne sera plus qu'un mauvais souvenir ;D

    Bon courgage à toi!!