Les droits de douane ???

[CoCoDale]

Bonjour à tous, et à toutes,

Je me suis renseigné sur : "comment ça se passe à la douane ???"

Côté Français, les infos sont claires et fiables, car provenant d'un bureau de douane français de ma région :

A l'aller : factures du matos en transite (ex: appareil photo numérique, PC portable, lecteurs MP3, etc...)

Au retour : factures identiques pour le matos acheté en france avant le départ en PVT (idem ci dessus) + factures du matos acheté sur le territoire Canadien. pour ce dernier cas, il y a deux options :
- Soit la facture date de plus de 6 mois par rapport à la date de retour en France, dans ce cas, aucune taxe ou TVA n'est ajoutée. le produit peut circuler librement d'un pays à l'autre, à conditions d'avoir la facture justificative de la date d'achat. (très interessant !)
- Soit la facture date de moins de 6 mois par rapport à la date de retour en France, et là ça se complique : il est alors possible de se faire rembourser les taxes appliquées sur le territoire canadien (équivalent à la TVA en France) si et seulement si la facture date de moins de 60 jours par rapport à la date du retour en france, sinon, taxe canadienne non remboursable ! côté français, au montant de la facture est ajouté la TVA Française (soit 19,6% du total). à la somme correspondant à la valeur de la facture + la TVA Française sont ajoutés des droits de douane ! C'est droit de douane sont alors équivalent à un pourcentage du montant de la facture. Ce poucentage varie en fonction de la nature du produit en transite : Alimentaire, tabac, alcool, informatique, Vélo, etc...

Un exemple pour remettre les chose au claire :
J'achète un VTT au canada, Cool, c'est 30% moins chère qu'en france !
si je le ramène en france avec moi, et que la facture est datée de moins de 6 mois, à la douane Française, j'ajoute la TVA qui est de 19,6% du prix de la facture. OK !
Puis au prix de la facture + les 19,6 % de TVA, on ajoute les droits de douane correspondant à la nature du produit, ici un VTT = droit de douane 15 à 20% du prix.
Au final, 30 % de moins à l'achat, mais une fois 19,6% + une fois 15 ou 20%, c'est tous de suite moins interessant !

il faut savoir que les droits de douane peuvent aller de rien, à un pourcentage non négligeable ! La valeur des droits de douane peut être connue avec précision en contactant un poste de douane Français.

En effet, passer la douane sans rien déclarer est une option, si ça passe, c'est cool ! mais si on se fait chopper, le douanier peut confisquer, ou mettre une ammende du montant qu'il juge adéquat... c'est a vous de voir, mais il vaut mieu le savoir à l'avance !


Sachant cela, ma question est la suivante :
Côté Canadien, ou peut on obtenir ce genre d'information ?

j'envisage de m'acheter un appareil photo reflex numérique pour noël, et je part en février-mars 2008 (si PVT accepté). je ne veux pas me retrouver à payer encore pour cet appareil (et à environ 1000€ la bête, un tout petit pourcentage est vite non négligeable !)

quelqu'un peut il m'éclairer ???
merci d'avance.

[Marie]

Tout d'abord, merci pour ces infos, même si ce n'est pas tout à fait clair...
Ecoute, j'ai jamais eu de problème avec le moindre matos. ce que les douanniers recherchent le plus, c'est les touristes chinoises qui achètent plusieurs sacs Chanel pour en revendre en Chine et se faire une marge dessus. JE crois pas qu'ils te prendront la tête avec un appareil photo. a vrai dire, quand tu remplis le petit formulaire dans l'avion, on te parle de tabac, d'alcool, d'argent liquide, mais pas de matos informatique ou autre... Enfin, pas dans mes souvenirs...

Sinon, pour te faire détaxer tes objets avant de revenir du Canada, t'inquiètes, imls ne rajoutent pas une taxe à la douane française ...
Ensuite, si tu pars 3 mois maxi après avoir acheté un truc d'informatique à plus de 60 dollars je crois, tu peux te faire rembourser les taxes canadiennes que t'as payer dessus. Tes achats ne doivent pas dater de plus de 3 mois
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