Délai d'obtention CAQ + permis d'études

[SNi]

Bonjour , un ami a soumis sa demande de PE le 17 decembre et n’a toujours pas reçu le message de confirmation d’envoie. Alors que celui ci est d’habitude envoyé dans les minutes qui suivent la soumission. Est ce normal que ça prenne autant de temps ?
Merci

[SavannahP2]

bonjour , je voulais savoir si quelqu’un pouvait m’éclairer sur les démarches à faire niveau sécurité sociale , pour faire signer l’attestation avez vous pris rdv ou envoyé à la cpam vos documents , et une fois l’attestation signée , faut t’il l’envoyer a la ramq ou la ramener pour un rdv une fois sur place ? ( car je n’ai pas encore d adresse vu que je ne pars que mi février ), je sais pas si l’on message est clair 🤷🏻‍♀️ ( par attestation je parle du formulaire se 401q 102 )

[Patrickdo]

bonjour , je voulais savoir si quelqu’un pouvait m’éclairer sur les démarches à faire niveau sécurité sociale , pour faire signer l’attestation avez vous pris rdv ou envoyé à la cpam vos documents , et une fois l’attestation signée , faut t’il l’envoyer a la ramq ou la ramener pour un rdv une fois sur place ? ( car je n’ai pas encore d adresse vu que je ne pars que mi février ), je sais pas si l’on message est clair 🤷🏻‍♀️ ( par attestation je parle du formulaire se 401q 102 )

Bonjour,
Tout est dit dans une réponse que j'apporte page 317.
PATRICK

[SavannahP2]

Bonsoir, dans ta réponse page 317, tu parles d'un document S1105, pour ma part on ne m'en a jamais parlé , (ni le centre de formation , ni l'organisme sensé aider), et il faut indiquer une adresse a Montreal , mais comment faire quand on n'en a pas encore ?

[Mouna11]

Bonsoir,

je voulais savoir s'il y a quelqu'un qui a deja fait sa demande depuis les états unis.

[Patrickdo]

Bonsoir, dans ta réponse page 317, tu parles d'un document S1105, pour ma part on ne m'en a jamais parlé , (ni le centre de formation , ni l'organisme sensé aider), et il faut indiquer une adresse a Montreal , mais comment faire quand on n'en a pas encore ?

Bonjour,
Le S1105 est le formulaire CPAM déclaration de transfert de résidence hors de France. IL servira de base à la CPAM pour leur permettre de te retourner le SE401Q102.
Nécessairement, avant de renvoyer le 1105 à la CPAM, il te faudra indiquer une adresse au Québec, cela va de soit. Les démarches en CPAM étant assez longues du fait de la crise sanitaire, le retour du 1105 à la CPAM doit être anticipé.
Pourquoi remplir le 1105, tout simplement parce que si ton séjour temporaire au QUEBEC dure plus de 6 mois, la CPAM te considère comme ne résidant plus sur le territoire français.
En effet, le principe de toute Caisse d'assurance maladie repose sur la territorialité et c'est là un des fondamentaux au regard de leur réglementation.
PATRICK

[Oceane1994]

Bonjour,

Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poser ma question mais j'ai envoyé ma demande de PE le 16 décembre et j'ai une question à propos de la collecte des données biométriques.

En effet, lorsque j'ai déposé ma demande de PE on m'a seulement demandé de régler les 150$ mais a aucun moment les 85$ pour les données biométriques, est-ce normal ? Car en essayant de trouver une réponse a ma question sur le forum, j'ai cru comprendre que les frais de biométrie étaient exigés en même temps que les frais pour soumettre sa demande de PE.

J'ai vu que l'on pouvait régler les frais de données biométriques via ce lien ( Online Payment ). Cependant, lorsque je me connecte sur mon compte pour suivre ma demande de PE, il n'y a aucun endroit ou je peux téléverser un reçu de paiement par exemple.

Merci d'avance pour votre aide et vos réponses

[SavannahP2]

Bonjour,
Le S1105 est le formulaire CPAM déclaration de transfert de résidence hors de France. IL servira de base à la CPAM pour leur permettre de te retourner le SE401Q102.
Nécessairement, avant de renvoyer le 1105 à la CPAM, il te faudra indiquer une adresse au Québec, cela va de soit. Les démarches en CPAM étant assez longues du fait de la crise sanitaire, le retour du 1105 à la CPAM doit être anticipé.
Pourquoi remplir le 1105, tout simplement parce que si ton séjour temporaire au QUEBEC dure plus de 6 mois, la CPAM te considère comme ne résidant plus sur le territoire français.
En effet, le principe de toute Caisse d'assurance maladie repose sur la territorialité et c'est là un des fondamentaux au regard de leur réglementation.
PATRICK

excuses moi mais ça devient fatiguant , premièrement tu ne réponds pas à ma question initiale, et ensuite tu affirmes des choses qui ne sont pas totalement justes; plusieurs personnes sont apparement partient sans remplir ce formulaire (115) et dautres également partent sans avoir d’adresses stable ce n’est pas tous le monde qui est en coloc ou résidence universitaire ou qui sort pour quelques semestre, il y a des cas et des histoires différentes , c'est quoi ces réponses qui n’aident pas et ne font que stresser les gens. On a vu avec la crise de covid des gens partir en 2 semaines, tu crois qu’ils on eu le temps de trouver un logement et d’effectuer toutes les démarches cpam en 14 jours , c’est aberrant comme réponse. Dire en plus que le document 115 prends du temps donc qu’il faut un logement et que « ça va de soit » , c’est n’importe quoi , c’est impossible tout simplement pour certains cas , pour ma part l’école m’a envoyé le formulaire 401Q102 je n’ai pas eu à remplir le 115 pour l’avoir et nous somme je suis sûr plusieurs dans ce cas . Je vais arrêter de chercher des réponses ici , car oui ça devient fatiguant que des membres qui ne sont même pas modérateur réponde et répande que des choses fausses. Et c’est pas la première fois .

[Patrickdo]

excuses moi mais ça devient fatiguant , premièrement tu ne réponds pas à ma question initiale, et ensuite tu affirmes des choses qui ne sont pas totalement justes; plusieurs personnes sont apparement partient sans remplir ce formulaire (115) et dautres également partent sans avoir d’adresses stable ce n’est pas tous le monde qui est en coloc ou résidence universitaire ou qui sort pour quelques semestre, il y a des cas et des histoires différentes , c'est quoi ces réponses qui n’aident pas et ne font que stresser les gens. On a vu avec la crise de covid des gens partir en 2 semaines, tu crois qu’ils on eu le temps de trouver un logement et d’effectuer toutes les démarches cpam en 14 jours , c’est aberrant comme réponse. Dire en plus que le document 115 prends du temps donc qu’il faut un logement et que « ça va de soit » , c’est n’importe quoi , c’est impossible tout simplement pour certains cas , pour ma part l’école m’a envoyé le formulaire 401Q102 je n’ai pas eu à remplir le 115 pour l’avoir et nous somme je suis sûr plusieurs dans ce cas . Je vais arrêter de chercher des réponses ici , car oui ça devient fatiguant que des membres qui ne sont même pas modérateur réponde et répande que des choses fausses. Et c’est pas la première fois .

@SavannahP2 @Pliz pour information
Tout d'abord, il conviendrait dans une réponse apportée à un membre de ce forum de modérer les propos tenus et de ne p

[Patrickdo]

@SavannahP2 @Pliz pour information
Tout d'abord, il conviendrait dans une réponse apportée à un membre de ce forum de modérer les propos tenus et de ne p

@SavannahP2 @Pliz pour information
je poursuis, ....et de ne pas porter de jugement de valeur comme vous le faites à mon égard. Vous postez un message et j'y réponds en toute connaissance de cause sachant que la réponse que je vous apporte me semble claire et pertinente. Elle est le fruit d'une expérience de travail en étroite collaboration avec l'organisme qui relève de votre question à savoir la Caisse d'assurance maladie. Je crois avoir jusqu'ici sur ce forum apporter des réponses justifiées et que celles ci n'ont pas été données à la volée, sans fondement, et sans pour autant qu'elles ne soient vérifiées. Il s'agit là d'une posture que je me donne et qui dans tout mon parcours professionnel n'a été de cesse d'être une valeur ajoutée.
Mettez moi au défi de trouver sur toutes les réponses que j'ai pu donner sur ce forum, une réponse écornée, insuffisamment justifiée, voire fausse comme vous le prétendez. Toute mon expérience repose sur le triptyque savoir, savoir faire, savoir être. Sachez le.
Par ailleurs, et pour répondre au sujet principal qui vous concerne, si ma réponse vous semble fausse, alors à ce moment là, exposez clairement et précisément votre situation administrative auprès de la Caisse Nationale d'assurance maladie, faites des recherches sur législation.cnav.fr, ou postez un message auprès du CLEISS.
PATRICK

[AliceT3]

excuses moi mais ça devient fatiguant , premièrement tu ne réponds pas à ma question initiale, et ensuite tu affirmes des choses qui ne sont pas totalement justes; plusieurs personnes sont apparement partient sans remplir ce formulaire (115) et dautres également partent sans avoir d’adresses stable ce n’est pas tous le monde qui est en coloc ou résidence universitaire ou qui sort pour quelques semestre, il y a des cas et des histoires différentes , c'est quoi ces réponses qui n’aident pas et ne font que stresser les gens. On a vu avec la crise de covid des gens partir en 2 semaines, tu crois qu’ils on eu le temps de trouver un logement et d’effectuer toutes les démarches cpam en 14 jours , c’est aberrant comme réponse. Dire en plus que le document 115 prends du temps donc qu’il faut un logement et que « ça va de soit » , c’est n’importe quoi , c’est impossible tout simplement pour certains cas , pour ma part l’école m’a envoyé le formulaire 401Q102 je n’ai pas eu à remplir le 115 pour l’avoir et nous somme je suis sûr plusieurs dans ce cas . Je vais arrêter de chercher des réponses ici , car oui ça devient fatiguant que des membres qui ne sont même pas modérateur réponde et répande que des choses fausses. Et c’est pas la première fois .

@SavannahP2


Bonjour Savannah, je trouve ta réponse un peu exagéré, et sans prendre parti

Si nous devons faire appel au modérateur, @Pliz nous rappellera gentiment, et comme je l'ai fais page 316 et 317, que nous sommes hors-sujet car le sujet ici est le délai d'obtention du CAQ et du PE, et en parlant de la Sécurité Sociale, nous dérivons, en plus cela concerne seulement les résidents Français qui sont affiliés, donc cela exclut beaucoup de monde.

Si tu as des doutes sur la démarches, je t'invite, comme je l'ai fait également, a contacter ta Caisse d'Assurance Maladie.

Pas par téléphone, non! tu te verra dire que l'appel est payant après le bip, et après le bip, on te dira que ton appel n'aboutira pas car trop de monde.

Mais par message via le site Ameli, si tu as un compte. Contrairement à mes aprioris, ma CPAM m'a répondu en moins de 24 heures ouvrables.

Je te (re)joint leur réponse
""je vous informe que pour vous délivrer le formulaire SE 401-Q-207, vous devez nous adresser les
documents suivants :
- copie du permis de travail faisant mention du nom de l'employeur et du
lieu de travail au Québec ou certificat d'acceptation délivré par les
autorités québécoises,
- courrier attestant de la date de votre départ,
- copie de votre pièce d'identité.
Si des membres de votre famille vous accompagnent, vous devrez également
nous faire parvenir :
- le nom, prénom, date de naissance et numéro d'immatriculation des
personnes concernées,
- une attestation de droit si l'ayant droit est affilié dans un autre
organisme,
- le certificat d'acceptation délivré par les autorités québécoises.
Si cela n'est pas déjà fait, vous devez également compléter le formulaire S1105 "Déclaration de transfert de résidence hors de France disponible sur ameli.fr, rubrique "Formulaires" et l'adresser à votre caisse d'Assurance Maladie. Toute sortie définitive du territoire français entraine une fermeture de vos droits à l'Assurance Maladie, je
vous invite donc à bien vouloir aussi nous restituer votre carte Vitale et le cas échéant, votre CEAM."

Quand à l'adresse que tu dois joindre dans ce formulaire, j'avais personnellement déjà un appart, donc je n'ai pas eu de troubles à répondre.
Mais si tu n'as pas encore de vrai adresse, tu peux par exemple joindre : l'adresse d'un ami/connaissance au Québec.. l'adresse du airbnb ou auberge ou tu fera ta quatorzaine...etc. La CPAM ne viendra pas vérifier, ni n'enverra de courrier à l'adresse que tu as joins.

Je te rejoins sur un point : oui, ici n'est pas le meilleur endroit pour trouver des réponses, tout simplement car modérateur ou simple membre, personne, au dernières nouvelles, n'est du personnel du gvt canadien, du mifi, ou de la CPAM.

Cependant, c'est quand même un endroit ou on peux se soutenir dans nos démarches et dans nos doutes.

Bonne installation!

[Jartcam64]

Bonjour,

Je ne sais pas si je suis au bon endroit pour poser ma question mais j'ai envoyé ma demande de PE le 16 décembre et j'ai une question à propos de la collecte des données biométriques.

En effet, lorsque j'ai déposé ma demande de PE on m'a seulement demandé de régler les 150$ mais a aucun moment les 85$ pour les données biométriques, est-ce normal ? Car en essayant de trouver une réponse a ma question sur le forum, j'ai cru comprendre que les frais de biométrie étaient exigés en même temps que les frais pour soumettre sa demande de PE.

J'ai vu que l'on pouvait régler les frais de données biométriques via ce lien ( Online Payment ). Cependant, lorsque je me connecte sur mon compte pour suivre ma demande de PE, il n'y a aucun endroit ou je peux téléverser un reçu de paiement par exemple.

Merci d'avance pour votre aide et vos réponses

Salut Océane. Oui normalement c'est demandé en même temps que tu règle ton PE. Peut-être je pense tu as mal répondu à une question dans le questionnaire qui t'amène à la demande de PE. Si tu as déjà fourni tes données bio dans les 10 dernières années, tu n'as pas à les refaire, est ce le cas ?


Est ce que lorsque tu te connecte sur ta demande de PE, et qu'ils te parlent de l'avancement de l'étude de ta demande, tu as une partie ou ils parlent des données bio ? Envoies nous un screen peut être qu'on puisse t'éclairer un peu plus

[Oceane1994]

Salut Océane. Oui normalement c'est demandé en même temps que tu règle ton PE. Peut-être je pense tu as mal répondu à une question dans le questionnaire qui t'amène à la demande de PE. Si tu as déjà fourni tes données bio dans les 10 dernières années, tu n'as pas à les refaire, est ce le cas ?


Est ce que lorsque tu te connecte sur ta demande de PE, et qu'ils te parlent de l'avancement de l'étude de ta demande, tu as une partie ou ils parlent des données bio ? Envoies nous un screen peut être qu'on puisse t'éclairer un peu plus

Salut Paul, merci beaucoup pour ta réponse !

Alors effectivement je pense que je me suis trompée à la question sur les données biométriques. Je suis partie en stage au Québec en 2017 et en lisant la question je me suis dis que j'avais déjà du fournir mes données biométriques à la douane avec mon passeport biométrique.
J'ai regardé mais je ne crois pas pouvoir modifier ma demande maintenant qu'elle est envoyée. Peut-être via la formulaire web d'IRCC ?

Sinon je pense que je vais devoir attendre que l'Immigration traite ma demande de PE, qu'il remarque qu'il manque mes données biométriques et qu'il me demande de les fournir. Cela va surement retarder la procédure mais bon je ne suis plus à quelques semaines près haha

[Jartcam64]

Salut Paul, merci beaucoup pour ta réponse !

Alors effectivement je pense que je me suis trompée à la question sur les données biométriques. Je suis partie en stage au Québec en 2017 et en lisant la question je me suis dis que j'avais déjà du fournir mes données biométriques à la douane avec mon passeport biométrique.
J'ai regardé mais je ne crois pas pouvoir modifier ma demande maintenant qu'elle est envoyée. Peut-être via la formulaire web d'IRCC ?

Sinon je pense que je vais devoir attendre que l'Immigration traite ma demande de PE, qu'il remarque qu'il manque mes données biométriques et qu'il me demande de les fournir. Cela va surement retarder la procédure mais bon je ne suis plus à quelques semaines près haha

Alors oui "données biométriques" et "passeport biométriques" sont deux choses différentes. Tu as en effet je pense dû mal répondre au questionnaire.

Qu'est ce qu'il y a marqué au niveau des données bio dans la partie gauche un peu plus bas (cf ma capture d'écran) ?

[Oceane1994]

Alors oui "données biométriques" et "passeport biométriques" sont deux choses différentes. Tu as en effet je pense dû mal répondre au questionnaire.

Qu'est ce qu'il y a marqué au niveau des données bio dans la partie gauche un peu plus bas (cf ma capture d'écran) ?

Il y a juste écrit cela :

• Vous n'avez pas besoin de fournir vos empreintes digitales. Nous vous enverrons un message si cela devait changer.

, c'est pour ça que je pense attendre un retour de leur part. Tu sais s'il y a beaucoup d'attente pour avoir un rdv dans les CRDV pour prendre les données biométriques (une fois la lettre d'instruction reçue) ?

[Jartcam64]

Il y a juste écrit cela :

• Vous n'avez pas besoin de fournir vos empreintes digitales. Nous vous enverrons un message si cela devait changer.

, c'est pour ça que je pense attendre un retour de leur part. Tu sais s'il y a beaucoup d'attente pour avoir un rdv dans les CRDV pour prendre les données biométriques (une fois la lettre d'instruction reçue) ?

Alors je pense que tu ne recevras jamais ta lettre d'instruction. Sinon en temps normal tu reçois la Lettre Instruction pour données bio 24 à 48 h après le dépôt de ta demande de PE.

Maintenant, la question est de savoir comment rectifier ça et si ça peut l'être ou pas... et ça je sais pas. Peut être que @Pliz pourra mieux t'aider là dessus...je n'ai clairement pas la réponse.

Hésite pas à chercher et poser la même question sur les groupes comme "PVTISTES A MONTREAL" pvtistes à Montréal
ou "Français, belges;, suisses et italiens au canada" FRANÇAIS, BELGES, SUISSES ET ITALIENS AU CANADA - QUESTIONS D'IMMIGRATION

Pour l'attente des données bio je ne sais pas te dire... mais peut être pas plus de 1 semaine. Mais il est mieux d'avoir la lettre instruction au moment ou tu fait ta demande...

Voici le lien des CRDV de LYON ET PARIS pour les données bio qui sont les seuls en France. Tu peux créer un espace pour genre comme demander ton rdv jusqu'à ce que tu vois les RDV qu'ils te proposent (ça te donnera un aperçu)

VFS : Registered Login

Voilà j'espère t'avoir assez éclairé

[GeekTech]

Bonjour tout le monde,

j'espère que vous allez bien, je vous annonce que je suis arriver à l'étape final (je pense ), j'ai soumis mon passeport pour l'obtention du visa. merci pour votre aide et vos conseils qui ma permis d'arriver a ce point.

Je souhaite savoir mise à part l'application ArriveCan et l'autorisation pour quitter le territoire, les autres démarches nécessaire, surtout concernant l'argent. (j'ai lu qu'il ne faut pas transporter plus que $10.000 en liquide chèque ...) Merci d'avance

Je me permets de vous fournir les étapes que j'ai passé de A à Z.

[SaskiaC]

j'attends mon peUbuntu

[SNi]

Bonjour @Pliz @larousse un ami a soumis sa demande de PE le 17 decembre et n’a toujours pas reçu le message de confirmation d’envoie. Alors que celui ci est d’habitude envoyé dans les minutes qui suivent la soumission.Est ce normal que ça prenne autant de temps ? Ou c’est peut être un bug ? Merci

[Nazimos]

Bonjour,

Il faut détenir environ 13000 $ pour une année d'études au Québec
Si on opte pour une formation de 3ans, il faut présenter une preuve de fond de 36.000$?