Discussion: Conjoint de fait

  1. #1
    Avatar de krusty
    Chloe 25 ans

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    Bonjour,

    J’ai un long message pour des questions qui me torturent l’esprit avant mon départ vers le Canada.

    Mon ami a eu son pvt au mois de mai dernier. N’ayant toujours pas eu la chance d’être tirée au sort pour le Pvt, nous avons décidé de partir quand même. Me concernant, je partirai, dans un premier temps, avec une Ave, puis lorsque mon ami aura trouvé un emploi de plus de 6 mois, je souhaiterai demander un PTO en me reliant comme conjoint de fait.
    Nous vivons ensembles depuis le mois d’octobre 2016 (tous les baux faits aux deux noms). Cependant, depuis le mois d’avril 2019 nous sommes logés à titre gratuit dans la famille de mon ami (économies pour notre projet de vivre au Canada). Nous n’avons donc plus de bail, ni de factures à nos deux noms depuis cette date. Nous pouvons fournir un acte notarial justifiant que nous vivons bien ensembles depuis cette date, la personne qui nous héberge peut également fournir une attestation sur l’honneur. Est-ce que ces pièces suffiront pour valider un PTO en tant que conjoint de fait ?

    Ma seconde énigme est de savoir comment demander un PTO, alors que je serai déjà sur le sol canadien avec une AVE, est-ce que je dois faire une demande en ligne ou y-a-t’il un autre moyen sur place ?

    Merci par avance pour votre aide

  2. #2
    Avatar de Pauline
    30 ans

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    Bonjour Chloé,
    Message de krusty
    Nous vivons ensembles depuis le mois d’octobre 2016 (tous les baux faits aux deux noms). Cependant, depuis le mois d’avril 2019 nous sommes logés à titre gratuit dans la famille de mon ami (économies pour notre projet de vivre au Canada). Nous n’avons donc plus de bail, ni de factures à nos deux noms depuis cette date. Nous pouvons fournir un acte notarial justifiant que nous vivons bien ensembles depuis cette date, la personne qui nous héberge peut également fournir une attestation sur l’honneur. Est-ce que ces pièces suffiront pour valider un PTO en tant que conjoint de fait ?
    Le mieux est de réunir le maximum de preuves possibles, ce sont les autorités qui détermineront si elles sont suffisantes pour prouver que vous vivez ensembles depuis au moins 12 mois.
    Certains font la demande en ligne et d'autres à un point d'entrée, je t'invite à lire cet article pour de plus amples renseignements sur le permis ouvert pour conjoint de fait : Le permis de travail ouvert pour conjoint d'un titulaire de permis EIC (Canada) - pvtistes.net
    N'hésite pas si tu as d'autres questions !