Certificat de Police d'un pays étranger nécessaire pour le PVT ? JP ? Stage coop ?

**Lilie44** · 14/10/13, 22:47

Bonsoir,

J'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas trouvé la réponse ...

Je vous sollicite car j'ai lu qu'il était nécessaire d'obtenir un certificat de police lorsque l'on avait séjourné plus de 6 mois dans un des pays concerné.
En l'occurrence mon copain a effectué il y a 3 ans un SVE en Pologne (pays concerné par cette demande) de 6 mois, et je voudrais savoir comment obtenir ce certificat et si vous pouviez me confirmer qu'il était bien indispensable de se procurer ce document pour faire la demande de PVT au Canada.

Merci de bien vouloir nous aider car à quelques semaines de l'ouverture des demandes le stress monte ...

Aurélie et Clément

**JMC** · 21/10/13, 18:21

Salut Aurélie,
Je dois avouer que tu m'inquiètes un peu, j'ai moi-même vécu un an en Pologne et je n'ai jamais entendu parler de ça... surtout que La Pologne est un pays de l'UE, et que la vie là-bas n'a rien de bien différent avec les autres pays occidentaux. Qu'entend tu par "certificat de police" et d'où vient cette source d'information ?

Peut-être que cela sera demandé après examen du dossier, mais je ne pense pas qu'il soit indispensable à l'inscription.

**juju291186** · 21/10/13, 18:56

Message de JMC

Salut Aurélie,
Je dois avouer que tu m'inquiètes un peu, j'ai moi-même vécu un an en Pologne et je n'ai jamais entendu parler de ça... surtout que La Pologne est un pays de l'UE, et que la vie là-bas n'a rien de bien différent avec les autres pays occidentaux. Qu'entend tu par "certificat de police" et d'où vient cette source d'information ?

Peut-être que cela sera demandé après examen du dossier, mais je ne pense pas qu'il soit indispensable à l'inscription.

Ne vous inquiétez pas, comme on l'a déjà dit, une liste de papier sera demandé à la second étape et vous aurez 3 mois pour faire cette étape sans inquiétude

**Marie** · 21/10/13, 19:59

Message de Lilie44

Bonsoir,

J'ai cherché sur le forum mais je n'ai pas trouvé la réponse ...

Je vous sollicite car j'ai lu qu'il était nécessaire d'obtenir un certificat de police lorsque l'on avait séjourné plus de 6 mois dans un des pays concerné.
En l'occurrence mon copain a effectué il y a 3 ans un SVE en Pologne (pays concerné par cette demande) de 6 mois, et je voudrais savoir comment obtenir ce certificat et si vous pouviez me confirmer qu'il était bien indispensable de se procurer ce document pour faire la demande de PVT au Canada.

Merci de bien vouloir nous aider car à quelques semaines de l'ouverture des demandes le stress monte ...

Aurélie et Clément

Bonjour Aurélie,

Où as-tu vu qu'il était nécessaire d'obtenir un certificat de police ?
Car d'après les informations présentes sur un document officiel, il n'ait pas nécessaire de faire de demande de casier judiciaire pour les Français.
Certains pays doivent le fournir, mais à l'heure actuelle, ça n'a encore jamais été le cas pour la France.

En outre, les années précédentes, nous n'avons jamais eu de retour des pvtistes qui avaient vécu dans des pays où les citoyens de ces pays devaient fournir un extrait de casier judiciaire pour une demande de PVT à qui on avait demandé de fournir des extraits de casier judiciaire.

Je sais que des gens qui faisaient une demande de résidence permanente devaient le présenter, mais pour le moment, ça n'a jamais été demandé pour les Français en PVT.

Quand bien même il serait demandé (mais ça serait étonnant), il ne serait demandé qu'à l'issue de la seconde étape. Or, une fois la lettre d'acceptation conditionnelle obtenue, tu as 3 mois pour soumettre ta demande à ta seconde étape, ce qui laisserait largement de temps pour faire ces démarches (qui peuvent être couteuses, donc ça ne sert VRAIMENT A RIEN de le faire au cas où).
Quand la rumeur du casier judiciaire français était apparu, nous avions recommandé aux gens de le faire au cas où parce que la démarche était simple, ne prenait que quelques minutes et était gratuite. Ca n'engageait rien d'autre de spécifique.
Mais le casier judiciaire français ne devrait pas être demandé. Comme il n'est pas demandé, il pourrait être étonnant que soient demandés les autres casiers judiciaires.

EDIT : Après l'ouverture des PVT : Oui, le casier judiciaire est demandé si vous avez vécu plus de 6 mois dans un pays étranger. Par contre, le casier judiciaire français n'est pas demandé.

**Lilie44** · 22/10/13, 18:59

Bonjour,

Merci pour ces réponses rassurantes car en effet je ne savais pas que les documents seraient à fournir sous 3 mois donc soulagement.

Ceci dit, il est bien écrit sur cette page officielle

Des certificats de police sont requis pour tous les pays où le demandeur a vécu plus de six mois depuis l’âge de 18 ans et il faut les demander à titre de procédure standard, si cela est requis à l’annexe A.

Lorsque l'on se réfère à l'annexe A, la Pologne est concernée par ce certificat d'où mon interrogation de départ sur le forum. Après on m'a répondu sur un autre forum que cela n'était nécessaire que pour les séjours datant de moins de 5 ans or je me suis trompée dans mon 1er message car en fait mon copain a vécu en Pologne il y a plus de 5 ans donc il ne serait pas concerné ...

**LaylaB** · 23/10/13, 15:18

Message de Lilie44

Bonjour,

Merci pour ces réponses rassurantes car en effet je ne savais pas que les documents seraient à fournir sous 3 mois donc soulagement.

Ceci dit, il est bien écrit sur cette page officielle

Des certificats de police sont requis pour tous les pays où le demandeur a vécu plus de six mois depuis l’âge de 18 ans et il faut les demander à titre de procédure standard, si cela est requis à l’annexe A.

Lorsque l'on se réfère à l'annexe A, la Pologne est concernée par ce certificat d'où mon interrogation de départ sur le forum. Après on m'a répondu sur un autre forum que cela n'était nécessaire que pour les séjours datant de moins de 5 ans or je me suis trompée dans mon 1er message car en fait mon copain a vécu en Pologne il y a plus de 5 ans donc il ne serait pas concerné ...

Nous n'avons encore aucune information officielle la-dessus, mais je ne pense pas qu'on ait besoin de fournir un certificat de police quand on a résidé plus de 6 mois dans un pays étranger.
Je me suis demandée la meme chose pour l'Irlande dans mon cas. Mais si tu regardes bien l'annexe A, il n'y a pas tous les pays du monde.... D'ou la question : doit-on aussi fournir un certificat de police pour les pays qui ne sont pas dans la liste?? Parce que ces pays dans l'annexe A ne sont que les signataires d'un accord EIC avec le Canada. Affaire a suivre donc....

**IHaveADream** · 11/02/14, 16:39

Bonjour a tous,

Je n'ai pas réussi a trouver de discussions qui réponde exactement a ma question, mais désolée au cas ou si ca existe et si je fais doublon

Voila la situation...
J'ai transmis tous mes documents pour ma demande de permis de travail mardi dernier, et depuis j'attends.
Je sais que cette étape peut prendre jusqu’à 6 semaines, donc c'est normal, je prends mon mal en patience ( même si voir que certains ont soumis après moi et ont reçu leur LI le lendemain m’énerve un peu, soyons honnête

)

Voila les questions..
Je suis actuellement a Londres, ou je vis depuis maintenant plus de 6 mois.
J'ai vu le cas d'autres personnes qui ont du fournir un extrait de casier judiciaire pour les pays dans lesquels ils ont vécu plus de 6 mois. Est ce que c'est une generalite ? D’après ce document, oui ,ca l'est:
Bulletin opérationnel 490-A – le 11 octobre 2013

Mais alors, pourquoi ce n'est pas mentionne clairement au moment de la demande de soumission des documents via mon CIC? C'est vraiment ce point que je n'arrive pas a comprendre. Sachant que dans mon cas, pour l'UK , il faut payer, soit £45.00 soit £80.00 (!!) si on veut un service rapide, ca serait bien d’être informée au plus tôt, pour ne pas retarder encore plus la demande, et pouvoir aussi payer moins cher par la même occasion...

Est ce que quelqu'un aurait plus d'infos la dessus?
Est ce que je peux déjà prendre de l'avance et faire cette demande de casier même si CIC n'est pas revenu vers moi encore?
Enfin, pensez vous que c'est ca qui peut "retarder" ma demande?
Si certains ont vécu en UK et ont deja leur LI, je serai curieuse de savoir.

Désolée pour le pave et merci d'avance!

**vvatus** · 13/02/14, 17:47

Salut tout le monde,

petite question à propos du Certificat de police et absence de casier judiciaire. J'ai vécu en Irlande (2 ans) et en Italie (1 an) et ai fait les demandes pour ces 2 pays. J'ai déjà reçu mon casier de France mais doit patienter encore assez longtemps si j'ai bien compris pour recevoir ceux d'Irlande et d'Italie.

Pensez-vous qu'avec une petite lettre explicative ainsi que les accusés de réception signés par les bureaux de chaque pays je peux quand même envoyer ma demande et dire que j'enverrai les casiers quand je les recevrai?

merci

**heloisem** · 23/02/14, 23:18

Message de IHaveADream

Bonjour a tous,

Je n'ai pas réussi a trouver de discussions qui réponde exactement a ma question, mais désolée au cas ou si ca existe et si je fais doublon

Voila la situation...
J'ai transmis tous mes documents pour ma demande de permis de travail mardi dernier, et depuis j'attends.
Je sais que cette étape peut prendre jusqu’à 6 semaines, donc c'est normal, je prends mon mal en patience ( même si voir que certains ont soumis après moi et ont reçu leur LI le lendemain m’énerve un peu, soyons honnête

)

Voila les questions..
Je suis actuellement a Londres, ou je vis depuis maintenant plus de 6 mois.
J'ai vu le cas d'autres personnes qui ont du fournir un extrait de casier judiciaire pour les pays dans lesquels ils ont vécu plus de 6 mois. Est ce que c'est une generalite ? D’après ce document, oui ,ca l'est:
Bulletin opérationnel 490-A – le 11 octobre 2013

Mais alors, pourquoi ce n'est pas mentionne clairement au moment de la demande de soumission des documents via mon CIC? C'est vraiment ce point que je n'arrive pas a comprendre. Sachant que dans mon cas, pour l'UK , il faut payer, soit £45.00 soit £80.00 (!!) si on veut un service rapide, ca serait bien d’être informée au plus tôt, pour ne pas retarder encore plus la demande, et pouvoir aussi payer moins cher par la même occasion...

Est ce que quelqu'un aurait plus d'infos la dessus?
Est ce que je peux déjà prendre de l'avance et faire cette demande de casier même si CIC n'est pas revenu vers moi encore?
Enfin, pensez vous que c'est ca qui peut "retarder" ma demande?
Si certains ont vécu en UK et ont deja leur LI, je serai curieuse de savoir.

Désolée pour le pave et merci d'avance!

Bonsoir Audrey,

As-tu trouvé une réponse à ta question ? Je n'ai pas encore créé mon compte monCiC mais j'ai également vécu plus de six mois à l'étranger et je me demande si il faut soumettre les certificats de police d'office ou si il faut attendre qu'ils nous soient demandés.

**IHaveADream** · 24/02/14, 02:05

Bonjour Heloise,
Je n'avais pas eu de réponse a ma question,mais entre temps j'ai reçu ma LI.
Donc pour ceux que ca pourrait intéresser, aucun certificat de police ne m'a été demande.
J’étais prête a en faire la demande a l'avance ( et donc payer), heureusement que j'ai reçu ma LI avant...
Ça dépend apparemment des situations car j'ai vu d'autres personnes qui disaient en avoir eu besoin.
Je ne sais donc pas sur quoi c'est base, et si toi tu en auras besoin ou pas...
J’espère que ce sera bon pour toi.
Bonne chance

**heloisem** · 01/03/14, 18:24

Message de IHaveADream

Bonjour Heloise,
Je n'avais pas eu de réponse a ma question,mais entre temps j'ai reçu ma LI.
Donc pour ceux que ca pourrait intéresser, aucun certificat de police ne m'a été demande.
J’étais prête a en faire la demande a l'avance ( et donc payer), heureusement que j'ai reçu ma LI avant...
Ça dépend apparemment des situations car j'ai vu d'autres personnes qui disaient en avoir eu besoin.
Je ne sais donc pas sur quoi c'est base, et si toi tu en auras besoin ou pas...
J’espère que ce sera bon pour toi.
Bonne chance

Je te remercie pour ta réponse.

J'espère qu'on n'aura pas à en soumettre, car pour l'Italie ils coûtent 40 euros par personne :-(. On les avait fait faire en octobre en prévision d'une ouverture en novembre, puisque normalement un certificat de police est valable un an, mais sur la FAQ d'EIC ils indiquent qu'ils doivent dater de moins de trois mois...

**Croc** · 03/03/14, 14:31

Pour ma part il m'a aussi été demandé les certificats de police de tous les pays ou j'ai vécu plus de 6 mois depuis mes 18 ans…
Vu que j'en ai fait 4 (incluant la France)…je suis pas rendu….

**juju291186** · 03/03/14, 22:32

Message de Croc

Pour ma part il m'a aussi été demandé les certificats de police de tous les pays ou j'ai vécu plus de 6 mois depuis mes 18 ans…
Vu que j'en ai fait 4 (incluant la France)…je suis pas rendu….

Tu n'a pas besoins du certificat pour la France

**MALEP** · 04/03/14, 00:35

Bonjour,

Savez-vous comment téléverser ces documents une fois qu'on les aura reçus, à quel endroit précisément? On arrive pas à voir sur la plateforme MonCiC....

PS: petit stress, la date d'échéance donnée: 06/03/2014 est bien à la norme américaine = 3 Juin 2014?

**Croc** · 04/03/14, 11:00

Message de MALEP

Bonjour,

Savez-vous comment téléverser ces documents une fois qu'on les aura reçus, à quel endroit précisément? On arrive pas à voir sur la plateforme MonCiC....

PS: petit stress, la date d'échéance donnée: 06/03/2014 est bien à la norme américaine = 3 Juin 2014?

Oui je me suis pose la question pour la date mais effectivement c'est ce que je comprends aussi.
Ils disent que tu as 3 mois pour les fournir depuis leur lettre…donc c'est logique.

Le reste est explique dans leur doc:
"Pour transmettre le/les document(s) demandé(s) à partir de la page Détails de ma demande, vous devez cliquez sur le bouton « Voir ma demande présentée » au bas de la page et suivre les directives fournies sur la page Documents présentés."

J'imagine qu'un nouveau bouton de soumissions apparaitra ensuite.

**MALEP** · 04/03/14, 19:13

Message de Croc

"Pour transmettre le/les document(s) demandé(s) à partir de la page Détails de ma demande, vous devez cliquez sur le bouton « Voir ma demande présentée » au bas de la page et suivre les directives fournies sur la page Documents présentés."

Oooh super merci Matthieu!

**8u7o** · 18/03/14, 04:26

Je viens également de faire ma demande pour l'Australie

Dear HUGO ***,

Re: Your NPC Reference number ***

We are pleased to confirm that your National Police Check (NPC) has been completed and your certificate will be dispatched via the next available Australia Post service to your nominated mailing address.

AFP Criminal Records

Cependant je m'intéroge sur:

Veuillez fournir l'original d'un certificat de police pour chaque pays/état où vous avez résidé six mois ou plus depuis l'âge de 18 ans.

.
Autre que l'Australie j'ai également résidé en Angleterre et en Nouvelle-zélande plus de 6 mois chacun et je n'ai jamais fournis de document à se sujet:

En plus du certificat de police que vous avez précédemment soumis, veuillez fournir un certificat de police national de l Australian Federal Police

.
Je me doute bien que c'est une réponse automatique, mais existe t'il des personnes qui auraient reçu une demande, stipulant plusieurs pays?

**karolyn3** · 20/03/14, 03:58

Bonjour,

On vient également de me demander un certificat de police, alors je vis dans les dom-tom, apparement ça joue, car dans leur demande il me demande un certificat de Guadeloupe.
Tout ça pour dire que je n'ai jamais vécu à l'étranger, et on me demande un certificat de police, peut être que pour les eux la Guadeloupe est considéré comme un pays... du coup ça me fait peur vu que l'extrait de casier judiciaire sera français, enfin je verrais bien.

**RobinGrey** · 20/03/14, 15:21

Salut a tous!

On m'a aussi demandé un certificat de police mais du FBI des etats unis avec lettre de recommandation, mais je n'y es pas résidé plus de 6 mois.. juste 3 mais vu que avant et apres mon séjour aux etats j'étais au canada, peut etre qu'ils comptent les 2 en meme temps, j'ai cru comprendre que certains services US et CA étaient en commun, comme la douane ou autre..

Bref la question est :
Ou faire le relevé d'empreintes demandé pas le FBI pour traiter ma demande?
Je me fais balader de services en services entre commissariat de police, prefecture, service de police scientifique... et l'ambassade me renvoi vers les aurorités 'compétentes' de police autour de chez moi.. c'est un cercle vicieux! En attendant le temps passe ainsi que mon délai pour soumettre ce documents du FBI via mon compte CIC..

Est ce que quelqu'un a vecu la meme galere et pourrait m'indiquer la démarche a suivre svp?
merci beaucoup

**Lilou** · 24/03/14, 12:29

Message de RobinGrey

Salut a tous!

On m'a aussi demandé un certificat de police mais du FBI des etats unis avec lettre de recommandation, mais je n'y es pas résidé plus de 6 mois.. juste 3 mais vu que avant et apres mon séjour aux etats j'étais au canada, peut etre qu'ils comptent les 2 en meme temps, j'ai cru comprendre que certains services US et CA étaient en commun, comme la douane ou autre..

Bref la question est :
Ou faire le relevé d'empreintes demandé pas le FBI pour traiter ma demande?
Je me fais balader de services en services entre commissariat de police, prefecture, service de police scientifique... et l'ambassade me renvoi vers les aurorités 'compétentes' de police autour de chez moi.. c'est un cercle vicieux! En attendant le temps passe ainsi que mon délai pour soumettre ce documents du FBI via mon compte CIC..

Est ce que quelqu'un a vecu la meme galere et pourrait m'indiquer la démarche a suivre svp?
merci beaucoup

Est-ce que cette discussion peut t'être utile ? https://pvtistes.net/forum/les-docum...iaire-usa.html

Hésite pas à faire des recherches, beaucoup de sujets, parfois cachés, ont été abordés

Discussion: Certificat de Police d'un pays étranger nécessaire pour le PVT ? JP ? Stage coop ?

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