Passeport se périmant en cours d'année de PVT

22/09/13, 15:36

Message de Sunchouk

Bonjour a tous!

Une question me turlupine ces derniers temps... Je veux présenter le dossier de PVT pour le Canada cette année pour partir en 2014 (a priori du mois de juillet 2014 au mois de juillet 2015). Or, mon passeport arrivera à expiration en mars 2015... Je suis allée à la mairie pour demander son renouvellement mais ils me l'ont refusé. Ils m'ont dit de revenir quand j'aurais les billets ou un document prouvant mon départ. J'aimerais savoir si certains d'entre vous se sont déjà retrouvés dans cette situation et, le cas échéant, comment cela s'est-il passé? Peut-on présenter le dossier avec un passeport dont le numéro ne sera pas le même le jour du départ ou dois-je partir avec et le renouveler à l'ambassade une fois sur place?

D'avance merci pour vos réponses!

je crois que avant et pendant le pvt il faut avoir un seul passrport. D'ailleurs l'une des conditions du pvtt est que le passeport soit valide tout le long.
Essaye de faire ton passeport dans une autre mairie

22/09/13, 15:45

C'est la première fois que j'entends qu'ils peuvent refuser de faire un passeport parce que tiens est valide.
Il est bien précisé ici Passeport d'une personne majeure : renouvellement - Service-public.fr qu'on peut le faire renouveler si il est encore valide.
Je pense que le mieux est de trouver une autre mairie ou y retourner à une autre heure, peut-être qu'ils seront moins incompétents...

D'ailleurs sur ce même site on trouve ceci :

Si votre dossier est refusé au guichet

La mairie est chargée d'accueillir les usagers, d'enregistrer leur demande et de les transmettre aux services préfectoraux. Il n'appartient pas à ses services d'accepter ou de rejeter un dossier, mais de s'assurer de sa complétude au regard de la liste des pièces justificatives.
Si toutefois vous rencontrez un refus à ce stade, vous pouvez saisir le préfet par courrier pour l'informer de la situation.

Tu peux donc imprimer ces liens et leur dire que tu compte écrire au préfet si ils refusent ton dossier.

23/09/13, 09:15

Message de Sunchouk

Bonjour a tous!

Une question me turlupine ces derniers temps... Je veux présenter le dossier de PVT pour le Canada cette année pour partir en 2014 (a priori du mois de juillet 2014 au mois de juillet 2015). Or, mon passeport arrivera à expiration en mars 2015... Je suis allée à la mairie pour demander son renouvellement mais ils me l'ont refusé. Ils m'ont dit de revenir quand j'aurais les billets ou un document prouvant mon départ. J'aimerais savoir si certains d'entre vous se sont déjà retrouvés dans cette situation et, le cas échéant, comment cela s'est-il passé? Peut-on présenter le dossier avec un passeport dont le numéro ne sera pas le même le jour du départ ou dois-je partir avec et le renouveler à l'ambassade une fois sur place?

D'avance merci pour vos réponses!

Sinon, il te reste toujours la solution de le déclarer volé... C'est pas le mieux, mais bon.
Comme Denis, cette histoire m'étonne un peu...

25/09/13, 10:00

Bonjour a tous!

Je reviens vous raconter la suite de mes aventures... Ça pourra peut être servir à quelqu'un plus tard...
Les informations concernant cette situation ne sont pas très claires, en effet le passeport doit être validé au moment de la demande de dossier 12 mois + le délai de traitement, ce qui était du coup mon cas. Ensuite c'est au point d'arrivée au Canada que l'on doit présenter un passeport valable pour la durée du séjour + 1 jour, mais je ne savais pas ce que cela peut donner si on renouvelle son passeport entre la demande et le départ ( impossible de contacter l'ambassade du Canada a ce sujet, ce que je comprends, ils doivent être assaillis de questions dans ce genre...)

Bref, pour faire taire ce doute je voulais renouveler mon passeport avant même de faire la demande et on arrive au moment ou j'ai lancé la discussion.

Après le premier refus de la mairie j'ai pris contact avec les services préfectoraux. Ils m'ont conseillé de rédiger une lettre manuscrite expliquant la situation et de joindre l'impression des pages du site Internet stipulant les conditions de validité du passeport pour le PVT. Munie de ce courrier, je suis retournée à la mairie. Ils ont (enfin) transmis ma demande de renouvellement de passeport et m'ont fait signer un papier attestant que je renonçais à mes droits (cf. Timbres fiscaux) concernant l'ancien passeport encore valide plus d'un an

Donc : tout est au mieux dans le meilleur des mondes

ps: j'avais pensé à le déclarer volé ou perdu mais on m'a déconseillé cette démarche car, mon passeport étant valable encore plus d'un an, ils me l'auraient refait avec la même date de validité, ce qui ne réglait donc pas le problème !

Merci a tous pour vos réponses ! Bonne continuation!

25/09/13, 10:03

Message de Sunchouk

Bonjour a tous!

Je reviens vous raconter la suite de mes aventures... Ça pourra peut être servir à quelqu'un plus tard...
Les informations concernant cette situation ne sont pas très claires, en effet le passeport doit être validé au moment de la demande de dossier 12 mois + le délai de traitement, ce qui était du coup mon cas. Ensuite c'est au point d'arrivée au Canada que l'on doit présenter un passeport valable pour la durée du séjour + 1 jour, mais je ne savais pas ce que cela peut donner si on renouvelle son passeport entre la demande et le départ ( impossible de contacter l'ambassade du Canada a ce sujet, ce que je comprends, ils doivent être assaillis de questions dans ce genre...)

Bref, pour faire taire ce doute je voulais renouveler mon passeport avant même de faire la demande et on arrive au moment ou j'ai lancé la discussion.

Après le premier refus de la mairie j'ai pris contact avec les services préfectoraux. Ils m'ont conseillé de rédiger une lettre manuscrite expliquant la situation et de joindre l'impression des pages du site Internet stipulant les conditions de validité du passeport pour le PVT. Munie de ce courrier, je suis retournée à la mairie. Ils ont (enfin) transmis ma demande de renouvellement de passeport et m'ont fait signer un papier attestant que je renonçais à mes droits (cf. Timbres fiscaux) concernant l'ancien passeport encore valide plus d'un an

Donc : tout est au mieux dans le meilleur des mondes

ps: j'avais pensé à le déclarer volé ou perdu mais on m'a déconseillé cette démarche car, mon passeport étant valable encore plus d'un an, ils me l'auraient refait avec la même date de validité, ce qui ne réglait donc pas le problème !

Merci a tous pour vos réponses ! Bonne continuation!

Merci beaucoup pour ce retour qui devrait être utile aux pvtistes qui sont dans la même situation que toi.
Finalement, tout s'est arrangé, donc c'est plutôt une bonne nouvelle

.

25/09/13, 10:14

Oui! Je suis soulagée

14/10/13, 22:57

T'ont-ils dit combien de temps prend la procédure ?
J'ai entendu 15 jours...

Voulant partir au Canada et mon passeport expirant en Novembre 2014, je dois le renouveler.
Cependant, les visas ouvrant début Novembre, si je n'ai pas reçu mon nouveau passeport d'ici là je ne pourrai pas faire ma demande et les jours seront vraiment comptés !

15/10/13, 07:01

Message de shanod

T'ont-ils dit combien de temps prend la procédure ?
J'ai entendu 15 jours...

Voulant partir au Canada et mon passeport expirant en Novembre 2014, je dois le renouveler.
Cependant, les visas ouvrant début Novembre, si je n'ai pas reçu mon nouveau passeport d'ici là je ne pourrai pas faire ma demande et les jours seront vraiment comptés !

J'ai fait la demande le 24 septembre. A la mairie on m'a dit 10/13 jours de délais. Je devais recevoir un SMS quand mon passeport était prêt. Pour des raisons techniques je ne l'ai pas reçu mais j'ai rappelé la mairie au bout de 15 jours et il était arrivé! Je ne sais pas du coup combien de rampes exactement cela a pris mais si tu veux le renouveler je te conseille du aller au plus vite étant donné que nous sommes déjà le 15 octobre...