[RP] CSQ obtenu en conjoint de fait puis séparation avant le fédéral

**Blast** · 01/05/13, 23:11

Bonjour à tous,

Je suis un peu un vieux de la veille, mais j'ai délaissé le forum au fil du temps... Évidemment, j'ai fait mes recherches avant de créer ce fils, mais il est possible que je n'ai pas trouvé une discussion pré-existante.

Mon copain et moi avons obtenu nos CSQ en novembre 2011, en tant que conjoints de fait. Il y a quelques mois, nous nous sommes séparés, mais nous souhaitons toujours poursuivre notre projet d'immigration, chacun de son côté. Or, je ne trouve pas d'info ou de conseils pour savoir comment faire pour déposer nos dossiers au fédéral.

Devons-nous déclarer notre séparation auprès d'Immigration Québec (au risque de voir notre CSQ annulé ? Je ne sais pas si c'est possible), ou juste poursuivre nos démarches auprès du CIC en remplissant les dossiers comme deux demandeurs principaux distincts, sachant que nous étions conjoints de fait au moment de l'obtention du CSQ ?

J'ai trouvé deux discussions :
- https://pvtistes.net/forum/le-permis...eparation.html
- https://pvtistes.net/forum/la-reside...ventuelle.html
mais elles datent un peu, dans le doute j'ai écrit un message à AlexK2407, qui semble se rapprocher le plus de notre situation, pour savoir comment ça s'était passé pour elle.

Je cherche donc des témoignages de personnes dans le même cas... Merci d'avance de votre aide ! Je ne serai pas vexé s'il faut supprimer cette discussion ou la déplacer parce qu'elle fait doublon

**viviane** · 01/05/13, 23:58

oh ... ben, je réponds pas à ta question, mais ... désolée pour votre séparation ...

allez, on rebondit : nouvelle aventure !
est-ce que vous pourriez continuer vos démarches de RP en tant que conjoint ? une fois le dossier envoyé, il semble ne pas y avoir d'obligation de rester ensemble.
cela coûterait moins cher en plus.
sinon, il faudrait appeler le MICC ou le CIC...
bon courage pour tout ça en tout cas

**Blast** · 02/05/13, 08:39

Merci pour ta réponse Viviane. En fait, il me semble difficile de continuer notre démarche en ensemble car nous n'habitent plus ensemble depuis 8 mois, et je nous vois mal mentir au CIC... Je vais sans doute les contacter pour savoir comment il faut procéder, mais je reste ouvert aux témoignages !

**denisd** · 02/05/13, 13:36

Salut Sébastien,
Désolé pour votre séparation...

Comme Viviane je ne sais pas trop ce qui se passe dans ce cas, je n'ai rien trouvé, mais je pense que si vous avez chacun votre CSQ vous pouvez continuer les démarches au fédéral séparément ?
De toutes façons le fédéral demande les antécédents (notamment les ex-conjoints) donc ils vont le voir...
Je pense que le mieux serait de demander au fédéral (plutôt qu'au Québec qui n'est plus vraiment concerné vu qu'il a déjà émis des CSQ), si ils peuvent traiter les demandes séparément, ça devrait être bon.

**laurah** · 13/07/15, 11:34

Je relance la discussion au cas où il y aurait de nouvelles infos...

Idem, mon conjoint et moi nous nous séparons et bien-sur alors que nous attendions notre rendez-vous pour valider ou non le CSQ depuis plus d'un an, on nous a averti il y a 1 semaine que c'est pour dans quelques jours....Mon conjoint (qui est le demandeur) ne souhaite plus partir mais moi (le conjoint de fait) oui!
Il accepte que l'on passe cet entretien ensemble prétendant être un couple, on aura déjà déménagé mais il propose de garder le dossier à son nom, en mettant sa nouvelle adresse pr le suivi du dossier, sachant que je ne suis que conjoint de fait ce n'est pas dérangeant que les documents ne soient pas à mon nom.
Admettons que notre petit mensonge passe....
Durant le délai du fédéral va t-on avoir des demandes de preuves de vie commune? Doit-on obligatoirement atterrir sur le sol canadien ensemble? Suis je obligée de valider mon visa à la douane avec lui à mes cotés? Et une fois sur place au canada si on ne vit pas ensemble je vais être renvoyer à la case départ?

merci à ceux et celles qui pourront m'éclairer!

**AlixS** · 15/08/19, 17:02

Message de laurah

Je relance la discussion au cas où il y aurait de nouvelles infos...

Idem, mon conjoint et moi nous nous séparons et bien-sur alors que nous attendions notre rendez-vous pour valider ou non le CSQ depuis plus d'un an, on nous a averti il y a 1 semaine que c'est pour dans quelques jours....Mon conjoint (qui est le demandeur) ne souhaite plus partir mais moi (le conjoint de fait) oui!
Il accepte que l'on passe cet entretien ensemble prétendant être un couple, on aura déjà déménagé mais il propose de garder le dossier à son nom, en mettant sa nouvelle adresse pr le suivi du dossier, sachant que je ne suis que conjoint de fait ce n'est pas dérangeant que les documents ne soient pas à mon nom.
Admettons que notre petit mensonge passe....
Durant le délai du fédéral va t-on avoir des demandes de preuves de vie commune? Doit-on obligatoirement atterrir sur le sol canadien ensemble? Suis je obligée de valider mon visa à la douane avec lui à mes cotés? Et une fois sur place au canada si on ne vit pas ensemble je vais être renvoyer à la case départ?

merci à ceux et celles qui pourront m'éclairer!

Bonjour,
Je relance le sujet.
Pour ma part mon conjoint et moi venons d'avoir notre CSQ il y a environs 3 semaines et nous n'avons pas encore finalisé les démarches ( tour du poteau, employeur etc...) il est le requérant principal et moi la conjointe de fait. Nous envisageons une séparation mais nous ne trouvons pas d'information sur les démarches que nous devons faire. Le problème c'est que le temps presse et nos PVT se terminent début octobre 2019.
Est-ce que quelqu'un aurait une idée?
Merci

**EricT10** · 28/01/20, 16:17

Message de Blast

Merci pour ta réponse Viviane. En fait, il me semble difficile de continuer notre démarche en ensemble car nous n'habitent plus ensemble depuis 8 mois, et je nous vois mal mentir au CIC... Je vais sans doute les contacter pour savoir comment il faut procéder, mais je reste ouvert aux témoignages !

Bonjour a toi,
j'aimerais savoir si tout a bien été avec ta situation ça nous somme dans le même pétrin avec le CSQ et la demande de résidence permanente.. Merci de m'aider de la démarche que vous avez fait ..

**AlixS** · 28/05/20, 06:03

Message de EricT10

Bonjour a toi,
j'aimerais savoir si tout a bien été avec ta situation ça nous somme dans le même pétrin avec le CSQ et la demande de résidence permanente.. Merci de m'aider de la démarche que vous avez fait ..

Bonjour,
Je mets un peu a jour la discussion car il y a très peu de réponses. Je tiens à prévenir que ce sont mes informations en l'état actuel des choses (j'essaierai d'enrichir à la prochaine phase).
Voila avec mon ex-conjoint, lui requérant principal, moi conjointe de fait, nous avions obtenu notre CSQ. Suite a plusieurs rencontres à la CITIM et notamment l'avocat de l'immigration Nadia Barrou, nous avons su que le conjoint de fait, une fois qu'il a son permis de travail ouvert, n'a pas de problème pour rester sur le territoire jusqu'à la date indiquée sur son permis et ensuite de refaire une demande de CSQ à son nom. Pour cela, il faut déclarer la situation à l'immigration de cette manière: Courrier avec les deux versions originales de CSQ reçu par le ministère, la preuve de paiement, et deux pages remplies du formulaire A-0520-IF modifiant la situation du requérant principal en célibataire en écrivant à la main la mention "RETRAIT DE L'ANCIENNE CONJOINTE" sur la partie concernée, deux attestations sur l'honneur des deux parties "Mise à jour du dossier de CSQ via PEQ suite à la séparation de conjoint de fait et attestation sur l'honneur attestant ce changement de situation". Vous pouvez également appeler le ministère et citer l'appel téléphonique (personne, date et heure ou vous aurez la confirmation de ces informations). Le Courier est évidement à envoyer en recommandé (et conservez une copie).
Attention en ce qui concerne la RAMQ. C'est le requérant principal qui doit faire la demande pour son conjoint. Le conjoint n'aura de toute manière pas l'assurance médicament, seulement la partie hospitalisation etc... mais c'est déjà ça. Soyez dans les clous, si vous vous séparez avant d'avoir fait ces démarches, il sera impossible pour le conjoint d'avoir la RAMQ.
Prochaine phase, remplir le nouveau CSQ pour le conjoint de fait!
Bon courage à tous

**McRas** · 03/05/24, 19:01

J'ai une question....ma demande de EIMT et CAQ est en statut conjoint de fait avec le nom de mon conjoint hors que nous nous sommes séparés en ce moment

**McRas** · 03/05/24, 19:02

Bonjour, je suis recruté comme travailleur au canada et mon demande de CAQ et EIMT sont dejà encours avec un statut matrimoniale Conjoint de fait hors que nous nous sommes séparés en ce moment, quel est la conséquence de la séparation par rapport à ma demande de CAQ et EIMT?

**MathieuO** · 02/08/24, 22:18

Bonjour,
Je suis un peu dans la même situation que les personnes précédentes. J’ai l’invitation pour le CSQ en tant que requérant principal, payé les frais mais ma compagne ne souhaite plus venir. Si nous venions à nous séparer après l’obtention du CSQ et avant l’obtention du fédéral, est-ce que en tant que requérant principal, je peux continuer seul la demande ?

Merci à tous pour vos précieuses réponses

Discussion: [RP] CSQ obtenu en conjoint de fait puis séparation avant le fédéral

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