Rattachement d'un conjoint au moment du renouvellement du permis de travail

[Flop2691]

Bonjour,


Nous avons une situation un peu spécifique et avons du mal à trouver des réponses sur les forums ou auprès de mon travail alors peut-être que ce sera mieux de créer un nouveau post ici.


Ma conjointe et moi-même sommes au Québec depuis presque deux ans, moi avec un permis jeune professionnel obtenu le 29/08/2018 et elle avec un PVT obtenu le 11/03/2019. Nous avions fait deux demandes de permis séparées car nous n'étions pas conjoints de fait à l'époque mais on a obtenu il y a peu un CSQ avec un statut de conjoints de fait. Je dois bientôt faire une demande pour renouveler mon permis mais la question que l'on se pose est : avons-nous intérêt à ce que ma conjointe soit incluse dans ma demande dès maintenant ou est-ce qu'elle pourrait (et devrait) attendre la fin de son PVT pour se rattacher à mon permis ?
On se pose la question pour des raisons d'assurance principalement : actuellement nous sommes tous les deux à l'assurance "Globe PVT" pour les deux ans de nos permis respectifs (merci pvtistes !) et nous ne savons pas si nous devrons de nouveau souscrire à une assurance (la même ?) pour deux ans au moment du renouvellement de mon permis, et si du coup elle "perdra" 6 mois de son assurance actuelle. D'un autre côté elle aurait surement droit à la RAMQ en se rattachant à mon permis donc nous ne sommes pas sûrs de ce qui est le plus intéressant.
D'autre part elle avait fait une visite médicale pour son PVT et elle devrait en refaire une maintenant en se rattachant à mon permis (ce qui est un peu compliqué avec les conditions actuelles).
Il y a aussi le fait qu'actuellement nous pouvons faire la demande de renouvellement de permis en ligne, ce qui facilite nos démarches puisque le passage à la frontière est impossible en ce moment, mais nous ne savons pas non plus si elle pourra faire la demande en ligne à la fin de son PVT.


Je ne sais pas si ma demande est très compréhensible, mais pour résumer nous voulons savoir si :
1) Nous devrons souscrire à une nouvelle assurance rapatriement/santé pour la durée de mon nouveau permis (si oui, laquelle ?)
2) Il serait possible pour ma conjointe de se rattacher à mon nouveau permis plus tard et si oui, aurait-elle intérêt à le faire pour ne pas payer une nouvelle assurance tout de suite ou vaut-il mieux que je fasse la demande en l'incluant dès maintenant pour éviter des démarches plus complexes par la suite ?




Merci d'avance pour toute information que vous pourrez nous donner, en espérant que ma demande soit assez claire !

Florian

[Marie]

Bonjour,


Nous avons une situation un peu spécifique et avons du mal à trouver des réponses sur les forums ou auprès de mon travail alors peut-être que ce sera mieux de créer un nouveau post ici.


Ma conjointe et moi-même sommes au Québec depuis presque deux ans, moi avec un permis jeune professionnel obtenu le 29/08/2018 et elle avec un PVT obtenu le 11/03/2019. Nous avions fait deux demandes de permis séparées car nous n'étions pas conjoints de fait à l'époque mais on a obtenu il y a peu un CSQ avec un statut de conjoints de fait. Je dois bientôt faire une demande pour renouveler mon permis mais la question que l'on se pose est : avons-nous intérêt à ce que ma conjointe soit incluse dans ma demande dès maintenant ou est-ce qu'elle pourrait (et devrait) attendre la fin de son PVT pour se rattacher à mon permis ?
On se pose la question pour des raisons d'assurance principalement : actuellement nous sommes tous les deux à l'assurance "Globe PVT" pour les deux ans de nos permis respectifs (merci pvtistes !) et nous ne savons pas si nous devrons de nouveau souscrire à une assurance (la même ?) pour deux ans au moment du renouvellement de mon permis, et si du coup elle "perdra" 6 mois de son assurance actuelle. D'un autre côté elle aurait surement droit à la RAMQ en se rattachant à mon permis donc nous ne sommes pas sûrs de ce qui est le plus intéressant.
D'autre part elle avait fait une visite médicale pour son PVT et elle devrait en refaire une maintenant en se rattachant à mon permis (ce qui est un peu compliqué avec les conditions actuelles).
Il y a aussi le fait qu'actuellement nous pouvons faire la demande de renouvellement de permis en ligne, ce qui facilite nos démarches puisque le passage à la frontière est impossible en ce moment, mais nous ne savons pas non plus si elle pourra faire la demande en ligne à la fin de son PVT.


Je ne sais pas si ma demande est très compréhensible, mais pour résumer nous voulons savoir si :
1) Nous devrons souscrire à une nouvelle assurance rapatriement/santé pour la durée de mon nouveau permis (si oui, laquelle ?)
2) Il serait possible pour ma conjointe de se rattacher à mon nouveau permis plus tard et si oui, aurait-elle intérêt à le faire pour ne pas payer une nouvelle assurance tout de suite ou vaut-il mieux que je fasse la demande en l'incluant dès maintenant pour éviter des démarches plus complexes par la suite ?



Merci d'avance pour toute information que vous pourrez nous donner, en espérant que ma demande soit assez claire !

Florian

Salut Florian,

1. Dans ton cas, as-tu demandé à bénéficier de la RAMQ pour le moment ? Si tu renouvelles ton permis de travail, tu n'auras plus l'obligation de disposer d'une assurance maladie / hospitalisation et rapatriement. Toutefois, ça pourrait t'être utile de voir si une assurance couvrant au moins le rapatriement pourrait s'envisager. À voir.

2. Pour ta conjointe : c'est à vous de voir. Vous pourriez tout à fait envisager de faire la demande de permis de travail pour toi (permis fermé) et pour elle (permis ouvert). Ça ne changerait pas grand chose à sa situation par rapport au permis de travail. Vous êtes libre de présenter la demande en même temps ou elle pourra éventuellement le faire plus tard je pense (rien n'indique que ça ne soit pas possible sur le site des autorités canadiennes) :

L’époux ou le conjoint de fait qui accompagne le demandeur principal et qui se trouve actuellement au Canada a le droit de présenter une demande de permis de travail ouvert de la même durée que celui du demandeur principal, indépendamment du niveau de compétences de la profession du demandeur principal (code de dispense A75 de l’EIMT).

Pour l'assurance, elle pourra garder son assurance pvt (c'est payé depuis un peu de temps) et elle pourra en plus demander à bénéficier de la RAMQ.
Il ne faut pas forcément voir le truc comme : c'est la RAMQ ou l'assurance, ça peut juste être une protection en plus dans certains cas.

[Flop2691]

Salut Marie,


Merci beaucoup pour ta réponse rapide et détaillée !
C'est bon à savoir que je n'aurai pas l'obligation d'avoir une assurance privée à côté (même si je comprends que ce soit recommandé, en effet) et que ma conjointe a la possibilité de se rattacher plus tard à mon permis.
Oui je bénéficie de la RAMQ depuis mon arrivée au Québec. Pour ma conjointe c'est seulement qu'on n'était pas sûrs de devoir souscrire à une nouvelle assurance différente de Globe PVT (comme elle n'est pas à la RAMQ) étant donné qu'on changera de type de permis. J'ai l'impression que de son côté elle devrait quand même avoir une assurance pour les deux ans du nouveau permis pour que sa demande soit acceptée...


En tout cas on y voit beaucoup plus clair grâce à toi.
Merci encore.