Délai d'obtention CAQ + permis d'études

[Patrickdo]

Hello les copains, compatriotes Francais ayant obtenu le papier de la sécu pour l'entente France/québec

Ou l'avez vous demandé? L'avez vous obtenu rapidement?
Merci

@AliceT3
Bonjour,
La réponse est dans la question, à savoir auprès de ta Caisse d'assurance maladie.
Néanmoins, voici les éléments de réponse :
- dans un premier temps, aller sur Améli.fr et télécharger le formulaire S1105 "déclaration de transfert de résidence hors de France", le compléter, le renvoyer à ton Centre de Sécurité Sociale accompagnée d'une photocopie de la lettre d'admission à un EED, de la photocopie de la lettre de correspondance IRCC Permis d'études.
- A réception du S1105 ta CPAM l'enverra au service des relations internationales dont dépend ton propre centre de sécurité Sociale, qui te fera parvenir le formulaire SE 401 Q 102 "attestation d'appartenance à un régime français préalablement au départ pour le Québec". Ce formulaire te sera retourné rempli sur la base des informations que tu auras transmis à partir du S1105.
- A ton départ du territoire français, restitution à ta CPAM de ta carte vitale, la CPAM procèdera à ta radiation de leurs fichiers assurés.

Arrivée au QUEBEC, transmettre à la RAMQ par la poste ou en se rendant dans un bureau d'accueil situé à Montréal ou à Québec ville le formulaire SE 401 Q 102 en y joignant (cause COVID 19), photocopie du CAQ, pages de ton passeport, copie de ta lettre d'inscription à un EED, à savoir que la lettre d'admission à un EED n'est pas admise par la RAMQ, seule la lettre d'inscription l'est confirmant des études à temps plein.

Pour les étudiants âgés de moins de 26 ans, la RAMQ couvre aussi bien sur l'assurance maladie, que sur l'assurance médicaments. Pour plus de précisions, se rendre sur le site de la RAMQ.

Pour être complet, l'inscription à la RAMQ doit être renouvelée tous les ans avant l'expiration de la carte. Cependant un nouveau formulaire SE 401 Q 102 n'est pas nécessaire. Il restera valable pour la durée des études. Il est à noter que la prise en charge auprès de la RAMQ n'est effective qu'à compter de la date à partir de laquelle le dossier aura été traité. La RAMQ ne remboursera pas d'éventuels soins reçus pendant la période d'attente, il est donc recommandé de souscrire une assurance privée. I
@AliceT3
oups
je poursuis. Il est donc également judicieux de souscrire une assurance complémentaire santé auprès d'un organisme privé.
Espérant avoir été complet sur le sujet.
bonne journée,
Patrick

[AliceT3]

Merci Patrickdo,
Mais dans ces cas, quand commencer les démarches ? J'ai vu des gens partir en une semaine, c'est vraiment court pour obtenir ce type de papier, non ? De plus j'ai vu des gens faisant toutes les démarches par messagerie Amélie ?
Je vais leur envoyer un message, j'ai juste peur - et pas envie - d'être radiée avant mon départ!

[Anonyme]

@AliceT3
Bonjour,
La réponse est dans la question, à savoir auprès de ta Caisse d'assurance maladie.
Néanmoins, voici les éléments de réponse :
- dans un premier temps, aller sur Améli.fr et télécharger le formulaire S1105 "déclaration de transfert de résidence hors de France", le compléter, le renvoyer à ton Centre de Sécurité Sociale accompagnée d'une photocopie de la lettre d'admission à un EED, de la photocopie de la lettre de correspondance IRCC Permis d'études.
- A réception du S1105 ta CPAM l'enverra au service des relations internationales dont dépend ton propre centre de sécurité Sociale, qui te fera parvenir le formulaire SE 401 Q 102 "attestation d'appartenance à un régime français préalablement au départ pour le Québec". Ce formulaire te sera retourné rempli sur la base des informations que tu auras transmis à partir du S1105.
- A ton départ du territoire français, restitution à ta CPAM de ta carte vitale, la CPAM procèdera à ta radiation de leurs fichiers assurés.

Arrivée au QUEBEC, transmettre à la RAMQ par la poste ou en se rendant dans un bureau d'accueil situé à Montréal ou à Québec ville le formulaire SE 401 Q 102 en y joignant (cause COVID 19), photocopie du CAQ, pages de ton passeport, copie de ta lettre d'inscription à un EED, à savoir que la lettre d'admission à un EED n'est pas admise par la RAMQ, seule la lettre d'inscription l'est confirmant des études à temps plein.

Pour les étudiants âgés de moins de 26 ans, la RAMQ couvre aussi bien sur l'assurance maladie, que sur l'assurance médicaments. Pour plus de précisions, se rendre sur le site de la RAMQ.

Pour être complet, l'inscription à la RAMQ doit être renouvelée tous les ans avant l'expiration de la carte. Cependant un nouveau formulaire SE 401 Q 102 n'est pas nécessaire. Il restera valable pour la durée des études. Il est à noter que la prise en charge auprès de la RAMQ n'est effective qu'à compter de la date à partir de laquelle le dossier aura été traité. La RAMQ ne remboursera pas d'éventuels soins reçus pendant la période d'attente, il est donc recommandé de souscrire une assurance privée. I
@AliceT3
oups
je poursuis. Il est donc également judicieux de souscrire une assurance complémentaire santé auprès d'un organisme privé.
Espérant avoir été complet sur le sujet.
bonne journée,
Patrick

@AliceT3 et @patrikdo

Attention il n'est pas obligatoire de ce faire radier de la CPAM (le formulaire S1105 "déclaration de transfert de résidence hors de France", ). Pour ma part je reste au moins trois ans au étude à Québec et je ne me suis pas fait radier, j'ai juste fait le formulaire SE 401 Q 102 et tout envoyé à la RAMQ.

Pour plus d'info : https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/assurance-maladie/inscrire/r4-q1r1d

[Patrickdo]

@AliceT3 et @patrikdo

Attention il n'est pas obligatoire de ce faire radier de la CPAM (le formulaire S1105 "déclaration de transfert de résidence hors de France", ). Pour ma part je reste au moins trois ans au étude à Québec et je ne me suis pas fait radier, j'ai juste fait le formulaire SE 401 Q 102 et tout envoyé à la RAMQ.

Pour plus d'info : https://www.ramq.gouv.qc.ca/fr/citoyens/assurance-maladie/inscrire/r4-q1r1d

@michaelprn42
ah bon, aucune obligation de se faire radier de la CPAM. Quelles sont les dispositions liées au code de la sécurité sociale qui précisent celà ? Je serai curieux en tant que professionnel du droit social de connaitre de telles dispositions ? A te lire.
cordialement
Patrick

[AliceT3]

@michaelprn42 Tu as suivi les étapes mentionné par Patrcikdo pour avoir ton papier, et cela à fonctionné? Sous quel délais? Merci

[Patrickdo]

Merci Patrickdo,
Mais dans ces cas, quand commencer les démarches ? J'ai vu des gens partir en une semaine, c'est vraiment court pour obtenir ce type de papier, non ? De plus j'ai vu des gens faisant toutes les démarches par messagerie Amélie ?
Je vais leur envoyer un message, j'ai juste peur - et pas envie - d'être radiée avant mon départ!

@AliceT3
Bonjour Alice,
Pour répondre à ta question : Quand commencer les démarches ? Celles ci sont a faire dans l'idéal dès l'instant ou tu connais ta date de départ, donc la date ou tu quitteras le territoire national. Le formulaire S1105 dans sa partie basse devra faire mention de cette date avec restitution de ta carte vitale et éventuellement de ta CEAM (carte européenne d'assurance maladie).
Un exemple : tu quittes la France le 20 décembre, tes cartes devront être restituées au départ du territoire français.

Pour reprendre ton message qui précise que des personnes partent et quittent la France rapidement, en effet c'est exact. Cependant la complétude du S1105 et le retour de ce document doit se faire dans un délai maximum d'un mois auprès de la CPAM, donc pour reprendre mon exemple précédent avec un départ le 20 décembre, le formulaire doit être en possession de la CPAM au plus tard le 20 janvier.

La réception par la CPAM du S1105 auquel sera joint les pièces justificatives citées dans mon précédent message va générer l'envoi du formulaire SE 401 Q 102 à ton domicile par voie postale ou par mail (mais de préférence par mail). Par la suite, le SE 401 Q 102 sera a remettre à la RAMQ pour rattachement à leur organisme pour une couverture en assurance maladie et assurance médicaments.

De toute évidence, tant que la RAMQ ne sera pas destinataire des pièces nécessaires au traitement du dossier aucune ouverture de droits ne sera actée par leur système, d'où dans l'attente d'être selon le choix de chacun couvert ou non par une assurance santé complémentaire.

Pour reprendre ta citation : Pas envie d'être radiée avant mon départ : aucune inquiétude à ce sujet, la radiation interviendra à la date que tu mentionneras sur le SE1105 donc 20 décembre par exemple, mais pas avant. Un assuré social reste assuré jusqu'au jour de son départ avec restitution de ses cartes qui à ce moment là restent pour la CPAM sans objet.

bonne journée,
PATRICK

[juaucarre]

@AliceT3
Bonjour Alice,
Pour répondre à ta question : Quand commencer les démarches ? Celles ci sont a faire dans l'idéal dès l'instant ou tu connais ta date de départ, donc la date ou tu quitteras le territoire national. Le formulaire S1105 dans sa partie basse devra faire mention de cette date avec restitution de ta carte vitale et éventuellement de ta CEAM (carte européenne d'assurance maladie).
Un exemple : tu quittes la France le 20 décembre, tes cartes devront être restituées au départ du territoire français.

Pour reprendre ton message qui précise que des personnes partent et quittent la France rapidement, en effet c'est exact. Cependant la complétude du S1105 et le retour de ce document doit se faire dans un délai maximum d'un mois auprès de la CPAM, donc pour reprendre mon exemple précédent avec un départ le 20 décembre, le formulaire doit être en possession de la CPAM au plus tard le 20 janvier.

La réception par la CPAM du S1105 auquel sera joint les pièces justificatives citées dans mon précédent message va générer l'envoi du formulaire SE 401 Q 102 à ton domicile par voie postale ou par mail (mais de préférence par mail). Par la suite, le SE 401 Q 102 sera a remettre à la RAMQ pour rattachement à leur organisme pour une couverture en assurance maladie et assurance médicaments.

De toute évidence, tant que la RAMQ ne sera pas destinataire des pièces nécessaires au traitement du dossier aucune ouverture de droits ne sera actée par leur système, d'où dans l'attente d'être selon le choix de chacun couvert ou non par une assurance santé complémentaire.

Pour reprendre ta citation : Pas envie d'être radiée avant mon départ : aucune inquiétude à ce sujet, la radiation interviendra à la date que tu mentionneras sur le SE1105 donc 20 décembre par exemple, mais pas avant. Un assuré social reste assuré jusqu'au jour de son départ avec restitution de ses cartes qui à ce moment là restent pour la CPAM sans objet.

bonne journée,
PATRICK

Bonjour,

Je suis un peu perdue à la lecture de vos messages. Savez-vous si la radiation de la CPAM s'applique même lors d'un double-diplôme France-Québec ? Je reste en effet inscrite dans mon école française pendant les deux années de mon double-diplôme à Montréal, et je n'avais jamais entendu parler de ce formulaire S1105 auparavant...

Bien cordialement,
Juliette

[chromosome31]

Bonjour,

Je suis un peu perdue à la lecture de vos messages. Savez-vous si la radiation de la CPAM s'applique même lors d'un double-diplôme France-Québec ? Je reste en effet inscrite dans mon école française pendant les deux années de mon double-diplôme à Montréal, et je n'avais jamais entendu parler de ce formulaire S1105 auparavant...

Bien cordialement,
Juliette

Bonjour à toutes et à tous, c'est toujours très intéressant de parcourir les forums PVTISTES,

Avant de m'inscrire à la RAMQ, mon centre de formation me demande de prendre une assurance médicale, savez vous si les attestations d'assistance santé qu'on peut obtenir à partir de nos cartes bancaires VISA suffisent étant donné qu'elles couvrent les 90 premiers jours après notre arrivée à l'étranger !?

[Jartcam64]

Bonjour à tous, Petites précisions concernant la RAMQ et les démarches. Je les ai appelé.

Déjà soyez rassuré tout est rétroactif. Donc s'il se passe quelque chose entre votre arrivée au Canada et la délivrance de la RAMQ, vous êtes couvert. Alors préparez votre courrier de demande de RAMQ et postez le dès votre arrivée ! Si vous devez avancer des frais la RAMQ vous remboursera par la suite etc.

De plus, quand on va sur le site de la RAMQ, ces derniers demandent les ORIGINAUX ou copie conforme de CAQ etc. En fait la dame au téléphone m'a expliqué que ce texte d'information n'avait pas été mis à jour par rapport au COVID. Vous avez juste à joindre les photocopies des documents demandés et c'est bon.

La bise

[Patrickdo]

Bonjour,

Je suis un peu perdue à la lecture de vos messages. Savez-vous si la radiation de la CPAM s'applique même lors d'un double-diplôme France-Québec ? Je reste en effet inscrite dans mon école française pendant les deux années de mon double-diplôme à Montréal, et je n'avais jamais entendu parler de ce formulaire S1105 auparavant...

Bien cordialement,
Juliette

@juaucarre
Suite à la lecture de ton message tu es donc considérée participer à un programme d'échanges double diplôme entre établissements d'enseignements supérieurs.
Il n'est pas nécessaire de remplir le formulaire S1105 compte tenu de ton inscription sur une université française le temps de tes études au Québec.
La seule démarche à faire est de faire remplir dans un premier temps le formulaire SE 401 Q 106 par ton université et par ta CPAM service des relations internationales.
Arrivée au Québec poursuite des démarches auprès de la RAMQ pour inscription avec entre autre la transmission du SE401Q106.
Tu resteras donc affiliée à la Cpam donc sans radiation du fait du double diplôme.
Patrick

[Jibi]

@juaucarre
Suite à la lecture de ton message tu es donc considérée participer à un programme d'échanges double diplôme entre établissements d'enseignements supérieurs.
Il n'est pas nécessaire de remplir le formulaire S1105 compte tenu de ton inscription sur une université française le temps de tes études au Québec.
La seule démarche à faire est de faire remplir dans un premier temps le formulaire SE 401 Q 106 par ton université et par ta CPAM service des relations internationales.
Arrivée au Québec poursuite des démarches auprès de la RAMQ pour inscription avec entre autre la transmission du SE401Q106.
Tu resteras donc affiliée à la Cpam donc sans radiation du fait du double diplôme.
Patrick

Bonjour à tous,

Je trouve que ce forum est très important et rassure nombre de personnes en attente.

Vu le nombre important de LI qui ont été reçue ces dernières semaines, je voulais savoir si certains d'entre vous qui ont déposé leur demande en juillet attendent encore leur LI. J'ai rempli une demande formulaire Web la semaine dernière car je m'inquiète...

Mes dates :
Demande soumise : 13 juillet
Biométrie : 23 juillet
Préapprobation : 3 septembre

Merci d'avance pour vos retour.

[MFLO]

Salut @NdaNfs,
Ma sœur est dans la même situation que toi. Elle a reçu son passeport avec visa hier (envoyé le 9 nov également) et la pas de lettre d'introduction (ni avec le passeport ni dans son compte en ligne).

@RakiStu dis de faire un mail à IRCC pour réclamer? lequel ? car demande en ligne (traiter à paris) visa donné à Dakar, as tu un email pour correspondre avec IRCC?

Bonjour, Ma sœur viens de recevoir sa LI ce matin.

[AliceT3]

Merci beaucoup pour vos réponses, surtout Patrickdo

Je complète par la réponse, hyper rapide, de la sécu

"je vous informe que pour vous
délivrer le formulaire SE 401-Q-207, vous devez nous adresser les
documents suivants :
- copie du permis de travail faisant mention du nom de l'employeur et du
lieu de travail au Québec ou certificat d'acceptation délivré par les
autorités québécoises,
- courrier attestant de la date de votre départ,
- copie de votre pièce d'identité.
Si des membres de votre famille vous accompagnent, vous devrez également
nous faire parvenir :
- le nom, prénom, date de naissance et numéro d'immatriculation des
personnes concernées,
- une attestation de droit si l'ayant droit est affilié dans un autre
organisme,
- le certificat d'acceptation délivré par les autorités québécoises.
Si cela n'est pas déjà fait, vous devez également compléter le
formulaire S1105 "Déclaration de transfert de résidence hors de France"
disponible sur ameli.fr, rubrique "Formulaires" et l'adresser à votre
caisse d'Assurance Maladie. Toute sortie définitive du territoire
français entraine une fermeture de vos droits à l'Assurance Maladie, je
vous invite donc à bien vouloir aussi nous restituer votre carte Vitale
et le cas échéant, votre CEAM."

Qui confirme bel et bien la fermeture des droits à l'assurance Maladie. reste plus qu'a connaître ma date de départ... ^^

[Patrickdo]

Bonjour à tous,

Je trouve que ce forum est très important et rassure nombre de personnes en attente.

Vu le nombre important de LI qui ont été reçue ces dernières semaines, je voulais savoir si certains d'entre vous qui ont déposé leur demande en juillet attendent encore leur LI. J'ai rempli une demande formulaire Web la semaine dernière car je m'inquiète...

Mes dates :
Demande soumise : 13 juillet
Biométrie : 23 juillet
Préapprobation : 3 septembre

Merci d'avance pour vos retour.

@Jibi

A quelle date est ta rentrée session hiver ? Ton EED accepterait t'il une rentrée décalée de quelques jours ? A t'il était approuvé dans le cadre du plan de prévention à la Covid 19 ?
As tu reçu de ton EED une lettre d'admission modifiée précisant que ta présence aux cours est requise ?
Patrick

[Jibi]

@Jibi

A quelle date est ta rentrée session hiver ? Ton EED accepterait t'il une rentrée décalée de quelques jours ? A t'il était approuvé dans le cadre du plan de prévention à la Covid 19 ?
As tu reçu de ton EED une lettre d'admission modifiée précisant que ta présence aux cours est requise ?
Patrick

Bonjour Patrick,

Merci de ta réaction.

J'ai commencé mon Doctorat en septembre. Mon EED est effectivement sur la liste. Je n'ai pas de problème pour continuer à distance (l'université a validé les cours à distance pour la session d'hiver).
Il s'agit simplement de déplacer une famille avec enfants dans les meilleures conditions (avec la quatorzaine à l'arrivée). Sachant que j'attends pour organiser le tout entre les deux sessions...
Jean-Baptiste

[Patrickdo]

Bonjour Patrick,

Merci de ta réaction.

J'ai commencé mon Doctorat en septembre. Mon EED est effectivement sur la liste. Je n'ai pas de problème pour continuer à distance (l'université a validé les cours à distance pour la session d'hiver).
Il s'agit simplement de déplacer une famille avec enfants dans les meilleures conditions (avec la quatorzaine à l'arrivée). Sachant que j'attends pour organiser le tout entre les deux sessions...
Jean-Baptiste

@Jibi
precision etant donnée, j’imagine que le dossier est bien ficelé et complet pour ta famille niveau IRCC.
A te lire je suppose que l’enseignement à distance pouvant se poursuivre sur la session hiver tu pourrai avec ta famille arriver au Québec en cours de session. C’est ce que j’en déduis.
Patrick

[Patrickdo]

Bonjour à toutes et à tous, c'est toujours très intéressant de parcourir les forums PVTISTES,

Avant de m'inscrire à la RAMQ, mon centre de formation me demande de prendre une assurance médicale, savez vous si les attestations d'assistance santé qu'on peut obtenir à partir de nos cartes bancaires VISA suffisent étant donné qu'elles couvrent les 90 premiers jours après notre arrivée à l'étranger !?

@chromosome31
le principe assuranciel est fondé avant tout sur des garanties et leurs plafonds. Également sur les exclusions, les franchises etc
A voir en fonction de tes besoins ce que tu recherches en effectuant des comparaisons et d’opter pour un choix qui n’est que personnel. Ensuite l’usage fait que la majorité des expatriés font le choix d’une couverture santé pour toute la durée de leur séjour au premier euro ou en doublon CFE et assurance expat privée en partenariat avec la CFE. Mais là encore cela relève d’une décision personnelle.
Patrick
Patrick

[CharlesD25]

Salut tout le monde est ce que quelqu’un a déjà reçu un e-mail du genre ?

Nous traitons encore votre demande.


Il se peut que vous n'ayez pas eu de nouvelles de notre part depuis un certain temps. Cela est normal, puisque le traitement de votre demande progresse plus rapidement à mesure que l'on se rapproche de sa date d'achèvement prévue.

Nous vous envoyons des messages dans votre compte si nous avons besoin que vous nous fassiez parvenir des renseignements. Nous vous enverrons aussi un courriel à l'adresse suivante : (mon addresse e-mail *)

Cliquez ici pour savoir à quoi vous attendre pendant que nous traitons votre demande.

Accéder à votre compte

pour infos voici mes dates

21 Août : dépôt dossier

11 Septembre : Pré admissibilité




18 Septembre : visite médicale approuvée




24 Septembre : données biométriques
( j’ai tardé à le faire du à la fermeture du Crdv dans mon pays de résidence )




23 Octobre : Lettre de Correspondance : lettre de validité des données biométriques

[Jibi]

Oui. Tout à fait Patrick.

En fait je voulais savoir si d'autres personnes étaient encore en attentes ou s'il y avait effectivement un problème.

[Papy0c]

Bonjour

les rendez vous sont à nouveau disponibles au crdv de Lyon.

Bonsoir Zeeh comment tu vas mais Zeeh pour les rendez ya que la date du 30 qui était disponible mais je me connecte pour celle de Lyon comme Paris ya pas de date disponible
Svp si tu a des info à propos de sa fait moi signe stp merci bonne fin de journée