Bonjour à tous,
Je me permets de (re)mettre sur la table plusieurs sujets qui ont probablement déjà été évoqués à de nombreuses reprises, mais malgré beaucoup de recherches sur le forum, sur le site PVTiste et ailleurs (même s'il faut bien dire que c'est évidemment ici qu'on trouve le plus d'infos), je n'ai pas trouvé de réponses très claires à mes interrogations.
Ma situation est la suivante. J'ai été tirée au sort récemment pour le PVT, complété toutes les démarches et suis maintenant dans l'attente de ma LI (départ prévu printemps 2025 a priori). Mon conjoint de fait (trois ans de vie commune, compte commun, Pacs... pas de souci à prouver le statut) n'a malheureusement pas encore été tiré au sort. Nous cherchons donc des alternatives pour qu'il puisse partir avec moi.
La principale alternative semble être celle de demander, pour lui, un Permis de Travail Ouvert pour Conjoint, à "activer" une fois que j'aurai trouvé un emploi une fois sur place (et selon toutes vraisemblances nous partirons après le 30 janvier 2025, donc il faudra probablement attendre les fameux 3 bulletins de salaire pour faire le tour du poteau etc). C'est donc précisément sur ce "PTOC" que j'ai plusieurs questions.
Tout d'abord, quelle sera la durée mentionnée sur le permis de travail ouvert de mon conjoint ? J'ai lu parfois que la durée était celle du permis de travail du demandeur principal (moi, en PVT), donc 2 ans ? J'ai aussi lu que la durée était celle du contrat de travail du demandeur principal, et que ce contrat devait être quoi qu'il arrive d'au moins 6 mois ? Et il semblerait que l'article de loi "officiel" mentionne à la fois la possibilité que la durée du PTOC soit équivalente à celle du permis de travail comme à celle du contrat de travail du demandeur principal. Bref, je suis perdu entre toutes les possibilités ! Il me semblerait relativement logique que le PTOC soit de la durée du PTO (donc PVT) du demandeur principal. Mais j'aimerais avoir une confirmation...
Et puis, si on parle très concrètement, de quelle durée sont généralement les offres d'emploi ? En ayant un permis de travail ouvert pour 2 ans (= PVT), il est plausible que je trouve un contrat de travail de 2 ans non ?
Enfin, dernier point... Si toutefois le PTOC est dépendant du contrat de travail et non du permis de travail (peu importe la durée, mais disons que c'est un contrat de travail de 2 ans), que se passe-t-il si je quitte ou perd mon travail ? J'ai cru comprendre que, officiellement, le PTOC sautait par la même occasion, mais que dans les faits les services d'immigration n'allaient évidemment pas vérifier si j'occupais toujours le même travail. Mais j'ai aussi lu que cette situation précise pouvait présenter des risques en cas de sortie et rentrée sur le territoire et/ou dans le cas où par la suite on veut engager d'autres démarches d'immigration type RP. Si vous pouvez également m'éclairer là-dessus
Désolé d'avance, cela fait beaucoup d'interrogations compilées en un seul message ! Mais pendant des semaines nous étions persuadés que le PTOC était dépendant du contrat de travail, ce qui est une situation assez inconfortable (si je perds mon job = mon conjoint perd son autorisation d'être sur le territoire). Et finalement aujourd'hui en relisant tout un tas d'articles, le doute s'est immiscé et nous en venons même à nous dire qu'il est plus logique que le PTOC soit dépendant du permis de travail. On aimerait en avoir le coeur net !