Après 3 semaines en situation illégale en 2012 : PVT possible ?

[Cocobo]

Bonjour à tout le monde,

J'ai déjà posté cette question dans un fil sur les démarches du PVT mais ce n'était sûrement pas l'endroit le plus approprié : j'ai essayé de supprimer mon message afin de ne plus surcharger l'autre topic, sans succès... J'ai également fait une recherche mais je n'ai trouvé des correspondances de situation que par rapport aux Etats-Unis, ce qui ne colle pas avec mon problème.

Je vous explique :

En parcourant des tonnes de discussion sur le PVT, j'ai lu que dans les documents à remplir, il y aurait une question portant sur le fait d'être resté ou non de manière illégale au Canada.

Et je viens de me rappeler d'un truc qui m'est arrivé lorsque j'étais au Québec en 2012 avec un visa stage. Avec l'agent d'immigration à mon arrivée, nous avons eu un quiproquo car je lui ai montré mon billet d'avion retour afin qu'il cale mon permis de séjour sur cette date, à savoir mi-août 2012, pour pouvoir visiter un peu le pays après mon stage. Mon stage, quant à lui, se terminait mi-juillet. Pour mon amie, arrivée quelques jours plus tôt et dans la même situation, ça n'avait pas posé de problème.

Mais fin juillet 2012, en allant quelques jours à New-York, j'ai été recalée aux douanes US parce que, de fait, mon visa canadien avait expiré : c'est seulement à ce moment-là que je me suis rendue compte que l'agent d'immigration canadien avait fixé l'expiration de mon visa le jour de la fin de mon stage, contrairement à ce que j'avais compris (je suis persuadée que nous avions convenu de cette date par rapport à mon billet d'avion retour, mais avec le stress j'ai dû mal comprendre, et je n'ai pas vérifié après coup...). Du coup, je suis repassée de l'autre côté de la frontière pour expliquer ma situation à l'agente des douanes canadiennes (heureusement, j'avais pris mon billet d'avion Montréal-> Paris qui a pu attester de ma bonne foi) qui a bien voulu prolonger mon visa (ou m'en faire un nouveau, du coup je ne sais plus) jusqu'à ma date de retour en France, et j'ai finalement pu aller à New-York comme prévu.

Sur mon passeport, j'ai un tampon indiquant ma présence légale de début mars au 20 juillet (=stage), puis un autre du 31 juillet (= douanes de Lacolle) à mi-août. Ce qui signifie, j'imagine, qu'entre le 20 et le 31 juillet, n'ayant pas de statut implicite car je n'avais fait aucune démarche particulière, j'étais, sans le savoir, illégalement sur le territoire canadien...

J'y suis retournée l'année dernière 10 jours en vacances, et je n'ai eu aucun problème à la douane. Je me dis qu'ils n'ont donc peut-être jamais gardé de trace de ce couac, ou que c'est juste moi qui m'en fais une montagne...

Du coup, dans le formulaire pour le PVT qui me demandera (si j'ai obtenu une place dans le quota, bien sûr) si je suis déjà restée illégalement au Canada, dois-je être honnête ce qui va probablement impliquer un refus de PVT, ou bien puis-je tenter de faire comme si de rien était (ça passe ou ça casse, et si ça casse j'imagine que je ne pourrais plus jamais y aller) ?

Ca me fait un méga coup de stress à peu de temps de l'ouverture d'EIC, je m'en serais bien passée !!!

Que me conseillez-vous de faire ?

Merci d'avance,

Coco

[Josselin2]

Tu dois toujours être honnête avec l'immigration. Ils peuvent TOUT savoir.
Étant donné que tu dois également transmettre les pages tamponnées de ton passeport, ils vont effectivement voir ton soucis de visa. Mais ils vont également voir qu'on t'a admis au Canada juste après (donc que tu as régularisé de toi-même la situation) et que tu as même passé des vacances au Canada sans être inquiétée.

Ce serait présomptueux de penser pouvoir prévoir la réaction de l'agent d'immigration, mais j'ai le sentiment que lui cacher quoi que ce soit empirera gravement les choses. Explique lui ton problème exactement comme tu viens de le faire, et tout ira bien

[Cocobo]

Merci de ta réponse Josselin.

Effectivement je n'avais pas l'info qu'il fallait aussi fournir les pages "tampons" (j'essaie de ne pas trop lire les infos correspondantes à l'étape MonCIC histoire de rester concentrer sur Kompass)...

Du coup c'est clair qu'il me faudra être franc-jeu... Ce qui me fait peur, c'est que de répondre "oui" à la question de la présence illégale ne me permettra même pas d'avoir l'occasion d'expliquer cette situation à un agent de l'immigration...

[Opsiala]

ce que je ne comprends pas, c'est que si le douanier t'as refait un visa en revenant, ou est ce que c'est écrit que tu étais illégalement au Canada?

[lucieb31]

Bonjour Coline,

Du coup, dans le formulaire pour le PVT qui me demandera (si j'ai obtenu une place dans le quota, bien sûr) si je suis déjà restée illégalement au Canada, dois-je être honnête ce qui va probablement impliquer un refus de PVT, ou bien puis-je tenter de faire comme si de rien était (ça passe ou ça casse, et si ça casse j'imagine que je ne pourrais plus jamais y aller) ?

Le formulaire dont tu parles c'est l'IMM1295 ? Car dans la partie Kompass je ne vois pas où on demande si on est resté illégalement sur le territoire.
Comme l'a dit Josselin, il ne vaut mieux pas caché les choses car ils sont effectivement capable de retracé le fait que tu n'étais pas en statut légal pendant ces deux semaines.

ou est ce que c'est écrit que tu étais illégalement au Canada?

Quand ils font le tampon avec un permis de travail, ils metteny le numéro du permis ainsi que la date d'expiration à coté. Donc il est ensuite facile de retracé le fait qu'elle est resté après l'expiration de son permis.

[Cocobo]

Merci de vos réponses !

Lucieb31, en fait j'ai lu sur ce forum une membre qui parlait de cette question qui apparaissait dans un formulaire pour le PVT, mais je ne savais pas lequel. Du coup je suis allée voir l'IMM1295 et effectivement c'est là que ça figure.

Mais même si ce n'est à l'étape MonCIC que je devrais remplir ce formulaire, ça ce sera de toute façon au bon vouloir de l'agent d'immigration de me recaler ou non en fonction des éléments à sa disposition...

Après, je n'ai vraiment fait que du tourisme pendant ces 11 jours (pas 3 semaines, en fait), je n'ai pas travaillé au black, pas étudié... Ca devrait jouer en ma faveur, non ?

[lucieb31]

Après, je n'ai vraiment fait que du tourisme pendant ces 11 jours (pas 3 semaines, en fait), je n'ai pas travaillé au black, pas étudié... Ca devrait jouer en ma faveur, non ?

Oui, et tu pourra dans ce formulaire fournir tous les détails, et expliquer ton cas.

[Cocobo]

Merci Lucie pour tes propos plutôt encourageants... Ca me remonte un peu le moral même si je sais que tout dépendra de la personne qui traitera mon dossier !

Je me fais une petite note pour vous tenir au courant de ce qui ce sera passé (si déjà, j'arrive à avoir un NSM...) !

[Cocobo]

Bonjour à tout le monde !

Si un jour se retrouve dans la même situation que moi, voici le fin mot de l'histoire...

Après avoir obtenu mon NSM lors de la 2ème ronde et passé l'étape LAC, j'ai fourni une lettre d'explication avec mes documents sur MonCIC, et c'est passé, j'ai eu ma LI !

Comme quoi, l'honnêteté a payé !

[Helene]

Après avoir obtenu mon NSM lors de la 2ème ronde et passé l'étape LAC, j'ai fourni une lettre d'explication avec mes documents sur MonCIC, et c'est passé, j'ai eu ma LI !

Comme quoi, l'honnêteté a payé !

On est bien d'accord!!

Super nouvelle et merci de nous avoir tenus informés.