- 09/02/17, 17:12 #1
Bonjour, j'ai reçu un mail de immigration Canada me damandant un certificat de police de Monaco chose que je ne peux pas fournir car ils sont réserve qu'au monégasque ou au résident et que je ne suis aucun des deux donc, j'ai trouvé cette infos sur le site de immigration Canada donc ma question c.est est ce que je dois juste écrire " la phrase indiqué " ou aussi fournir les informations demande en dessous ( nom des parents , périodes etc ) en sachant que je d'avance
- 09/02/17, 17:45 #2
- 10/02/17, 22:08 #3 alors d'après les autorités monégasques je peut demander le certificat de police juste en étant né la bas ( cela est mon cas ) mais sur le lien Que immigration Canada mà envoye il est stipulé que c réserve au résident ou au personne ayant la nationalité monégasque ... ( cela n'est pas mon cas ) donc je dois lé fournir ou j'applique juste ce que le site dis ..... merci d'avance
Monaco
- 11/02/17, 05:22 #4 Extrait de casier judiciaire / Greffe général / Documents et démarches judiciaires / Justice / Service Public Particuliers- Monaco
Les délais sont de 5j à compter de la réception de la demande ce qui te laisse largement le temps de fournir car je suppose que IRCC t'a donné un délai de 30j. Je t'invite à le fournir étant donné que tu en as la possibilité. Selon moi, tu dois le fournir.
- 11/02/17, 09:24 #5
- 11/02/17, 16:05 #6 Je ne comprend pas la question.
Tu as déjà soumis ta demande si j'ai bien compris donc tu as déjà complété cette partie. Quand IRCC exige un certificat de police, il ne te demande pas de justifier ta résidence mais de prouver que tu es à jour au regard de la loi. La question porte t elle toujours sur le même document ou IRCC t'en a demandé un autre?
- 13/02/17, 04:30 #7 Ben si jai bien compris d'après eux le document doit contenir le nom complet des parents , lé tarif applicable et les périodes passe sur lé territoire' monégasqueJe ne comprend pas la question. Tu as déjà soumis ta demande si j'ai bien compris donc tu as déjà complété cette partie. Quand IRCC exige un certificat de police, il ne te demande pas de justifier ta résidence mais de prouver que tu es à jour au regard de la loi. La question porte t elle toujours sur le même document ou IRCC t'en a demandé un autre?
Non je parle tjr du certificat de police
- 13/02/17, 04:49 #8 Non je parle toujours du certificat de police , ce sont des informations marques sur leur pages pourquoi pour la procédure de demande du certificat de police de Monaco je joins une capture d'écran ....Je ne comprend pas la question. Tu as déjà soumis ta demande si j'ai bien compris donc tu as déjà complété cette partie. Quand IRCC exige un certificat de police, il ne te demande pas de justifier ta résidence mais de prouver que tu es à jour au regard de la loi. La question porte t elle toujours sur le même document ou IRCC t'en a demandé un autre?
- 15/02/17, 01:24 #9 Mais il faut que tu te bases sur le lien de l'administration monégasque que je t'ai fourni plus haut. Tu donneras le détail de ta situation et la raison pour laquelle tu en as besoin dans le courrier que tu va envoyé à cette administration. Les autorités canadiennes te donnent ces renseignements à titre d'information ensuite c'est à toi de prendre les précisions nécessaires. D'ailleurs, le lien de l'administration monegasque est donné en sus dans ta capture.
- 15/02/17, 09:47 #10 C'est ce que jai fais , jy suis allée en personne et je le récupère jeudis merci pour le liens. Mais jai une derniere question il est demande un document officiel d'identité et pour les non résident les périodes de résidence ... donc est ce que au pdf Que je vais envoyé je dois joindre une copie de mon passeport ainsi qu'une lettre stipulant que je n'y ai jamais habité ? Merci d'avance apres normalement je ne vs importunerai plus
- 15/02/17, 10:35 #11 Est ce que tu restes toujours bloqué sur la capture?
Si c'est le cas, je vais tenter de t'expliquer plus clairement les informations que tu trouves dans la capture car je t'ai répondu à plusieurs reprises au sujet de cette question :
Nom du/des document(s) à obtenir : Extrait de casier judiciaire <<-- C'est le document que tu dois obtenir auprès des autorités monégasques.
--
Si vous êtes un citoyen de la Monaco :
Si vous habitez en Monaco :
Si vous habitez à l’extérieur de la Monaco :
Si vous n’êtes pas un citoyen de la Monaco :
Si vous habitez en Monaco :
Si vous habitez à l’extérieur de la Monaco :
<<-- C'est la procédure en fonction de ta situation
--
Information et documents requis <<-- Ce sont les documents nécessaires pour obtenir ton certificat auprès de Monaco. Donc si tu parviens à obtenir ton certificat par la justice monégasque, IRCC n'a pas besoin de ces informations (Ils sont d'ailleurs déjà censés les avoir en théorie)
--
Notes et considérations spéciales <<-- C'est ici que tu verrais si IRCC a besoin de documents ou d'informations supplémentaires.
Conclusion : Si, dans ton compte MyCiC, IRCC t'a uniquement demandé de fournir le certificat de police, tu le fournis tout simplement sans nécessairement faire état de tes périodes de résidence. Si en revanche, ils t'ont demandé de remplir une section complémentaire (type section 8) et d'indiquer tes périodes de résidences à Monaco, alors tu l'ajoutes en complément.
Si tu te sens plus à l'aise à mettre une lettre explicative (dans le premier cas) pour dire que tu n'as jamais résidé à Monaco, tu peux mais ca ne servirait pas à grand chose car tu as obtenu le certificat de toute façon.
Est ce plus clair? As tu compris les informations contenues dans ta capture maintenant?
PS : Lorsque tu vas récupérer ton certificat de police jeudi, pense à leur demander quel est le numéro du certificat sur ton document et la date d'expiration car tu pourrais avoir besoin de ces informations pour upload le certificat de police.
- 22/02/17, 14:41 #12 Merci pour tt tes renseignement mais à monaco il ne numéroté pas ni ne référence les extrait de casier , donc je peut laisser la case vide ? Et la référence de mon dossier quil yavait dans le mail pour la demande de document , je dois les faire apparaître dans le pdf de mon casier ??
- 22/02/17, 18:06 #13
- 22/02/17, 21:32 #14 Au debut du mail recu sur la demande de document supplémentaire ya mon numéro de demande de pvt et un num iuc me semblent il est ce qu'il doivent apparaitre dans la lettre explicative' ?
- 23/02/17, 03:05 #15
- 23/02/17, 16:55 #16
- 24/02/17, 00:03 #17
- 24/02/17, 03:45 #18 Normalement tu n'es pas obligé de mettre que des chiffres. Tu es sur que tu n'as pas mis genre des espaces. Tu as bien remarqué que j'ai collé les mots? Si vraiment ça ne doit comporter que des chiffres (ce qui m'étonne fortement car dans les autres cas ce n'était pas limité aux chiffres et surtout la plupart des références de certificat contiennent des lettres), tu mets 00000000 et tu détailles dans la lettre d'explication.
- 22/12/17, 01:22 #19
Hello tout le monde, vous avez une idée comment remplir cette parti quand à la place d'un certificat de Police on donne une lettre explicative?
Car on me la demande alors que comme prévu sur le site de l'immigration, n'étant ni Monégasque ni Résident, je n'ai pas la fournir.
Au niveau des dates, pays d'émission etc?
Merci !
- 11/08/19, 17:56 #20
Bonjour, je suis de Beausoleil a la frontière monégasque et je travaille sur Monaco. Moi j'ai simplement fait la demande de casier judiciaire français en ligne et je leur ai transmis sans aucune autre information ou renseignements supplémentaires pour l'instant je n'ai plus de réponse depuis 4 jours donc j'imagine qu'il traite ma demande je verrai bien
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