[CSQ] Documents à joindre à la demande

Hello

Désolée que ça prenne autant de temps pour te demander ça :-(
Pour les preuves de cotisation oui tu peux envoyer les T4 ce sont des documents officiels. Ils veulent une preuve que l'emploi était légal donc l'attestation d'employeur par exemple ne suffit pas, mais les T4 oui !

Pour les attestations envoie celle de ton emploi actuel, et pour l'emploi d'avant si tu l'as déjà mise dans le dossier reprécise le en renvoyant les autres documents.

Bon courage, ça va aller :-)

Merci pour ta reponse bmag!
Je pense que je vais envoyer tout ce que je peux trouver comme documents, T4, feuilles d'impots, attestations de revenu qc, etc.... Le seul hic, c'est qu'ils demandent l'original ou copie conforme des t4 et ce que le comptable m'a donne est deja une photocopie, je ne peux pas recuperer d'original....
Pour l'attestation de travail de mon 1 er employeur, apres verification, je pense qu'ils me la redemandent parce qu'il manquait le nombre d'heures de travail hebdomadaire sur la 1ere ... Je suis donc retournee voir la manager du job et elle me dit qu'elle doit attendre le retour du comptable qui est en vacances (bien sur!!) pour pouvoir faire quoi que ce soit... Ce qui veut dire que je dois attendre jusqu'a fin aout juste pour ce papier la! (
Sinon, penses tu que ce serait possible que j'envoie une nouvelle attestation ou il serait juste precise que le nombre d'heures de travail est en attente de verification par comptable et que l'information sera disponible dans les prochaines semaines....? Je sais qu'ils demandent a ce qu'on leur envoie tout en 1 seule fois, alors suis pas sure que ca passe....
Merci++++++

Non je te conseille d'attendre fin août et de tout renvoyer colle il faut ! :-)
Bonne chance !

Bonjour,

Je ne sais pas trop où mettre cette question et je n'ai vu aucun sujet traitant ma question. Alors je l'inscris ici. Désolé d'avance auprès des modérateurs si elle n'est pas au bon endroit.

Je remplis ma CSQ (comme tout lem onde ici) et je suis en train de terminer le document A-1520-AF - Documents soumis à l’appui de la demande de certificat de sélection - travailleurs réguliers

On est censé y cocher des cases sur notre statut et nos accompagnants et le document cochent tout seul les pièces justificatives à fournir et met S.O pour celles à ne pas fournir. Malheureusement, dans mon cas, il n'en coche que certaines et ne remplit pas les S.O. N'étant pas marié ou accompagné, cela me semble étrange de devoir fournir des documents pour mes conjoints (pas folle la guêpe).

Cependant, j'ai peut-être mal compris son fonctionnement.

Est-ce que quelqu'un a déjà rencontré ce problème? Comment l'avez-vous solutionné? Dois-je remplir à le main les S.O?

Merci d'avance pour votre aide.

Euh non non le formulaire ne coche pas tout seul ce que tu dois fournir, c'est à toi de le faire.

Tu coches les cases qui te concernent et tu laisses les autres vides. De toute façon en début de formulaire tu dois cocher si oui ou non tu es accompagné.

Ok.

Au risque d'avoir l'air con, je t'assure, je coche "non" a votre conjoint vous accompagne et "non" a des enfants vous accompagnent, et ça me remplit automatiquement certaines cases. Pour ça que je me demandais si c'était normal que ça ne remplisse pas tout automatiquement La joie des formulaires pdf dynamique.

En tout cas, merci pour ta réponse, je vais faire ça à l'ancienne, y'a que ça de vrai.

Merci pour la réactivité.

salut
juste pour savoir sachant quel le topic date de 2008, les documents à fournir et à remplir sont toujours les mêmes ?
merci d'avance.

Hello ! Pour plus de précisions va voir par la :

https://pvtistes.net/dossiers/csq-pr...projet-quebec/

Bonjour,

J'ai reçu aujourd'hui dans ma boite au lettre une très mauvaise surprise (voir ci-dessous)
Il manque des documents pour ma demande de CSQ que j'ai pourtant fournis? J'ai en plus la preuve car j'ai fait une photocopie du dossier CSQ que j'ai envoyé en Juillet 2013!

Pour info:
J'étais au Canada avec Visa PVT de Février 2013 à Janvier 2014
J'ai travaillé au Canada d'Avril 2013 à Septembre 2013.
Je suis de retour en France depuis Janvier 2014, j'ai trouvé un travail depuis Avril.

Documents manquants (selon eux):

1. Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel. 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02

J'ai déjà fourni la photocopie du PVT 2013? Pourquoi le document est manquant?
Que veut-ils de plus exactement?
2. Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel

J'ai déjà fourni les trois dernières fiches de paie que veulent-ils de plus?

3. Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale
ATTENTION
Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Comme je ne pouvais pas fournir ce document à l'époque, j'ai appelé immigration Canada qui m'a dit qu'une lettre explicative suffirai. Apparemment non ce n'est pas le cas!

Le premier réflexe a été d'appelé immigration Canada, le personne m'a dit que c'était une mise à jour dont j'avais besoin.
Que les pièces n'étaient pas manquantes? le mail dit pourtant le contraire?
En gros je dois donné mes fiches de payes et montrer que je vis en France?
Pour les cotisations social c'est foutu j'ai 90 jours pour envoyer les documents et je ne paierai pas d'impot avant 9 mois!

QUE DOIS JE FAIRE? JE CRAQUE

MERCI

Veuillez nous retourner la présente liste accompagnée du ou des documents cochés ci-dessous.


statut de résident dans un pays autre que le pays de citoyenneté
· Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel
Pour : Requérant principal ou requérante principale R 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R



· Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel
Pour : Requérant principal ou requérante principale R
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R



attestation de la légalité de votre expérience professionnelle au cours des cinq dernières années
· Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale
Pour : Requérant principal ou requérante principale R
· Original de la traduction :
Pour : Requérant principal ou requérante principale R

Remarque : S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.

ATTENTION
Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.

Salut !
J'ai déplacé ton message dans une discussion sur le CSQ.
On va essayer de tout faire pour que ca rentre dans l'ordre !
Tout d'abord je pense en effet que les 2 premiers points sont une erreur. Je serais toi je renverrai une preuve comme quoi tu résides actuellement en France ainsi que tes fiches de paye (ils les ont déjà mais bon...).
Pour l'impot sur le revenu ils ne veulent pas celui de cett année (d'où les 3 fiches de paye) mais ceux des années d'avant. Avais tu joins les T4 et/ou R1 canadiens ? Si ce n'est pas le cas c'est ca qu'ils veulent. Si tu les avais fourni hé bien renvoie les aussi.
Et je serais toi je joindrais une lettre pour dire que les documents demandés étaient déjà joints à ton dossier mais que suite à la lettre tu les renvoies.

Bon courage en tout cas !

bonjour
t'invite à regarder ce sujet plusieurs personnes sont dans ce cas Délais de traitement des demandes CSQ envoyées depuis le 1er Août 2013

Merci Mag,

Pour résumer je vais devoir:
1. Renvoyé mon PVT. (Pourquoi ont ils mis R 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02?)
2. Renvoyé mes 3 dernières fiches de payent quand je travaillais au Canada. Mon travail ici ne compte pas.
3. Envoyé mon T4 'Etat de la rénumération payée' original ou certifié conforme pour la preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale.
4. Mes fiches de payes de France
5. Une preuve que je réside en France et que je ne paye pas encore d'impot en France.
6. Une lettre pour dire que les documents demandés étaient déjà joints à ton dossier mais que suite à la lettre tu les renvoies.

As tu une réponse au premier point?

Merci Mag, tu m'as déjà aidé dans le passé et je t'en remercie beaucoup.

NOn tes 3 dernières fiches de paye de ton emploi ACTUEL !!
Oui il compte.

Que tu ne payes pas d'impot sur ce que tu as travaillé depuis 2014, ca tu n'as pas besoin de preuve

Ca j'en ai strictement aucune idée ! Tu étais en France à ce moment ? Précise le sur la lettre que tu vas écrire.

Mais vas faire un tour sur la discussion que t'a donné Vanoush aussi, tu verras que tu n'es pas le seul à qui on redemande des documents.

Oui j'ai fait un tour et je la remercie également.

Donc je ne renvois pas mes fiches de payes du Canada mais seulement celles de mon travail de maintenant et pas besoin de dire que je n'ai pas d’impôt pour le moment en France comme preuve.
Oui je comprends pas bien ce qu'il veulent comme preuves? Le PVT c'est une preuve mais demandé à l'état français de dire que j'étais bien en France en 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02 ??

Bonjour Mag,

J'ai appelé immigration Canada. Ils ont fait une erreur mais ils veulent quand même que je renvois les documents manquants. Bref je suis bouillonnant pour ne pas dire furieux!

Je récapitule:
1. Photocopie du permis ou titre de séjour d’une durée de validité d’au moins 12 mois, délivré par les autorités du pays de résidence temporaire actuel. 2008-2010; 2011-2012; DEPUIS 2014-02
Je dois faire une lettre explicative comme quoi j'étais et je suis actuellement en France. (honnêtement j'ai peur d'être refuser car il m'avait dit d'écrire une lettre explicative pour le point 3. car je n'avais pas le choix et voilà le résultat!)

2. Photocopie des trois dernières fiches de paie de l’emploi actuel
Done. tu m'as donné la bonne réponse.

3. Original ou copie certifiée conforme de preuve des cotisations sociales ou preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale
ATTENTION
Les documents émis par un employeur et les documents électroniques ne sont pas acceptés comme preuve des cotisations sociales ou du paiement de l’impôt sur le revenu.
J'ai appelé l'immigration Canada, j'ai demandé si le T4 est une preuve valide, la personne m'a dit NON que la seul chose à faire c'était de contacté l'agence de revenu Canada.
J'ai rappelé l'agence de revenu Canada, comme mon numéro NAS est expiré je ne peux pas avoir ma cotisation social en ligne. La personne m'as dit d'écrire un courier. Problème ça prend 16 semaines! Je n'ai que 90 jours!

Que faire si le T4 marche pas et qu'il m'est impossible d'avoir la cotisation social!
Je me sens vraiment mal d'avoir passer tant de temps pour rien!

OK, belle ambrouille avec ton dossier !
Mais c'est étrange qu'on t'ait dit que le T4 ne fonctionne pas... c'est une preuve de l'impot sur le revenu ! Et c'est clairement dit :
"S’il vous est impossible de fournir une preuve de cotisations sociales ou une preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, vous devez fournir l’original ou la copie certifiée conforme à l’original de la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu."
Donc bon ...

Fais les points 1 et 2 comme on t'a dit, et joins le T4, et ca devrait aller !

Tu as raisons le T4 fonctionne. J'ai eu une troisième personne beaucoup plus gentille et beaucoup plus professionnel. Je la remercie beaucoup, j'ai eu très peur.

Donc :

1. Permis (études, travail, tampons sur passeport ou titre de séjour):

Réponse agence de l'immigration:
"Si possible les fournir sinon il faut une lettre explicative avec les dates, son nom, la signature, écrire à l'encre bleue, préciser très clairement pourquoi il n'est pas possible de fournir ces documents mais apporté en échange des preuves de votre passage dans le pays".

2. Trois dernières fiches de paie de l'emploie actuel

Réponse agence de l'immigration:
"Fournir les fiches de paie du dernière emploi et attestation, la date de l'emploi...

3. Cotisations sociales:

Agence de l'immigration:
"LE T4 est une preuve suffisante"

Voilà j'espère que nos conversations aiderons d'autres personnes.
Merci beaucoup Magalie, j'espère ne pas te dérangé mais quelque chose me dit que c'et pas fini

Je vais refaire un dossier et après une triple vérification j'enverrai.
J'espère que ça sera rapide, tu crois que ça met beaucoup de temps avant d'avoir une réponse?

Bonne journée ; )

Juste une question pour les cotisations en France que faut il fournir comme documents?
Au près de quels organismes?

Merci

salut

je suis un homme tunisien 33 ans , marié,j'ai mon diplôme maitrise en mathématique appliquée( bac+ 4 ans) depuis 2007, j'ai un beau niveau en français et je comprend l'anglais ainsi j'ai une éxperience en privé comme enseignant mathématique.

1-est ce que mon profit répond aux critères demandés de CSQ?
2- le nombre maximal des dossiers des travailleurs qualifiés est atteint au mois d'aout, quand pourrais je déposer mon dossier?
3- y-a-t-il un possibilité de déposer mon dossier dans un autre programme d'immigration de canada?

merci pour votre interêt.

1 -Je te conseil de faire l'avis d'immigration préliminaire :
Immigration, Diversité et Inclusion Québec - évaluation préliminaire d'immigration
Tu sera fixer.A mon avis c'est bon.

Conseil il faut beaucoup de patiente et de temps pour constituer le dossier et avoir un parcours simple.
Plus tu as des expériences pro, diplômes, voyages et autres plus il devient impossible de faire son dossier.

2-Si tu veux avoir tes chances il faut envoyer ton dossier au tout début, il faut si possible faire parti des domaines prioritaires genre docteur, ingénieur, mécanicien..

3-Soit tu passe par le Québec donc tu dois faire le CSQ puis le fédéral, soit directement par le fédéral.
Si tu parles français tu as plus interet à passer par le CSQ car tu as des points supplémentaire.

Bon courage

Bonjour Magalie,

Pour la preuve de cotisations sociale ou la preuve d’exonération du paiement des primes de sécurité sociale, ou la preuve du paiement de l’impôt sur le revenu.
Ou dois je aller et quels papiers demandés sachant que je ne travail en France que depuis cette année, que j'ai eu du chômage en France?

Merci