Discussion: Problème de passeport pour enfant en bas âge
- 21/09/13, 02:13 #1
Bonjour à tous,
En parcourant les dossiers du site pour préparer le PVT Canada 2014, j'ai réalisé qu'un point (et un seul !) risque de mettre notre demande en péril. Nous avons un enfant de 13 mois pour lequel une demande de passeport est en cours, malheureusement son passeport ne sera pas prêt lorsque nous remettrons le dossier PVT, à 2 semaines près.
Dans ce cas précis, est-ce que notre demande de PVT est fichue d'avance ?
Je pensais à 2 solutions :
- soit préciser dans notre dossier que le passeport de notre enfant est en cours de création, et que nous enverrons les photocopies justificatrices plus tard ;
- soit ne pas le signaler du tout et arriver au Québec avec notre enfant, en comptant sur le fait qu'il ne sera pas refoulé !
Peut-être y a-t-il une alternative plus adaptée ?
Je suis vraiment inquiet à cause de ce problème, je vous remercie d'avance pour toute information utile que vous pourrez nous fournir !
- 21/09/13, 03:18 #2
salut
il reste encore environ 1 mois 1/2 (si ça tombe à peu près à la même date que l'an dernier)
vous n'aurez pas son passeport ?
et ... je ne trouve pas l'endroit où ils demandent la référence du passeport des enfants.
- 21/09/13, 03:27 #3 Voici l'extrait en question :
Oui, votre entant peut venir au Canada avec vous. Cependant, chacun de vos dépendants (conjoint(e), enfants) devra obtenir un statut qui lui est propre.
Lors de votre demande, vous devrez signaler que votre enfant viendra au Canada avec vous en :
- Remplissant toutes les cases de la colonne prévue à cet effet dans la Section 1 du Formulaire EIC.
- Joignant 2 photos d’identité conformes aux exigences de Citoyenneté et Immigration Canada :www.cic.gc.ca/francais/pdf/photospecs-f.pdf. Ces photos doivent êtres agrafées en bas du formulaire, à côté des vôtres.
- Joignant une photocopie des pages d’identification de son passeport (nom, prénom, date et lieu de naissance, date d’émission et d’expiration). Si vous souhaitez que votre enfant séjourne au Canada pendant la même période que vous, son passeport doit être valide assez longtemps pour couvrir cette période.
- 21/09/13, 03:30 #4 ah oui
donc, pourquoi penses-tu que ça prendra autant de temps pour avoir son passeport ?
- 21/09/13, 05:37 #5 Nous résidons actuellement en Nouvelle-Calédonie, et dans notre commune, le délai d'obtention est assez long. Nous avons RDV pour constituer son dossier le 5 octobre, puis il faut environ 3 semaines pour avoir le passeport. Donc si tout va bien, nous l'aurons juste à temps, mais il se peut qu'on ne l'ait pas à temps, à quelques jours près.
Donc je posais la question de savoir s'il y a une solution provisoire, dans le cas où nous n'aurions pas son passeport à temps, en espérant ne pas avoir à abandonner l'idée d'un PVT en 2014 pour si peu.
- 21/09/13, 07:22 #6
Coucou, j'ai eu le même problème mais pour d'autre motif, si tu a un peut d'économie tu devrai peut etre le faire en France son passeport, à cette période les passeport arrive vite 5 à 12 jours dans une commune avec peut d'habitant tu pourrai l'avoir en 3 jours .
- 21/09/13, 07:50 #7 Apparemment la demande de passeport se fait avec la personne concernée sur place, accompagnée par l'un de ses parents s'il est mineur, donc je ne pense pas qu'on puisse le faire faire en France à moins de se payer un billet A/R juste pour l'occasion
Tant pis on va croiser les doigts pour que ça passe, à moins que l'une des alternatives que j'ai listées dans mon premier message ne soit envisageable ?
- 23/09/13, 10:44 #8
Non, l'ambassade souhaite en général avoir des dossiers complets à l'envoi et refuse les dossiers incomplets. Dans votre cas, le dossier pourrait être considéré comme incomplet.Apparemment la demande de passeport se fait avec la personne concernée sur place, accompagnée par l'un de ses parents s'il est mineur, donc je ne pense pas qu'on puisse le faire faire en France à moins de se payer un billet A/R juste pour l'occasion
Tant pis on va croiser les doigts pour que ça passe, à moins que l'une des alternatives que j'ai listées dans mon premier message ne soit envisageable ?
Mais dans l'absolu, selon les délais que tu nous as donné, cela devrait pouvoir aller en fait.
Par contre, quand tu dis que vous êtes en Nouvelle-Calédonie actuellement, est-ce que vous y résidez depuis très longtemps ou cela reste temporaire ?
Car voici une des conditions du PVT :
La Nouvelle-Calédonie n'entre pas comme résidence habituelle en France au regard de l'ambassade du Canada en raison de son statut un peu particulier.- être de nationalité française et résider habituellement en France (France métropolitaine, les DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon seulement) ;
Ils précisent même dans la FAQ la chose suivante :
Source : Expérience Internationale Canada (EIC) Canada - France : Foire aux questions (FAQ)Que veut dire « résider habituellement en France » ?
Nous considérons que la résidence habituelle d’un candidat est en France si il habite en France, ou si il est à l’étranger de façon temporaire (ex. pour fins d’études ou de travail pendant une courte période de temps).
J’habite l’outre-mer ou des collectivités territoriales. Puis-je participer à l'initiative EIC ?
Vous êtes éligible si vous habitez les DOM et Saint-Pierre-et-Miquelon. Les résidents des COM (à l’exception de Saint-Pierre-et-Miquelon), des TAAF, de la Nouvelle-Calédonie ainsi que les citoyens et résidents de Monaco et d’Andorre ne sont pas concernés par l’Accord de Mobilité des Jeunes Canada-France.
- 26/09/13, 12:11 #9 Bonjour Marie,
Nous ne sommes pas réellement résident en NC, tout au plus avons-nous passé quelques temps sur place pour saisir une opportunité professionnelle. Nous sommes citoyens français et pouvons justifier d'une adresse de résidence en France.
Un ami qui a séjourné quelques temps en NC a pu participer au PVT de l'an dernier, il a même envoyé son dossier depuis Nouméa, et cela n'a pas posé de problème.
Je réitère ma question concernant mon enfant, dans le cas où nous n'aurions pas pu faire son passeport dans les délais requis : est-il risque de ne pas le déclarer dans un premier temps, puis de se présenter au Québec avec lui par la suite ?
- 26/09/13, 12:33 #10 Ah pardon je n'avais pas vu cette alternative....
Alors, en fait, je t'avoue que je n'en sais trop rien, mais je vois mal comment vous allez faire.
Dans le formulaire d'information sur les familles, il est nécessaire d'y inscrire si vous avez un enfant ou pas. Sans enfant, il faut certifier qu'en effet, vous n'avez pas d'enfant.Si vous signez un truc attestant sur l'honneur que vous n'avez pas d'enfant et que vous vous pointez avec un enfant (de plus de 13 mois) à la douane, ils risquent de trouver ça bizarre en fait (genre ils pourraient même se demander si c'est bien votre enfant, vous pourriez passer des heures à la douane...). Il jugeront que vous avez fait une fausse déclaration et ça pourrait poser problème.
Pareil dans l'autre sens : si vous inscrivez effectivement votre enfant sur le formulaire d'info sur les familles (vaut mieux pas mentir au gouvernement canadien dans l'absolu) et qu'ils voient que vous avez tous les deux un enfant de 13 mois mais que vous ne partez pas avec lui (parce que les papiers n'auront pas été joint), ils vont là aussi se poser des questions je pense (mais que comptent-ils faire de leur enfant pendant tout ce temps, n'ont-ils pas oublier des pièces à joindre au dossier....). Dans tous les cas, ils se poseront peut-être beaucoup de questions.
Je sais que ce que je dis ne t'aide pas des masses, des masses, mais concrètement, il ne faut pas mentir aux autorités canadiennes, ça c'est niet. Au pire du pire du pire, vous pouvez toujours essayer d'envoyer votre dossier sans la photocopie du passeport de votre enfant en photocopiant par exemple la demande de passeport et en joignant une lettre explicative. Au pire, vous êtes refusée pour les pièces manquante, au mieux, l'ambassade est compréhensive et vous donne votre PVT. Mais ne va pas ne pas déclarer ton enfant sur un formulaire de l'immigration canadienne !
- 26/09/13, 14:30 #11 Ok tu as raison. Merci Marie pour ton aide !
- 02/10/13, 02:08 #12 Ce qui m'a induit en erreur, c'est ce passage sur un des dossiers du site :
Du coup je pensais que notre fils serait automatiquement accepté à la frontière en tant que touriste.Si vos enfants viennent avec vous au Canada, ils doivent obtenir :
un statut de touriste, qu'ils obtiendront automatiquement en arrivant au Canada s'ils sont Français et si l'agent à la frontière n'y voit pas d'inconvénients (ce qui est généralement le cas, rassurez-vous) : ils auront alors un statut de visiteur temporaire et n'auront pas le droit de travailler (il n’y a pas d’âge minimum pour travailler au Canada)
- 02/10/13, 08:45 #13 Il y a une nuance toutefois : nous ne sommes pas l'ambassade, et même si c'est ce qu'il se passera sûrement quand vous aurez obtenu le PVT si votre enfant a moins de 6 ans. Surtout, 3 lignes plus loin dans le dossier, nous, de notre côté, nous disons bien la chose suivante :
Voici ce que dit justement la FAQ de l'ambassade :Si vos enfants se rendent au Canada avec vous, vous devrez joindre à votre dossier deux photos d'eux et la photocopie des pages d’identification de leur passeport, comme l'explique l'ambassade du Canada à Paris dans sa foire aux questions.
Je souhaite faire une demande de participation à l'initiative EIC. Est-ce que mon enfant peut venir avec moi ? Quel sera son statut au Canada ?Oui, votre entant peut venir au Canada avec vous. Cependant, chacun de vos dépendants (conjoint(e), enfants) devra obtenir un statut qui lui est propre.
Lors de votre demande, vous devrez signaler que votre enfant viendra au Canada avec vous en :
- Remplissant toutes les cases de la colonne prévue à cet effet dans la Section 1 du Formulaire EIC.
- Joignant 2 photos d’identité conformes aux exigences de Citoyenneté et Immigration Canada : www.cic.gc.ca/francais/pdf/photospecs-f.pdf. Ces photos doivent êtres agrafées en bas du formulaire, à côté des vôtres.
- Joignant une photocopie des pages d’identification de son passeport (nom, prénom, date et lieu de naissance, date d’émission et d’expiration). Si vous souhaitez que votre enfant séjourne au Canada pendant la même période que vous, son passeport doit être valide assez longtemps pour couvrir cette période.
Si votre enfant a moins de 6 ans, il sera considéré comme visiteur. Il pourra fréquenter la maternelle, conformément aux dispositions de la province/du territoire de votre séjour. Il n’aura pas le statut d’étudiant. L’agent de l’Immigration au point d’entrée vous demandera de prouver que vous pourrez subvenir à ses besoins pendant toute la durée de votre séjour au Canada (moyens financiers, logement fixe, qui s’occupera de l’enfant durant les jours où vous travaillez, etc.). La durée de ce statut pour votre enfant sera également décidée à cette étape-ci par l’agent de l’Immigration à la frontière.
Si l’enfant a plus de 6 ans, il est en âge de scolarisation et l’obtention d’un permis d’étudiant sera obligatoire avant son entrée au Canada afin qu’il puisse fréquenter un établissement scolaire. Son statut sera alors celui d’ « étudiant ». Pour faire une demande de permis d’études, veuillez cliquer ici
L’agent de l’Immigration au point d’entrée vous demandera de prouver que vous pourrez subvenir aux besoins de votre enfant, qui est considéré comme étant un « étudiant », pendant toute la durée de votre séjour au Canada (moyens financiers, logement fixe, fréquentation scolaire, qui s’occupera de l’enfant durant les jours où vous travaillez, etc.). La durée de ce statut pour votre enfant sera également décidée à cette étape-ci par l’agent de l’Immigration à la frontière.
À NOTER : Les enfants mineurs (âgés de moins de 18 ans) voyageant seuls doivent avoir en leur possession une lettre d’autorisation, de préférence en français ou en anglais, signée par ses deux parents ou par son tuteur. La lettre d’autorisation doit mentionner les coordonnées des parents et le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de l’adulte responsable qui l’accueille au Canada. Les mineurs voyageant avec un seul parent ou tuteur doivent avoir une lettre de consentement, de préférence en français ou en anglais, du parent ou du tuteur qui ne participe pas au voyage.
- 25/02/15, 19:12 #14
j'arrive un peu comme un cheveu sur la soupe ! mais mon mari compte faire une demande de PVT nous comptions venir mon fils et moi en touriste , devont nous avoir le passeport de notre fils à l'ouverture du compte kompass ??
- 02/03/15, 00:27 #15
Salut Sandra5!
Normalement , tu n'as pas besoin du passeport pour l'ouverture des PVT, cependant, ce soient effectivement des pièces qui seront demandées plus tard si tu es "sélectionnée ".
Pour ma part, le passeport de mon fils ne sera plus valide en juillet 2016, mais par précaution, je lui en fait refaire un, j'ai RDV mercredi. Je ne sais pas combien de temps cela va prendre, mais je compte bien 3 semaines....
j'espère être dans les temps 😊
- 02/03/15, 14:26 #16 Ah super merci beaucoup je suis rassurée !! Je vais vite aller lui faire le passeport on sait jamais !
- 02/03/15, 14:28 #17
Diddlenet , travaillant a la mairie, le delai est de 2 semaine et tu le recupere également à la Mairie
- 02/03/15, 15:45 #18 Ça dépend de la région ...
le premier passeport je l'ai fait faire chez mes parents dans le sud, et je l'ai eu en 1 semaine...mais sur Paris, pour mon 2 ième fils, on a attendu 3 semaines....
- 03/03/15, 12:54 #19 oui ça depend vraiment ! le miens à Nice je l'ai eu en 4 jours !! c'est vraiment aléatoire
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