Rétablissement de statut

**Sokhna19** · 09/05/24, 02:21

Oui oui, peut être que tu peux essayer de joindre IRCC par téléphone même si c’est très difficile. Peut être qu’un agent pourra t’éclaircir

**Sokhna19** · 13/05/24, 19:02

Salut!
est ce que tu avais reçu une lettre de correspondance de la part de l’immigration confirmant la validité de tes données biométriques ?

**AzizG2** · 14/05/24, 03:34

Message de Sokhna19

Salut!
est ce que tu avais reçu une lettre de correspondance de la part de l’immigration confirmant la validité de tes données biométriques ?

Non je ne pense pas qu'il enverrais une lettre par rapport a cela puisque je les ai donné il y'a 2 ans donc toujours valide

**Sokhna19** · 14/05/24, 03:35

Pourtant ils envoient ça d’habitude juste pour confirmer la validité des données biométriques. Moi je l’ai reçu aujourd’hui.

**AzizG2** · 14/05/24, 12:35

Message de Sokhna19

Pourtant ils envoient ça d’habitude juste pour confirmer la validité des données biométriques. Moi je l’ai reçu aujourd’hui.

Quand a tu fais ta demande ?

**Sokhna19** · 14/05/24, 13:33

Début avril

**Sokhna19** · 15/05/24, 02:39

Message de Sokhna19

Début avril

Et ma demande vient d’être approuvée. Le délai est de 53 jours d’après le site du gouvernement et un agent m’a confirmé cela hier. Donc je te conseillerai d’essayer de les joindre car la durée de ta demande est très longue et tu as 90 jours pour rétablir ton statut.

**Leanasila** · 16/05/24, 20:37

Bonjour,

Je vous explique ma situation : j'ai effectué un baccalauréat de 3 ans a l'UQAM que j'ai terminé en decembre 2023, ou j'effectuais mon tout dernier cours avant de gradué, le problème étant que mon permis d'étude expirait le 31 décembre 2023 et que je n'ai pas reçu ma note avant janvier 2024; mon statut étudiant à donc expiré.
Par la suite j'ai fait une demande de PTPD le 11 février 2024, le temps de recevoir toutes mes notes et les lettres officielles de fin d'étude avec le reçu de rétablissement de statut et une lettre explicative pour expliquer la situation.

Ça fait donc maintenant 3 mois que je suis dans l'attente de mon PTPD, ne pouvant pas travailler depuis janvier, les délais affiché sont de 91 jours donc on les a légèrement dépassé... J'ai également eu un agent IRCC au téléphone qui m'a dis qu'il avait laisser une note sur mon dossier puisque les délais avaient été dépassé mais toujours rien.

Ma question est de savoir si je pourrai de mon côté faire autre chose pour accélerer le processus étant donné que je ne peux pas travailler ( car j'ai perdu mon statut ) et que ça commence a faire vraiment long, et si d'autres personnes étaient dans mon cas concernant les délais.

Sur mon compte lorsque je vérifie l'état de ma demande rien n'a changé, même pas au niveau des antécédents c'est marqué qu'ils effectuent encore leurs recherches...

Merci en avance pour votre aide

**Sokhna19** · 16/05/24, 20:39

Message de Sokhna19

D’accord merci

Bonjour, après avoir obtenu la lettre d’approbation du permis, il faut un délai de combien de temps pour recevoir le permis d’étude par la poste ?

**Sokhna19** · 17/05/24, 01:31

Message de Leanasila

Bonjour,

Je vous explique ma situation : j'ai effectué un baccalauréat de 3 ans a l'UQAM que j'ai terminé en decembre 2023, ou j'effectuais mon tout dernier cours avant de gradué, le problème étant que mon permis d'étude expirait le 31 décembre 2023 et que je n'ai pas reçu ma note avant janvier 2024; mon statut étudiant à donc expiré.
Par la suite j'ai fait une demande de PTPD le 11 février 2024, le temps de recevoir toutes mes notes et les lettres officielles de fin d'étude avec le reçu de rétablissement de statut et une lettre explicative pour expliquer la situation.

Ça fait donc maintenant 3 mois que je suis dans l'attente de mon PTPD, ne pouvant pas travailler depuis janvier, les délais affiché sont de 91 jours donc on les a légèrement dépassé... J'ai également eu un agent IRCC au téléphone qui m'a dis qu'il avait laisser une note sur mon dossier puisque les délais avaient été dépassé mais toujours rien.

Ma question est de savoir si je pourrai de mon côté faire autre chose pour accélerer le processus étant donné que je ne peux pas travailler ( car j'ai perdu mon statut ) et que ça commence a faire vraiment long, et si d'autres personnes étaient dans mon cas concernant les délais.

Sur mon compte lorsque je vérifie l'état de ma demande rien n'a changé, même pas au niveau des antécédents c'est marqué qu'ils effectuent encore leurs recherches...

Merci en avance pour votre aide

Bonjour
Normalement tu devais d’abord rétablir ton statut étudiant avant de demander le PTPD d’après le site du gouvernement tu dois avoir un statut valide avant de changer pour un autre de ce que j’ai lu

**Leanasila** · 17/05/24, 02:15

Bonjour Sokhna,

Non tu peux rétablir ton statut et joindre le reçu à ta demande de PTPD, par contre tu n'as pas le droit de travailler jusqu'à l'obtention de ton permis.
Je voulais simplement savoir si c'est normal que les délais sois dépassé de quelques jours et en combien de temps environ vous avez recu la votre ? ( ma demande à été faite depuis mi février donc 3 mois maintenant. )

Merci

**Sokhna19** · 17/05/24, 02:21

Ah okay , le délai correspond au temps moyen requis cependant il peut durer plus longtemps. Moi c’était pour le permis d’étude .

**Aurelien973** · 05/06/24, 07:20

Bonjour,

J'aurais besoin d'un conseil et j'ai quelques questions.
Voici ma situation :

Je suis arrivé au Québec avec un PVT en 2022 (avril) et celui ci a pris fin en 2024 (avril). Cependant, j'avais fais une demande de visa de travail ouvert en novembre 2023 et j'ai eu la réponse le 29 mais 2024 que celui-ci m'avait été refusé. Par conséquent je perd mes droits pour travailler ce qui embête bien mon employeur. De plus, sur ma lettre de refus il est écrit que j'ai 90 jours pour faire un rétablissement de statut. Je me suis donc renseigné et je crois que la seul solution est de faire un visa fermé avec mon employeur. Ce que je ne comprends pas trop c'est si je vais recevoir une réponse avant la période de 90 jours ou est-ce qu'il y aura un traitement plus rapide ? Ai-je également le droit de rester au Canada pendant ces 90 jours (sans travailler biensur) ? Si au delà des 90 jours je n'ai pas de réponse dois-je quitter le territoire ?

Merci

**larousse** · 05/06/24, 12:16

Message de Aurelien973

Ce que je ne comprends pas trop c'est si je vais recevoir une réponse avant la période de 90 jours ou est-ce qu'il y aura un traitement plus rapide ? Ai-je également le droit de rester au Canada pendant ces 90 jours (sans travailler biensur) ? Si au delà des 90 jours je n'ai pas de réponse dois-je quitter le territoire ?

Bonjour Aurélien,

Malheureusement, il n'y a pas de traitement rapide. Il aurait fallu entamer une demande de permis fermé avec ton employeur avant la fin de ton PVT. Tu n'étais pas admissible à prolonger ton PVT, le PVT ne se prolonge pas, d'où le refus.

Tu n'as plus de statut au Canada présentement. Il te faut alors entamer rapidement une demande de permis fermé ou quitter le territoire immédiatement. Tu n'as aucun droit de séjour, puisque tu as perdu ton statut. Le rétablissement de statut permet de donner une dernière chance à la personne de corriger sa situation de non conformité, mais ne confère aucun statut légal. C'est pourquoi tu ne peux travailler.

Normalement tu recevras un accusé de réception de ta demande avec des infos sur la suite des choses.

Pour demander un rétablissement, vous devez remplir le formulaire ci-joint et expliquer en détail comment vous en êtes venu à commettre l’infraction. Rien ne garantit que votre demande sera acceptée.

Si vous souhaitez obtenir un nouveau permis d’études ou de travail et rétablir votre statut de résident temporaire, vous devez :

-soumettre votre demande dans les 90 jours suivant l’expiration de votre statut

-documenter en détail les raisons pour lesquelles vous n’avez pas été en mesure de vous conformer aux exigences du permis

-continuer de respecter les conditions de votre séjour
respecter toutes les conditions énumérées sur votre permis

-payer les droits de rétablissement de statut de 229 $

Le rétablissement de statut s’applique à tous les membres de la famille qui ont perdu leur statut. Rien ne garantit que votre demande soit acceptée.

Un agent évaluera votre demande de rétablissement de statut, et, s’il l’approuve, il traitera votre demande de permis d’études ou de travail. On vous informera ensuite des mesures à prendre, s’il y a lieu.

Nota : Vous ne pouvez ni étudier ni travailler au Canada tant que vous n’avez pas reçu de décision sur votre demande de rétablissement.

Source: IRCC

**Bleu97** · 18/06/24, 05:14

Message de Aurelien973

Bonjour,

J'aurais besoin d'un conseil et j'ai quelques questions.
Voici ma situation :

Je suis arrivé au Québec avec un PVT en 2022 (avril) et celui ci a pris fin en 2024 (avril). Cependant, j'avais fais une demande de visa de travail ouvert en novembre 2023 et j'ai eu la réponse le 29 mais 2024 que celui-ci m'avait été refusé. Par conséquent je perd mes droits pour travailler ce qui embête bien mon employeur. De plus, sur ma lettre de refus il est écrit que j'ai 90 jours pour faire un rétablissement de statut. Je me suis donc renseigné et je crois que la seul solution est de faire un visa fermé avec mon employeur. Ce que je ne comprends pas trop c'est si je vais recevoir une réponse avant la période de 90 jours ou est-ce qu'il y aura un traitement plus rapide ? Ai-je également le droit de rester au Canada pendant ces 90 jours (sans travailler biensur) ? Si au delà des 90 jours je n'ai pas de réponse dois-je quitter le territoire ?

Merci

Bonjour Aurelien,
J'ai eu la meme trajectoire que toi ces derniers mois. En novembre s'expirait mes 90jours de rab pour faire retablir mon statut (demande de permis entamé debut septembre), la reponse CAQ+EIMT me sont parvenus debut Fevrier. Donc entre novembre et fevrier, zero travail, zero revenu et l'hiver qui flingue le moral. Concernant les diverses options rapides...quedal je te dirais, de l'agent au député.
Le boulet dans tout ca est le MIFI, boulet par excellence.
Une reponse aux meilleurs delais est 2,5 mois. Si document il manque, rajoute 2,5 mois (ce qui a ete mon cas).
Conseil: Pour l'EIMT, il te faut un diplome qui colle a ton emploi et pas un certificat hors EDUCATION NATIONALE.
Ne tente pas le tour du poteau (un conseil), pour ma part, j'ai effectué un allez retour d'une semaine avant d'etablir mon Permis au Pole Immigration a l'aeroport. Et meme a l'aeroport il te faut tes documents sur toi, papier ou numerique (papier c'est mieu ca depend sur qui tu tombes comme agent), CAQ+EIMT+DIPLOME+LETTRE EMBAUCHE, ETC...

Si tu as besoin d'aide, je serais ravi de repondre a tes questions.

Bon courage et j'espere que tu passeras cette galere.

Discussion: Rétablissement de statut

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