1. #1
    Avatar de Bentic
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    Bonjour tout le monde!

    Je pars pour Montréal la semaine prochaine et, mon propriétaire étant mon père (je peux donc rester sans problème dans mon logement jusqu'à mon départ), je n'ai plus trop pensé à la question de la domiciliation en Belgique ces derniers temps, étant plus focalisé sur mes autres préparatifs.

    L'appartement que je loue actuellement sera remis en location après mon départ, j'ai été donc à la commune ce matin pour les informer de mon absence, et voir les possibilités qui s'offrent à moi concernant mon domicile légal.

    Vu que je m'y mets un peu à la dernière minute concernant ce problème, si je me domicilie par exemple chez mon frère, qui habite la même commune, cela poserait apparemment problème car évidemment, le délai restant avant mon départ est trop court pour que l'agent de quartier puisse passer faire son enquête et constater que je suis bien domicilié chez mon frère (il leur faut deux semaines, apparemment).
    Et que faire concrètement, vu que je suis censé y habiter (alors que je n'y serai pas pendant un an), alors que je reste dans mon logement actuel jusqu'à mon départ, et que mon frère n'a donc pas besoin de me dédier une pièce (les affaires que je ne prends pas avec étant d'ailleurs stockées ailleurs) ?

    J'avais également pensé garder mon domicile à mon adresse actuelle, et simplement garder une boîte aux lettres pour mon courrier, même si l'appartement était reloué. Apparemment, la boîte aux lettres est du domaine du privé, c'est donc totalement indépendant, et je suis quand même censé habiter à l'endroit de mon domicile légal. Donc si je suis mis en absence ici, et qu'une demande de domiciliation est faite à la même adresse, ils constateront donc que je n'y habite pas, et ils entameront donc une procédure de radiation de la commune (ce qui impliquera donc des frais de réinscription à mon retour (si je reviens un jour, en tout cas), des frais pour modifier le domicile sur la carte d'identité, apparemment, et je ne sais quoi d'autre encore...). La procédure de radiation peut apparemment prendre jusqu'à six mois...

    Que pouvez-vous donc me conseiller dans mon cas ? Dois-je changer mon domicile, en sachant que je ne serai pas à ma nouvelle adresse s'ils passent avant mon départ, et que je n'y serai donc pas non plus après ? Si je me signale simplement comme absent à mon adresse actuelle, qu'est-ce que je risque s'il y a une enquête pendant mon absence et que je suis radié (à part quelques frais) ? Pourrais-je ne plus être accepté sur le territoire canadien et ne pas terminer mon PVT ?

    Je vous remercie d'avance pour vos propositions...

  2. #2
    Avatar de Bentic
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    Bon et bien finalement j'ai trouvé un arrangement pour pouvoir garder mon logement, donc pas de problème de domicile.

    Vous pouvez éventuellement supprimer le sujet, désolé pour le dérangement.

  3. #3
    Avatar de Nicky13
    Magali 39 ans

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    UP

    Mince, ce sujet m'intéressait particulièrement... J'espère que quelqu'un pourra éventuellement m'aider.

    Nous louons un appartement avec mon mari. Evidemment, il sera reloué lorsque nous partirons. MAIS où nous domicilier?

    Pouvons-nous nous domicilier chez ma mère? Sachant que nous n'y serons pas et qu'elle n'a pas de "pièce aménagée" pour être considérée comme location...
    Il y a bien une chambre pour nous accueillir mais ce n'est pas un studio dans sa maison (c'est ma chambre d'ado! lol).

    Or, lorsque je suis partie à NY, je me suis redomiciliée chez elle mais elle a eu quelque soucis du fait que je ne louais pas une chambre et que je devais avoir ma propre boite aux lettres,etc... J'ai trouvé cela un peu abérant; il arrive souvent que des jeunes (ou moins jeunes) retournent vivre chez leurs parents pour des raisons diverse!!

    Soit. On a trouvé un arrangement à l'amiable avec les agents de quartier mais cette fois-ci, je suis mariée, et j'ai peur que nous domicilier tous les deux chez ma mère ne pose réellement des problèmes (à elle ou à nous).

    Quelle(s) solution(s) s'offre(nt) à moi? On ne va quand même pas louer un appartement pour ne pas y habiter, ce serait le pompon!!

    D'avance merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter!

  4. #4
    Avatar de BobbyBrown
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  5. #5
    Avatar de Nicky13
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    Oui, ça je savais Je dois avoir une adresse en Belgique, sur ça pas de soucis. Le tout est de savoir où doit être cette adresse...

    J'aurais voulu avoir des retours d'expériences. Mais merci pour le lien.
    Je vais me renseigner de mon côté, si je trouve des réponses plus précises, je les partagerai avec vous..

  6. #6
    Avatar de BobbyBrown
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    Justement,
    soit vous partez moins d'un an >> absence temporaire avec adresse en Belgique (possibilités d'adresse de référence !)
    soit vous partez plus d'un an >> radier des registres de population.

    Après en fonction de votre situation (chômage, retraite, etc ...) le fait d'avoir une adresse en Belgique ou pas peut fortement jouer sur les droits sociaux. a vous de voir.

    Une fois radié, vous pouvez communiquer avec l'ambassade ou le consulat du pays dans lequel vous vous rendez. (Pour passeport etc ... )

    Si un jour vous revenez en Belgique, vous vous réinscrivez à la commune avec votre nouvelle adresse belge. Rebelote, un agent de quartier vient vérifier si la déclaration est vraie.

    Perso j'ai été radié sans avoir quitter le territoire, il m'a juste fallu une nouvelle adresse !