Questions au sujet de l'échange d'appartement.

[kazeba]

Bonjour tout le monde,

Je vis actuellement à Montréal depuis 3 ans, et dans le même appartement depuis 2 ans.
Je cherche une solution car je dois retourner en France, à Paris pour une période d'un an. En effet je dois monter mon dossier de résidence permanente et je préfère faire cela en France et profiter un peu de ma famille et de mes amis.
Et l'appartement dans lequel je vis est vraiment exceptionnel et je ne veux pas le perdre ( Duplex, grande terrasse et jardin au coeur de Montréal !! )

Je voulais donc savoir si il existait des sites d'échanges d'appartement pour une longue durée. J'ai déjà trouvé des sites donc pour les échanges de vacances, mais les durée sont vraiment trop courte.

Donc je fais appelle à vos connaissances si vous connaissiez un site ou je pourrais poser une annonce de ce type.

Au plaisir et bonne journée

David

[kazeba]

Je suis un peu étonné du peu de mouvements de ce post…

[jolijuli]

Eh bien il semblerait que personne n'ai de réponse à te donner...

et pourquoi pas la sous location?

[Allienoah]

Oui ça semble être la meilleure idée ! Pourquoi ne pas le sous-louer à quelqu'un qui part justement en PVT à cette période par exemple ? Comme ça à ton retour tu réccuperes l'appartement c'est aussi simple !

[wasky]

Bonjour !

La sous-location est la meilleure solution il me semble.
Tu pars à quelle période ?
Nous sommes évidement intéressé (ma fiancée et moi). Nous comptons partir vers le mois de septembre pour un pvt.

Tiens nous au courant.

Merci !

[Mat]

Salut David,

Tu dois aussi te renseigner au niveau légal car la sous location n'est pas toujours autorisée... Tu dois absolument avoir l'accord de ton propriétaire sinon tu risques d'avoir quelques problèmes.

Ensuite j'ai fait quelques recherches pour toi :

Est-il possible de céder mon bail ou de sous-louer mon logement en tout temps?

Non. Le Code civil prévoit trois cas particuliers où la cession de bail et la sous-location sont interdites :

• vous êtes une personne aux études et vous habitez un logement d'un établissement d'enseignement;
• vous logez dans une habitation à loyer modique (HLM ou LLM);
• vous êtes marié ou uni civilement, votre logement vous sert de résidence familiale (l'endroit où la famille exerce ses activités habituelles) et votre conjoint refuse la sous-location ou la cession.

En effet, lorsque le logement sert de résidence familiale, il ne vous est possible de sous-louer ou de céder votre bail que si votre conjoint donne son consentement à cette transaction par écrit. Pour plus d'information sur la résidence familiale, consultez la capsule: Le statut spécial de la résidence familiale .

Comment procéder pour sous-louer mon logement ou céder mon bail en toute légalité?

Si vous êtes dans une situation qui vous permet de céder ou de sous-louer votre bail (voir question précédente), vous devez, une fois le futur locataire trouvé, envoyer un avis de cession de bail ou de sous-location à votre propriétaire.

L'avis doit inclure : le nom de la personne intéressée, son adresse et la date à laquelle la cession ou sous-location va se faire. L'avis doit être envoyé à l'adresse du propriétaire, celle qui est inscrite sur le bail. Il doit être écrit dans la langue que vous avez utilisée pour écrire le bail.

Le propriétaire a 15 jours à compter de la réception de l'avis pour vous répondre. Il n'a pas le droit de refuser la sous-location ou la cession de bail sans motifs sérieux (incapacité de payer, troubles de comportements, etc.) et ce, même si une clause du bail prévoit autre chose. Si le propriétaire oublie ou ne répond pas à votre avis dans les 15 jours, il est réputé l'avoir accepté.

Un avis qui n'est pas conforme est inopposable au propriétaire. C'est-à-dire qu'il n'a pas de valeur légale à moins de prouver, devant la Régie du logement, que le locateur n'a subi aucun dommage sérieux du fait que l'avis n'était pas conforme à la loi.

Vous trouverez un modèle d'avis sur le site Web de la Régie du logement ou en vous présentant à ses bureaux.

Quels sont mes recours si le propriétaire refuse mon offre de sous-location ou de cession de bail?

Vous pouvez déposer une demande à la Régie du logement pour forcer votre propriétaire à accepter la cession de bail ou la sous-location de votre logement si celui-ci n'a pas de motif sérieux de refuser votre offre. Attention ! Il ne sert à rien de déposer une plainte à la Régie du logement dans les cas où la loi interdit explicitement la cession de bail et la sous-location, soit dans les cas suivants :

• vous êtes une personne aux études et habitez un logement d'un établissement d'enseignement;
• vous logez dans une habitation à loyer modique (HLM ou LLM);
• votre logement vous sert de résidence familiale et votre conjoint ne vous a pas donné son consentement écrit à la cession de bail ou la sous-location.

Pour plus d'information sur le fonctionnement de la Régie du logement, consultez la capsule : L’audition devant la Régie du logement.

Source : Éducaloi - La loi vos droits - Locataires - La cession de bail et la sous-location de logement

[audrey_m18]

tu pourrais trouver des infos sur toutMontreal.com, services et répertoire de sites web de Montréal qd je suis arrivée sur Montréal il y a trois ans c'est ce qu'avait fait mon ancien proprio

[kazeba]

Salut tout le monde et merci pour vos réponses.

Pour répondre un peu à tout le monde, au Québec la sous location est trés répandu dû en grande parti au fait que l'on ne peut briser un bail ( bail d'un an ). C'est aussi une solution relativement facile à mettre en place ( Merci Mat pour les détails ! ). Il suffit juste de trouver les bons sous locataires qui acceptent de bien vouloir passer 1 an dans un appart meublé ( mais beau ) .

Pour ma part, l'idée d'un échange reprends un peu le concept de la sous-location sans avoir besoin de chercher un appart une fois arrivé sur place à Paris. De plus en France l'échange d'appartement est légal car considérer comme un "prêt" amiable du bien immobilier.

Quand à mon propriétaire il est tout à fait d'accord, sachant que pour lui, il a l'avantage de retrouver dans 1 an environ un locataire ( moi ) qu'il connaît bien avec les avantages que cela implique.

wasky, je vais poster une "annonce" dans la rubrique indiquée à cette effet avec un group sur Facebook contenant des photos.

Merci à tous

[localchuck]

Salut,

on a un appart sympa a puteaux (la defense) qu'on aimerait recuperer apres notre pvt en 2010. On cherche egalement une solution. Quelles sont tes dates de retour?

[Siham]

salut tout le monde,
moi aussi je cherche des possibilités d'échanger mon appartement à montreal contre un appart à paris pour un an...

[Siham]

moi mes dates sont plutôt flexible mais j'ai une preference pour mi octobre debut novembre..

[archimed]

Bonjour

Où en est ce post,
y a-t-il toujours un échange disponible entre Montréal et Paris ?
J'ai un appartement pour une personne (35m2) à échanger du 1er septembre 2009 pour une période d'au moins 9 mois.

Faites-moi signe si l'un(e) d'entre vous est intéressé(e) !

Merci !

[moinita]

bonjour david i tu cherches toujours nous on vient à montréal pour un an et on est prêt pour un échange avec notre superbe appart en proche banlieue de paris

[Anonyme]

bonjour david i tu cherches toujours nous on vient à montréal pour un an et on est prêt pour un échange avec notre superbe appart en proche banlieue de paris

Bonjour, je vis sur le Plateau mont royal à Montréal et je souhaite faire un break du Québec et retourner un peu en France pour un minimum de 6 mois. Peut être plus. Je souhaiterais échanger mon appartement ici contre un appartement à Paris. Mes dates sont flexibles. Merci !

[mpaillou]

Bonjour,
je me permet de mettre mon message ici. Avec mon compagnon nous voulons partir pour Québec ou Montréal à partir d’août 2024 pour un an. Si quelqu’un souhaite faire un échange, nous avons un joli appartement à Nantes 🙂