Fin du bail toujours en Juillet ?

[LeMaximeLe]

Bonjour à tous

J'ai lu que par défaut la durée d'un bail était d'un an (voir de 6 mois dans des rares occasions).

J'ai également lu que les baux se finissaient en générale le 01 Juillet.

Je me demande donc, si par exemple je signe un bail le 01 Mars, est-ce le bail ce finira le 01 Mars de l'année suivante ? Ou est-ce que le bail se terminera le 01 Juillet de la même année ? (Soit 5 mois plus tard).

Merci de vos réponses

[vanoush]

Bonjour à tous

J'ai lu que par défaut la durée d'un bail était d'un an (voir de 6 mois dans des rares occasions).

J'ai également lu que les baux se finissaient en générale le 01 Juillet.

Je me demande donc, si par exemple je signe un bail le 01 Mars, est-ce le bail ce finira le 01 Mars de l'année suivante ? Ou est-ce que le bail se terminera le 01 Juillet de la même année ? (Soit 5 mois plus tard).

Merci de vos réponses

Le 1er juillet est connu pour être une journée de déménagement/ emménagement mais pour autant ce ne sont pas tous les baux qui se terminent à cette date. Tu negocies ta durée avec ton proprio même si tu emménages en mars ou même juin.

[Zifnab Hydre]

Il faudrait revérifier auprès de la Régie du Logement, mais il ne faut pas confondre la reprise d'un bail existant et l'ouverture d'un nouveau bail.

Dans les deux cas, tout doit être indiqué dans le contrat de bail qu'il faut bien lire bien sûr avant de le signer : durée, coût, charges incluses / non-incluses, logement meublé / semi-meublé, animaux autorisés, etc.

Cas le plus probable au Québec en cours d'année : La cession et reprise de bail (cf. Régie du Logement)

- Le locataire actuel informe par écrit le locateur (celui ne peut refuser sans motif sérieux)
- Le précédent locataire et le nouveau locataire remplissent et signent un contrat de cession de bail
- le bail actuel est conservé (tarifs, durée, etc.)

Pour un bail de 12 mois, le locateur doit informer son locataire 3 mois minimum avant la fin du bail. À ce moment là, il peut y avoir une négociation sur la durée du bail ou le prix par exemple.

On rappellera aussi le point essentiel : une fois un bail signé, le locataire ne peut pas annuler ou briser de lui-même son bail sauf cas exceptionnel.

Il lui reste alors 4 choix généralement :
- attendre la fin du bail (et informer de la non-reprise du logement...)
- faire une cession de bail avec un nouveau locataire
- sous-louer son logement
- ou s'entendre avec le locateur (certains propriétaires préfèrent cela afin d'effectuer quelques travaux, choisir eux-mêmes le futur locataire, et surtout augmenter le prix du logement)

[ddavid86]

Juillet est juste la date très majoritaire pour la fin de bail.

Dans mon cas ce n'est pas du tout juillet. (Au départ j'étais parti sur une négociation de cession de bail, et au moment de signer on m'a tout simplement fait un nouveau bail d'un an, sans cession, ce qui est au final pas plus mal)