Douane : la carte de libre circulation du matériel (photo, informatique...)

Jop
24/07/12, 10:28
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Concernant le matériel hi-tech (ordinateur portable, appareil photo reflex, caméscope...) ou de valeur, on entend souvent qu'il faut voyager avec les factures pour pouvoir justifier du bon paiement de la TVA (française ou autre) à la douane. Les contrôles restent cependant très rares !
Cette pratique m'a toujours paru un peu bizarre car si on se fait voler ses affaires, le voleur a le matériel et la preuve d'achat. Cet article confirme mes doutes : Prendre l’avion avec son appareil photo, partie 1 : la douane | Madame Oreille.

En lieu et place des factures, il existe une carte de libre circulation (passeport des marchandises) :
Site internet de la Douane : La carte de libre circulation (passeport des marchandises)
Il suffit d'aller dans un bureau de douane (adresses sur l'annuaire des services douaniers) et le douanier vous délivre gratuitement cette carte valable 10 ans listant vos objets personnels de valeur.

À apporter au bureau de douane pour obtenir la carte :
  • le matériel (penser à localiser le numéro de série)
  • les factures avec le numéro de série
  • une pièce d'identité


Si vous avez beaucoup de matériel (reflex avec objectifs par exemple), cela peut être un bon moyen de gagner du temps à la douane en cas de contrôle !
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Réponses
  1. Raph_Bis
    24/07/12, 11:10
    Merci pour l'information, je pense que c'est très utile surtout quand on ce balade souvent avec beaucoup de matériel informatique !
  2. charles.lee
    30/08/12, 22:34
    Merci beaucoup pour ces infos.
    Me vient une question :
    Comment cela se passe-t-il pour quelqu'un qui a acheté son APN d'occasion sur leboncoin par exemple.
  3. Jop
    30/08/12, 22:42
    Message de charles.lee
    Comment cela se passe-t-il pour quelqu'un qui a acheté son APN d'occasion sur leboncoin par exemple.
    Si le vendeur ne t'a pas donné factures et garanties originales, je ne vois aucune solution.

    C'est surtout le matériel récent qui est contrôlé par les douanes donc si l'APN a déjà quelques années, ça ne devrait pas poser problème.
  4. charles.lee
    06/09/12, 10:09
    Message de Jop
    Si le vendeur ne t'a pas donné factures et garanties originales, je ne vois aucune solution.

    C'est surtout le matériel récent qui est contrôlé par les douanes donc si l'APN a déjà quelques années, ça ne devrait pas poser problème.
    Ok merci !
  5. Vincent48
    05/12/12, 09:29
    Très bon post qui mériterait un petit article en page d'accueil du site

    Car cette carte est très peu connue malheureusement.
    1
  6. julienfevre
    07/09/13, 22:37
    Merci beaucoup pour ces infos indispensable !
  7. AdrienCru
    07/05/14, 18:20
    Bon a savoir! Merci pour l'info!
  8. MariamaMasao
    30/07/14, 00:24
    C'est bien pratique cette histoire de carte de libre circulation ! Merci pour tes précieuses informations.
  9. Kari2206
    30/07/14, 13:05
    Merci de l'info c la première fois que j'entends parler de ça!

    Envoyé depuis l'app pvtistes.net
  10. MariamaMasao
    04/08/14, 23:39
    Un ami qui bosse à la Fnac et a déjà eu l'occaz de voyager hors UE vient de me dire un truc qui vaut la peine d'être dit (ou rappelé pour ceux qui le savaient déjà) : votre matériel high-tech doit pouvoir être mis sous tension devant les douaniers s'ils en font la demande, sous peine de confiscation du matériel.
    Je sais pas pourquoi ils font ça (d'ailleurs si quelqu'un a la réponse...), mais c'est une info qui peut s'avérer utile aussi !
    2
  11. Jop
    07/08/14, 13:13
    Message de MariamaMasao
    Un ami qui bosse à la Fnac et a déjà eu l'occaz de voyager hors UE vient de me dire un truc qui vaut la peine d'être dit (ou rappelé pour ceux qui le savaient déjà) : votre matériel high-tech doit pouvoir être mis sous tension devant les douaniers s'ils en font la demande, sous peine de confiscation du matériel.
    Je sais pas pourquoi ils font ça (d'ailleurs si quelqu'un a la réponse...), mais c'est une info qui peut s'avérer utile aussi !
    C'est une nouvelle règle instaurée par les États-Unis le mois dernier qui s'applique à beaucoup de destinations, notamment le Canada.

    Vous devez effectivement être en mesure de mettre sous tension tous vos appareils électroniques (cellulaires, ordinateurs, etc.). Les ordinateurs sont particulièrement vérifiés à ce que j'ai pu voir.

    La raison : on peut remplacer la batterie de ces appareils par une bombe miniature (la technologie évolue dans tous les domaines!) ou y planquer d'autres trucs (drogues, etc.) je suppose.
    2
  12. Milie8813
    12/08/14, 15:35
    bon à savoir!
  13. cmlejunter
    23/09/14, 16:47
    Bonjour à tous,
    la carte de libre circulation est-elle toujours necessaire ? Si oui il va falloir que je fouille....
  14. MariamaMasao
    23/09/14, 18:28
    Bah c'est ca ou tu te trimballes tes factures lol !
  15. yondas
    16/11/14, 22:06
    Message de Jop
    Vous devez effectivement être en mesure de mettre sous tension tous vos appareils électroniques (cellulaires, ordinateurs, etc.). Les ordinateurs sont particulièrement vérifiés à ce que j'ai pu voir.

    La raison : on peut remplacer la batterie de ces appareils par une bombe miniature (la technologie évolue dans tous les domaines!) ou y planquer d'autres trucs (drogues, etc.) je suppose.
    C'est exact.
    Mais dans ce cas, ça fait écho à une question que j'ai posé dans un autre topic : est-ce que du coup ces nouvelles mesures empêchent de voyager avec des pièces détachées de composants électroniques de PC, par exemple ? (du genre carte mère, carte graphique, etc...) et pour une tour de PC, il est possible de le mettre sous tension mais uniquement si on le branche, normal, pas de batterie pour ces bestiaux Alors... il va falloir que je fasse des recherches approfondies (ça commence à faire beaucoup).

    Et du coup, cette règle ne fonctionne-t-elle que pour les objets en bagage à main ou aussi pour ceux qui vont en soute ?
  16. lorien
    17/11/14, 00:03
    Message de yondas
    Et du coup, cette règle ne fonctionne-t-elle que pour les objets en bagage à main ou aussi pour ceux qui vont en soute ?
    Pour autant que je sache, seulement les objets emportés en cabine et uniquement pour les vols à destinations des États-Unis ou transitant par ce pays.
  17. Sopouki
    17/11/14, 07:25
    Merci pour toutes ces précieuses informations! La carte est plus pratique que de se promener avec toutes ses factures...
  18. Jln
    29/12/14, 17:32
    Etant équipé de matériel photo à titre pro, je sais que je ne passerai pas la douane sans preuve d'achat.
    Je me voyais mal me trimbaler avec toutes les photocopies de mes factures ... Merci pour cette info !
  19. Musicienne
    10/04/17, 04:16
    Hello, savez-vous s'il est possible de faire faire cette carte à l'étranger ? Merci !
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