JP et conjoint de fait possible pour obtenir un permis de travail ouvert !

[DamDamD]

Bonjour tout le monde,

J'ai tenté le permis ouvert en tant que conjoint de fait (ma copine a obtenu la JP et pas moi) à la frontière (Fort-Erie, Ontario) ce week-end et c'est passé comme une lettre à la poste en 15 min j'ai eu mon permis ouvert.

L'agente était plutôt cool et n'a pas demandé grand chose. Elle a bien regardé le papier de conjoint de fait validé par une personne assermentée.
Elle a aussi vérifié que ma copine avait un emploi qualifié faisant partie de la liste donc important d'imprimer la description du poste avec la mention 0 A ou B sur le site de service canada.
Et c'est tout ce qu'elle m'a demandé... pas d'assurance, pas de preuve de fonds ou d'engagement de fond.

Même si c'est pas demandé, toujours mieux d'avoir le maximum de papier sur soi et d'être prêt à répondre à toute question. Elle m'a même dit vous avez l'air super préparé et au courant de tout .

Evidemment une chose importante (même si je n'ai pas l'impression que les agents soient au courant) ne précisez jamais que votre conjoint à la JP mais un permis de travail canadien. Quand on vous demande le prix de ce permis, dîtes 150$.

Donc moi je conseille à tout ceux qui veulent gagner du temps et qui peuvent le faire d'essayer la frontière. C'est rapide et pas plus compliqué que ça.

Dam

[christelle78]

salut à tous

je voudrais avoir quelques détails:
-votre conjoint avait son JP , il l'a fait validé à la douane en même temps que vous avez fait la demande de permis de travail en conjoint de fait ou le conjoint avait déjà passé la frontière avant?
-est-ce que ce n'est pas marqué sur le permis du JP que cela est un visa délivré par l'ambassade du Canada en France?
-de quoi a-t-on besoin exactement pour la personne qui n'a pas de permis à part la déclaration de conjoint de fait. je n'arrive pas à savoir s'il faut un dossier ou un autre papier
-des personnes ont-elles tentées cette démarche et se sont-elles vues refusées le permis?


je retente une deuxième fois le JP mais au cas où cela ne passe pas à nouveau, je tenterai cette procédure et je voudrais avoir un maximum d'explications pour ne pas me planter.
merci

[christelle78]

je réitère ma question est-ce qu'on a besoin d'un formulaire ou dossier du cic à présenter? car sur leur site il y a une demande en ligne et c'est tout pas de formulaire papier!!!
ça commence à urger sachant qu'on voudrait faire ça début avril...

merci

[Raidam]

Salut,

Non pas de formulaire, car l'agent de l'immigration le fera à ta place sur son ordi.
Oui moi ma copine a fait valider sa JP en meme temps que moi j'ai fait ma demande de conjoint de fait.
Je sais pas si c'est marquer sur le mail de l'ambassade que la JP vient de France, moi elle a pas trop fait attention. Fait juste comme si le permis de travail de ton conjoint a été envoyé au Canada, ils verifient pas...
Sinon pour les papiers nécessaires en plus du conjoint de fait assermenté... lit la discussion tout est dedans, le mieux est d'avoir plus de papier que prévu.
Derniere chose ne pas oublier de prendre une assurance au cas ou on te la demande... moi j'avais juste repris 3 mois au cas ou.
Aussi, il faut aller a la frontiere avant la fin de ton PVT, car déjà ça fait mieux et en plus s'ils te refusent le permis conjoint de fait ils te laisseront rerentrer quand même ce qui te laisse toujours la possibilité d'envoyer une demande à Vegreville soit de touriste soit de conjoint de fait.

En bref faut être bien préparer et je pense que ça le fera.

Bon courage

[christelle78]

merci beaucoup ça répond bien à ma question

je donnerai le résultat des démarches et bon courage à tous

[maryL49]

Salut à tous,

Ma situation:
mon copain est étudiant au Québec, la première année j'y étais avec un PVT
j'ai trouvé un bon job et du coup j'ai fais une demande de permis JP.

Je voudrais assurer mes arrières et je serais plus rassurée avec un permis de travail ouvert. (si jamais le poste ne me plait pas sur du long terme, on sait jamais, ou qu'il y ai n'importe quel problème)

Je pensais que je pourrais envisager une demande de permis pour conjoint de fait d'un étudiant. On a le projet de se pacser et on habite déjà ensemble là bas.

Est ce que vous pensez que je peux enchainer «tout ça». L'immigration peut elle estimer que je joue avec les permis pour pouvoir repousser une demande de RP?

Merci

[David31]

Suite à l'expérience d'un de mes amis ce weekend, il s'avère qu'un agent d'immigration qui fera bien son boulot ne donnera pas de permis ouvert à un conjoint si le permis de travail est un permis JP...

J'ai accompagné un couple d'amis à la frontière, elle pour valider son permis JP, lui pour obtenir un permis ouvert lié au permis de sa copine.
Et bien, l'agente d'immigration a malheureusement répondu négativement à cette deuxième demande, en produisant un document montrant que le permis ouvert n'est pas autorisé pour des conjoints de détenteur de permis JP.

Comme on le voit dans la discussion, il reste bien sûr possible que cela passe, mais il faut bien être conscient de la possibilité de se voir refuser le permis ouvert.

[christelle78]

salut c'était à quel poste?

[David31]

salut c'était à quel poste?

C'était à Philipsburgh.

[julie09fr]

Salut,

J'ai moi même valider mon permis JP aujour'hui et demandé un permis de travail ouvert pour mon conjoint. Et ça a été très rapide. Ils ont vérifié les informations de conjoint de fait, ont validé étudié nos papiers et en 15 minutes les deux permis étaient accrochés aux passeports.
Bon courage pour tout les autres.
pour info on est passé à Lacolle.

[maryL49]

Salut,

J'ai moi même valider mon permis JP aujour'hui et demandé un permis de travail ouvert pour mon conjoint. Et ça a été très rapide. Ils ont vérifié les informations de conjoint de fait, ont validé étudié nos papiers et en 15 minutes les deux permis étaient accrochés aux passeports.
Bon courage pour tout les autres.
pour info on est passé à Lacolle.

Comment avez vous fait votre déclaration de conjoint de fait? Je trouve pas de fait précis sur ça, merci

[Bountydala]

Comment avez vous fait votre déclaration de conjoint de fait? Je trouve pas de fait précis sur ça, merci

Pour info, la réponse est donnée dans cette même discussion en page 3 Voici le lien:

https://www.cic.gc.ca/francais/pdf/t...m/IMM5409F.pdf

Ne pas oublier de la faire assermenter à une mairie, ça coûte 5$.

Beaucoup de réponses notamment concernant ce qu'il faut amener pour obtenir ce permis ouvert se trouvent déjà dans les 1ères pages de cette discussion. Bonne lecture et bon courage à ceux qui vont le tenter

[christelle78]

salut
j'avais dit que je donnerais le résultat de mes démarches et c'est bon j'ai eu mon visa grâce celui de mon conjoint. j'ai suivi le mail de Christelle (Chrisvoyage) en page 2 sauf le paiement des 150$ qui se fait directement à la douane.
nous sommes allés aux chutes du Niagara et sommes passés au poste frontière. mon conjoint a toujours déclaré vouloir son permis de travail (eh non pas un visa jeune professionnel) aux douaniers. Comme mes papiers étaient en français, il n'y avait qu'un seul douanier capable de le comprendre, il nous a pris nos papiers et en 40 min nous avions nos deux visas.
donc surtout bien préparer son dossier (déclaration d'union de fait assermenté...) et vous avez une chance de passer.

bon courage


c'est reparti pour 18 mois en attendant la RP

[maryL49]

salut
j'avais dit que je donnerais le résultat de mes démarches et c'est bon j'ai eu mon visa grâce celui de mon conjoint.
bon courage


c'est reparti pour 18 mois en attendant la RP

Bravo Christelle! tu dois être soulagée.
J'ai une question. Votre déclaration d'union de fait date de quand. Quand je suis passée à l'immigration la personne m'a dit qu'il fallait que l'union de fait date de minimum 1 an. Avez vous attendu ce délais? Merci beaucoup

[maryL49]

Bravo Christelle! tu dois être soulagée.
J'ai une question. Votre déclaration d'union de fait date de quand. Quand je suis passée à l'immigration la personne m'a dit qu'il fallait que l'union de fait date de minimum 1 an. Avez vous attendu ce délais? Merci beaucoup

Je m'auto répond (!)
Je viens de trouver cette définition dans un document de l'immigration:

　

Un conjoint de fait est une personne du sexe opposé ou du même sexe que vous qui cohabite actuellement et qui a cohabité avec vous pendant au moins un an dans une situation assimilable à une union conjugale.

Certains peuvent me confirmer que cela fonctionne même si la déclaration de conjoint de fait date de moins de 1 an? (j'ai un bail avec mon copain depuis le mois de mai 2010)

Merci

[christelle78]

salut
dans notre cas notre bail en commun ne datait que de juillet 2010 et nous n'avions pas de justificatifs pour les mois précédents. nous avons fait une déclaration sur l'honneur (pas besoin de justificatifs) à une mairie d'arrondissement de Montréal avec un agent assermenté. c'est 5$.

[maryL49]

salut
dans notre cas notre bail en commun ne datait que de juillet 2010 et nous n'avions pas de justificatifs pour les mois précédents. nous avons fait une déclaration sur l'honneur (pas besoin de justificatifs) à une mairie d'arrondissement de Montréal avec un agent assermenté. c'est 5$.

Merci. Nous sommes allés faire notre déclaration d'union de fait hier. la fille ne connaissait pas le document prit sur le site de l'immigration mais elle l'a quand assermenté. (elle ne nous a pas fait payer).
A présent je souhaite faire ma demande de permis ouvert en tant que conjoint de fait. Pour être de pouvoir joindre la déclaration de conjoint de fait, je pense qu'il est préfèrable de faire une demande papier.
Que me conseillez vous?
Dans le document a remplir ce n'est pas très clair. je veux pas faire d,erreur. Si quelqun accepte de se mettre ne contact avec moi ca serait super. Merci beaucoup

[wezon]

Bon j'ai finalement obtenu mon permis de travail ouvert en Mars 2011 à mon retour de France au poste d’immigration de l’aéroport E. Trudeau . Il m’ a été délivré par l’ambassade du Canada en France !!! Mais cela n' a pas été de tout repos...

Pour rappeler un peu mon historique, j'ai fait une première demande par courrier à Vegreville en Novembre 2010 qui m'a été refusée, les raisons évoquées : notre statut de conjoint de fait était remis en cause et mon conjoint n'avait pas un poste avec une classification A,B,O. Dans cette ordre là !
Mon conjoint travaille dans l’informatique et sa classif est A j’avais bien vérifié avant d’envoyer mon dossier. Par contre, je n’avais pas encore lu les posts concernant la déclaration officielle d’union de fait donc je ne l’avais fournit assermentée. Nous avions juste fait une déclaration sur l’honneur. Nous avions justifié notre situation de conjoint par le fait que nous avions un compte joint à la banque avec une adresse commune. Nous avons un enfant.


En fin décembre 2010, je reçois la décision: REFUSEE ! J'étais dépitée, car entre temps, j’ai pris connaissance qu’il fallait donner une déclaration assermentée sur le forum pvtiste. J’appelle le CIC , la dame balbutie et me dit que c’est à cause de l’emploi de mon conjoint qui n’est pas qualifié. Je m’énerve un peu en restant polie et lui lit le contenu de la lettre. Là, elle me dit ce n’est pas notre statut de conjoint en premier qui a fait pencher la balance mais bien mon conjoint. Elle m’explique que l’information se trouve sur un document le guide du travailleur sur le site de Immigration Canada et elle ajoute qu’avec un JP mon conjoint ne donne pas droit à sa conjoint a avoir un permis ouvert ! Je lui redemande si c’est le JP ou la qualif’. Elle dit les deux !


150$ de perdu ! je regarde dur le site du CIC le guide du travailleur et l’info n’y est pas bien sûr ! Je l'ai épluché !



Bon finalement je ne me suis pas dégonflée car j’ai lu sur forum que certains l'ont eu à la frontière. Donc comme nous avions prévu de descendre à Mtl avant de repartir en France. J’ai monté un dossier béton avec toute les preuves qu'une personne à indiquer sur le forum avec une le même genre de commentaires explicatifs. Des preuves de notre union de fait depuis la France, bail de Mtl et preuve notre nouveau logement, banque, papier de classif pour nos deux. J’ai une classif A aussi dans mon domaine. Toute ! En février, on se pointe à Lacolle le point d’entrée où mon conjoint a fait validé son JP. Et là c’est le « drame », on nous refuse de nouveau. Et puis la dame me fait comprendre qu’il existe une note dans mon dossier qui dit que j’ai été refusée à Vegreville. Donc conseil aller direct à la frontière au moins vous perdez pas d’argent et vous faites fasse à l'agent. Donc là avec mon conjoint on essaie de discuter avec l’agent pour comprendre la raison de cette discrimination ! Mon conjoint s’énerve car ça fait des mois que l’on nous balade alors que d’autres l’ont eu. C’est une perte d’argent et d’énergie !! Il lui demande de prouver ce qui stipule dans la loi canadienne sur l’immigration que l’on est pas le droit à ce permis ouvert de conjoint de fait. Elle est dit c’est une source interne et qu’elle n’a pas le droit de fournir le doc. Nous ne lâchons rien jusqu'à ce qu’elle nous fournisse une feuille A4 volante sans mention de CIC ou immigration Canada comme quoi avec un permis JP on a pas le droit de venir au Canada avec une famille (notre cas) ou avec un conjoint de fait (cas de ceux qui sont intéressés par ce post). Nous repartons dépités et dégoutés par cette discrimination arbitraire ! par contre, elle veut bien me prolonger mon statut de visiteur pour la durée du JP de conjoint ! c'est fou ça, non ? Quelle est la logique !



Pendant notre voyage en France j’ai présenté une demande à l’ambassade du Canada en France après avoir envoyé un mail au service de mobilité des jeunes qui étudient les JP. En leur expliquant que par deux fois eu Canada je me suis fait refoulée et que cela ne correspond pas à la FAQ du site de l’Expérience Internationale Canada. Et là miracle, il me demande de présenter une demande en personne à Paris. Youpi ! J’arrive avec mon dossier béton le formulaire de demande à l’extérieur du Canada dûment rempli avec des photos que j'avais déjà fourni à l'ambassade pour le JP de conjoint. Je repaye 110€ ! La bagatelle ! Après un couple d’heure, je passe devant l’agent : elle me demande pourquoi j’ai été refusée deux fois pour ce même permis de travail. Je lui explique la situation lui fournit la feuille A4 de Lacolle ainsi que toutes les pièces.


Et là le miracle, elle s’excuse en me disant que j’ai été refusée arbitrairement qu’il n’y a rien dans la loi canadienne sur l’immigration qui stipule que l’on peut me refuser ce permis de travail. Elle me dit aujourd’hui vous aurez votre permis ! Quel soulagement car je commençais sérieusement à désespérer de l’avoir et surtout je ne comprenais pas ce qui bloquait. Elle m’a expliqué que certains agents ne connaissent pas la loi et qu’ils sont en conflit interne sur ce problème !


Conseil n°2 n’hésite pas à faire la demande à Paris même par courrier si vous voyez que ça bloque ici fournissez les explications mais si vous êtes dans les conditions de la FAQ du site EIC c’est bingo !


Je tenais à vous part de cette aventure ! Mon permis a été validé sans problème ! Merci Moina pour l’initiative de ce post !

[str_esther]

A Eléonore : Ouf ! Ca fait plaisir de voir que tu as finalement obtenu le permis ! Et ça souligne au passage que le texte se rapportant au JP et à la non-obtention du permis pour le conjoint est supplenté par d'autres!
Moi aussi, je remercie Miora d'avoir lancé cette discussion, et tous les autres dont le témoignage m'a remonté le moral et surtout aidé à préparer mon dossier !
Car ce WE, après avoir passé l'après-midi à observer les oiseaux dans la partie US au sud de Tsawassen, on est re-rentré au Canada (à Boundary Bay, donc) avec mon Chéri. J'ai confié à l'agent :
- ma lettre d'intro
- une capture d'écran du site du CIC avec permis de travail A ou B de plus de 6 mois = permis ouvert pour le conjoint
- le formulaire IMM5556E (checklist)
- le formulaire IMM1249E (demande d'un permis/d'une extension)
- le formulaire IMM5409E signé par un notaire (déclaration d'union de fait)
- L'offre d'emploi de mon employeur avec la National Occupational Classification category
- Une impression pdf de la description de ce NOC, soulignant que c'est catégorie A (c'est mon employeur qui me l'a donnée, j'ai moi-même été incapable de trouver ce document...)
- Une lettre de ma part déclarant que je subviendrais à mes besoins et à ceux de mon conjoint s'il ne trouvait pas de travail, + mes deux derniers bulletins de salaire pour faire bonne mesure.

L'agent a pris tout ça, l'a confié à sa collègue qui est revenue une demi-heure plus tard pour nous demander 150$. Rarement été plus contente de payer des frais de dossier, moi ! Et nous voilà avec nos 2 permis.

Donc encore merci à tous pour vos témoignages, et je souligne encore le post d'Eléonore, pour ceux qui se sont fait refuser le permis, il semble que fondamentalement, malgré le texte sur le JP/permis ouvert, il y ait des gens qui prennent le temps de lire votre dossier et de vous écouter pour arranger les choses.

Bonne continuation à tous !

[PtiteBelette]

Bonjour,

Je suis allée hier à la douane de Lacolle pour faire valider mon JP et faire la demande de permis de travail ouvert pour mon conjoint, et elle lui a été refusée.

J'avais auparavant échangé quelques emails avec l'ambassade du Canada à Paris, en leur demandant quelle était la solution par rapport à ma situation, à savoir, moi qui ait trouvé un emploi pour un permis jeune professionnel, et mon conjoint qui ne parvient pas à trouver d'emploi dans son domaine de compétence. Voici la réponse que j'ai eue:

Madame,

Votre conjoint pourrait être éligible pour un permis de travail ouvert. Pour connaître les conditions et les démarches, veuillez consulter notre site à la page
Permis de travail pour conjoints de travailleur ou d'étudiant

Salutations distinguées,

Service de l'immigration/lv
Ambassade du Canada
Paris
Visas et Immigration

J'ai tous les justificatifs, on est conjoints de fait, emploi de catégorie B qui va jusqu'en 2013...

Il semblerait vraiment qu'il y ait un desaccord entre l'amabassade du Canada à Paris et les douanes au Canada... J'ai donc renvoyé un email à l'ambassade, pour leur demande s'il pouvait m'aiguiller sur comment faire, et je pense envoyer ma demande à Vegreveille, mais sans espoir...

C'est un peu la chute de moral totale pour nous, il reste un mois au permis de travail de mon copain, et si aucune solution n'est trouvée d'ici là, il va être obligé de rentrer en France et moi de rester ici, en attendant la RP (sachant qu'on devrait recevoir notre CSQ d'ici 1 mois ou deux, donc on est pas prêts de l'avoir...).
Nous ne savons même pas s'il va pouvoir rester 6 mois de plus en tant que touriste sans avoir de billet de retour, et nous n'avons pas tout à fait les ressources nécessaires pour acheter un billet dans 1 mois...

Si quelqu'un a eu la même expérience pouvait me raconter comment ça se passe après.... Merci en tous cas pour tous les témoignages, ça nous a malgré tout été d'une grande aide!