Discussion: Pvt canada - permis ouvert pour conjoint
- 10/03/19, 02:03 #1
Hello,
Ma femme vient d'obtenir la validation de son pvt après 4 ans d'attente!! Pour moi toujours rien, de toute façon je n'ai jamais eu un numéro au loto
Nous avons 3 enfants et souhaitons donc tous partir en Aout prochain.
Nous avons fait appel a un avocat en immigration qui m'a confirmé à de très nombreuses reprises que je pouvais obtenir un Permis de travail Ouvert en faisant la demande a l'aéroport sans AUCUN problème et même sans remplir les conditions. Elle s'est renseigné suite à mon insistance, et ses collègues lui ont dit la même chose.
C'est peut être bête mais quand je lis les avis sur internet tout le monde dit l'inverse.
Je ne sais plus qui écouter. Je ne veux pas tout quitter et tout vendre ici, si on me renvoi à la frontière.
Quelqu'un pourrait m'en dire plus?
Merci
- 10/03/19, 02:27 #2
Bonjour,
Change d'avocat.
Les conditions d'obtention d'un permis ouvert pour conjoint de PVTiste sont précises : Le permis de travail ouvert pour conjoint d'un titulaire de permis EIC (Canada) - pvtistes.net
Ton avocat ne sait donc visiblement pas de quoi il parle. Si ta conjointe a un PVT, vous ne pourrez faire une demande de permis ouvert pour toi que si et lorsqu'elle aura obtenu un emploi de plus de 6 mois, dans les catégories A, B ou 0 de la CNP et qu'elle aura au moins trois bulletins de salaire.
Si ta conjointe avait un permis de travail fermé (JP ou autre) alors, oui, tu pourrais faire une demande et, oui, tu pourrais la faire à la frontière.
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- 10/03/19, 02:28 #3 Merci beaucoupBonjour,
Change d'avocat.
Les conditions d'obtention d'un permis ouvert pour conjoint de PVTiste sont précises : Le permis de travail ouvert pour conjoint d'un titulaire de permis EIC (Canada) - pvtistes.net
Ton avocat ne sait donc visiblement pas de quoi il parle. Si ta conjointe a un PVT, vous ne pourrez faire une demande de permis ouvert pour toi que si et lorsqu'elle aura obtenu un emploi de plus de 6 mois, dans les catégories A, B ou 0 de la CNP et qu'elle aura au moins trois bulletins de salaire.
Si ta conjointe avait un permis de travail fermé (JP ou autre) alors, oui, tu pourrais faire une demande et, oui, tu pourrais la faire à la frontière.
- 10/03/19, 12:02 #4 Je viens d'avoir un retour de mon avocate, suite à un email de mécontentement que je lui ai envoyé après votre réponse et elle m'a répondu que la loi est nouvelle et que de nombreux clients à elle ont eu le permis ouvert comme ca sans problème. Qu'en pensez-vous?Bonjour,
Change d'avocat.
Les conditions d'obtention d'un permis ouvert pour conjoint de PVTiste sont précises : Le permis de travail ouvert pour conjoint d'un titulaire de permis EIC (Canada) - pvtistes.net
Ton avocat ne sait donc visiblement pas de quoi il parle. Si ta conjointe a un PVT, vous ne pourrez faire une demande de permis ouvert pour toi que si et lorsqu'elle aura obtenu un emploi de plus de 6 mois, dans les catégories A, B ou 0 de la CNP et qu'elle aura au moins trois bulletins de salaire.
Si ta conjointe avait un permis de travail fermé (JP ou autre) alors, oui, tu pourrais faire une demande et, oui, tu pourrais la faire à la frontière.
- 10/03/19, 12:52 #5
ah ca m'interesse cette histoire. jai mon pvt et ma compagne rien . a suivre
- 11/03/19, 15:22 #6 Bonjour
Nous sommes exactement dans la même situation que toi Homercaptain.
En effet j'ai mon PVT et ma compagne (marié depuis 8 ans) ne l'a pas. Nous avons trois enfants et nous comptons partir fin juin.
Il y a 3 ans nous étions partis avec le PVT de madame et ca avit été très compliqué pour moi d'obtenir un permis de travail. A l'époque j'avais éplucher le forum PVTiste et le site du gouvernement Canadien.
J'ai pu voir ceci qui a changer sur le site du gouvernement dans les conditions de permis de travail ouvert:
[FONT=Helvetica, Arial, sans-serif]Vousavez un permis de séjour temporaire valide pendant au moins six mois
[/FONT]Vouspourriez être admissible à un permisde travail ouvert.Vous devez aussi répondre aux exigencesgénérales en matière d’admissibilité àun permis de travail.
Ce qui avait été mon cas en 2016 j'avais deux ans de permis de séjour temporaire et pourtant cela ne donnait aucun droit.
Voila je ne sais pas mais est ce que ton avocat ta expliqué les documents à fournir ou la marche à suivre à l'aéroport?
Merci à tous
- 11/03/19, 16:38 #7
- 11/03/19, 16:45 #8 Hello,
Je me retrouve un peu dans ta situation!!! Ma femme doit accoucher en Juin, donc trouver du boulot des son arrivée en Aout risque d'être peut être compliqué, sauf si papa s'occupe de tout
La conseillere en immigration m'a dit d'y aller tout d'abord seul avec ma femme et arrivé a bas limite ne pas parler des enfants ou en leur disant qui nous rejoindraient plus tard ... Deja la je n’étais pas d'accord car c'est une aventure en famille, pas une escroquerie!!! Arrivé sur place elle ma dit de demander directement mon visa ouvert et qu'en général ils le donnent à tout le monde ...
Depui hier, j'ai contacté plusieurs personne et tout le monde me dit que ce n'est pas possible! Je déprime car à cause d'elle j'ai quitté mon boulot pour tout préparer!!!
Non je lui ai demandé à plusieurs reprises mais rien. Elle m'a dit qu'à l'aéroport ils le donnent à tout le monde le permis ouvert, mais j'ai plus qu'un énorme doute c'est pour ca que j'ai fait d'autres démarches et tout le monde me dit le contraire!!!
- 11/03/19, 16:49 #9 Je ne comprends pas qu'elle puisse dire ça, ce n'est pas vrai ! Je trouve ça assez incroyable. J'ai fait une demande de permis ouvert pour moi-même quand nous sommes arrivés avec mon conjoint (qui lui avait un permis de travail fermé avec un emploi qualifié) et bien sûr qu'ils ont vérifié nos documents et qu'ils ne nous ont pas donné comme ça mon permis !
Et puis comment elle peut d'un côté te dire ça et de l'autre affirmer que c'est une nouvelle loi ?!
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- 11/03/19, 16:55 #10
Voici les règles établies par les autorités canadiennes qui sont inscrites sur leur site Internet :
Programme de mobilité internationale : Politique générale, concurrence et économie - Canada.ca
Cette page a été mise à jour pour la dernière fois en août 2018.
Ça ce sont les conditions normales...Époux ou conjoints de fait des travailleurs qualifiés [C41]
Les époux ou les conjoints de fait des travailleurs qualifiés qui viennent au Canada comme travailleurs étrangers peuvent être autorisés à travailler sans avoir obtenu préalablement une offre d’emploi. Un époux à charge peut présenter une demande de permis de travail ouvert si le travailleur étranger principal :
- est titulaire d’un permis de travail valide pour une période d’au moins six mois ou, s’il occupe un emploi au titre de l’article R186 sans permis de travail, présente une preuve démontrant qu’il travaillera pendant un minimum de six mois;
- occupe un emploi correspondant au niveau de compétences 0, A ou B de la Classification nationale des professions (CNP) (qui comprennent généralement les postes de gestion et les emplois professionnels, ainsi que les emplois techniques et spécialisés [voir le site Web de la CNP]);
- réside effectivement ou prévoit résider effectivement au Canada pendant son emploi.
Un peu plus bas, voici les conditions pour les époux de titulaires de permis de travail ouvert (comme le PVT) :
La phrase que j'ai souligné en rouge signifie : vu que la personne a un PVT, les agents des services frontaliers ne peuvent pas définir si la personne titulaire du PVT va effectuer au Canada un emploi QUALIFIÉ (tel que définit par la partie que j'ai souligné en violet en haut dans le texte).Époux de titulaires d’un permis de travail ouvert
Si le travailleur étranger principal est titulaire d’un permis de travail ouvert (p. ex. un permis de travail postdiplôme, un permis de travail vacances-travail), Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) ne peut pas évaluer le niveau de compétences uniquement en fonction du permis de travail, et l’époux ou le conjoint de fait présentant une demande de dispense C41 devra joindre à sa demande une preuve que le travailleur principal occupe un emploi du niveau de compétences 0, A ou B de la CNP.
L’époux doit soumettre, avec sa demande, tous les documents à l’appui, y compris :
- une lettre de l’employeur actuel du travailleur étranger principal confirmant l’emploi ou une copie de son offre ou contrat d’emploi;
- une copie des trois derniers bordereaux de paie du travailleur étranger principal.
Ensuite, oui, il arrive que des agents des services frontaliers fassent des erreurs et délivrent (par erreur) des permis de travail aux conjoints de pvtistes. Cela s'appelle des coups de bols pour les gens, ça n'en fait en aucun cas la règle.
Pourquoi le Canada délivre des permis de travail aux conjoints des titulaires de permis de travail qu'ils considèrent comme des travailleurs qualifiés ? Pour des "raisons d'intérêt public en rapport avec la compétitivité des établissements universitaires ou de l'économie du Canada".
Pour faire venir des "travailleurs qualifiés" (donc catégorie A, B ou 0 de la classification des professions du Canada), le Canada offre la possibilité aux conjoints de demander leur propre permis de travail, de façon à ce que le Canada ne perde pas le travailleur qualifié, qui pourrait vouloir partir ailleurs s'il/elle ne peut pas venir avec son/sa conjointe.
Source : Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés205 Un permis de travail peut être délivré à l’étranger en vertu de l’article 200 si le travail pour lequel le permis est demandé satisfait à l’une ou l’autre des conditions suivantes :[...]
c) il est désigné par le ministre comme travail pouvant être exercé par des étrangers, sur la base des critères suivants :
[...]
(ii) un accès limité au marché du travail au Canada est justifiable pour des raisons d’intérêt public en rapport avec la compétitivité des établissements universitaires ou de l’économie du Canada;
Ça, c'est l'article de loi sur lequel s'appuie IRCC pour délivrer des permis de travail aux conjoints de travailleurs qualifiés, tels qu'indiqués sur le premier lien que je t'ai fourni : Programme de mobilité internationale : Politique générale, concurrence et économie - Canada.ca
Les programmes suivants ont été désignés comme emplois pouvant être occupés par des étrangers selon les critères figurant au sous-alinéa 205c)(ii) du Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés.
- 11/03/19, 16:57 #11 Je ne comprends pas alors ce que signifie cette page sur le site
Types de permis de travail s'appliquant à votre situation
Vous avez un permis de séjour temporaire valide pendant au moins six mois
Vous pourriez être admissible à un permis de travail ouvert. Vous devez aussi répondre aux exigences générales en matière d’admissibilité à un permis de travail.
Nous avons commencer les démarches en ligne pour une demande de permis de travail ouvert mais cela reste très floue...
- 11/03/19, 16:59 #12 Pour reprendre :
Si vous avez plein d'économie, rien ne vous empêche de partir en famille : toi, ton époux, vos enfants.
Par contre, ton époux arrive et valide son PVT.
Toi et tes enfants, vous aurez un statut de visiteur. Tes enfants, en fonction de leur âge, pourront obtenir un statut de visiteur avec le permis d'étudier.
Pour toi maintenant, au début, tu n'auras pas le droit de travailler normalement. En revanche, si ton conjoint trouve un emploi qualifié pour au moins 6 mois (donc des professions de niveau A, B ou de catégorie 0 dans la classification des professions), il suffira qu'il commence à travailler et réunir ses premières fiches de salaires.
Après avoir réunis 3 fiches de salaires, vous pourrez aller tous les deux à la frontière pour que tu demandes un permis de travail ouvert comme conjointe de travailleur qualifié. Tu pourrais également faire cette demande en ligne en demandant une modification de tes conditions de séjour comme travailleur (mais ça prend plus de temps).
Ce que ton avocate t'as dit est donc partiellement faux :
- Non, normalement (sauf erreur d'un agent à la frontière), tu ne peux pas obtenir de permis de travail ouvert à ton arrivée au Canada parce que ton époux dispose d'un PVT
MAIS
- Ça ne veut pas dire que tu ne pourras jamais en obtenir un.
Les avocats ne sont généralement pas habitués à traiter les cas des personnes en PVT, puisqu'en général, il n'y a pas vraiment de raison de faire appel à eux pour ce processus... Du coup, ils appliquent des règles qui s'appliquent à des permis de travail fermés, où les agents d'immigrations savent dès l'arrivée du couple que le/la titulaire du permis de travail va occuper un emploi qualifié (ou non).
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- 11/03/19, 17:01 #13
- 11/03/19, 17:05 #14
- 11/03/19, 17:15 #15 Ça ne fait aucune différence puisque c'est un permis de travail ouvert... Et oui, dans l'absolu oui, ils font la différence.
Je reprends :
Permis de travail fermé = permis de travail lié à un employeur pour un emploi donné.
Le/la conjoint(e) d'un titulaire de permis de travail fermé, si elle n'est pas soumise à l'obligation de détenir un visa (les Français sont exemptés de visa) peut obtenir un permis de travail ouvert dès l'arrivée au Canada SI le permis de travail fermé est pour un emploi qualifié.
=> Les agents savent quel métier va effectuer le/la titulaire du permis de travail fermé donc ils peuvent déterminer directement si l'emploi est qualifié ou non.
Permis de travail ouvert : permis de travail non lié à un employeur ni à un emploi donné : les agents des services frontaliers ne savent donc pas si la personne va occuper un emploi qualifié ou non.
Pour pouvoir s'en assurer, ils veulent donc que le/la titulaire du permis de travail ouvert trouve un emploi, que cette emploi soit qualifié, et prouver qu'il/elle a débuté le travail au moyens de bulletins de salaires.
À noter :
Il n'y a pas de permis de travail ouvert "classique". Il y a un nombre très limité de permis de travail ouverts qui s'appliquent à chaque fois à des situations particulières :
- les PVT
- les permis de travail postdiplômes (pour les anciens étudiants du Canada).
- Les permis de travail ouverts pour les conjoints de travailleurs étrangers qualifiés : Programme de mobilité internationale : Politique générale, concurrence et économie - Canada.ca
- Les permis de travail ouverts pour les conjoints d'étudiants étrangers à temps plein au Canada : Programme de mobilité internationale : Politique générale, concurrence et économie - Canada.ca
- Les permis de travail ouverts pour les conjoints de travailleurs étrangers titulaires d'un CSQ (Renouvellement ou prolongation de permis de travail pour certains titulaires d'un Certificat de sélection du Québec dispensés de l'étude d'impact sur le marché du travail qui résident au Québec (code de dispense A75) - Canada.ca)
- Les permis de travail ouverts pour les conjoints de travailleurs étrangers qui disposent déjà d'un permis de travail et qui ont été désignés par une province : Programme de mobilité internationale : Politique générale, concurrence et économie - Canada.ca
- Les permis de travail ouverts transitoires pour certaines catégories de personnes en cours de résidence permanente (travailleurs qualifiés au fédéral, catégorie de l'expérience canadienne, métiers spécialisés...les résidents du Québec ne sont pas admissibles )qui auraient leur permis de travail qui expireraient bientôt) : Prolongation du permis de travail - Permis de travail ouvert transitoire - Canada.ca
- Tu es un refugié ou un demandeur d'asile ou un membre de sa famille
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- 11/03/19, 17:21 #16 Oui cela ok je comprends bien mais la première fois que nous sommes parties nous avons utilisés la méthode indiqués de 6 mois de travail qualifié nous avons fais un tour du poteaux et Hop c'été fais. Mais je veux dire que une fois que le permis de travail a été délivré la lettre d'intro ne sert plus à rien tu à ton NUR et ton numéro de permis de travail ouvert.
Du coup un permis de travail ouvert reste un permis de travail ouvert comment une fois que celui ci est édité et que tu fais d'autre démarches ils peuvent savoir que tu es un EIC?
Egalement pourquoi cette page maintenant sur le CIC ?
Types de permis de travail s’appliquant à votre situation
Vous avez un permis de séjour temporaire valide pendant au moins six mois
Vous pourriez être admissible à un permis de travail ouvert. Vous devez aussi répondre aux exigences générales en matière d’admissibilité à un permis de travail.
Lorsque nous étions entrés à l'aéroport les agents d'immigrations m'avaient fournis une permis de séjours de 2 ans...
Ok j'étais en train d'écrire mais j'ai une grande partie de mes réponses. Merci en tout cas pour les explications c'est top.
je sais pas trop ce qu'on va faire. Ils ne sont pas très clairs sur leur site mais voila c'est le jeu aussi...
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- 11/03/19, 17:23 #17 Si tu obtiens un permis de travail ouvert comme conjoint(e) de travailleur qualifié, tu n'es pas sous Expérience Internationale Canada, ça ne compte pas comme une participation à EIC. Tu n'es pas considéré comme ayant un PVT ou un tout autre permis d'Expérience Internationale Canada. Tu es juste titulaire d'un permis de travail ouvert parce que ton conjoint/ta conjointe est un travailleur qualifié étranger au Canada.
La personne qui est titulaire du PVT, elle, reste en PVT, une fois son permis émis. Je ne suis pas sûre de comprendre ta question.
Et je ne comprends pas ta seconde question relative à cette page : Types de permis de travail s'appliquant à votre situation
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- 11/03/19, 17:30 #18
- 11/03/19, 17:32 #19
- 11/03/19, 17:36 #20 Ce n'Est pas tout à fait ce qui y est écrit.
"vous pourriez" ça veut juste dire que, sous certaines conditions, il serait peut-être possible.
Si c'était sans condition, il y aurait juste écrit "Vous êtes éligible".
Donc on en revient à tout ce que t'a expliqué Marie porécédemment.
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