- 31/03/17, 18:12 #1
Bonjour
Je suis canadien et titulaire d'un PVT depuis la mi-mai 2016. À la mi-juin, je me suis trouvé un emploi dans mon domaine jusqu'au mois d'octobre sur la base de 35 heures/semaine. Puis, j'ai pris une pause de 1 mois pour visiter. Au mois de décembre, je me suis trouvé un emploi de vendeur, que j'ai toujours, dans un centre de ski sur une base de 20-25 heures/semaine.
Voilà quelques semaines, j'ai fait une demande de renouvellement pour une seconde année à la préfecture de Savoie en fournissant tous les papiers requis... Cette semaine, j'ai reçu un message de la préfecture mentionnant le non-renouvellement de mon PVT sur la base que j'ai travaillé à temps plein ce qui est "illégal" selon les règles françaises. La personne m'a indiquer qu'il y avait une clause de "travail à titre accessoire" pour ceux et celles qui obtiennent un PVT et que cette clause fasse en sorte qu'un PVTiste ne peux travailler plus de 60% de son temps !!!!!
C'est la première fois que j'entends parler de cette clause et il a fallu que je passe quelques heures pour trouver cette information qui est "caché" dans un document PDF.
https://circulaire.legifrance.gouv.f.../cir_39718.pdf
À aucun moment, l'ambassade ou autres intervenants ne m'a parlé de cette règle.
Ce qui fait que la préfecture ne veux pas renouveler mon PVT.
Est-ce que quelqu'un m'aider ???
Merci d'avance
- 31/03/17, 18:17 #2
- 31/03/17, 21:15 #3
Il me semble que cette clause n'existe pas. Les autorités ne souhaitent pas que tu aies un CDI, mais il n'y a normalement pas de limitation d'heure.
De plus, là tu as bossé puis fait des pauses, donc vraiment, tu bosses à titre tout à fait accessoire pour financer ton séjour (tu ne pourras pas financer grand chose si tu as 2500 euros d'économie et le droit de bosser 60 % d'un temps plein par semaine en fait...).
Alors gentiment, tu peux peut-être leur demander où ils ont trouvé ce chiffre de 60% qui apparemment n'existe absolument nulle part...
La circulaire que tu cites dit ceci :
"Le VLS-T permet à son titulaire d'entrer, de séjourner et de travailler à titre accessoire dès son arrivée sur le territoire français".
Mais je pense savoir d'où ça vient. Pour les étudiants étrangers qui viennent en France, certains peuvent obtenir le droit de travailler "à titre accessoire", qu'ils définissent comme une activité limitée à 60% de la durée légale du travail, soit 964 heures par an (une source ici : Droit au travail des étudiants étrangers / Etudiants (et leurs conjoints) / Séjour, travail et naturalisation des étrangers / Démarches administratives / Accueil - Les services de l'État dans le département du Rhône)
Le truc, c'est que tu n'es pas étudiant, et que le terme "à titre accessoire" n'apparaît pas dans l'accord France Canada (ils préfèrent décrire le PVT ainsi : "d) Jeunes désireux d'effectuer un séjour de découverte touristique et culturelle dans le pays dont ils ne sont pas ressortissants et souhaitant y travailler occasionnellement pour compléter leurs ressources financières."
Le terme "à titre accessoire" reste une interprétation qu'ils font des cas des étudiants étrangers qu'ils appliquent aux pvtistes....
Pour les étudiants étranger, l'article R5221-26 indique en effet qu'il y a une durée annuelle du travail qui ne doit pas dépasser 964 heure (l'article est ici " Code du travail - Article R5221-26 | Legifrance).
Mais ça n'est pas le cas pour des gens en PVT.
L'article L313-7 de la loi CESEDA (pour les étudiants étrangers) stipule aussi que la carte de séjour étudiant "donne droit à l'exercice, à titre accessoire, d'une activité professionnelle salariée dans la limite de 60 % de la durée de travail annuelle."
L'article de loi qui définit le PVT (ici : Décret n° 2014-921 du 18 août 2014 modifiant diverses dispositions relatives au droit au séjour et au travail des étrangers - Article 1 | Legifrance) lui ne fait aucune référence à l'obligation de travailler 924 heures ou une quelconque restriction sur le temps d'emploi.
Les 964 heures, c'est pour un titre de séjour étudiant. En PVT, tu n'es pas un étudiant...
Je ne sais pas si ça va pouvoir t'aider, mais ça pourrait peut-être te servir d'arguments avec la préfecture.
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- 01/04/17, 01:45 #4 Merci Beaucoup Marie pour ta réponse. Je vais regarder l'ensemble et essayer de "bâtir" une réponse mais on a beau écrire une réponse explicite, il semble qu'il reste sur leurs décisions. Voici les derniers échanges
La Préfecture:
Les titulaires des visa vacances travail ne peuvent travailler qu'à titre "accessoire", c'est à dire 60% d'un temps plein maximum.
Vous pourrez retrouver cette information dans la circulaire concernant le travail des jeunes de l'accord Franco Canadien n° NOR : INTV1503678N
IV) Procédures - 1) Admission - d) PVT - 2° (Vous retrouverez vos informations dans cette section).
De ce fait, si vous avez travaillé à plein temps depuis votre arrivée en France, vous ne pourrez pas renouveler votre Visa Vacances Travail.
Cordialement.
KP
Préfecture de la Savoie
Ma réponse
Je vous remercie de m’avoir dirigé vers le document du Ministère de l’intérieur et je crois comprendre d’où provient la mention du 60% d’un temps plein. Il s’agit du statut VLS-TS qui concerne que les étudiants et les stagiaires.
À la page 3 (du document annexé) il y a 4 catégories de stipulées soit :
A. Jeunes professionnels
B. Étudiants
C. Stagiaires
D.Vacances travail (ce qui est mon cas)
J’ai fait une lecture attentive du document et je tiens à souligner que je ne fais pas partie des étudiants et des stagiaires mais bien de la catégorie D : « vacances-travail ». Dans cette catégorie, aucune mention de % n’est stipulée. Bien qu’il soit indiqué : … de travailler à titre « accessoire », aucune mention de % n’est indiquée. Voir aux pages 4 et 5 (annexées) cette mention.
À la lueur de ces nouvelles informations, je vous serais reconnaissante de bien vouloir reconsidérer votre décision quant à mon renouvellement de visa.
Réponse de la Préfecture
En effet, aucune notion de pourcentage n'est indiqué dans cet article. Cependant, la notion de "travail à titre accessoire" est bien présente. Cette notion de pourcentage vous a été donnée pour une compréhension plus simple du document.
Conformément au Code du travail, le terme "Travail à titre accessoire" correspond à 60% d'un temps plein.
Cela représente un taux de 964h annuel. Ce taux est revu au prorata de la durée de votre visa afin de toujours correspondre aux 60% d'un temps complet. Dans le cas ou votre temps de travail serait supérieur à 60%, votre activité ne peut plus être considérée comme accessoire.
Cette notion et ce pourcentage est appliqué dans toutes les préfectures de France
Vous pourrez faire confirmer ce pourcentage à l'inspection du travail par les services de la DIRECCTE.
Selon eux, j'aurais dû me taper toutes les lois françaises...... Je vais tout de même répondre mais sans grand espoir....
Encore merci Marie pour votre réponse et si quelqu'un à une idée ou même quelqu'un d'autre à contacter que cette préfecture, n'hésitez pas
- 01/04/17, 07:23 #5 Ok, donc j'ai eu l'occasion de faire quelques recherches supplémentaires.
Sur le terme "travail à titre accessoire"
Dans la loi, il y a effectivement le terme "activité professionnelle salariée à titre accessoire" concernant le PVT. Je m'étais trompée hier en disant que ça n'était pas le cas.
le PVT est définit par l'alinéa 3 bis de l'article R. 311-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Dans le code du travail, il est fait référence à cet alinéa dans l'article Article R5221-3 :
Ça signifie que l'emploi ne peut être que salarié (en principe, vous ne pouvez pas devenir entrepreneur, ni auto-entrepreneur dans le cadre d'un PVT).17° Le visa d'une durée supérieure à trois mois prévu au 3° bis de l'article R. 311-3 du même code.Il permet l'exercice d'une activité professionnelle salariée à titre accessoire ;
Sauf que ça ne précise pas de limite ou ce genre de chose à ma connaissance.
Je n'ai pas vu la définition de "à titre accessoire" dans le code du travail. Il y a une autre mention de ce terme dans l'article du code du travail lié aux étudiants étrangers : Code du travail - Article R5221-26 | Legifrance
Ici, une limite précise de temps est donnée, ce qui n'est pas le cas dans le cadre d'un PVT. S'il y avait une limite de temps dans le PVT, pourquoi cette limite n'apparaît-elle pas dans la loi ? Comme c'est le cas pour les étudiants étrangers.- Modifié par Décret n°2016-1456 du 28 octobre 2016 - art. 23
L'étranger titulaire du titre de séjour ou du visa pour un séjour d'une durée supérieure à trois mois mentionné au 7° de l'article R. 5221-3 portant la mention étudiant est autorisé à exercer une activité salariée, à titre accessoire, dans la limite d'une durée annuelle de travail égale à 964 heures.
Il en est de même pour l'étranger titulaire d'une autorisation provisoire de séjour mentionnée à l'article L. 311-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, jusqu'à la conclusion du contrat correspondant à sa première expérience professionnelle.
Mais là encore : l'accord France Canada, dont est issue la circulaire ne stipule pas "à titre accessoire", il y est employé le terne " travailler occasionnellement".
Concernant les ressources demandées :
La possibilité de travail est liée au fait que justement, le PVT te sert à financer ton séjour en France. Donc c'est aussi une question centrale :
Là, si tu es limité à 964 heures de travail par an, en supposant que tu es au SMIC, alors le PVT créé volontairement des situations de travailleurs pauvres (sous le seuil de pauvreté fixé à 1008 euros), puisque tes revenus bruts annuels seraient alors à 9 408,64 euros. Même en y ajoutant les 2100 euros (et non 2500 euros comme je disais hier...), on arrive à un niveau de ressources pour une année de 11508,64 euros (et encore, ce sont des revenus bruts) soit environ 960 euros par mois.
En revenu net au SMIC, avec 964 heures, on arrive à des 6948,48 euros pour un salaire. Cumulé avec les 2100 euros demandés en début de séjour, tu arrives à 9048,48 euros soit une moyenne de 754,04 euros par mois...
Avec ces ressources, bon courage pour la découverte touristique et culturelle de la France pendant 12 mois....
Quand les étudiants ont le droit de travailler occasionnellement en France, pour financer leur séjour et que c'est 964 sur une année, c'est aussi parce qu'on leur a demander de prouver qu'ils avaient suffisamment de ressources pendant leurs études.
Pour les étudiants étrangers, on ne leur demande pas de présenter un justificatif de ressources de 2100 euros avant leur séjour. On leur demande de présenter un justificatif de ressources suffisante pour l'ensemble de leur séjour. Sur le site de campus France, j'ai vu que ça s'élevait à 615 euros par mois environ. Donc pour 12 mois, un étudiant étranger doit présenter un justificatif de ressources d'au moins 7380 euros.
Si l'étudiant étranger bosse au SMIC 964 heures et dispose de 7380 euros d'économie, alors ses ressources annuelles seront de 14 629,28 euros (avec le SMIC net, 16 788,64 euros avec le SMIC brut) pour l'année (1219,15 euros par mois), ce qui le place au dessus du seuil de pauvreté...
De plus, et c'est encore dans le terme de l'accord France - Canada, la somme des 2100 euros à justifier, c'est pour le début de séjour ! Donc ça sous-entends bien que pour la suite du séjour, les gens vont devoir se financer eux-même :
Décret n° 2015-8 du 7 janvier 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada relatif à la mobilité des jeunes, signé à Ottawa le 14 mars 2013 | Legifrance
Article 4 sur les conditions d'admission :
c) Justifier de ressources financières suffisantes pour subvenir à leurs dépenses en début de séjour et leur permettre, à tout moment de leur séjour, de quitter le pays dont ils ne sont pas ressortissants ;
Ils appliquent le truc n'importe comment, car au final, les pvtistes vont bosser au black pour pouvoir subvenir à leurs besoins alors qu'ils ont les autorisations de travail...
Sur l'égalité devant la loi des citoyens canadien, notamment sur les conditions de travail
Enfin, dernier élément : l'article 7 de l'accord France - Canada dit précisément que :
Égalité de traitement, soumis aux mêmes règles que les Français....Les Parties conviennent que :
a) Dans le cadre de l'exercice d'une activité professionnelle, les jeunes ressortissants dont la demande de séjour a été acceptée sont assujettis aux lois, règlements et usages applicables dans le pays où ils séjournent, notamment pour ce qui concerne les professions réglementées dont ils doivent remplir les conditions d'exercice ;
b) Les jeunes ressortissants dont la demande de séjour a été acceptée bénéficient de l'égalité de traitement avec les ressortissants du pays où ils séjournent pour tout ce qui concerne l'application des lois, règlements et usages régissant les relations et conditions de travail, la protection sociale, la santé, l'hygiène et la sécurité au travail.
Ce qui m'énerve le plus, c'est que si tu rentres au Canada et que tu demandes un deuxième PVT directement au consulat de France, bah normalement, tu devrais l'obtenir... C'est débile...
J'espère que ça pourrait être d'autres arguments.
La seule référence à 964 heures dans le code du travail et au boulot à "titre accessoire", c'est dans l'article Article R5221-26 du code du travail qui parle des étudiants... et qui sont dans une situation différente des pvtistes (soumis à un accord bilatéral, soumis à l'égalité de traitement avec les ressortissants français, on ne leur demande par le même type de ressources au moment de l'obtention de leur visas....).
De plus, il n'y a pas de lien de cause à effet dans le fait que "titre accessoire" veuille obligatoirement dire 964 heure. Il n'y a pas de terme genre "c'est à dire 964 heures...)
- 02/04/17, 05:04 #6 WOW je ne sais quoi dire.... UN gros gros GROS MERCI
Il y a beaucoup d'éléments dans ta réponse... Je vais le relire afin de voir comment je peux formuler une réponse adéquate en utilisant tes éléments. Si je fais une approche en citant des articles de loi, je crains la réaction qui pourrait suivre.
J'ai vraiment l'impression que le fonctionnaire en fait son interprétation et qu'il ne sera pas facile de le faire changer d'idée.
J'aimerais bien qu'il comprenne que je ne cherchais à contourner les règles. Personne de l'ambassade au Canada n'a fait de mention en ce sens et rien n'est écrit dans la trousse et pour ce qui des employeurs, rien. Il n'y avait aucune chance que je puisse trouver ces informations.
Un élément m'a interpelé
"...c'est que si tu rentres au Canada et que tu demandes un deuxième PVT directement au consulat de France, bah normalement, tu devrais l'obtenir..."
Je croyais que l'on avait droit à un seul PVT.... si on peut en demander un second, c'est plus simple.
Bon, je regarde le tout et voir la suite....
Encore MERCI Marie pour ta réponse mais aussi tout le temps qui tu as pris pour la recherche, c'est SUPER de ta part....
Quelque soit la suite, je vais mettre à jour cette discussion, ça pourrait aider les futurs pvtistes...
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- 10/05/17, 15:02 #7
- 10/05/17, 16:39 #8
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- 08/08/17, 14:46 #9
- 08/08/17, 16:26 #10 Bonjour
j'ai n'ai jamais eu de réponse à ma demande de renouvellement. J'ai toujours eu la même réponse à tous mes appels... le dossier est en étude.....
malheureusement, je du quitté la France et revenir à la maison.
mon aventure est terminée.... dommage que ça se termine comme ça....
- 08/08/17, 16:29 #11 Grrr
Sache que tu devrais pouvoir toujours redemander un visa 3D si tu le souhaites (depuis le Canada, ça devrait être beaucoup plus simple) si tu souhaites d'ici quelques mois ou années retourner en France en faisant la demande auprès d'un des consulats (la demande sera nettement moins prise de tête) en faisant la demande auprès d'eux.
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- 08/08/17, 16:41 #12 En effet, il y a toujours d'autres options dont celle que tu parles. Je la garde précieusement.Grrr
Sache que tu devrais pouvoir toujours redemander un visa 3D si tu le souhaites (depuis le Canada, ça devrait être beaucoup plus simple) si tu souhaites d'ici quelques mois ou années retourner en France en faisant la demande auprès d'un des consulats (la demande sera nettement moins prise de tête) en faisant la demande auprès d'eux.
je voulais te remercier pour ton support et aide dans mon dossier, c'est vraiment sympa de ta part....
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- 08/08/17, 17:53 #13
- 21/09/17, 00:26 #14 Bonjour,
J'avais un RDV ce matin à la sous-prefecture de Palaiseau pour renouveler mon visa vacances-travail.
On m'a refusé le renouvellement, sous prétexte que j'occupe actuellement un emploi à temps plein. On m'a dit que le visa vacances-travail me permettait de travailler à titre accessoire, et ils ne pouvaient donc pas me renouveler mon visa.
Mon visa expire le 17 octobre 2017 (dans moins d'un mois). On m'a suggéré de retourner au Canada pour faire une nouvelle demande si je veux revenir en France.
Dans tous les textes officiels de l'accord France-Canada pour la mobilité des jeunes, c'est bien précisé que c'est tout à fait possible de faire un renouvellement du visa vacances-travail pour 12 mois. Le fait de travailler ou non à temps plein n'est mentionné nulle part.
Est-ce que quelqu'un a rencontré ce même problème?
Merci
- 21/09/17, 00:37 #15
- 21/09/17, 00:40 #16
- 10/01/18, 13:23 #17
Bonjour,
Je suis presque dans le même cas, sauf que je détient mention 'jeune professionnel' (et non vacances-travail)
La prefecture refuse de renouveler mon titre de séjour soit disant c'est que valide pour 12 mois sans possibilité de renouvellement.
Qqn a de l'experience avec la renouvellement de titre de séjour pour jeune pro?? SOS
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