Discussion: remboursement tps/tvq après le retour en france?
- 09/10/10, 03:34 #1salut a tous les pvtistes
bon alors j'étais venu chercher de l'information il y a 2 heures, mais je me suis laissé égarer par les sujets qui trainaient deci delà que j'ai perdu le fil et j'ai décidé de me recentrer lol
j'ai fais une recherche dans le forum, mais les résultats ne correspondent pas avec mes questions.
mon frère est venu l'année dernière faire un pvt 1 an et il a pu travailler plusieurs mois. sa déclaration d'impôt 2009 tombait au même moment qu'il quittait le canada. il a donc touché son chèque de retour d'impôt puis son chèque de tps/tvq de 76$ qu'il a encaissé en france.
le truc c'est que je viens de recevoir un autre chèque de tps/tvq, je ne sais pas comment ça marche puisque je n'y ai jamais eu droit, mais je me demande si il continue d'encaisser des chèques alors qu'il ne vît plus ici, c'est qu'il en a le droit? ou sinon le rq pourraient donc réclamer le trop perçu?.
merci pour votre aide
- 09/10/10, 03:45 #2Bah c'est juste qu'il a continué de vivre au Canada encore en 2010, et que sa déclaration d'impôt de 2009 ne prenait pas en compte ses revenus de 2010.
Ainsi, il a eu le retour d'impôt pour 2010...
- 09/10/10, 03:59 #3
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