Payer des impôts au Québec !

**elfig666** · 20/10/11, 10:43

Bonjour !

J'ai un sacré problème.
Je suis partis au Québec en PVT pendant un an. J'ai travaillé 4 mois au Québec en 2009 tout en y résidant 7 mois. Et j'ai travaillé 4 mois en 2010 tout en y résidant 5 mois.
Pour 2009 la déclaration d'impôt s'est bien passée, j'ai reçu des sous du fédéral et du provincial.

Mais pour 2010 ça se complique.
J'ai déclaré 5234 dollars !
J'ai reçu 181,68 dollars du fédéral.
Puis j'ai reçu une lettre du provincial me demandant 747,28 dollars. Ce qui est énorme !!!!!!!!!!

J'ai essayé de comprendre la situation et du coup j'ai maintenant des pénalités. Mais je fais comment ? Je n'ai pas les moyens de payer cette somme ! Et je ne comprends pas pourquoi je leur devrais autant. Il semblerait que ce soit parce que je ne suis pas considérée comme résidente pour 2010 vu que j'y ai vécu moins de 6 mois.
C'est c'est vraiment le cas il faut absolument informer les futurs ptviste de privilégier leur séjour sur une seule année civile et non à cheval sur 2 car on se fait bien avoir.

AIDEZ-MOI !

Merci.
Trifine

**JPmtl** · 20/10/11, 14:09

Salut Trifine,

Les situations fiscales peuvent parfois être assez complexes. Pour apporter une aide très partielle, je sais qu'au sujet du statut de résident ou de non-résident aux fins fiscales, l'Agence de revenu du Québec (ARQ - provincial) et l'Agence de revenu du Canada (ARC - fédéral) utilisent les mêmes critères. Ils sont expliqués dans le bulletin d'intéprétation suivant: IT-221R3 (Consolid) Dtermination du statut de rsident d'un particulier

**elfig666** · 20/10/11, 15:31

J'l'ai ai appelé !
Pas d'accord possible, alors un CONSEIL :

NE TRAVAILLEZ AU QUEBEC QUE SI VOUS Y HABITEZ, DANS L'ANNEE FISCALE PLUS DE 7 MOIS.

---------- Message ajouté à 15h31 ---------- message précédent à 15h29 ----------

Et au final, je ne retournerais plus jamais au Québec !

C'est dur de se dire ça à 25 ans mais j'ai pas le choix, malheureusement

**McCandless** · 20/10/11, 15:40

Pourquoi ne pas payer les 7XX $ ?
Avec en plus l'argent que tu as reçu du fédéral ça t'allège la facture, non ?

Mieux vaut ça que de se voir interdire l'entrée sur le sol Canadien.

**Ceinwen** · 20/10/11, 15:54

C'est dommage mais tu devais bien voir que tu n'étais pas beaucoup prélevé sur tes payes pour l'impôts non ? En France tu prévois bien tes impots tu aurais du y penser ici aussi .

**JMlescastors** · 20/10/11, 16:12

Message de elfig666

J'l'ai ai appelé !
Pas d'accord possible, alors un CONSEIL :

NE TRAVAILLEZ AU QUEBEC QUE SI VOUS Y HABITEZ, DANS L'ANNEE FISCALE PLUS DE 7 MOIS.

---------- Message ajouté à 15h31 ---------- message précédent à 15h29 ----------

Et au final, je ne retournerais plus jamais au Québec !

C'est dur de se dire ça à 25 ans mais j'ai pas le choix, malheureusement

Tu ne peux pas payer en plusieurs fois? C'est dommage de te faire interdire l'accès au sol Canadien pour une hitoire d'impôts

**elfig666** · 20/10/11, 16:29

J'attends un bébé et je n'ai aucun revenus. Je prévois en France parce que j'en payes pas. Je prévois au Québec car je pensais vraiment qu'ils m'en donnerais ou au moins ne m'en prendrait pas.

C'est un choix, d'avoir des sous pour manger plutôt que pour retourner un jour au Québec.

**McCandless** · 20/10/11, 19:36

Message de elfig666

J'attends un bébé et je n'ai aucun revenus. Je prévois en France parce que j'en payes pas. Je prévois au Québec car je pensais vraiment qu'ils m'en donnerais ou au moins ne m'en prendrait pas.

C'est un choix, d'avoir des sous pour manger plutôt que pour retourner un jour au Québec.

Tu aurais peut-être dû prendre un comptable. Pour 30$ il te fait ton dossier. Et tu récupère pas mal d'argent puisque sur ton salaire ils te déduisent Assurance Emploi dont tu n'as pas droit, la RAMQ dont tu n'as pas droit etc ...
Au final pour qqlq un qui a un salaire moyen les impôts remboursés varient mais on en touche pas mal, + de 1000$.

**denisd** · 20/10/11, 22:24

Message de McCandless

Tu aurais peut-être dû prendre un comptable. Pour 30$ il te fait ton dossier.

Dans ce cas c'est plutôt un avocat qu'il faudrait, et c'est pas 30 euros. Un comptable va faire les additions à ta place mais il va pas changer la manière dont c'est calculé.

Perso, je ne pense pas qu'on soit interdit de sol canadien parce qu'on a pas payé un solde à Revenu Québec (après, j'en sais rien non plus).
Trifine, je comprend tout à fait ton choix de pas payer, d'autant plus qu'il est totalement anormal et inacceptable que revenu Québec calcule ses impôt à sa sauce sans tenir compte de la méthode de calcul du fédéral. Ça vaudrait presque le coup d'aller résider dans une autre province le dernier mois de son PVT, comme ça, le Québec aurait zéro.
Petite question qui pourrait - peut-être - aider, as-tu eu (beaucoup) de revenus en France après ton retour ?

**McCandless** · 21/10/11, 00:45

Message de denisd

Dans ce cas c'est plutôt un avocat qu'il faudrait, et c'est pas 30 euros. Un comptable va faire les additions à ta place mais il va pas changer la manière dont c'est calculé.

Un ami PVTiste l'a fait faire par un comptable pour 30$ il lui a fait récupérer 1300$.. :thumbsup2:

**denisd** · 21/10/11, 00:57

Message de McCandless

Un ami PVTiste l'a fait faire par un comptable pour 30$ il lui a fait récupérer 1300$.. :thumbsup2:

Peut-être, mais il aurait pu les récupérer sans comptable pareil. Les gens font souvent appels à des comptables parce qu'il connaissent mal la déclaration, les façons de partager le plus efficacement possible certains crédits dans un couple, quelles cases remplir pour tel ou tel crédit etc., ou alors ils estiment que 30$ ca vaut le coup pour éviter 1h de paperasses et d'addition... Mais au final ça ne change rien à ce que tu dois payer. Dans le cas de trifine, Revenu Québec a décidé de lui calculer ses impôts en ne comptant aucun crédit car elle est restée moins de 6 mois, le fait qu'un comptable aurait fait sa déclaration n'aurait rien changé pour ça.

**McCandless** · 21/10/11, 01:00

Oui mais ils ont l'expérience pour faire ça. Personnellement je ne pas ce que je peux récupérer ou pas.
Et c'est bon a savoir qu'en tant que PVTiste on peut récupérer pas mal de trucs qu'on a payé et dont on ne pouvait pas profiter.

**elfig666** · 21/10/11, 09:37

Au Québec ça se fait bien de prendre un comptable mais pas vraiment en France et je suis maintenant en France. De plus je n'étais pas sûr de recevoir des sous (je préfère me méfier mais à ce point...) et perdre 30 dollars de plus ne m'aurait pas fait plaisir.

En tout cas merci denisd, tes réponses me font énormément (et je n'exagère pas sur le terme) du bien.
En effet, j'ai déclaré environ 550 dollars gagnés en France. Et c'est légèrement trop pour considérer que j'ai gagner plus de 91 % de mes gains 2010 au Québec. Ces 550 dollars viennent du gouvernement Français car je n'avais droit ni chômage, ni RSA.

Sachant que la somme déclarée en France n'est pas vérifiée, je me dit que c'est peut-être utile de mentir.

**denisd** · 21/10/11, 10:32

Message de elfig666

Au Québec ça se fait bien de prendre un comptable mais pas vraiment en France et je suis maintenant en France. De plus je n'étais pas sûr de recevoir des sous (je préfère me méfier mais à ce point...) et perdre 30 dollars de plus ne m'aurait pas fait plaisir.

En tout cas merci denisd, tes réponses me font énormément (et je n'exagère pas sur le terme) du bien.
En effet, j'ai déclaré environ 550 dollars gagnés en France. Et c'est légèrement trop pour considérer que j'ai gagner plus de 91 % de mes gains 2010 au Québec. Ces 550 dollars viennent du gouvernement Français car je n'avais droit ni chômage, ni RSA.

Sachant que la somme déclarée en France n'est pas vérifiée, je me dit que c'est peut-être utile de mentir.

As-tu déjà marqué ces 550$ dans la déclaration du Québec ?
Je sais que pour le fédéral, un simple coup de fil suffit pour faire corriger sa déclaration quand les revenus étrangers sont <10%, mais au Québec c'est pas sûr, ils sont tellement "broche à foin"...
L'autre solution serait qu'ils acceptent de te considérer comme résidente pendant 5 mois et calculer les crédits au prorata. Si c'est ce que le fédéral a fait, il n'y a aucune raison pour que eux ne le fasse pas. Mais comme un simple coup de fil ne suffit pas apparemment, il faudrait entamer une procédure de contestation, mais ça devient compliqué.
Malheureusement tu n'es pas un cas isolé, avec Revenu Québec c'est toujours ainsi : ils font des erreurs et c'est au contribuable de payer pour ou de galérer pendant des mois pour les corriger.

**anouck** · 14/11/11, 19:30

quelqu'un pourrait expliquer le truc où on peut se faire rembourser je sais pas quoi sur les salaires? j'ai pas tout compris, et surtout quand et comment le faire?

**viviane** · 14/11/11, 20:18

salut Anne-Claire
pour commencer, je t'invite à lire le wiki : il y a une section sur les impôts.
Ensuite, après l'avoir lue, on pourra répondre à tes questions si il en reste

**anouck** · 15/11/11, 23:36

ok, merci, y a tellement d'info' partout sur le site que parfois on les trouve meme pas on sais meme plus ou chercher, alors qu'elle sont partout autour

**Thuakepo** · 25/11/11, 19:05

Bonjour, en cherchant sur ce forum je suis tombé sur ce message car il me semble que cela ressemble à ce qu'il m'arrive. Je me permet de poster ici mon cas en espérant un peu d'aide et peut être aider des personnes dans la même situation, car il n'y a pas vraiment eu de suites au problème qu'a eu Trifine.

Sans vouloir trop rentrer dans les détails, Revenus Canada me demande une somme exorbitante par rapport a mes impots de l'année 2009, car apparemment ils auraient reçu des informations sur mon " Statut de résident " de la part de Revenus Québec et auraient décider de modifier leurs calculs. En ayant appeler Revenus Québec et Revenus Canada, ils se renvoient la balle en refusant toute responsabilité quand je leur demande des détails.

Bref, j'aimerais entamer une procédure de contestation ou toute autre procédure car je trouve que la somme qu'il me demandent est injustifiée, quelqu'un saurais si il y a des organismes pour expatriés qui pourraient m'aider, des comptables ou avocats ?

Merci beaucoup !

**lokien** · 20/04/12, 01:31

Quelqu'un a eu le cas et a eu des réponses car on a le même problème!

**gjean** · 05/12/12, 21:35

Bonjour,

J'ai lu le wiki pour les impots mais je nai pas trouvé de reponse a ma question!
A partir de 10 000$ imposable gagné sur l'année, on devrai surement de l'argent au gouvernement ou ils nous en donneront? Par moment j'ai l'impression qu'en calculant on va m'en rendre et après quand je lis d'autres informations je me dit qu'on va me demander plus de 1800$ ce que je n'ai pas...
comment savoir? comment faire?

Je vous remercie par avance

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