Discussion: Arts martiaux (et équipement)
- 24/10/18, 18:46 #1
Bonjour à tous,
Récemment arrivé (pour la 4ème fois!) sur Montréal, je m'installe tout doucement. Une fois la question du logement définitivement réglée, je compte me rapprocher de certains dojos pour éventuellement poursuivre ma pratique antérieure du iaido (discipline pas forcément très connue, mais il y a plusieurs dojos en ville).
Il va également falloir que je me reprenne de l'équipement. La tenue est très similaire à celle utilisée en aikido, donc je pense pouvoir trouver cela assez facilement (mais je suis toujours preneur de bonnes adresses niveau qualité/prix). En revanche, j'ai laissé mon iaito (réplique de sabre) en France (trop compliqué à transporter avec les valises), qui est pourtant indispensable à la pratique ! Je dois donc m'arranger pour le faire venir au Canada de la France.
Pour cela, je pensais passer par un transporteur (en gros on me l'expédiera de France). J'ai un étui spécifique pour le protéger et certes ça coûtera une somme, mais je souhaite qu'il soit assuré (initialement ce sabre vient du Japon, et a coûté presque 500 euros puisque fait sur mesure).
En revanche, je n'ai aucune idée de ce que ça va donner au niveau de la douane canadienne. Il s'agit certes d'une arme blanche (réplique de sabre, mais non affutée) et j'ai toujours mes anciennes licences de club.
Bref, si quelqu'un est déjà passé par cette procédure, je suis vraiment preneur de toute information utile niveau transporteur/douane, vu que je n'ai rien trouvé concernant ce type d'objet !
Merci d'avance !
- 25/10/18, 15:48 #2
Bonjour !
En allant sur le site du gouvernement du Canada je suis tombée sur cette page.
Est-ce que le iaito fait parti des biens culturels ? Si c'est le cas, tu pourrais peut-être contacter le Patrimoine Canadien ci-dessous ?
Biens culturelsCertaines antiquités et certains objets culturels ayant une valeur historique dans leur pays d'origine ne peuvent être apportés au Canada sans les permis d'exportation appropriés. Avant d’importer ces articles, vous devez d’abord communiquer avec Patrimoine canadien :
Programme des biens culturels mobiliers
Ministère du Patrimoine canadien
25, rue Eddy, 9e étage (25-9-N)
Gatineau (Québec) K1A 0M5
Téléphone : 1-866-811-0055
Télécopieur : 819-997-7757
Site Web : www.pch.gc.ca
J'ai l'impression que seuls les membres d'associations sportives agréées peuvent transporter des armes sous certaines conditions... Peut-être que je me trompe, @larousse as-tu des informations par rapport à ça ?
- 25/10/18, 16:26 #3 Hello et merci pour la réponse !
Non, le iaito n'est normalement pas rangé dans cette catégorie, à la différence des sabres traditionnels japonais qui sont effectivement déjà difficiles à faire sortir du Japon (+ en plus des sommes associées). On est vraiment plus dans le matériel sportif à ce niveau.
Entre temps, j'ai trouvé un contact au niveau des services douaniers (reste à savoir si je recevrai une réponse à cette question spécifique), et si non, il me reste les clubs à contacter pour éventuellement avoir un retour d'expérience de personnes qui ont pu être confrontées à cette démarche.
Mais la question reste ouverte ici aussi
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- 26/10/18, 02:36 #4Ton sabre est une arme blanche, comme tu le dis.
Pour la douane canadienne, il y a grosso modo 2 types d'armes:
-les armes prohibées
-les armes non prohibées
Ton iaito semble appartenir à la 2e catégorie, car il ne fait pas partie de la liste qui énumère les armes prohibées. Du moins, j'ai épluché le D-Mémo et il ne s'y trouve pas. Si c'était prohibé, cela serait inscrit dans le d-mémo.
Quand une arme est dans la catégorie ''non prohibée'', elle peut être importée au Canada. Cependant, il est très important de déclarer l'arme lors de ton passage à la douane! Il suffira simplement de répondre ''oui'' à la question ''apportez-vous une arme?''. Un agent des services frontaliers demandera à la voir, et ensuite c'est tout (c'est pour s'assurer qu'il ne s'agit pas d'une arme prohibée). Il n'y a pas besoin de licence ou quoi que ce soit
Je te laisse le lien vers le D-Mémo, tu peux le consulter:
https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publicat...-13-2-fra.html
https://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/iefw-iefa-fra.html
Il est permis d'importer des armes au Canada. Il faut juste que l'arme ne soit pas prohibée
Dernière modification par larousse ; 26/10/18 à 02:42.
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- 26/10/18, 03:53 #5 Merci pour le retour ! C'est bien le raisonnement que je me faisais.Ton sabre est une arme blanche, comme tu le dis.
Pour la douane canadienne, il y a grosso modo 2 types d'armes:
-les armes prohibées
-les armes non prohibées
Ton iaito semble appartenir à la 2e catégorie, car il ne fait pas partie de la liste qui énumère les armes prohibées. Du moins, j'ai épluché le D-Mémo et il ne s'y trouve pas. Si c'était prohibé, cela serait inscrit dans le d-mémo.
Quand une arme est dans la catégorie ''non prohibée'', elle peut être importée au Canada. Cependant, il est très important de déclarer l'arme lors de ton passage à la douane! Il suffira simplement de répondre ''oui'' à la question ''apportez-vous une arme?''. Un agent des services frontaliers demandera à la voir, et ensuite c'est tout (c'est pour s'assurer qu'il ne s'agit pas d'une arme prohibée). Il n'y a pas besoin de licence ou quoi que ce soit
Je te laisse le lien vers le D-Mémo, tu peux le consulter:
https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publicat...-13-2-fra.html
https://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/iefw-iefa-fra.html
Il est permis d'importer des armes au Canada. Il faut juste que l'arme ne soit pas prohibée
Par contre, tu dis "lors de ton passage à la douane" ? Je suis bien déjà sur Montréal, et ne vais pas faire moi-même d'aller/retour en France pour le ramener. Tout va se passer par envoi/transporteur a priori, vers mon lieu de résidence ici.
Dans ce cas de figure, je m'imagine que ça se joue davantage sur ce qui est déclaré au moment de l'expédition (un peu comme ce qui avait été marqué lors de l'import du Japon, genre matériel sportif - arme blanche non affutée). Au pire, ils ouvrent le colis pour vérifier et ça s'arrête là.
- 26/10/18, 05:41 #6Oui, si c'est un envoi il faut également le déclarer sur la déclaration douanière que l'expéditeur remplira. :-)Dans ce cas de figure, je m'imagine que ça se joue davantage sur ce qui est déclaré au moment de l'expédition
- 26/10/18, 21:02 #7 Ouki !
Simultanément, j'ai bien reçu un retour des services douaniers. Ca fait sens également, mais je trouve la procédure assez lourde (j'imagine que c'est la procédure des personnes qui viennent avec un conteneur comprenant leurs affaires).
Pour information (je n'ai pas trouvé de balise spoil):
Les résidents temporaires qui arrivent au Canada doivent déclarer à l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) tous les bagages personnels qui sont expédiés séparément. Lorsque vous expédiez des marchandises, assurez-vous que, sur la description fournie à l'entreprise de messagerie, il soit indiqué que l'expédition contient les effets personnels d'un résident temporaire au Canada.
Il est recommandé de communiquer avec l'entreprise de messagerie avant la réception de votre expédition et de l'informer que vous souhaitez vous charger du dédouanement vous-même. L’entreprise vous expliquera alors ses procédures.
Si vous avez omis d'informer l'entreprise de messagerie avant la tentative de livraison de l'expédition, vous pouvez refuser la livraison et informer l'entreprise de messagerie de votre intention de procéder au dédouanement vous-même. Vous devez prendre note du « numéro d'identification unique de l'expédition » qui est le numéro que l'entreprise de messagerie attribue à chaque expédition. L'entreprise de messagerie peut également vous informer de la façon dont vous pouvez prouver que l'expédition a bien été déclarée à l'ASFC ou que vous avez acquitté tous les droits et taxes applicables. L'expédition peut être retournée à l'entrepôt de l'entreprise de messagerie en attendant d'être dédouanée. Toutefois, l'entreprise de messagerie peut refuser cette option et retourner l'expédition au pays d'exportation.
Vous devrez dédouaner vos marchandises en personne dans un bureau intérieur de l'ASFC. Vous devrez présenter une copie du manifeste de l'entreprise de messagerie pour les marchandises que vous avez expédiées. Vous aurez également besoin de documents afin de prouver votre statut de résident temporaire au Canada, soit un passeport valide, un visa canadien valide, un permis d'étude et/ou de travail et une liste du contenu de votre expédition. Bien qu'il n'y ait pas de droits et taxes à payer pour les marchandises, veuillez noter que l'ASFC pourrait exiger le paiement d'un dépôt de garantie à cet égard. Le cas échéant, l'ASFC vous remettrait un formulaire E29B, permis d'admission temporaire. Lorsque les marchandises auront été exportées du Canada, vous pourrez alors présenter une demande de remboursement avec une preuve de l'exportation des marchandises en question.
Une fois le dédouanement des marchandises terminé, vous devrez remettre à l'entreprise de messagerie les documents de dédouanement qui vous auront été remis par l'ASFC. Vous devrez acquitter tous les frais d'entreposage qui pourraient être appliqués par l'entreprise de messagerie où vos marchandises auront été conservées en attendant le dédouanement.
Vous trouverez un répertoire des bureaux de l'ASFC à :
Répertoire des bureaux et services de l'ASFC | Agence des services frontaliers du Canada
L’ASFC est tenue de contrôler de manière efficace le mouvement des armes à feu, des armes et des dispositifs prohibés afin d’assurer l’observation des lois, règlements et ordres existants.
L’importation de marchandises inscrites au numéro tarifaire 9898.00.00 du Tarif des douanes est prohibée, à moins qu’une exemption se rapportant à cet article tarifaire ne soit applicable. Les armes prohibées sont inscrites au numéro tarifaire 9898.00.00. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter le mémorandum D19-13-2, Importation et exportation d'armes à feu, d'autres armes et de dispositifs, sur le site Web de l’ASFC au :
Mémorandum D19-13-2 - Importation et exportation d?armes à feu, d?armes et de dispositifs
Le Code criminel définit une arme prohibée comme suit :
a) couteau dont la lame s’ouvre automatiquement par gravité ou force centrifuge ou par pression manuelle sur un bouton, un ressort ou autre dispositif incorporé ou attaché au manche;
b) toute arme — qui n’est pas une arme à feu — désignée comme telle par règlement.
Généralement, les épées à lame fixe ne satisfont pas à la définition d’arme prohibée du Code criminel. Ils sont donc admissibles au Canada si toutes les autres conditions, comme celles inhérentes au paiement des droits et des taxes, sont satisfaites.
Mémorandum D19-13-2 - Importation et exportation d?armes à feu, d?armes et de dispositifs
(Passez à la section « 29. Appareil d’une longueur inférieur à 30 cm contenant une lame dissimulée »)
Veuillez noter que chaque importation d’une arme particulière est évaluée au cas par cas. Si une indication suggère que l’arme pourrait s’avérer prohibée, il incombe à l’importateur de prouver que le dispositif en question ne satisfait pas aux caractéristiques d’une arme prohibée.
Si vous désirez recevoir de l’aide supplémentaire pour votre demande, nous vous recommandons de communiquer avec le Service d’information sur la frontière (SIF). Vous pouvez appeler sans frais le SIF de partout au Canada en composant le 1-800-461-9999. Si vous appelez de l’extérieur du Canada, veuillez composer le 204-983-3700 ou le 506-636-5067 (des frais d’interurbain seront facturés). Si vous appelez pendant les heures régulières de travail (de 8 h à 16 h du lundi au vendredi, sauf les jours fériés), vous pouvez appuyer sur le «0» pour parler à un agent à tout moment après avoir sélectionné l'anglais ou le français.
Nous vous remercions d’avoir communiqué avec l'Agence des services frontaliers du Canada.
- 26/10/18, 21:43 #8Cela a l'air pire que ce que c'est en réalité, tu verras c'est plutôt simple
- 26/10/18, 22:13 #9 Certes, le pavé administratif est un peu intimidant comme ça, mais bon, passage obligatoire dans les bureaux de la douane, donc. Y a plus qu'à tenter (d'ici quelques temps) et espérer ne pas avoir de mauvaises surprises !
Je donnerai un feedback après coup.
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- 27/10/18, 18:47 #10Tu vas voir, c'est très simple ;-)
- 21/11/18, 19:47 #11 Hello,
Un petit retour depuis le dernier message.
Juste pour dire que je suis allé contacter différentes entreprises/transporteurs. Et toutes m'ont dit qu'elles refusaient de prendre en charge l'objet ...
Alternatives pour l'instant : attendre que ma blonde vienne d'ici quelques temps ou passer plus simplement par la Poste (peut-être après la grève de la Poste d'ici)
Voilà les nouvelles pour l'instant ...
- 21/11/18, 20:03 #12Si bizarre que tu n'aies pas trouvé de transporteur...c'était quoi la raison de leur refus?
T'es tu renseigné auprès de UPS, DHL, Fedex ou Purolator?
- 22/11/18, 18:00 #13 Pour Fedex : Ils n'acceptent que les armes dites antiques (donc les sabres japonais originaux), avec les papiers officiels l'attestant (ça me semble étrange, voire absurde)
Pour UPS : Ils ont juste dit qu'ils refusaient d'assurer la prise en charge
Pas de retour de DHL, et je n'ai pas tenté avec Purolator.
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