Retour des cotisations sociales

[Geaimichaud]

Bonjour,
Je suis une québécoise qui travaille à Marseille depuis presque deux ans sous la permission d'un PVT.
À chaque paie, comme n'importe quel habitant légitime de France, je fais des cotisations sociales. Je sais très bien que je n'ai pas droit au chômage ou à la sécurité sociale. Amélie et Pôle emploi me l'ont clairement affirmés. Puisque je n'ai droit à rien, j'aimerais ardemment ravoir ces cotisations, ou, du moins, qu'elles reviennent au Québec pour que je puisse être couverte lorsque je reviendrai.

Lorsque je calcule, c'est une somme qui monte à près de 5000 euros, ce qui me fait un peu mal au coeur. J'ai aussi de la difficulté à ne pas trouver cela injuste.

En parlant avec des amies françaises qui avaient fait un PVT en Nouvelle-Zélande et au Canada, elles m'ont dit avoir réussi à ravoir ces cotisations (appelées impôt au Québec) lorsqu'elles ont quittées le Canada et mais aussi lorsqu'elles ont fait leur PVT en Nouvelle-Zélande. A ce moment, il serait logique que la France fasse de même, si les autres pays remboursent les sommes prélevées?

J'ai appelé les impôts à Marseille, l'URSSAF et AMÉLIE. Mais ces trois organismes m'ont simplement renvoyés à l'article de loi stipulant que le PVTiste est dans l'obligation de cotiser, mais ne savent pas quoi me dire de plus, eux-même n'étant pas très au courant des formalités des PVTs. Ils se contentent de se renvoyer la balle entre eux, sans plus, ayant d'autres chats à fouetter.

Il y a deux semaines, j'ai écrit à l'ambassade du Canada à Paris, mais, dans leur mail de réponse pré-enregistré, il est écrit que si la question entre dans leur section, elle sera répondu à l'intérieur de deux jours. J'imagine que ce silence est donc une réponse en soi.

Alors, je vous écris pour savoir si vous savez à qui je pourrais m'adresser pour avoir une réponse. Y'aurait-il un département en France ou au Canada qui pourraient au moins investiguer la question?


Merci beaucoup d'avance!!


-Geneviève

[murielj]

Bonjour,

En parlant avec des amies françaises qui avaient fait un PVT en Nouvelle-Zélande et au Canada, elles m'ont dit avoir réussi à ravoir ces cotisations (appelées impôt au Québec) lorsqu'elles ont quittées le Canada et mais aussi lorsqu'elles ont fait leur PVT en Nouvelle-Zélande. A ce moment, il serait logique que la France fasse de même, si les autres pays remboursent les sommes prélevées?

Au Canada, il n'est pas possible de recevoir remboursement de ces choses là puisque, tout comme en France, ces prélèvements t'ouvrent des droits.
Tu ne peux pas les toucher aujourd'hui mais, si tu restais en France avec un autre statut, tes périodes travaillées et cotisées serait prises en compte pour le calcul de tes droits si tu devais les réclamer.
Tu ne recevras donc aucun remboursement d'aucune de ces sommes.

Si toutefois tu veux continuer à tenter d'obtenir un remboursement, n'hésite pas à venir partager les résultats de ta quête.

[Anonyme]

Avec le renouvellement en APS tu peux avoir CPAM et Pôle Emploi....juste pas avec la 1ère année de PVT