1. #1
    Avatar de Tycia13
    Elodie 33 ans

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    Bonjour à tous,

    Je suis partie au Canada durant l'année 2013, j'ai travaillé du 16 avril au 18 octobre, puis je suis restée jusqu'au 3 novembre en vacance sur le territoire Canadien.

    Lorsqu'il a fallu faire la déclaration, j'ai fait appel aux services d'un comptable à Montréal (IMPOT PLATEAU) car j'étais revenue en France. Aujourd'hui je n'arrive plus à le contacter d'ailleurs, il ne me réponds plus... Lorsqu'il m'avait envoyé ma déclaration il était précisé que le Canada devait me rembourser environ 500-600 dollars entre le fédéral et le provincial. Il l'a ensuite envoyée lui même au impôts par voie postale.


    J'ai reçu hier l'avis de cotisation de "l'Agence duRevenu du Canada" me demandant de payer 742,71$... Je ne comprends pas pourquoi (je ne comprends rien aux montants inscrits sur l'avis de cotisation).

    Durant mon travail à Montréal j'ai gagné en totalité 9278$et chaque mois j'étais prélevée à la source au niveau des cotisations et l'on m'avait dit justement que je serais remboursée d'une certaine somme l'année d'après au moment des impôts. Alors là je ne comprends plus rien et je suis paniquée !

    Je vais vous dire ce qu'il y a d'écrit sur une partie de l'avis de cotisation, cela pourra peut-être vous aider à m'expliquer :

    Puisque vous avez indiqué moins de 90% de votre revenu de toute provenance lors du calcul de votre revenu net, vous êtes admissible seulement au crédit d'impôt non-remboursable des cotisations payées au Régime de pension du Canada....etc....Par conséquent, nous avons révisé le montant de1965$ que vous avez demandé comme crédit d'impôt non-remboursable. Le montant révisé est de 52$.

    Nous avons révisé le montant de votre total à payer. Ce montant est passé de 0,00$ à 1339,70$ et comprend une modification du total de vos crédits d'impôt non remboursable.

    Nous avons révisé le montant de 0,00$ que vous avez demandé comme abattement du Québec. Nous avons utilisé le montant révisé, soit 221,05$,pour calculer le total de vos crédits.

    Nous avons établi que vous aviez un paiement en trop au RPCet avons utilisé ce crédit pour réduire votre total à payer. S'il y a lieu,nous avons aussi modifié vos cotisations d'employé au RPC ou au RRQ.
    Voilà et il en ressort 742,71$ à payer.

    Sachant que sur cette somme j'ai déjà des intérêts sur arriérés de 3,15$ car apparemment pas payé à tant, sachant que j'ai reçu la déclaration hier, donc je n'aurais pas pu payer avant, c'est inadmissible. Et si j'ai pas payé avant le 25 juin il est précisé qu'il y aura encore des frais supplémentaires.

    J'ai essayé d'appeler l'Agence du Revenu du Canada, et ils m'ont dit de contacter mon comptable pour plus d'explications mais celui-ci ne me répondant plus, que faire ?

    Quel peut être mon recours ?

    Et est-ce que tout ceci est normal ?

    Aidez moi s'il vous plait je ne m'en sors plus....

    Merci d'avance à vous tous !

  2. #2
    Avatar de Mat
    Mat
    Mat est déconnecté
    Mathieu

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    Message de Tycia13
    Lorsqu'il a fallu faire la déclaration, j'ai fait appel aux services d'un comptable à Montréal (IMPOT PLATEAU) car j'étais revenue en France. Aujourd'hui je n'arrive plus à le contacter d'ailleurs, il ne me réponds plus... Lorsqu'il m'avait envoyé ma déclaration il était précisé que le Canada devait me rembourser environ 500-600 dollars entre le fédéral et le provincial. Il l'a ensuite envoyée lui même au impôts par voie postale.
    Salut Élodie,

    Est-ce que tu as un lien ou un nom à donner ? Qui est cette personne ? Est-ce que c'est une compagnie ?
    Où as-tu trouvé son contact ? Il faut qu'on prévienne les pvtistes de leur service...

    Quel peut être mon recours ?
    Tu les appelles et tu leur expliques la situation : n'hésite pas à donner le contact de la personne qui s'est occupée de faire ta déclaration d'impôt afin qu'ils puissent prendre les mesures nécessaires. Ils vont vite comprendre que ce n'est pas ta faute.

    À ce sujet, est-ce que ton soit disant comptable t'a donné un justificatif ou quelque chose pour prouver qu'il avait bien fait ta déclaration ? Parce que d'après ce que tu dis, je suis étonné que tu doives payer des impôts puisque tu étais prélevée à la source...

    Tiens-nous au courant et n'hésite surtout pas à dénoncer la personne !

    Pour contacter l'Agence du Revenu du Canada : https://www.cra-arc.gc.ca/cntct/phn-fra.html

    Est-ce que c'est eux : Impôt plateau ?
    Tu as payé combien pour cette déclaration d'impôt ?

  3. #3
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    Message de Tycia13
    Bonjour à tous,

    Je suis partie au Canada durant l'année 2013, j'ai travaillé du 16 avril au 18 octobre, puis je suis restée jusqu'au 3 novembre en vacance sur le territoire Canadien.

    Lorsqu'il a fallu faire la déclaration, j'ai fait appel aux services d'un comptable à Montréal (IMPOT PLATEAU) car j'étais revenue en France. Aujourd'hui je n'arrive plus à le contacter d'ailleurs, il ne me réponds plus... Lorsqu'il m'avait envoyé ma déclaration il était précisé que le Canada devait me rembourser environ 500-600 dollars entre le fédéral et le provincial. Il l'a ensuite envoyée lui même au impôts par voie postale.


    J'ai reçu hier l'avis de cotisation de "l'Agence duRevenu du Canada" me demandant de payer 742,71$... Je ne comprends pas pourquoi (je ne comprends rien aux montants inscrits sur l'avis de cotisation).

    Durant mon travail à Montréal j'ai gagné en totalité 9278$et chaque mois j'étais prélevée à la source au niveau des cotisations et l'on m'avait dit justement que je serais remboursée d'une certaine somme l'année d'après au moment des impôts. Alors là je ne comprends plus rien et je suis paniquée !

    Je vais vous dire ce qu'il y a d'écrit sur une partie de l'avis de cotisation, cela pourra peut-être vous aider à m'expliquer :



    Voilà et il en ressort 742,71$ à payer.

    Sachant que sur cette somme j'ai déjà des intérêts sur arriérés de 3,15$ car apparemment pas payé à tant, sachant que j'ai reçu la déclaration hier, donc je n'aurais pas pu payer avant, c'est inadmissible. Et si j'ai pas payé avant le 25 juin il est précisé qu'il y aura encore des frais supplémentaires.

    J'ai essayé d'appeler l'Agence du Revenu du Canada, et ils m'ont dit de contacter mon comptable pour plus d'explications mais celui-ci ne me répondant plus, que faire ?

    Quel peut être mon recours ?

    Et est-ce que tout ceci est normal ?

    Aidez moi s'il vous plait je ne m'en sors plus....

    Merci d'avance à vous tous !
    Salut Elodie,

    Alors, je ne m'y connais pas trop en impôts canadiens malheureusement, mais en cherchant un peu, j'ai trouvé d'autres personnes dans ta situation : https://pvtistes.net/forum/les-impot...lles-help.html

    Le truc, c'est que dans leur cas, ils n'étaient apparemment pas résident fiscaux au Canada puisqu'ils avaient passé moins de 183 jours pendant l'année fiscale.
    Or, dans ton cas, même si c'est juste juste, tu as clairement passé plus de 183 jours au Canada l'année dernière (Du 16 avril au 3 novembre).
    Il y a peut-être eu une erreur au niveau de ton statut de résidence, où ta demande a peut-être été considérée comme "non résidente" et pas conséquent ne te permettrait pas de bénéficier des crédits d'impôts.

    Mais ensuite, il y a une autre question qui se pose : apparemment, il est aussi question de la part de revenus gagnés au Canada par rapport aux revenus que tu aurais pu gagner dans le reste du monde (comme en France par exemple).
    A partir de là, j'ai deux questions :
    - As-tu déclaré tes revenus français au Canada (les as-tu notés quelque part, ou en as-tu fait mention à ton comptable)
    - Si oui, combien avais-tu gagné hors du Canada pendant l'année 2013 ?

  4. #4
    Avatar de Tycia13
    Elodie 33 ans

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    Bonjour, merci de vos réponses !!

    Pour Marie : non je n'ai aucunement fait mention derevenus au comptable, justement je me demande ce qu'il a pu déclarer ou ne pasdéclarer car il ne savait même pas si j'ai travaillé en France ou pas.


    En ce qui concerne ce que j'ai gagné en France en 2013, j'aigagné 6860 euros.


    Pour Mat : Il s'agit de l'entreprise Impôt Plateau. Je nesais pas s'il ne répond plus volontairement ou s'il ne répond pas car il nepeut pas, ce matin il m'a envoyé un mail en me disant d'appeler les servicesfiscaux canadien à Ottawa....alors que depuis 3 jours je lui demande de merappeler ou de me dire quand je peux le contacter par téléphone, afin d'accélérerla procédure et d'enfin comprendre ce qui s'est passé avec ma déclaration. Maisaucun appel, et quand je téléphone moi, pas de réponse. J'ai payé 60 $.
    Sinon non, hormis la déclaration qu'il m'a envoyé par mail,pas de justificatif comme quoi il l'a bien envoyé.

    C'est quelqu'un qui m'avait été conseillé je ne l'ai jamaisvu, j'étais déjà en France au moment des déclarations.

    Sinon j'ai déjà appelé l'ARC mais personne ne me dit lesmêmes choses, tout le monde se contredit, il y en a qui me dise que malgré 183jours, je dois quand même payer...on dirait qu'ils veulent absolument que jepaye quoi qu'il arrive !

    Je suis en train de faire une lettre au Bureau International des ServicesFiscaux à Ottawa afin d'expliquer pour les 183 jours et leur dire que j'ai dûêtre traitée comme une non résidente alors que j'y suis restée en totalité 205jours !