Ne pas vous radier de la CPAM

Hello les Pvtistes

Tout le monde s'est rendu compte à quel point ce SUJET "sécu" peut être VRAIMENT délicat.

Je vais donner mon avis personnel, après avoir lu les pages de ce topic ET ayant le retour de différents amis ayant effectués leurs PVT en Nouvelle-Zélande ou Australie il y a peu.
J'ai fait également le tour de dizaines et dizaines de sites sur ce sujet afin d'être le plus informé possible avant de répondre. Je vais essayer de faire court et clair, n'hésitez pas si je ne l'ai pas été ^^ J'essaie d'aider à ma manière...

Si ça peut aider certains...

Il y a plusieurs situations et différentes options mais il me semble plus simple de ne pas les prévenir.

- Soit, vous prévenez la CPAM qui vous radie (ou vous met en 'pause'), et vous devez passer sous la CFE (Caisse des Français à l'Étranger) qui remplacera la CPAM le temps de votre PVT et payer 30€ (environ) par mois mais vous êtes couverts en France et n'avez plus peur pour vos droits car une fois de retour en France la CFE repasse le relais à la CPAM.

- Soit, vous ne prévenez pas la CPAM, au mieux, ils ne voient rien (encore plus de chances si vous avez une adresse chez vos parents) et à votre retour rien à changer vous n'avez plus qu'à remettre à jour votre carte vitale en pharmacie.
Au pire, ils vous radient, mais quand vous rentrez en France, vous refaites un dossier pour ré-ouvrir vos droits (qui en soit est chiant mais pas dramatique).
Il me semble que si vous avez bien gelés vos droits (au cas où vous êtes partis en étant au chômage) et que vous les reprenez en revenant, vous êtes affilié à la cpam automatiquement. De même si vous retrouvez un emploi à votre retour, vous êtes automatiquement couverts par la cpam. (Si je ne me plante pas sur tout ça, les réponses sont toutes différentes..)

Dans mon cas personnel:
Je pars en N.Z le 18 Fevrier. Je ne préviendrai pas la CPAM, j'ai mon adresse chez ma mère, donc si y a besoin, elle me tiendra au courant (pensez que vous n'êtes pas non plus coupés du monde, et donc si y a besoin vous pouvez expliquer à vos parents ce qu'il y a à faire, même avec 12h de décalage horaire). J'ai stoppé ma mutuelle (peu importe si ils communiquent avec la cpam mais normalement ils n'ont pas à le faire). Je pars sur l'assurance Globe PVT qui me couvrira déjà pas mal. Au pire, si je suis radié de la CPAM, j'irai pas en prison, je ferai juste les démarches à mon retour, ou alors je reprendrai mes droits au chômage et ça s'arrangera.

Voilà. En conclusion:

----> SOIT, vous décidez d'être surs, de ne pas avoir de soucis ou de papiers à faire en rentrant et décidez de payer un peu plus de 30€ par mois en allant chez la CFE (à rajouter à l'assurance et au reste peut-être)

----> SOIT, vous décidez de ne rien dire, avez 1 chance sur 3 que la CPAM ne capte rien et ça ne change rien à votre vie (Ou au pire des cas vous faites ce qu'il y a à faire à votre retour, y a pas mort d'homme...)

J'ai essayé de faire court, si jamais y a besoin ou si je me suis planté quelque part n'hésitez pas, on pourra peut-être modifier et améliorer mon post dans ce cas.

Bon courage à tous. Les démarches administratives sont pas faciles quand c'est la première fois, mais si vous y allez étape par étape ça se passera bien, rien est insurmontable ou incompréhensible.

Bon vol

Bon,

Vu que ça me paraissait bien compliqué et qu'on pouvait lire de tout et n'importe quoi sur différents sites, j'ai écris à la CPAM directement. Évidemment, moi je n'aurai plus le choix maintenant...

Voilà leur réponse :
"Je vous informe que dans le cadre d'un PVT, les accords bilatéraux conclus entre la France et les 13 pays bénéficiaires du PVT ne prévoient pas le maintien des droits lors du séjour à l'étranger.

S'agissant d'un visa, de manière générale vous devez justifier durant votre séjour d'une assurance médicale couvrant l'ensemble des risques liés à la maladie, à la maternité, l'invalidité et l'hospitalisation.
Dans ce cadre, vous pouvez vous rapprocher de la Caisse des Français à l'Etranger (CFE). Pour en savoir plus, consultez son site : Je recherche une assurance pour moi - CFE.

Si vous remplissez les conditions, vous pourrez éventuellement bénéficier du système de sécurité sociale de la Nouvelle-Zélande. Pour plus d'informations, je vous invite à vous rapprocher de la caisse d'Assurance Maladie de la Nouvelle-Zélande.

Afin d'enregistrer votre départ, je vous invite à compléter le formulaire S1105 "Déclaration de transfert de résidence hors de France" disponible sur ameli.fr, rubrique "Formulaires". Il conviendra de joindre la copie de votre visa PVT. Toute sortie définitive du territoire français entraine une fermeture de vos droits à l'Assurance Maladie, je vous invite donc à bien vouloir aussi nous restituer votre carte Vitale et le cas échéant, votre CEAM.

[...]

En cas de retour sur le territoire français, n'oubliez pas de faire les démarches nécessaires pour obtenir à nouveau des droits à l'Assurance Maladie (critère d'activité ou justifier de 3 mois de résidence continue en France).

Avec toute notre attention"

Ce qu'il y a c'est qu'ils parlent d'une "sortie définitive" du territoire...

Bonjour,
Ils t'ont fait la réponse ambigüe habituelle. En tant que PVTiste tu n'es pas forcément résidente dans ton nouveau pays, tu peux dans certains cas rester résidente française (notamment inconnue sur la durée de ton départ).
Ton message ne vient finalement que confirmer tout le contenu de cette discussion : mieux vaut ne rien dire, en tout cas dans les 6 premiers mois de ton départ (après 6 mois, pour être complètement en règle alors il faut leur dire)

Je reviens dans cette discussion pour confirmer tes dires : je suis passée à une agence de la CPAM pour pouvoir discuter avec quelqu'un face à face. C'est quand même plus simple pour expliquer la situation. Eux-même sont un peu perdus quand ils nous demandent quand est-ce qu'on revient et qu'on leur répond "je ne sais pas exactement, mais dans moins d'un an...".
Pour l'adresse à indiquer sur le formulaire, là-aussi c'est compliqué pour eux quand je lui ai dit que je ne sais pas si j'aurai une adresse fixe, puisque j'ai l'intention de bouger dans le pays.

Elle m'a expliqué qu'effectivement :
- C'est après 6 mois à l'étranger qu'ils considèrent que c'est un départ définitif.
- Si je suis encore là-bas dans 6 mois, je devrai leur envoyer le courrier (formulaire S1105 - Déclaration de transfert de résidence hors de France), avec ma carte vitale.
- Pour l'adresse à mettre sur le formulaire, je devrai mettre celle que j'aurai au moment de l'envoi du formulaire (tant pis si c'est juste celle d'une auberge, etc.).
- Au retour, l'inscription se fera au cas par cas suivant si je reprends un travail, etc.

Bonjour Marie,
As tu un retour d'expérience à me fournir?
En effet, j'étais surveillante cette année donc comme toi à la MGEN pour la sécu et la mutuelle, je pars dans une semaine à Montréal et je ne sais pas quoi faire pour la partie sécu... Je me mets au chômage avant de partir et je vais geler mes droits, quand je vais revenir en France normalement en les réactivant je serai de nouveau affiliée à la CPAM, mais en attendant? Dois je faire des démarches pour repasser à la CPAM?
Je suis allée à la MGEN et ils ont été incapable de me dire. Juste qu'il faut que je résilie la partie mutuelle.
Merci à toi

Bonjour,

J'ai souscris à l'assurance Globe PVT pour 2 ans.J'ai lu sur le forum qu'il ne fallait pas se faire radier de la CPAM pour retrouver tous les droits à notre retour.

Mais il y a quelques jours quand j'avais appelé ma caisse primaire d'assurance maladie AMELI pour signaler mon changement d'adresse, ils m'ont dit qu'il fallait que je me fasse radier et leur renvoyer ma carte vitale car, à partir du moment où je pars vivre à l'étranger je ne cotise plus.

Alors ma question est, que dois-je faire ? Est-ce que le statut de Pvtiste me permet de garder mon assurance maladie ? Ou bien est ce que si je me fait radier comme l'assurance maladie m'a dit de faire, ça n'aura pas d'impacte sur ma protection et mes remboursements Globe PVT ?

Je vous souhaite une belle journée,

Alice

Bonjour Alice,
J'ai déplacé ton message dans la bonne discussion, n'hésite pas à lire les témoignages précédents.
(ça n'aura pas d'incidence sur tes remboursements avec l'assurance Globe PVT)

Je pense que la CPAM a raison lorsque l'on indique partir pour un séjour temporaire à l'étranger, mais il y a bien des "mais" :

- tu peux partir 3 mois à l'étranger en restant affiliée à la CPAM
- après 3 mois, tu es normalement radiée SAUF si tu as pris une assurance avec la CFE (qui est très chère de mémoire)
- sinon, tu es bien radiée, et en revenant, tu auras 3 mois de carence avant d'être de nouveau couverte par la CPAM.

Mais encore une fois, il y a des exceptions car ce délai ne s'applique pas si :

- si tu retrouves un emploi
- si tu perçois une allocation chômage (dont tu peux geler les droits avant ton départ)
- si tu souscrit à une assurance privée qui prolonge les droits à ton retour en France pendant 3 mois.

Dans mon cas, il y a longtemps, j'avais bien été radié de la CPAM après 3 mois à l'étranger. Comme j'avais démissionné, je n'avais pas droit à une allocation chômage. Mon conseiller avait bien noté cela dans mon dossier pour que je puisse au moins garder cette couverture pendant cette durée. À côté, j'avais pris GlobePartner comme Assurance privée. On ne m'avait pas demandé de retourner ma carte Vitale, mais de toute façon, elle ne fonctionne plus.

Coucou tout le monde,

Retour d'expérience pour moi qui suis partie un an en Nouvelle-Zelande et ne me suis pas radiee de la secu a l'epoque:
C'est franchement plus pratique de ne rien dire. Quand je suis revenue en france au bout d'un an, j'ai mis a jour ma carte et j'ai pu beneficier des remboursements directement.
Apres j'etais en conges sabbatiques = quand je suis rentree je retravaillais directement donc je recotisais.

Bon maintenant ca fait un an et demi que je suis au Canada, avec l'assurance chapka. Je n'ai pas pensé à ,me faire radier de la sécu (oooops) Je vais passer un mois et demi en france/europe et j'ai vite fait checke sur leur site => ILs disent que pour se faire rembourser des frais eventuels de sante en France, il faut prouver que l'on s'est bien fait radier de la CEPAM.
Donc j'imagine que c'est en cas de pépin en france qu'on peut se faire avoir par notre assurance...

Si quelqu'un a eu une experience comme cela, qu'il hesite pas a partager! (Accident/maladie en france sous contrat assurance PVT)

Salut,
Quand tu dis "ils", tu parles de ton assurance PVT ?

Hello !
Dans mon cas je suis partie au Canada en juin 2019. J'ai décidé de ne rien dire à la CPAM, de ne pas me faire radiée. Je suis rentrée 3 semaines en france en décembre,où j'ai été voir le dentiste (oubliant que je n'avait plus le droit d'être remboursée) et j'ai touché un remboursement. Je puis repartie au Canada de janvier à fin aout 2020.
Juste avant mon retour en aout, la CPAM m'envoie un courrier pour me demander de fournir des preuves que j'ai habité en France depuis les 12 derniers mois.
Je me trouve donc un peu bloquée, avec ce remboursement (d'environ 20€) en janvier alors que techniquement je n'était pas censé avoir le droit, et la CPAM qui me demande de confirmer mes droits.
Que me conseillez vous de faire ? Déclarer mon séjour au Canada et leur proposer de rembourser cette somme pour faire preuve de bonne fois (et non être considérée comme fraudeuse), ou continuer à dire que je vivais toujours en France pendant ce temps là ? Ou bien ne pas répondre, retrouver un emploi, et laisser couler ?
Merci pour votre aide !

Désolée @murielj je n'avais pa vu ta question,

Oui. Je suis en Cap Working Holiday avec Chapka. "Ils" c'est le site de Chapka et un de leur agent qui me l'a confirmé quand j'ai posé la question via email. Mais je n'ai jamais eu de pépin de santé en France alors que je suis en PVT, donc je ne sais pas vraiment comment ils vérifient et si ils vérifient.
@violainegal
Vu que tu étais au Canada moins de 6 mois sur 2019, et si tu as une adresse fixe (comme chez tes parents?), tu peux peut-être leur dire que oui, que tu habitais en France, mais en vacances prolongées au Canada. Je ne crois pas que pour 20 euros ils vont t'emmerder surtout si tu es de retour en France.

Bonjour à tous, ma femme est moi nous n'arrivons pas à joindre la CPAM, (nous avons un problème avec notre attestation d’appartenance à un regime français). Et nous ne pouvons pas recuperer notre NAS ici à Montréal .

Connaissez-vous un autre numéro que ceux-ci (un poste fixe par exemple;-) ):
-3646
-184903646
-811703646

Bien entendu avec les bons indicatifs du pays (nous communiquons régulièrement avec d'autres personnes du Canada vers la France)

Merci à vous

Florian

Bonjour Florian,

J'ai supprimé ton autre message (merci de ne pas faire de crossposting sur le forum. Un message suffit).

Le NAS n'a rien à voir avec la CPAM au Canada. Je pense que tu confonds avec la RAMQ (tu es au Québec, non ?).

C'est en rapport avec le formulaire SE-401-Q... (il y en a plusieurs. De mémoire, toi tu es étudiant à temps plein pour toute la durée d'un programme, c'est ça ?) ? Tu ne l'avais pas demandé et obtenu avant de partir ? Ou le problème c'est que ta femme et tes enfants ne figuraient pas sur le formulaire ?

Si avec les indicatifs internationaux tu n'arrives pas à les joindre par téléphone (+33 184 90 36 46), tu peux passer par ton compte ameli pour contacter ta caisse et leur envoyer un message en ligne.

Merci Pliz, tu as bien compris .

en effet, bien avant de partir nous avons rempli le SE-401-Q-102, mais la CPAM se revoit la balle avec les retards engendrés par la Covid.... et nous n'avons pas pu partir dans l'avion avec cette attestation où sont inscrits tous les membres de ma famille (épouse et enfants) et on vient de recevoir des attestations où est tous séparés.... on l'avait bien spécifié par Ameli, par téléphone, bref....

Nous avons bien envoyé plusieurs messages via le compte Ameli mais vu leur temps de réponse, j’aurais bien aimé discuter online avec un conseiller...

Merci en tout cas

@FlorianD49 @Pliz
Bonjour,
La complétude du formulaire SE 401 SQ 102 par le service des relations internationales de ta CPAM de rattachement est décliné par un formulaire S.... que tu as rempli et renvoyé à ta Caisse.
Quel est ce formulaire, et comment l'as tu rempli ? Ta caisse s'est basée sur les informations que tu as donné pour te retourner le SE 401.
Pour ma p
@FlorianD49 @Pliz
oups message parti trop rapidement
Pour ma part, il est très étonnant que le service des relations internationales se soit trompé compte tenu de leur expertise sur ce type de démarches.
merci de ta réponse pour une relation d'aide sur ce sujet
Patrick

Bonjour Patrick,
Sans vouloir critiquer négativement le personnel de cette administration, car fort heureusement les conseillers, avec le nombre d'expatriés qui bénéficient chaque année de la RAMQ, sont dans l'ensemble effectivement plutôt familiers avec les accords entre les deux systèmes de santé, mais hélas, nous sommes assez nombreux maintenant (j'écris nous car je m'inclus dans ces témoignages et ce, pour plusieurs demandes effectuées à des années d'intervalles et même dans des agences/caisses différentes) à avoir eu des expériences plutôt négatives sur ce point (conseillers ne connaissant pas ou très mal l'entente France-Québec, ses tenants et aboutissants, ou lourdeur administrative, ou retards/délais excessifs dans le traitement de la demande pour obtenir le formulaire, ou formulaire incomplet/mal rempli, voire carrément refus pur et simple d'accéder à notre demande) et avoir dû nous y prendre à plusieurs fois pour obtenir gain de cause.
Donc non, ce n'est pas si rare que ça.
Tu trouveras d'ailleurs plusieurs témoignages sur le forum de membres qui ont dû quelques difficultés pour obtenir leur formulaire (à noter toutefois, par souci d'objectivité que certains se présentent à leur caisse d'assurance maladie sans les pièces justificatives requises, ou font la demande alors qu'ils ne sont plus affiliés en France, ce qui est en principe le cas après un séjour de plus de six mois et doit être déclaré_ exception faite des étudiants).

@FlorianD49
Tu as eu un retour de la CPAM ? Ils ont pu compléter le document ?

Bon matin à vous!

Les grands esprits se rencontrent! Nous venons de recevoir ce matin le formulaire rempli comme il faut (au bout de la 3eme fois tout de même...).

Le dossier va enfin pouvoir partir à la RAMQ, ouf!

Moi aussi je n'ai pas pour habitude de critiquer les administrations mais lors du premier appel nous avons été bien conseillé. En plus de nos recherches personnelles et des conseils de cet agent administratif nous pensions être armés à recevoir notre formulaire dans les plus brefs délais. Malheureusement pour nous avons eu par la suite une conseillère de la CPAM qui a traitée notre demande qui n'a pas fait preuve de professionnalisme et ne lisait attentivement nos messages; nous avons reçu successivement;
1ere fois, 2 formulaires reçus moi et les enfants et ma femme sur un autre formulaire,
2éme fois, ma femme est apparue mais cette fois avec un autre prénom....
et la 3eme fut la bonne. Il a fallu attendre 1 mois pour recevoir le bon papier!

Nous concernant (c'est ma femme qui s'occupe de l’administration chez nous ) elle a du remplir le formulaire S1105. C'est assez explicite, et ça se rempli facilement.

Bonsoir à tous,
Une petite question car je suis un peu déséspérée ahah.
Je rentre en France mardi après un stage de 4 mois à Québec. J'avais fait signé le formulaire SE-401-Q-207 par la CPAM afin de bénéficier de l'entente France-Québec pour mon inscription à la RAMQ.
Seulement voilà, depuis 2 mois c'est totalement impossible de les joindre :

• J'appelle j'ai un répondeur qui me raccroche au nez car "trop d'appel" ou alors je passe 3h avec une petite musique et jamais personne ne répond
  
• Je prend rdv en ligne comme il faut le faire désormais. Rdv pris il y a 15 jours pour aujourd'hui à 10h et personne ne m'a appelé !!
  
• Pour m'inscrire à la RAMQ j'ai déjà du batailler et quand je me suis rendue dans leur bureau seule une femme était là à distribuer le numéro de téléphone que l'on trouve sur le site en précisant qu'il n'y a personne dans les bureaux à cause de la crise sanitaire. J'ai donc bien peur que ce soit la même chose si j'y retourne en personne.

D'après ce que j'ai compris il faut que ce soit la RAMQ qui me remplisse de nouveau ce même formulaire afin d'éviter les 3 mois de carence en France, mais alors comment faire ??
Je suis désespérée et impuissante face à cette situation et j'aimerais énormément trouver une solution à mon retour. Je dois absolument éviter ces 3 mois de carence pour des raisons médicales.

Merci d'avance de m'aider si vous avez des idées !

Bonjour Camille,

Je n'y connais pas grand chose et je n'ai pas de réponse mais peut être une piste.

Tu dis que tu es partie 4 mois. Pour moi, si on est moins de 6 mois à l'étranger, nous ne sommes pas radiés de la sécu.
Du coup, dans ton cas, ne suffirait il pas de réactualiser ta carte vitale dans une borne à ton retour ?

Bon courage et bon retour et bonnes fêtes
Sandra