Bonjour,

le PVT de mon conjoint pour partir au Canada a été approuvé, et nous avons désormais un an pour nous y rendre. Cependant, lors de la demande, nous avons répondu "non" à la question concernant la commission d'un crime dans son pays d'origine (France), bien qu'il ait eu une suspension de permis de conduire de six mois pour conduite sous l'influence de substances illicites (cannabis). Il a suivi un stage de sensibilisation à cet égard. Nous n'avons pas mentionné cet incident dans le dossier car la question portait uniquement sur les crimes, et étant donné que ce n'est pas considéré comme un crime en France, nous avons répondu de manière négative. Cependant, je me suis rendu compte qu'à l'arrivée à la douane, il pourrait être interdit de territoire en raison de cette suspension, même si le PVT a été approuvé. Par ailleurs, son casier judiciaire numéro 3 est vierge.

Savez-vous s’il peut vraiment être interdit de territoire et si oui quelle est la marche à suivre pour qu’il ne le soit pas?
Doit-on écrire à IRCC afin de leur expliquer la situation?
Nous n’avons pas cacher cette information sciemment. Nous pensions juste pas que cela aurait un impact.

Je vous remercie d’avoir prit le temps de lire ce message, et de votre aide à venir

Bonne journée