PVT : Formulaire membre famille : votre avis pour un couple (lui : PVT / elle : rien)

[delphsophie]

question résolue/archivée

[vans]

Si vous n'avez pas de preuve de votre vie commune (même si plus d'un an), vous êtes tous les deux célibataires, selon les critères du conjoint de fait.

Qu'avait-il indiqué pour l'inscription dans le bassin ? Conjoint de fait ou célibataire

[delphsophie]

Si vous n'avez pas de preuve de votre vie commune (même si plus d'un an), vous êtes tous les deux célibataires, selon les critères du conjoint de fait.

Qu'avait-il indiqué pour l'inscription dans le bassin ? Conjoint de fait ou célibataire

Merci beaucoup pour ta réponse.

Nous avons tout de même en bail en commun, il me semblait que ça faisait de nous des conjoints de fait automatiquement si plus de 12 mois ?

On ne sait plus ce qu'on a renseigné, y a t-il moyen de retrouver l'information? (conjoint il me semble).

[vans]

Merci beaucoup pour ta réponse.

Nous avons tout de même en bail en commun, il me semblait que ça faisait de nous des conjoints de fait automatiquement si plus de 12 mois ?

On ne sait plus ce qu'on a renseigné, y a t-il moyen de retrouver l'information? (conjoint il me semble).

Ah, bah un bail c'est une preuve !! Aux deux noms bien sûr !

[delphsophie]

[question résolue/archivée