1. #1

    Messages
    6
    Likes reçus
    1
    Salut,

    En remplissant mon formulaire, tout excité à l'idée de partir, je tombe sur la case mentionnant notre passé vis-à-vis de la justice.

    Il se trouve qu'en milieu d'année j'ai été arrêté pour détention et consommation de cannabis. J'assume parfaitement cet acte, mais force est de constater que ça pourrait nuire à mon acceptation, car j'ai eu droit à la totale GàV/passage devant la PJ/création de mon casier jusque-là vierge.

    Il y a cependant des points "positifs" (tout est relatif) liée à cette histoire : j'ai été pris avec une quantité ridicule (ceux qui connaissent un peu en riraient bien), comme dit plus haut c'était ma première (et dernière j'espère) fois, et je suis actuellement sous le coup d'une mise à l'épreuve dont la durée est de 3 ans. Tout sera oublié si je me tiens à carreau jusque-là.

    J'aimerais savoir si des personnes ici ont déjà été confrontées à ce cas (ya pas de pb pour une discussion via MP si vous tenez à être discret).
    Par défaut je pense le mentionner dans mon formulaire, mais je ne sais pas trop quoi mettre dans le développement...


  2. Banque Desjardins

    Profitez de votre compte bancaire sans frais pendant 12 mois ainsi que d'autres avantages offerts par Desjardins et Globe PVT !

    Profiter de l'offre !
  3. #2

    Messages
    1 397
    Likes reçus
    22
    Salut Thomas,

    Tu racontes simplement ce qui s'est passé. C'est sûr que tu pars mieux armé avec un casier judiciaire vierge mais comme dit dans un précédent post ; S'il y a une section dédiée aux problèmes avec la justice c'est que l'ambassade sait très bien que tout le monde n'est pas forcément blanc comme neige. S'ils ne comptaient pas accepter des demandes provenant des personnes ayant eu des problèmes avec les justice ils n'aurait pas crée cette section et ils refuseraient automatiquement. Ce n'est pas le cas ou du moins ce n'est pas un refus automatique.

    Ce qui m'étonne par contre ce qu'on t'ait ouvert un casier judiciaire pour détention de cannabis alors que tu n'avais pas d'antécédent. Tu n'aurais pas du avoir un avertissement d'abord ? Ou alors tu as déjà des antécédent ?

    Quoi qu'il en soit rempli ton dossier normalement en expliquant bien ce qui s'est passé (surtout ne cache rien parce que sinon c'est clair que ca peut être fatal).

    Bon courage et bonne chance.

  4. #3

    Messages
    6
    Likes reçus
    1
    Merci pour ta réponse.

    Non pas d'antécédents, comme dit. Mais l'ouverture du casier vient peut-être du fait que je me suis fait arrêté dans une "ville-labo" de Sarko, où la police est nettement plus stricte.

    EDIT de Marie: W3cko a eût pas la suite son PVT

    EDIT de w3cko : effectivement j'ai eu mon PVT, mais à noter que j'ai répondu NON à la question. J'ai cependant fais une demande de casier judiciaire au gouvernement français au préalable et celui-ci était vide. Il semblerait qu'une mise à l'épreuve ne garde pas de traçe dans ton casier tant que celle-ci n'est pas terminée ou que tu récidive.
    Dernière modification par Marie ; 03/09/08 à 11:21.

  5. #4
    Avatar de CMS
    CMS
    CMS est déconnecté
    Clément 33 ans

    Messages
    18
    Likes reçus
    3
    Je vous prie d'assumer que j'ai lu: la FAQ de l'ambassade, le WIKI du forum, le site de l'ambassade francaise et australienne, ainsi que les résultats de plusieurs recherches sur ce forum.


    Ami(e)s pvtistes,
    J'ai cru comprendre qu'il était question dans le formulaire à remplir qu'il faut préciser si on avait des soucis avec la justice. (je ne sais plus trop comment c'est formulé mais je l'ai compris comme ça)

    J'ai derrière moi quelques "affaires" (mineures) avec la justice française.
    J'ai donc fait une demande d'extrait de casier judiciaire (bulletin 3) que j'ai reçu et qui est vierge (je n'en étais pas vraiment sûr pour dire vrai).

    Les affaires qui ont donné suite à des non-lieux ou classés sans suite n'entrant pas en jeux a mes yeux, il me reste une petite angoisse.

    En effet, sur le site australien des PVT, dans la section "Admissibilité au Canada", et j'ai lu ceci:

    Types de condamnations et infractions routières entraînant une interdiction de territoire au Canada :

    *agression;
    *vol, y compris le vol à l'étalage;
    *possession, vente ou culture de cannabis ou de toute autre drogue;
    *conduite avec facultés affaiblies (taux d'alcoolémie de 0,081 % ou plus). Cela inclut les infractions et condamnations pour conduite avec facultés affaiblies;
    *conduite dangereuse.

    Deux infractions punissables par voie de déclaration sommaire de culpabilité ou plus peuvent également entraîner une interdiction de territoire. Les personnes interdites de territoire se verront refuser l'admission au Canada.
    (https://www.whpcanada.org.au/french/admissibility.shtml)

    Et là, je tique.
    Possession de cannabis: GUILTY.

    Donc, je continue à me balader encore un peu et là, je tombe sur ça :

    Possession d'une substance interdite (p. ex. cannabis) : vous devez fournir une preuve documentaire attestant la quantité de grammes en cause.
    (https://www.whpcanada.org.au/french/...ocuments.shtml)

    Et là, je n'y comprend plus rien.
    Sur un même site, deux infos différentes. D'un côté, on me dis que la possesion de cannabis entraîne une interdiction pure et dure de territoire, de l'autre qu'il faut fournir un document indiquant la quantité de stup' qu'on détenait.

    Je me dis que je vais mettre toutes les chances de mon côté et donc je me décide de retrouver les papiers du tribunal/procureur. Et là, déception, rien qui indique la quantité d'herbe que j'avais sur moi.

    Je ne baisse pas les bras, je vais aller chercher ma déposition au commissariat. Problème, je ne me rapelle plus du tout où j'avais été emmené (ça remonte à 2 ans cette histoire et j'm'étais fait chopé pendant mon fumette/sorti de journée de stage dans la Capitale dont je ne suis pas originaire... circonstances peu propices à la notion de souvenir).

    Après avoir traîné dans le quartier où je m'étais fait interpellé, demandé de l'aide à des agents des forces de l'ordre qui pour la plupart (et là c'est juste un petit coup de gueule) ont été exécrables, impolis et de mauvaise foi, je me suis résigné à entrer dans un commissariat lambda et expliquer mon cas et m'entendre dire que: "tu n'auras jamais ta déposition, fiston". (oui, mot pour mot, j'ai 20ans mais en parait 24 et l'agent n'était pas sénile, bref... demi-tour droite, queue entre les jambes, sortie.)

    Donc, certes mon casier est vierge, mais j'ai lu dans un des post qu'un type c'était fait refusé son PVT pour ivresse au volant sans inscription au casier.
    J'aimerais savoir si quelqu'un a déjà été dans le même cas que moi, quels documents je pourrais fournir pour prouver ma bonne foi, etc.

    Bonne continuation a toutes et a tous.

    (ps: désolé pour le manque d'accent sur les "a" ainsi que les "e" accent grave, clavier qwerty)

    EDIT: Message déplacé ici par un modérateur
    Dernière modification par Marie ; 13/11/09 à 14:38.

  6. #5
    Avatar de Cé2811
    Céline

    Location
    Verdun QC
    Messages
    587
    Likes reçus
    139
    Pour ce qui est de l'aspect judiciaire de ton message, je ne suis pas bien placée pour te répondre. Mais je me rappelle que la question avait été soulevée pour les PVT 2009 et en l'occurence ce qui compte c'est le bulletin N°3, car c'est le seul que tu peux te procurer et qui peut être consulter par n'importe quelle autorité (employeur...) qui te le demande.
    D'après moi s'il est vierge, tu n'as pas de soucis à te faire, mais je ne suis pas sure de moi sur ce coup là.

    Bonne continuation !!!
    Dernière modification par Marie ; 13/11/09 à 14:30.

  7. #6
    Avatar de TiToTo
    Thomas 34 ans

    Messages
    726
    Likes reçus
    22
    Effectivement, il y a 3 bulletins différents.
    Le bulletin n°3, le "public" ne garde que les plus grosses condamnations (crimes ou gros délits). Sous certaines conditions, certaines inscriptions peuvent être supprimées (par demande).

    Thomas, pour une simple arrestation, je pense que c'est juste inscrit sur le bulletin n°1 qui n'est accessible que dans le milieu judiciaire. Donc pas de soucis, même pour un futur emploi
    Dernière modification par TiToTo ; 20/11/09 à 07:04.

  8. #7
    Avatar de gerico
    Geri 36 ans

    Messages
    5
    Likes reçus
    4
    bonjours!

    j'ai lu plusieur post sur les problemes rencontré avec la justice, mais au final rien n'est clair!
    est ce que quelqu'un a été accepté en pvt en ayant repondu oui à la question sur les delits commis (cette année la question 8b)?
    par exemple, j'ai été jugé il y a 3ans pour avoir été controlé positif au cannabis au volant, une belle arnaque de la police au final meme si je prend la responsabilité de ce qu'il c'est passé. bref, là n'est pas ma question!!

    Mon avocat a fait en sorte que la condamnation (retrait de permis et 2 mois de surcis) n'apparaisse pas dans les bulletin n°2 et 3 de mon casier.
    j'ai fais une demande de casier pour etre sur mais normalement, c'est le cas.

    je veux etre honnete mais je ne veux pas diminuer mes chances de partir au Quebec si le fait d'etre honnete peut me nuire!!

    Que me conseillez-vous de faire? Si le bulletin n°3 est vide, peuvent ils quand meme avoir acces au casier?

    merci d'avance!

  9. #8
    Avatar de Marie
    Marie 36 ans

    Location
    Paris, France
    Messages
    32 336
    Likes reçus
    9 819
    Message de gerico
    bonjours!

    j'ai lu plusieur post sur les problemes rencontré avec la justice, mais au final rien n'est clair!
    est ce que quelqu'un a été accepté en pvt en ayant repondu oui à la question sur les delits commis (cette année la question 8b)?
    par exemple, j'ai été jugé il y a 3ans pour avoir été controlé positif au cannabis au volant, une belle arnaque de la police au final meme si je prend la responsabilité de ce qu'il c'est passé. bref, là n'est pas ma question!!

    Mon avocat a fait en sorte que la condamnation (retrait de permis et 2 mois de surcis) n'apparaisse pas dans les bulletin n°2 et 3 de mon casier.
    j'ai fais une demande de casier pour etre sur mais normalement, c'est le cas.

    je veux etre honnete mais je ne veux pas diminuer mes chances de partir au Quebec si le fait d'etre honnete peut me nuire!!

    Que me conseillez-vous de faire? Si le bulletin n°3 est vide, peuvent ils quand meme avoir acces au casier?

    merci d'avance!
    Je ne peux rien te conseiller, je ne peux que t'énoncer les faits:
    - La conduite en ayant des capacité affaiblies (comme un contrôle positif au cannabis) est un délit qui vaut interdiction de territoire au Canada. C'est valable autant pour une entrée en tant que touriste ou pour une demande de PVT ou de résidence permanente

    - Si tu le marques => Tu seras refusé
    - Si tu le marques pas et qu'ils ne s'en rendent pas => Tu auras peut-être ton PVT
    - Si tu le marques pas et qu'ils s'en rendent compte => Tu seras refusé, tu auras fait une déclaration sur l'honneur mensongère à une administration canadienne, tes frais de participation ne seront pas remboursés.

    A toi de faire ton choix...

  10. #9
    Avatar de gerico
    Geri 36 ans

    Messages
    5
    Likes reçus
    4
    Bon, je ne pense pas que l'etat français est cherché à reduire ma vie à néant, pour une simple erreur de jeunesse... ça m'a deja fait assez de tord...
    je vais donc mettre non et croiser les doigts! (mon casier étant vierge d'apres le bulletin n°3).
    au pire je tente le coup avec mon passeport suisse l'an prochain si c'est pas passé... j'ai jamais été condamné labas!

    merci pour les infos marie

  11. #10
    Avatar de murielj
    Muriel 38 ans

    Location
    Montréal, QC, Canada
    Messages
    20 654
    Likes reçus
    9 741
    Oublie l'hypothèse de tenter le coup avec ton passeport suisse l'an prochain si ça ne marchait pas avec ton passeport français cette année :
    c'est la même ambassade qui traite les dossiers français et Suisse et ils ont de toute façon des fichiers d'immigration centralisé. Tu auras beau changer le numéro et la nationalité de ton passeport, il sauront que c'est toi.
    Espère donc juste que ça passera cette année en l'état.

  12. #11
    Avatar de dumpoucci
    Marie 39 ans

    Messages
    859
    Likes reçus
    458
    Moi ce qui m'étonne c'est que mon ami a pu entrer au canada avec une condamnation qui lui interdit normalement l'entrée sur le territoire... Il est vrai que les différences de jugements pénaux entre deux pays sont bien compliquées.
    D'après ce que j'ai pu voir sur un site du ministere de la justice, certaines infractions comme de mon ami par exple, sont "effacées" trois ans après la décision de condamnation.
    Ministère de la Justice - Vos droits et démarches : L'extrait de casier judiciaire

    C'est à n'y rien comprendre. Je te rassure Gerico, mon ami est dans le même cas que toi en ce moment, juste après avoir appris qu'il devait refaire son passeport!

  13. #12
    Avatar de murielj
    Muriel 38 ans

    Location
    Montréal, QC, Canada
    Messages
    20 654
    Likes reçus
    9 741
    Si les autorités canadienne n'étaient pas au courant et n'avaient pas de raisons de vérifier, c'est normal qu'il ait pu entrer.
    Mais si à un moment ou un autre il a fait une déclaration mensongère à ce sujet, le retour de bâton risque d'être assez radical.

  14. #13

    Messages
    12
    Likes reçus
    6
    bonjour,
    Moi j'ai une autre question,
    J'ai fais 12h de garde à vue en 2003 pour détention de 2g de cannabis.
    Je n'ai pas de casier judiciaire.
    Est ce que je doit le faire apparaitre dans mon dossier a la cas 8b?
    Merci de vos réponses

  15. #14

    Messages
    15
    Likes reçus
    0
    mon ami sest fait arreté pr conduite sous lemprise de stupéfiant (THC) mi septembre, il a eu 4 mois de retrait de permis et il passe au parquet mi janvier pr payer son ammende (ds son cas, il ne s'agit pas d'un vrai jugement, il y va juste pr payer son ammende et récupérer son permis) il vient de faire une demande de son casier judiciaire (bulletin 3) et ca n'apparait pas dedans..dc c'est bon? on coche non a la question "avez vous commis une infraction penale?"

    Message déplacé ici par un modérateur
    Dernière modification par Marie ; 24/11/09 à 16:20.

  16. #15
    Avatar de Jerem'
    Jerem' 37 ans

    Messages
    109
    Likes reçus
    6
    Heh pour l'anecdote
    Un pote a été pris au volant avec produits interdis etc..
    Avec son avocat s'ont expliqué a la juge qu'il était jeune et avait des projet de voyage, comme le canada etc... et du coup ils ce sont arrangés pour pas qu'il y ai de trace de cette histoire..du coup d'ici peu il pourra pvt canada.

    Ca peut aider certains

  17. #16
    Avatar de Alex21
    Alex 37 ans

    Messages
    46
    Likes reçus
    6
    L'année derniere j'ai marqué non à la question sur le casier judiciaire, mon B3 était vide aussi, Mais le B2 qui peut être demandé par des instances privé et publique de l'etat portait mention d'une condamnation (un peut plus qu'une simple histoire de shit, j'etais passé au tribunal, condamnation sursis, ils m'ont meme mit un coton tige dans la bouche pour prelever l'ADN). (le B1 seul les instances judiciaire et policiere y ont acces). J'avai quand meme fait une requete aupres du procureur de la république pour effacer la condamnation du bulletin numero 2, au cas ou l'ambassade y ait acces et souhaite le consulter.

    Le probleme c'est que j'avais entamer la procedure 1 an ( J'ai apprit par la suite que c'etais super long ce genre de procedure) avant de faire le dossier et je devais passer devant la juge juste apres mon depart pour le canada pour savoir si elle allait effacer mon B2 donc pas eu le temp. Prenez vous y vraiment à l'avance pour les prochains si vous souhaiter efface votre B2. Donc bref, ta pas de soucis a te faire tu marque non et ca va passer.

    Le B3 comporte que les grosse condamnation genre crime viol etc et ya que toi qui y à acces, mais un employeur peut te le demander... le B1 lui regroupe tout que ce soit petit delit ou crime juste les flics et les juges avocat etc y on acces. le B2 c tout le reste sauf crime viol ce qui concerne les assises en faite. Voila ne stress pas pour 2 g de shit en plus ils verifie pas ton casier.
    Dernière modification par Alex21 ; 24/11/09 à 18:21.

  18. #17

    Messages
    15
    Likes reçus
    0
    Merci pour vos réponses, Alex tu répondais a la question de benoit ou a la mienne?Quoiqu'il en soit, comme tu l'as dit, "le B2 peut être demandé par des instances privé et publique de l'etat portait mention d'une condamnation", du coup, je trouve ca un peu risqué de répondre non...

  19. #18
    Avatar de Milkaway
    Pierre 34 ans

    Messages
    133
    Likes reçus
    2
    Bonjour, j'aurais une petite question en ce qui concerne la drogue... Ce n'est pas par rapport au casier judiciaire mais plutôt la visite medicale. Il m'est arriver de consommer quelque fois de la drogue et je voulais savoir si quelqu'un savait ce qu'il en était au sujet des test sanguin. Car évidemment, ca serait assez con d'avoir des problemes a la suite de ma visite médicale pour ca...

    Voila si quelqu'un est renseigné merci de bien vouloir me mettre au courant!

  20. #19
    Avatar de rédactrice
    Amélie 33 ans

    Messages
    368
    Likes reçus
    356
    Tu comptes consommer juste avant tes tests? Parce que je crois pas que d'avoir consommer des semaines avant ton test change les résultats.. Je suis pas médecin, j'y connais rien mais logiquement ...

  21. #20
    Avatar de vinsang
    Vincent 35 ans

    Messages
    210
    Likes reçus
    128
    Message de Milkaway
    Bonjour, j'aurais une petite question en ce qui concerne la drogue... Ce n'est pas par rapport au casier judiciaire mais plutôt la visite medicale. Il m'est arriver de consommer quelque fois de la drogue et je voulais savoir si quelqu'un savait ce qu'il en était au sujet des test sanguin. Car évidemment, ca serait assez con d'avoir des problemes a la suite de ma visite médicale pour ca...

    Voila si quelqu'un est renseigné merci de bien vouloir me mettre au courant!
    Salut,

    Voila ce que j'ai trouvé sur le net :

    On estime que la demi-vie d’élimination du THC est d'environ 4 jours, ce qui signifie que, après 96 heures, notre corps a éliminé la moitié de la quantité consommée et qu'il faut ensuite encore 4 jours pour éliminer la moitié de la moitié et ainsi de suite.
    Dans le cadre d'un test urinaire, la durée de détection du THC dépendra de la fréquence de consommation, ainsi que de l’état de santé et du métabolisme individuel du consommateur. Chez un usager occasionnel, le métabolite du cannabis pourra être détecté jusqu'à 2 semaines. Chez le consommateur chronique (plusieurs joints par jour) la durée de dépistage du THC peut aller de 30 jours à plus de deux mois après la dernière consommation.
    source : CANNABIS - MARIJUANA - HASCHICH  / L'TAPE inc.

    La il s'agit des tests urinaire, dans le sang il me semble que les traces restent un peu moins longtemps à vérifier


Page 1 sur 3 123