Ramener une peau de loup en France

[damlencour]

Salut a tous, après 6 superbes annees passees au Canada il est temps pour moi de rentrer en France . Je me depatouille comme je peux avec les papiers, affaires, etc, etc mais il me reste un probleme que je n'arrive pas a resoudre. Un ami m'a offert une peau de loup que je souhaiterais ramener en France. Bien evidemment, j'ai voulu me renseigner au niveau des douanes pour savoir si cela etait legal et s'il me fallait des certificats. Resultat: du cote Canadien, j'ai tout de suite eu une reponse disant que ca ne les genait pas mais qu'il fallait que je verifie du cote Francais si il y avait des demarches a faire. Du cote Francais: ben après un petit laps de temps, les douanes m'ont dit que ce n'etait pas de leur ressort de me repondre et qu'il fallait que je contacte le Ministere de l'environnement pour savoir si l'espece etait protégée. Evidemment j'ai contacte le Ministere de l'environnement mais a mon avis ils ont d'autres chats a fouetter. Je me suis aussi renseignee pour savoir si l'espece etait protégée et elle ne l'est pas specialement. Donc de mon cote, je pense etre clean (dans le sens ou je n'ai eu aucune info du cote Francais). Qu'en pensez-vous?

[Mathious33]

Les Douanes sauvent la peau du Loup...( Le Klan Du Loup) - Le blog de labrajack

[damlencour]

Merci mais il y a plusieurs especes de loup, celle-la n'est pas europeene. Et je ne fais pas de la contrebande. Ca n'est pas du traffic, donc rien a voir avec ca. Ce loup a ete tue par mon ami qui est un "natif" donc il avait le droit et je ne l'ai jamais achete et ne voudrais jamais le vendre.

[damlencour]

Je suis rentree plus en profondeur dans la source de ta citation et elle avait bien rapport avec les especes de loup europeens. Il ne faut pas tout confondre mais merci quand-meme pour l'intention d'aider.

[petit_rhino]

L'espèce n'étant pas Européenne elle ne va pas être protégée au niveau de la France, mais ce n'est pas pour ça que tu ne peux pas avoir de problème.
Déjà, je pense pas que les douanes sache différencier les espèces de loup entre elles. Y-a-t-il moyen pour toi d'avoir un certificat avec précision de l'espèce et de pays elle a été tuée?

Pour la réponse a ta question je pense qu'il faut regardé les lois de transport des produits dérivés d'animaux. Peut-être sur le site du ministère de l'environnement ou de l'agriculture. Essaye de chercher "transport de peaux d'espèces exogènes" ou quelque chose comme ça.

[Colossine]

Le fait qu'une espèce soit (ou non) européenne ne change pas son statut d'espèce protégée ou non : ce n'est pas parce qu'il n'y a pas d'éléphant ou de rhinocéros (à l'état sauvage) en Europe qu'ils ne sont pas protégés en France . C'est ça qui est bien avec la convention de Washington : c'est international (voir le cette page du site de la douane française). Donc tu vas devoir vérifier 2 choses :
1. Que tu as effectivement le droit de sortir cette peau de loup du Canada (visiblement, les douaniers t'ont dit "pas de problème")
2. Que tu as le droit de la faire entrer en France. Pour ça, il va falloir avoir un papier stipulant l'espèce du loup et la valeur marchande (approximative) de la peau. Tu peux par exemple demander à ton ami de te faire une facture puisqu'il t'a vendu cette peau. Car même si l'espèce n'est pas protégée, que tu n'as pas l'intention de la vendre, et que c'est donc un "bien personnel" ça reste une "marchandise" (au même titre que tes autres affaires). Pour info, je crois que la totalité des biens et valeurs (espèces) que tu transportes ne doit pas dépasser 10 000€. Après, je ne sais pas combien vaut une peau de loup . Mais si tu ne dépasses pas ce seuil, et que tu as les justificatifs (au cas où), tu pourras passer par la file "rien à déclarer" à la douane.

[petit_rhino]

Le fait qu'une espèce soit (ou non) européenne ne change pas son statut d'espèce protégée ou non : ce n'est pas parce qu'il n'y a pas d'éléphant ou de rhinocéros (à l'état sauvage) en Europe qu'ils ne sont pas protégés en France . C'est ça qui est bien avec la convention de Washington : c'est international (voir le cette page du site de la douane française). Donc tu vas devoir vérifier 2 choses.

C'est un peu simplifier les choses, la protection des espèces n'est pas toujours internationale. Certaines espèces sont par exemples protégées au Royaume-Uni, mais pas en France. Il y a différentes échelles de protection.
Par contre tu as raison ce n'est pas parce que l'espèce ne vit pas en France qu'on peut sans problème transporter la fourrure. Je m'y connais mieux sur la protection des animaux quand ils sont vivants.

[petit_rhino]

Pour le coup, presque toutes les espèces de loup (Canis lupus) sont à l'annexe II de la convention de Washington.
Annexes I, II et III
Texte de la Convention