[Article] Le permis de travail ouvert pour conjoint d’un titulaire de permis EIC

[EnolaDLT]

Bonjour! J'ai une question concernant le permis de travail ouvert pour conjoint de fait

J'ai reçu mon permis de travail ouvert transitoire (en attente de RP) en même temps que ma confirmation de RP mais je voulais lié mon conjoint à mon permis de travail ouvert transitoire pour qu'il puisse travailler avant de lancer sa demande de RP. Je n'ai pas pu le faire avant parce que nous n'étions pas encore conjoint de fait
Est ce que mon permis de travail ouvert transitoire s'annule au moment de la réception de ma RP et par la même occasion, est ce que le PTOC de mon conjoint s'annulerait par la même occasion?
Merci d'avance

Hello,

Normalement, le permis de travail pour conjoint reste valide jusqu'à la date de validité de celui-ci (celle inscrite sur le permis) même en cas de changement de situation de type rupture et ou fin d'emploi pour le détenteur du permis, etc. Donc ça devrait sans doute être la même chose dans le cas d'un PTOT, mais IRCC ne l'indique pas clairement sur son site..donc ça pourrait être pas mal de voir avec IRCC directement ou un conseiller d'immigration pour confirmer.

[naaysh]

Bonjour,

Je suis actuellement en poste au sein d’une entreprise canadienne à Montréal dans le cadre d’un permis Jeunes Professionnels (JP) d’une durée de 24 mois. Le permis de conjoint de fait (PTO) ainsi que le visa de résident temporaire (VRT) de ma conjointe ont été approuvés il y a moins de 3 mois. Toutefois, elle ne s’est pas encore rendue sur le territoire canadien pour activer ces documents à l'aéroport, car elle se trouve actuellement à l’étranger.

Dans ce contexte, je me permets de vous poser deux questions :

1) Si mon contrat de travail en tant que titulaire du permis JP est rompu avant que ma conjointe n’entre au Canada pour activer son PTO, ce dernier pourrait-il lui être refusé à son arrivée ?

2) Dans le même cas de figure, le visa de résident temporaire (VRT) qui lui a été accordé pourrait-il également lui être refusé à l’entrée sur le territoire ?

Je vous remercie par avance pour votre aide et vos éclaircissements.

[EnolaDLT]

Bonjour,

Je suis actuellement en poste au sein d’une entreprise canadienne à Montréal dans le cadre d’un permis Jeunes Professionnels (JP) d’une durée de 24 mois. Le permis de conjoint de fait (PTO) ainsi que le visa de résident temporaire (VRT) de ma conjointe ont été approuvés il y a moins de 3 mois. Toutefois, elle ne s’est pas encore rendue sur le territoire canadien pour activer ces documents à l'aéroport, car elle se trouve actuellement à l’étranger.

Dans ce contexte, je me permets de vous poser deux questions :

1) Si mon contrat de travail en tant que titulaire du permis JP est rompu avant que ma conjointe n’entre au Canada pour activer son PTO, ce dernier pourrait-il lui être refusé à son arrivée ?

2) Dans le même cas de figure, le visa de résident temporaire (VRT) qui lui a été accordé pourrait-il également lui être refusé à l’entrée sur le territoire ?

Je vous remercie par avance pour votre aide et vos éclaircissements.

Hello,

1) C'est possible...Si l'agent lui pose des questions sur toi et ton emploi et que la situation a changé c'est possible qu'il refuse d'émettre le permis. Après, c'est possible aussi que l'agent ne pose aucune question et que ça passe sans problème. Dans l'idéal il faudrait que ta conjointe active son permis avec que ta situation ne change (si tu sens que ça va changer bientôt) comme ça elle sera tranquille. Car une fois le permis émit, même si ta situation change, son permis restera valide quoiqu'il arrive.

2) Non pas forcément. L'agent d'immigration peut refuser de lui émettre son permis de travail mais accepter de la laisser entrer en tant que visiteur. Ce sera le choix de l'agent.