[MTL] Problème : amende ordures ménagères

[Tetsuhiko]

Salut,

Je suis à Montréal depuis un peu plus de deux mois.
Avec ma copine, on a aménagé dans notre appart proche de Papineau.
Nous avons reçu trois semaines après une amende de 169$ pour on ne sait pas trop pourquoi...

Voici le motif indiqué :
"En ayant omis de rentrer, après la collecte des objets recyclables, les contenants avant les heures prévues par ordonnance."

Perso je n'arrive pas vraiment à comprendre la phrase.
Si ils parlent pour "contenants" des caisses en plastique, c'est tout simple on a pas dans notre arrondissement...
Et en plus on fait tout le temps attention de bien sortir les ordures ou le recyclage les bons jours.
Mais le truc c'est que l'on a reçu l'amende par courrier car ils ont surement fouillés les poubelles.
Bref ça fait réellement mal au cœur pour payer sur quelque chose où l'on ne comprend pas ses erreurs. Sympa le cadeau d'accueil ! :naze:
C'est déjà arrivé à l'un d'entre vous ?

[stephf26]

c est arrivé a une amie elle etait partie en vacances donc n'a pas rentré les bac verts apres la collecte et bing une amende!!!!

Demande des explications il doit avoir un numero de tel sur ta lettre non?

Bon courage

[Tetsuhiko]

Héhé oui il y a bien un no de tel mais la femme ne comprenait pas la phrase non plus.
Et le truc c'est que je n'ai pas de bac vert, tout simplement !
Je vais plaider non coupable
Merci pour ta réponse steph.

[Elody]

C'est du délire.... EN gros si tu sors pas ta poubelle le bon jour tu peux ecoper d'une amende? Oooops, j'ai du souci à me faire...!

[chat.too.ee]

C'est du délire.... EN gros si tu sors pas ta poubelle le bon jour tu peux ecoper d'une amende? Oooops, j'ai du souci à me faire...!

Non, en fait, c'est si tu ne rentre pas ta poubelle ou bac vert après que les éboueurs soit passés.

Mais de toute façon, en France aussi on peut se prendre des amendes si on sort les poubelles trop tôt ou si on ne rentre pas ses bacs plastiques, c'est arrivé à une amie, qui partait en vacances, qui a sorti sa poubelle 3 jours avant, ils ont fouillés, trouvé son nom dans des lettres reçues et envoyés l'amende.

Par contre Tetsouille c'est bizarre, si tu n'as pas de bac, plaide non coupable c'est sur.

[Blast]

Il est possible que ce soit tes voisins ou une personne qui a occupé l'appart avant vous, car les services de la Mairie peuvent être lents... Ça m'est arrivé avec mon coloc, mais c'était au nom de son ancien coloc, ils avaient fouillé dans les poubelles et avaient trouvé une lettre à son nom. Il a dénoncé l'amende en prouvant qu'il n'habitait plus là, on a pas été inquiété outre mesure.

[jessica.c]

oula c'est bon à savoir quand même! T'as raison de plaider non-coupable si ce ne sont pas tes poubelles non mais ho faut pas pousser.

[Bast]

Ils sont très chiants là-dessus... Quand on y était, au début le proprio s'était gourré dans les jours quand on lui a demandé, et comme on voyait d'autres sacs dehors en même temps, on s'est pas trop posé la question... On s'est tapé deux amendes de 160$ d'un coup, ils avaient ouvert les sacs et trouvé des papiers à nos noms... Et comme ils ont trouvé deux noms, deux amendes, peu importe que le logement soit le même.

C'est con, mais même si tu n'es pas en faute, à moins de très bien connaître les lois locales, c'est chaud de plaider non-coupable à moins d'être sûr de son coup et que ton innocence est évidente, car ça implique procédure, défense, et si tu es quand-même déclaré coupable, tu aura en plus les frais de procédure à payer.

Quand on a reçu les amendes, ben la plupart des québécois montréalais qu'on connaissait ne savaient même pas que ça existait, donc on a préféré payer tout simplement... Et quand tu appelle le numéro de tel sur la lettre, ils ne comprennent pas tout, même si ils peuvent t'expliquer un peu plus la procédure si tu plaides non-coupable.

Étant dans un pays en PVT dont je ne connais pas vraiment les lois (qui sont très différentes de la France), je préfère m'incliner, plutôt que de prendre le risque de payer encore plus.

Après nous on était en fait involontairement en faute, donc on avait peu de chances

[Bast]

Donc apparemment, tu es dans l'arrondissement de Ville-Marie.

Sur cette page, y'a les infos concernant la collecte et le recyclage de cet arrondissement

On y voit que depuis Mai 2007, les bacs n'existent plus et ont été remplacés par des sacs transparents qui sont emmenés. Donc, logiquement, vous ne pouvez pas avoir de bac puisqu'il n'y en a plus depuis bien longtemps avant que vous arriviez...

Essaye d'appeler un des éco-centres dont les numéros sont sur la page, pour savoir si il reste des ramassages de bac dans ton coin, et ils pourront peut-être t'avancer un peu sur le pourquoi du comment.

[bonus track]

Hello a tous,
je suis en ce moment en PVT comme tant d'autres.
Mais voila qu 'hier je recois un constat d'infraction de la part de la ville de montreal, pour avoir déposé des ordures au mauvais endroit avec une amende de 160$...!

D'une je me demande comment et pourquoi elle est a mon nom vu que j'ai deux colloc, et de deux on est assez consciencieux des poubelles qu'on descend le soir tard ou le matin en allant bosser. Et de trois l'addresse de l'infraction qui est indiquée n'est pas en bas de chez nous mais deux rues plus loin.
C'est certainement des sans abris puisqu'ils se battent souvent la nuit pour les poubelles des gens pour savoir qui va récuperer des consignes etc

Bref rien a voir on me demande de payer 160$ pour ca, je trouve ca trop facile, evidemment je n'ai aucune intention de payer, je suis aller au commissariat, la police qui dit ne pas etre impliquée, en fait je ne sais pas vraiment ou ni a qui m 'addresser??!

[hawhyenne]

Hello Vincent,
Il faut aller au bureau de la ville de Montreal, normalement tu as l'adresse d'inscrite sur ton amende.
Effectivement, c'est pas super, c'est arrivee a ma ancienne colloc' et pourtant on n'avait un gardien qui etait paye pour sortir nos poubelles... apparement pas assez paye Elle a du finalement payer ceci malgre qu'elle est essayee de faire opposition.
Depuis, je fais toujours attention de ne pas mettre de papier avec mon nom et prenom et de tout faire pour que la poubelle ne soit pas identifiable.
Bon courage avec tes demarches.

[Bellek]

evidemment je n'ai aucune intention de payer

Même si ta colère est justifiée, je pense qu'il serait plus prudent de ne pas se "fâcher" avec les administrations... Avec un pvt, tu n'es pas en situation de force pour te permettre de ne pas payer...

[murielj]

La même chose est arrivée à mon père la semaine dernière à... Orléans.
Il a téléphoné pour savoir pourquoi c'était à son nom. La raison est simple : les agents de voirie ouvrent la poubelles et trouvent par exemple une enveloppe de courrier à ton nom et ton adresse et te mettent l'amende.

[bonus track]

Je me doute bien que ce n'est pas le meilleur choix que d'entamer un bras de fer avec l'administration dans mon cas, en plus d'habitude quand je suis en tort je ne discute pas, mais ... je ne peux pas payer pour ca, je suis du genre a obliger mes potes a ramasser quand ils jettent quelque chose par terre dans un lieu public, comment payer pour quelque chose qui va l'encontre de mes convictions?

C'est absurde et trop facile, on ne peut pas accuser tout le monde et n'importe qui de n'importe quoi avec comme seule preuve un nom et une addresse...! C'est comme si demain vous recevez un colis anonyme avec quelque chose d'illegal dedans, et qu 'on vous condamne pour ca. C'est rustique comme méthode d'investigation...!

Tant pis si ca m'apporte des ennuis, donc voila j 'ai fais un plaidoyer et on verra bien...

[Mau]

Bonjour
Même punition reçue hier, sauf que mon sac a été retrouvé à un autre endroit que celui où je le met... Il y avait un tournage le jour des poubelles et mon sac a sans doute été déplacé et oublié.... Bref, je veux plaider non-coupable, mais je n´ai ni les moyens de payer les 165$ ni des frais de justice supplémentaires.
Quelqu´un est -t-il allé en cour et a remporté sa cause et donc fermeture du dossier sans frais ?????
Merci

[manuefun]

Bonjour
J ai recu une amende de 169$ en aout 2009 pour avoir deposé mon sac de recuperation le soir plutot que le matin entre 5 et 8 h !!! J ai fais oppsition et là je viens de recevoir un avis d audition (l amende est passé à 194$) En plus il faut que je me deplaces, alors que je ne suis pas au quebec mais en Ontario....Est ce que qq un a déjà gagné sa cause si oui comment ??? SVP j ai besoin de conseils !!(les bata...)

[jayo2k]

Bonjour
J ai recu une amende de 169$ en aout 2009 pour avoir deposé mon sac de recuperation le soir plutot que le matin entre 5 et 8 h !!! J ai fais oppsition et là je viens de recevoir un avis d audition (l amende est passé à 194$) En plus il faut que je me deplaces, alors que je ne suis pas au quebec mais en Ontario....Est ce que qq un a déjà gagné sa cause si oui comment ??? SVP j ai besoin de conseils !!(les bata...)

si tu est sûre de ne plus jamais revivre au québec, ignore tout simplement cette amende car ce que tu fait au dans une province qui ne touche pas au fédéral, dans une autre province elle est nul donc tu ne risque rien...

[murielj]

Emmanuelle, je ne saurais te conseille de méthode de défense, mais je peux t'assurer qu'il est hors de question de suivre le conseil de Joaquim qui en plus j'imagine n'est pas juriste donc ne sait pas vraiment de quoi il parle ! Il serait d'ailleurs bien Joaquim que tu évites les encouragements à enfreindre la loi de façon délibérée.

sinon, Emmanuelle, il n'y a pas un n° de téléphone ou un contact que tu pourrais joindre sur ta convocation ?

[Starbuk]

Ça c'est du conseil que je ne suivrai pas...

lol

si tu est sûre de ne plus jamais revivre au québec, ignore tout simplement cette amende car ce que tu fait au dans une province qui ne touche pas au fédéral, dans une autre province elle est nul donc tu ne risque rien...

[jayo2k]

Emmanuelle, je ne saurais te conseille de méthode de défense, mais je peux t'assurer qu'il est hors de question de suivre le conseil de Joaquim qui en plus j'imagine n'est pas juriste donc ne sait pas vraiment de quoi il parle ! Il serait d'ailleurs bien Joaquim que tu évites les encouragements à enfreindre la loi de façon délibérée.

sinon, Emmanuelle, il n'y a pas un n° de téléphone ou un contact que tu pourrais joindre sur ta convocation ?

J'ai une amande disont en angleterre et je ne sais que je ne vais plus jamais habiter en angleterre... Pourquoi je vais me prendre la tête à la payer...?
Si vous saviez le nombre de personnes endèté au québec qui sont parti en Ontario...