1. #1
    Avatar de ptitenenette
    Stéphanie

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    bonsoir,

    voilà,je commence de plus en plus à me renseigné à prendre vraiement toutes les bonnes infos possibles ,qu'il puissent m'aider a bien me préparé pour remplir ma demande.
    Mais avant toute chose,j'aimerais savoir une chose qui me coince un peu tous de meme,j'avoue.

    Voilà,je suis locataire de mon appart,depuis bientot 1ans,en novembre prochain.
    et j'aimerais savoir comment je peux faire pour gardé cette appart,meme si je suis absente pendant 1ans,car je vous explique ,si tous se passe comme bon me semble à Montréal pendant mes 1ans et que j'arrive à décroché un quelques chose de sérieu par la suite,je redonnerais les clés à mon proprio,mais si le cas contraire (et oui,j'y pense mais bon faut bien prévoir) se produit j'aimerais bien retrouvé mon appart.
    Pensez vous que je dois faire une demande spécial ou pas?pour cette situation là.
    Car je sais pas si trop mon proprio vaudra me laissé l'appart pendant mes 1ans d'abcence??
    Croiez vous aussi qu'il est possible de lui payer le loyer,malgré que je n'y suis plus pendant ce temps ?.
    dois je signé un accord avec lui ou non?

    Merci pour vos réponses et avis d'avance.
    Dernière modification par ptitenenette ; 22/08/07 à 00:16.

  2. #2

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    Je place aussi un lol.
    Je vois pas pourquoi ton proprio t'empêcherait de payer ton loyer pendant un an. Il s'en fout complètement que tu sois là ou pas. Mais c'est des milliers d'euros foutus en l'air, enfin tu fais ce que tu veux mais LOL.

  3. #3
    Avatar de ptitenenette
    Stéphanie

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    ben ,je disais pas cela pour ça,mais bon !lol!juste que je vois le coté sécurity,je sais bien que mon proprio ne m'empechera pas de lui payer le loyer,quoi je pense pas!lol!
    Mais bon sinon,on me parle de "faire de la sous location",bien que interdis ici en France..je sais pas trop ou me dirigé ,en faite.

  4. #4
    Avatar de manjak
    sophie

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    si tu connais quelqu un de fiable sous loue ton appart

  5. #5

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    Partir un an et pouvoir retrouver ton appart tel quel dans l'éventualité ou tu rentrerais en France ?
    Excuse moi mais dit comme tu l'as dit, ça me parrait un peu foireux.
    Le mieux serait d'exposer clairement le problème a ton proprio et de voir ce qu'il en dit.
    Tu ne peux de toute façon pas le sous louer sans son accord, déjà parce que c'est interdit, et en plus parce que s'il le découvre tu risques d'avoir des problèmes (et je parle pas seulement de la caution).

    Et par pitié le premier groupe ca marche comme ça :
    - infinitif = "er"
    - participe passé = "é/ée/és/ées" (ne s'accorde pas avec l'auxiliaire avoir)
    C'est vraiment fatigant de lire 3 fois la même chose pour comprendre.

    Voila.
    Je suis un chieur ... et j'assume.

  6. #6
    Avatar de ptitenenette
    Stéphanie

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    Message de jona
    Partir un an et pouvoir retrouver ton appart tel quel dans l'éventualité ou tu rentrerais en France ?
    Excuse moi mais dit comme tu l'as dit, ça me parrait un peu foireux.
    Le mieux serait d'exposer clairement le problème a ton proprio et de voir ce qu'il en dit.
    Tu ne peux de toute façon pas le sous louer sans son accord, déjà parce que c'est interdit, et en plus parce que s'il le découvre tu risques d'avoir des problèmes (et je parle pas seulement de la caution).

    Et par pitié le premier groupe ca marche comme ça :
    - infinitif = "er"
    - participe passé = "é/ée/és/ées" (ne s'accorde pas avec l'auxiliaire avoir)
    C'est vraiment fatigant de lire 3 fois la même chose pour comprendre.

    Voila.
    Je suis un chieur ... et j'assume.
    bonsoir à toi!

    oui ,tu as reformuler plus precisement ma question et mon soucis..je vois que cela ne risque pas d'etre trés evident ..je pourrais toujours lui en parler,c'est certain.
    es ce que certains on vécu ça?ou son dans une meme situation?
    Dernière modification par ptitenenette ; 22/08/07 à 01:28.

  7. #7

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    J'ai trouvé ça :

    "La sous-location.
    Actuellement et selon les lois françaises la sous-location reste interdite dans les types de logements HLM ou dans les habitations à loyer plafonné.
    Pour ce qui est des habitations soumises à la loi de 1948 le propriétaire ne peut pas vous interdit de procéder à la sous-location mais vous devrez suivre une procédure, vous devrez envoyer un recommandé avec accusé de réception dans un délai de deux mois qui suivent l'arrivée du locataire de plus vous devrez confirmer par écrit le montant du loyer que vous avez imposé pour la sous-location.
    Pour ce qui est des logements dans le secteur libre, vous aurez la possibilité de louer une ou plusieurs pièces à diverses locataires, toutefois vous devrez en tenir informer les propriétaires.
    Dans le cas où le propriétaire se refuserait à ce type de location, des lois le protège."

    Visiblement la sous location peut être envisagée dans certains cas. Par contre je ne sais pas ce que dit cette loi de 1948 ni quels sont les logements qu'elle concerne donc c'est peut être une fausse piste.
    Quelqu'un a une idée ?

    Sinon il risque d'y avoir des difficultés si jamais tu reste finalement au Canada : il te faudra de toute façon résilier le bail et faire l'état des lieux avec ton proprio (en éspérant que le sous locataire ait pas fait sauter la baraque entre temps).
    J'imagine que ça peut être difficile à gérer.
    Dernière modification par jona ; 23/08/07 à 00:04.

  8. #8
    Avatar de Delph
    Delphine 43 ans

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    L'idéal c'est de sous-louer ton appart, et l'idéal de le sous-louer à une connaissance ou connaissance de connaissance. Envoie un mail à tes amis en leur demandant de le faire suivre aux leurs pour voir si tu as des réponses. C'est le mieux selon moi pour garder ton appart sans payer pour rien. Par contre, abstiens-toi dans parler à ton proprio sauf s'il est du genre compréhensif!

  9. #9
    Avatar de ptitenenette
    Stéphanie

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    oki,trés bien!
    bcp me conseille cela,egalement.
    Par contre ,y a t 'il des documents précis à remplir ou non pour la personne qui sous loue ou qui prendra l'appart pendant ces 1ans plus ou moins?
    je suis en ce moment entrain de faire une recherche sur cela..

  10. #10
    Avatar de Delph
    Delphine 43 ans

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    Bah si c'est quelqu'un que tu connais plus ou moins, à part demander une caution je ne suis pas sûre que tu aies besoin d'autre papier. Maintenant si c'est quelqu'un que tu ne connais pas, c'est un peu différent mais ça dépend déjà si ton proprio est au courant ou non... De toute façon la sous-loc ça reste quelque chose d'assez informel et officieux donc je suis pas sûre qu'il existe un mode d'emploi à part le bon sens (prendre des garanties).

  11. #11

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    non seulement c'est informel et officieux mais aux yeux de la caf, des administrations municipales (impots locaux et autres) c'est un peu beaucoup ILLEGAL donc mefiez vous ! Je sais ca a déja été dit mais j'en remet une couche parce que meme si ca parait le bon plan pour sauver de l'argent, si la personne a qui tu sous loue ne prend pas toutes les précautions nécessaire et se fait choper TU risque de gros ennuis !!
    Dernière modification par Carine ; 27/08/07 à 00:30.

  12. #12

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    hello !
    Je me permet d'ajouter à se sujet une chose importante, car si toutefois tu trouves quelqu'un pour sous-louer ton appartement ; même un ami d'un ami ; essai te t'assurer que celui ci sera dans la possibilité de retrouver un appartement un an après, car ca pourrai vite devenir un sujet facheux… si tu vois ce que je veux dire !

    De plus comme le dit carine, il faut faire très attention… par exemple lors de la déclaration de domicile pour les impôts, attention à ce qu'il ne découvre pas que tu sous-loue et aussi pour toutes les autres institutions.

    Désolé, ce n'est pas très rassurant… bon courage

  13. #13

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    Faut voir aussi selon ton proprio. Perso j'ai jamais vu le mien, donc si je voulais sous louer à un pote pendant 1 an, ou même plus, il y verrait que du feu. En revanche si le tien est du genre à passer tous les mois ça sera pas évident.

    Perso si je devais sous louer mon appart, ce serait vraiment à quelqu'un de confiance. Surtout en étant à 7000 bornes pendant 1 an, t'auras du mal à le surveiller le canaillou !

    En tout cas bonne chance dans tes démarches.

    Dernière chose : finalement elle dit quoi cette loi de 1948 qui semble autoriser la sous location dans certains cas ? Ce serait bête de mettre au point des stratagèmes pas possibles pour sous louer l'appart si au final c'est permis par la loi dans ton cas.

  14. #14

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    effectivement si il y a un alinéa qui permet de plus ou moins contourner le problème ca nous arrangerait pas mal ! mais sinon tu prend vraiment des risques en faisant ca. J'ai une copine qui l'avait fait (elle était en pvt aussi) mais si toi tu le fait prend vraiment toutes les precautions (meme pour ta boite aux lettres, laisse ton nom dessus). En ecrivant tout ca et en lisant les posts precedant, ca me fait marrer j'ai l'impression que tu va passer dans la clandestinité (j'ai trop lu de roman d'espionnage moi !)

  15. #15
    Avatar de murielj
    Muriel 41 ans

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    Un autre problème qui n'a pas été évoqué c'ets l'assurance. Si jamais ton sous locataire est la cause d'un sinistre (feu ou autre) qui est rseponsable ? qui assure ?