Possible de Garder son auto-entreprise en étant en PVT?

[Wissem2]

Bonjour à vous tous. Après avoir essayé de chercher de mon côté autant sur les forums que sur internet et d'avoir demandé aux personnes dites compétentes de notre administration (administration française) je viens chercher un peu d'éclaircissement auprès de ceux qui auraient été confronté à une situation similaire à la mienne.

Je suis auto-entrepreneur (photographe et vidéaste) depuis 2018, et je suis à plein temps dessus depuis maintenant 3 ans. Bien évidemment, je souhaiterai pouvoir la garder en parallèle de mon PVT (Canada). Je pars pour le Canada, le 10 Décembre 2024. Jusqu'à fin janvier, j'ai la chance d'avoir deux contrats liés à l'un de mes clients français, mais sur le territoire canadien, un à Québec et l'autre à Calgary.

À la suite de ce contrat à Calgary, je souhaite m'installer là-bas et profite de ce déplacement pour se faire. Une fois installé à Calgary, j'aimerais pouvoir continuer en devenant travailleur autonome.

En me renseignant et en commençant la plupart des démarches nécessaires avant le départ, on m'a annoncé que je ne pouvais pas garder mon auto-entreprise et que je devais y mettre fin dès mon arrivée au Canada. Je vous mets ci-dessous un mail que j'ai reçu de l'URSSAF:

Monsieur,

J’accuse réception de votre courriel (cf. ci-après) par lequel vous avez souhaité obtenir des informations complémentaires.

Tout d’abord, j’appelle votre attention sur le fait que le but 1^er d’un PVT est d’accroître la connaissance de la langue, de la culture et de la société dudit pays par une expérience de voyage, d’études, de stage, de travail et de vie.

Ainsi, la possibilité est ouverte d’y occuper un emploi afin de compléter les ressources financières pour subvenir aux dépenses en début de séjour et à tout moment, de pouvoir quitter le pays.

Le travail autorisé dans ce cadre est donc supposé être une activité professionnelle « accessoire » exercée pour le compte d’un employeur local.

Partant de là, dans la mesure où votre intention est de poursuivre votre activité indépendante depuis le territoire canadien, je vous confirme que conformément au principe de territorialité, vous devrez relever de la législation sociale canadienne et ce, à compter du 10/12/2024.

Votre compte Urssaf doit en conséquence être radié : nous en avisons en parallèle votre Urssaf gestionnaire

Ça m'embête fortement de la fermer, parce que je ne veux pas avoir à tout refaire une fois les deux ans passés au Canada.

Voilà, je sollicite ceux qui ont vécu qqch de similaire? Est-ce que vous êtes parvenus à garder votre auto-entreprise?

Cordialement,

[larousse]

Bonjour,

Ça m'embête fortement de la fermer, parce que je ne veux pas avoir à tout refaire une fois les deux ans passés au Canada.

Et est-ce que je peux te demander pourquoi? Qu’est-ce que ça change que tu dois rouvrir une fois de retour en France?

[Wissem2]

Bonjour,Et est-ce que je peux te demander pourquoi? Qu’est-ce que ça change que tu dois rouvrir une fois de retour en France?

Oui tu peux ^^

J'ai un très très mauvais souvenir de mon inscription, qui n'avait pas été aussi simple que les publicités pouvaient le faire croire. Et le moins de temps passé avec l'administration, le mieux s'est.

[larousse]

Oui tu peux ^^

J'ai un très très mauvais souvenir de mon inscription, qui n'avait pas été aussi simple que les publicités pouvaient le faire croire. Et le moins de temps passé avec l'administration, le mieux s'est.

Bah alors c'est à toi de voir si tu te désinscris ou pas, eux t'ont donné la réponse à ta question, après ça te regarde... ^^

[EnolaDLT]

Bonjour Wissem,

Beaucoup de pvtistes maintiennent quand même leur auto-entreprise en PVT et font leur déclaration mensuelle à l'URSSAF. À toi de voir si tu souhaites respecter ou non la règle. Après, si tu prévois de travailler au Canada pendant deux ans voire de rester plus longtemps par la suite, tu peux éventuellement plutôt être auto-entrepreneur au Canada et après voir à ton retour en France si tu veux reprendre une activité d'auto-entrepreneur en France. En une journée, ton statut est créé.