Discussion: Refus PTO Conjoint de fait de JP
- 19/08/21, 17:09 #1
Bonjour,
Mon compagnon a fait une demande de PTO qui vient de lui être refusé pour le motif suivant :
"Je ne suis pas convaincu que vous quitterez le Canada à la fin de votre période de séjour en vertu du paragraphe R200(1) du Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés, compte tenu de vos liens familiaux au Canada et dans votre pays de résidence."
1ère question : comment on peut prouver qu'on va rentrer à la fin de la période ? Sur quoi ils se basent ? Il n'a aucune famille au Canada.
2ème question : si on refait la demande, j'imagine qu'on va à nouveau payer ? De toutes façons on n'a aucun autres documents à fournir.
Que nous conseillez vous ? Je suis un perdue sur le motif du refus.
- 19/08/21, 18:31 #2
Bonjour Charline,
Es que l’un de vous deux a déjà été accepté et à un travail sur place ? car mon conjoint a été accepté et il a déjà un boulot sur place moi j’ai fait ma demande de PTO mais en tant que conjoint de fait que nous avons fait valider par un notaire en France avant envoyer la demande ( c’est gratuit le notaire) et j’ai été accepté.
- 20/08/21, 08:48 #3 Bonjour,
J'ai ma LI et un travail sur place qui m'attends.
On rentre dans toutes les conditions pour qu'il ait un PTO conjoint de fait (catégorie de mon emploi en JP, vie commune ...)
Pour prouver notre vie commune, on a aussi envoyé notre certificat de propriété du bien que nous avons en France. Je vois que certains s'en servent pour prouver qu'ils vont rentrer à la fin de leur permis de travail. On dirait une excuse bidon pour ne pas accepter la demande.
Bref, on ne va pas refaire de demande car le délai est très long et on part le 12 octobre. Il a son AVE et sa lettre d'exemption on verra en arrivant à la douane.
Par contre j'ai une interrogation :
- Si à la douane à l'aéroport il fait une demande de PTO qui lui est refusé, il me semble compliqué de demander un visa touristique en suivant en disant qu'il ne va pas chercher de travail sur place.
- 01/09/21, 17:05 #4
- 15/11/21, 16:42 #5
Hello, tu peux nous dire comment cela s'est fini stp ?
Je vis exactement la même chose et j'ai un départ vers le canada prévu dans moins de 3 semaines, j'hésite à faire une demande a la douane ou a entrer en touriste puis faire une nouvelle demande avec ma fiancé une fois sur place (elle est déjà la-bas).
Merci beaucoup !
- 15/11/21, 19:46 #6 Hello,Hello, tu peux nous dire comment cela s'est fini stp ? Je vis exactement la même chose et j'ai un départ vers le canada prévu dans moins de 3 semaines, j'hésite à faire une demande a la douane ou a entrer en touriste puis faire une nouvelle demande avec ma fiancé une fois sur place (elle est déjà la-bas).
Merci beaucoup !
Finalement, on a refait une demande complète puisqu'on ne peut pas joindre de documents, j'ai mis beaucoup plus de détails dans la lettre explicative en précisant que je pouvais fournir toutes les preuves de ce que j'écrivais.
- J'ai dit que nous comptions tous les 2 revenir en France à la fin de notre permis de travail, que nous sommes toujours propriétaire d'un appartement en France et que nos familles sont propriétaires et vivent en France (liste des parents et grands parents pour tous les 2).
- J'ai écrit qu'on avait une bonne situation financière en donnant les montants qu'on avait sur tous nos comptes en banque.
Et je crois que c'est tout, la 2ème fois la demande est allé plus vite. Les données biométriques étaient déjà faites. La demande a été acceptée une semaine avant le départ et nous n'avons eu aucune complication à l'aéroport.
Si la réponse n'était pas arrivée au moment de partir, on nous avait conseillé de rentrer en touriste et repasser par la douane.
Identifiez-vous pour répondre
Pour accéder à cette fonctionnalité, vous devez vous inscrire au préalable ou vous identifier grâce au formulaire ci-dessous.