StephenV
Hier, 18:31
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Bonjour à toutes et à tous,


Je me permets de poster ici car je viens de recevoir un refus de résidence permanente via Express Entry – Programme des travailleurs qualifiés (FSW / PTQF) et je cherche des retours d’expérience, notamment sur les demandes de réexamen (reconsideration) ou la meilleure stratégie à adopter par la suite.
Contexte de ma demande

  • Demande faite via Express Entry – Federal Skilled Worker Program
  • Dossier soumis en français
  • NOC/CNP 21234 – TEER 1
  • Environ 8 ans d’expérience professionnelle continue, à temps plein (39h/semaine) et rémunérée
  • L’expérience est bien située dans les 10 dernières années
  • Ma profession principale n’est pas mon emploi actuel, ce qui est autorisé par le programme

Motif officiel du refus

IRCC invoque les alinéas 75(2)(b) et (c) du RIPR, indiquant ne pas être convaincue que :

  • j’ai accompli l’ensemble des tâches figurant dans l’énoncé principal de la profession visée ;
  • j’ai exercé une partie appréciable des fonctions principales du NOC déclaré.

Le refus ne concerne donc ni l’admissibilité au programme, ni le TEER, ni la durée ou le caractère rémunéré de l’expérience, ni la langue ou les diplômes.
Détails sur les preuves fournies

La preuve principale de mon expérience professionnelle était une lettre de recommandation datée et signée par mon ancien employeur, confirmant que j’ai travaillé pendant de nombreuses années comme développeur web.
En revanche, cette lettre ne mentionnait pas explicitement les dates exactes de début et de fin de contrat, ni les heures hebdomadaires, même si elle décrivait le poste de manière générale.

Je suis toutefois en mesure de fournir :

  • mon contrat d’embauche
  • de très nombreuses fiches de paie
  • mes documents de fin de contrat

Le paragraphe 75(3) du RIPR prévoit que si l’agent estime que les exigences ne sont pas satisfaites, il met fin à l’examen de la demande et la refuse sans demander de documents supplémentaires, ce qui semble avoir été appliqué dans mon cas.

Mes questions


  1. Est-ce que certains d’entre vous ont déjà eu un refus similaire fondé sur les alinéas 75(2)(b)/(c) et ont obtenu un résultat positif via une demande de réexamen (reconsideration) ?
  2. Connaissez-vous un consultant RCIC, ayant l’habitude de ce type de dossier Express Entry / FSW ?

Merci beaucoup à celles et ceux qui prendront le temps de lire et de partager leur expérience.
Tous les retours sont les bienvenus.
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