[RP fédéral] Traitement 2012

[jerrykahn]

Ah ok je connaissais pas cette règle...
En même temps heureusement que ton dossier a été traité à Paris

[Anonyme]

Salut, juste elle a trouve un emploi à Manitoba et ils ont laissé leur affaires en Alberta si j'ai.bien compris, ils veulent en même temp valider la Rp sur place. Ils ont ouverts un post, je pense que c'est la validation de la RP qui pose problèmes

il y a une probabilité pour que j'ai un job en manitoba, oui, c'est vrai. et toutes ces histoires csq / rp etc m'inquietent un peu.

le projet est : arriver par calgary (comme je l'ai expliqué à l'ambassade), y rester 1 mois ou 2 pour recup nos affaires + voyager dans l'ouest a la belle saison, puis repartir au québec.

C'est donc ca que nous allons expliquer à l'agent d'immigration. J'espere qu'il nous croira ! Car il n'y a pas grand chose d'autre que nous puissions lui offrir comme garantie a part notre bonne foi.

Après, si j'ai vraiment obtenu un job au manitoba, et que nos RP ont été validées en alberta, et bien j'espere que nous ne risquerons pas de ne pas avoir de renouvellement au bout de 5 ans ! J'avais bien entendu dire pourtant qu'une fois le visa délivré par l'agent, qu'on l'ait eu par csq ou pas ca ne changeait rien pour la suite.
Et ca me parait assez logique car une fois sur place, il est toujours possible de trouver un job dans une autre province que celle qu'on visait au départ, et je vois mal les gens refuser le job sous prétexte que "dans 5 ans a mon renouvellement, l'immigration ne voudra pas me renouveler car je ne suis pas au québec" ca me parait gros.

---------- Message ajouté à 08h49 ---------- message précédent à 08h46 ----------

Le visa est fédéral, mais tu ne l'as pas encore.
Son emission est soumise à la décision de l'agent d'immigration que tu rencontres. Si il pense que tu ne peux pas subvenir à tes besoins, il paut refuser. Si il pense que tu ne vas pas t'installer au Québec, il peut refuser.
Et je crois pas que l'ambassade y puisse quelque chose.

Je sais pas à quel point c'est probable, je dis juste que c'est possible pour que les gens sachent, et s'informent plus en détail si ils ont des doutes.

oui et le role de verification des agents aux frontieres ont été renforcés depuis une circulaire de 2010.

il n'en reste pas moins qu'on a le droit de rentrer par n'importe quel point avec son visa, qu'il ait été obtenu par csq ou non. donc ce serait vraiment la guigne que l'agent nous refoule tout de meme !
s'il nous pose des questions , on lui expliquera la raison de notre arrivee par calgary et notre intention quand meme d'aller au quebec ensuite.

[MrBungle]

Effectivement uen fois que tu es RP il n'y a pas de catégorie. Donc je comprends pas trop comment le Québec pourrait entrer en ligne de compte dans un renouvellement de RP ou une demande de citoyenneté.

Si quelqu'un a un texte qui dit le contraire, ce serait bien de nous mettre un petit lien.

[gunterinella]

En effet comme dit précédemment, la RP est fédérale et peut être validée dans toutes les provinces. J'imagine franchement mal un douanier refuser de te la valider car tu veux prendre le temps de découvrir ton nouveau pays de résidence avant de t'installer!
Mais au pire, tu rentres en touriste et tu la valides en arrivant au Québec. Mais je ne crois franchement pas que tu auras le moindre souci

[MrBungle]

En effet comme dit précédemment, la RP est fédérale et peut être validée dans toutes les provinces. J'imagine franchement mal un douanier refuser de te la valider car tu veux prendre le temps de découvrir ton nouveau pays de résidence avant de t'installer!
Mais au pire, tu rentres en touriste et tu la valides en arrivant au Québec. Mais je ne crois franchement pas que tu auras le moindre souci

Il y a déjà eu sur le forum le témoignage de quelqu'un qui s'est fait refusé sa RP parce qu'il faisait le tour du poteau lors d'un trip à Niagara Falls et qu'il avait pas grand chose pour prouver qu'il s'établierait au Québec (je retrouveplus le post).

Donc je veux bien être optimiste, mais pas pousser les gens à prendre le risque en se basant sur des "Mais oui je vois pas pourquoi ça passerait pas!".


EDIT: Et puis si ils te refusent ta RP, oubli ton CSQ. Il s'agit pas jute de rentrer sur le territoire en touriste.

[gunterinella]

Les instructions de la CRP indique clairement que l'on peut, et je cite, "entrer au Canada par n'importe quel point d'entrée. Les formalités se feront dès votre arrivée en territoire canadien, quelle que soit votre destination finale. Vous devrez prévoir quelques heures si vous souhaitez reprendre un vol vers votre province de destination dans la même journée."

Je ne pense pousser personne à prendre des risques inutiles, la règle est claire sur cette possibilité. Il n'est pas obligatoire de partir dans la province de destination dans la foulée.

Si quelqu'un s'est fait refuser la RP pour cette raison, je serai intéressée de connaître les détails.

[MrBungle]

Les instructions de la CRP indique clairement que l'on peut, et je cite, "entrer au Canada par n'importe quel point d'entrée. Les formalités se feront dès votre arrivée en territoire canadien, quelle que soit votre destination finale. Vous devrez prévoir quelques heures si vous souhaitez reprendre un vol vers votre province de destination dans la même journée."

Je ne pense pousser personne à prendre des risques inutiles, la règle est claire sur cette possibilité. Il n'est pas obligatoire de partir dans la province de destination dans la foulée.

Si quelqu'un s'est fait refuser la RP pour cette raison, je serai intéressée de connaître les détails.

Mais est ce que tu lis mes posts au moins? Je dis que peu importes où et comment tu arrives, la décision finale revient à l'agent qui t'accueille. Tu peux lui mettre toutes les règles que tu veux sous le nez, aucune importance, légalement c'est lui qui décide, selon les infos qu'il a à ce moment là.
Donc c'est pas la peine de me citer les instructions de la CRP, mais si tu veux une citation en voilà deux:


"Une personne qui détient un visa de résident permanent dans la catégorie des CP et qui demande le statut de résident permanent à un point d’entrée (PE) doit donc prouver qu’elle cherche toujours à s’établir dans la province ou le territoire qui a délivré le certificat de désignation."

[...]
"Si la province ou le territoire de désignation a maintenu le certificat de désignation [Après avoir mené sa propre enquête] et si, après le contrôle, l’agent de CIC n’est pas convaincu de l’intention du demandeur de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, comme l’exige l’alinéa 87(2)b) du RIPR, l’agent peut décider de rédiger un rapport L44(1)."

Bulletin opérationnel 251 – le 24 novembre 2010

Je crois que c'est clair assez clair, et certainement plus fiable que tes impressions que "oui ça devrait être bon".

[toman04]

Bonjour à tous,

Petite question: je vis à Londres et pense que ma demande de RP a été transférée à Londres vu que c'est là où je réside (j'ai reçu l'AR de Sydney il y a 1 mois et demi et toujours aucun signe de vie du consulat qui traitera ma demande). Dans le cas où je reçoive une offre d'emploi à Toronto et que j'y déménage, est ce que mon dossier sera toujours traité à Londres ou est ce qu'ils vont le transférer à Buffalo?

Merci

[Anonyme]

Mais est ce que tu lis mes posts au moins? Je dis que peu importes où et comment tu arrives, la décision finale revient à l'agent qui t'accueille. Tu peux lui mettre toutes les règles que tu veux sous le nez, aucune importance, légalement c'est lui qui décide, selon les infos qu'il a à ce moment là.
Donc c'est pas la peine de me citer les instructions de la CRP, mais si tu veux une citation en voilà deux:


"Une personne qui détient un visa de résident permanent dans la catégorie des CP et qui demande le statut de résident permanent à un point d’entrée (PE) doit donc prouver qu’elle cherche toujours à s’établir dans la province ou le territoire qui a délivré le certificat de désignation."

[...]
"Si la province ou le territoire de désignation a maintenu le certificat de désignation [Après avoir mené sa propre enquête] et si, après le contrôle, l’agent de CIC n’est pas convaincu de l’intention du demandeur de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, comme l’exige l’alinéa 87(2)b) du RIPR, l’agent peut décider de rédiger un rapport L44(1)."

Bulletin opérationnel 251 – le 24 novembre 2010

Je crois que c'est clair assez clair, et certainement plus fiable que tes impressions que "oui ça devrait être bon".

C'est la fameuse circulaire sur laquelle j'avais mis la main, merci de l'avoir retrouvé, je l'avais paumé entre temps.

Les agents aux frontieres ont bien le role (renforcé depuis cette circulaire) de vérifier que la situation des immigrants qu'ils ont devant les yeux est toujours conforme à celle qu'elle était quand ils ont postulé pour leur RP, intention de résider dans la province par laquelle ils ont obtenu cette RP inclus.


Du coup, histoire de parer au plus risqué, est-ce que tu penses que si l'agent n'était pas convaincu par nos explications de voyage dans l'ouest et notre intention d'aller au québec après, nous pourrions quand meme obtenir qu'il nous laisse entrer en touriste par exemple, afin de pouvoir au moins reprendre un avion pour le québec ?
Je pense que l'agent nous croira et comprendra notre organisation, mais au cas où, je veux au moins qu'on puisse repartir direct au québec et non pas se faire refouler en france à peine arrivés et perdre notre RP !

Qu'on nous donne au moins la chance de prouver notre bonne foi en repartant illico au québec.

[MrBungle]

Du coup, histoire de parer au plus risqué, est-ce que tu penses que si l'agent n'était pas convaincu par nos explications de voyage dans l'ouest et notre intention d'aller au québec après, nous pourrions quand meme obtenir qu'il nous laisse entrer en touriste par exemple, afin de pouvoir au moins reprendre un avion pour le québec ?

Si je me fie à la circulaire, non. Mais c'est dur de parler pour la personne qui va décider... Tu peux très bien tomber sur quelqu'un de très cool qui ne te posera aucun problème.

Si vous voulez vraiment vous insatller au Québec peut être que ça vaudrait le coup de:
-donner une addresse de là où vous allez loger en y arrivant. Un hotel ça le fait moyen, des amis c'est un peu mieux, et si vous avez votre propre bail là ça le ferait bien je pense
-avoir une numéro de téléphone Québecois. Fido fait des pseudo-abonnement mensuels que tu peux interrompre avec un ou deux mois de préavis
-avoir déjà acheté le billet d'avion de votre fin de trip, vers le Québec
-avez vous beaucoup d'affaires chez vos amis, et les envoyer vous directement au Québec en les récupérant? Si vous avez un contrat d'un transporteur qui va faire ça, ça peut aider
-avoir une offre d'emploi d'un employeur au Québec (oui c'est dur quand on y est pas déjà...)

Bref, j'ai vraiment pas de recette miracle, mais ce genre de petits détails ne peut qu'aider.

[viviane]

je me souviens aussi de cette personne qui avait été refusée pour valider sa RP en Ontario (je retrouve plus le témoignage non plus )
à voir si c'était un cas exceptionnel ou pas ...

[Anonyme]

Si je me fie à la circulaire, non. Mais c'est dur de parler pour la personne qui va décider... Tu peux très bien tomber sur quelqu'un de très cool qui ne te posera aucun problème.

Si vous voulez vraiment vous insatller au Québec peut être que ça vaudrait le coup de:
-donner une addresse de là où vous allez loger en y arrivant. Un hotel ça le fait moyen, des amis c'est un peu mieux, et si vous avez votre propre bail là ça le ferait bien je pense
-avoir une numéro de téléphone Québecois. Fido fait des pseudo-abonnement mensuels que tu peux interrompre avec un ou deux mois de préavis
-avoir déjà acheté le billet d'avion de votre fin de trip, vers le Québec
-avez vous beaucoup d'affaires chez vos amis, et les envoyer vous directement au Québec en les récupérant? Si vous avez un contrat d'un transporteur qui va faire ça, ça peut aider
-avoir une offre d'emploi d'un employeur au Québec (oui c'est dur quand on y est pas déjà...)

Bref, j'ai vraiment pas de recette miracle, mais ce genre de petits détails ne peut qu'aider.

trouver un appart 3 mois à l'avance c'est pas trop faisable. l'emploi, sans etre déjà sur place effectivement c'est très difficile, quant au billet d'avion pr le québec, non, on repartira de l'alberta avec un u-haul, les loueurs de camions, histoire de packer toutes nos affaires restées sur place.

Reste plus qu'à croiser les doigts très fort ! Mais je trouverais ca vraiment hallucinant et vache qu'on soit refoulés alors qu'on a fait ce que l'ambassade nous a dit de faire, et ce qui est marqué dans la CRP. Tout ca c'est soumis au controle de l'agent d'immigration certes, mais on devrait pouvoir se fier de manière certaine à ce qui est indiqué dans nos papiers et dans ce que nous dit l'organe qui nous a suivi et délivré notre visa quand meme.

Worst case : si on se fait refouler, ca a une incidence sur le visa ? ou bien l'agent nous remet "simplement" dans l'avion pck il ne peut/veut pas prendre la responsabilité de nous valider la RP, et une fois de retour en France on peut direct reprendre un vol pour le québec ?

Merci.

[Goldfang]

trouver un appart 3 mois à l'avance c'est pas trop faisable. l'emploi, sans etre déjà sur place effectivement c'est très difficile, quant au billet d'avion pr le québec, non, on repartira de l'alberta avec un u-haul, les loueurs de camions, histoire de packer toutes nos affaires restées sur place.

Reste plus qu'à croiser les doigts très fort ! Mais je trouverais ca vraiment hallucinant et vache qu'on soit refoulés alors qu'on a fait ce que l'ambassade nous a dit de faire, et ce qui est marqué dans la CRP. Tout ca c'est soumis au controle de l'agent d'immigration certes, mais on devrait pouvoir se fier de manière certaine à ce qui est indiqué dans nos papiers et dans ce que nous dit l'organe qui nous a suivi et délivré notre visa quand meme.

Worst case : si on se fait refouler, ca a une incidence sur le visa ? ou bien l'agent nous remet "simplement" dans l'avion pck il ne peut/veut pas prendre la responsabilité de nous valider la RP, et une fois de retour en France on peut direct reprendre un vol pour le québec ?

Merci.

Je comprends bien les inquietudes, Pourquoi pas faire une correspondance d'un jour ou une démie journée par le québec le temps pour vous de valider vos RP puis reprendre l'avion le jour meme ou le lendemain pour terminer votre expédition avant de decider à revenir sur le QC pour l'installation.

ça va te couter un peu cher mais je crois que pour minimiser les risques de se voir sa RP annulé ou autre rapport sur vous le juste milieu serait de passer par le Quebec. Encore un fois lorsqu'on sait que vous avez attendu, votre argent est parti dans les démarches RP et CSQ il vaut mieux mettre quelques dizaines de dollars en plus pour eviter tout problèmes surtout en cette période où il ya plusieurs controles sur l'immigration.

Ce sont des cas très rare se voir refouler en RP mais il faut garder en esprit que ça existe donc il faut prendre ces précautions surtout si on sait qu'on a maintenant une autre province qui te plait.

Je suis dans ton cas je vais aller pour Toronto ou Calgary après ma validation mais je ne passerai par Montréal y faire un ou deux jours puis prendre l'envol.

Bonne chance àà vous et faites bien attention

---------- Message ajouté à 11h16 ---------- message précédent à 10h46 ----------

Bonjour à tous,

Petite question: je vis à Londres et pense que ma demande de RP a été transférée à Londres vu que c'est là où je réside (j'ai reçu l'AR de Sydney il y a 1 mois et demi et toujours aucun signe de vie du consulat qui traitera ma demande). Dans le cas où je reçoive une offre d'emploi à Toronto et que j'y déménage, est ce que mon dossier sera toujours traité à Londres ou est ce qu'ils vont le transférer à Buffalo?
Merci

Salut Othman,

Concernant L'AR de sidney: c'est normal de ne pas avoir reçu des infos de la part du bureau car ils vont revenir vers toi plus tard plusieurs personnes sont dans la meme situation depuis janvier 2012 et sont toujours en attente de la confirmation donc c'est normal ne t'inquiète pas. Par contre tu peux te renseigner auprès de ton bureau CIC à Londres Site web du bureau Londres

Concernant ton emploi de Toronto: Ton dossier peut rester en traitement à Londres si tu as une adresse valide à Londres pour la reception des courriers. Par contre si tu change complement d'adresse et si tu informe le bureau de Londres ton dossier peut etre transferer au bureau de Buffalo ou un autre. les cas etant differents ...

[shokela]

bonjour à tous!
j'ai une petite question, j'ai envoyé mon dosier fédéral le 15 mars2012 avec l'envoi récomendé et dépuis rien,pas d'accusé de reception de la poste,est-ce c'est normal? je sais que AR avec le numero de mon dossier ca arrive plus tard,mais AR de la poste je dois l'avoir en avant n'est-ce pas? merci pour votre réponse

[jerrykahn]

Bonjour Shorena,

Ton dossier est parti du Canada ?
As-tu regardé le suivi en ligne avec ton numéro de suivi ?
Pour les recommandés avec A/R que j’envoyais depuis le canada vers la France ca mettait environ 2 semaines à revenir donc si tu as envoyé ton dossier le 15 mars attends encore un peu et au pire tu peux aller faire une réclamation chez Postes Canada.
De toute façon avec la nouvelle procédure tu reçois l’A/R de Sydney sous 1 mois environ donc tu sauras assez vite si ton dossier est bien arrivé.

[Methodman34]

Plus de RP qui tombe ? ils se sont mis en gréve ou quoi ? lol

[shokela]

merci victor pour ta réponse,j'ai envoyé mon dossier de paris le 15 mars vers sidney! j'ai été à la poste aujourd'hui et ils ont aucune information, on m'a dit que c'est pas encore flaché,après j'ai appelé au servise de recommendé et ils ont signalé ce retard! c'est pas la peine alors de l'envoyer par récommendé!

[jerrykahn]

merci victor pour ta réponse,j'ai envoyé mon dossier de paris le 15 mars vers sidney! j'ai été à la poste aujourd'hui et ils ont aucune information, on m'a dit que c'est pas encore flaché,après j'ai appelé au servise de recommendé et ils ont signalé ce retard! c'est pas la peine alors de l'envoyer par récommendé!

As-tu regardé sur le suivi en ligne ?
En théorie la poste francaise doit pouvoir tracer le courrier au moins jusqu'à son départ de france.
Après normalement le suivi en ligne doit plus très bien fonctionner mais l'A/R doit revenir. Par contre ca prend au moins 2 semaines si c'est comme dans le sens inverse donc attends encore un peu car c'est pas déconnant que la poste francaise ait pas encore de nouvelles.
Comme je te disais de toute façon tous les gens du forum qui ont envoyé leur dossier à Sydney ont eu leur A/R officiel en 1 mois donc au pire dans 15 jours tu seras fixé.

[Anonyme]

Je comprends bien les inquietudes, Pourquoi pas faire une correspondance d'un jour ou une démie journée par le québec le temps pour vous de valider vos RP puis reprendre l'avion le jour meme ou le lendemain pour terminer votre expédition avant de decider à revenir sur le QC pour l'installation.

ça va te couter un peu cher mais je crois que pour minimiser les risques de se voir sa RP annulé ou autre rapport sur vous le juste milieu serait de passer par le Quebec. Encore un fois lorsqu'on sait que vous avez attendu, votre argent est parti dans les démarches RP et CSQ il vaut mieux mettre quelques dizaines de dollars en plus pour eviter tout problèmes surtout en cette période où il ya plusieurs controles sur l'immigration.

Ce sont des cas très rare se voir refouler en RP mais il faut garder en esprit que ça existe donc il faut prendre ces précautions surtout si on sait qu'on a maintenant une autre province qui te plait.

Je suis dans ton cas je vais aller pour Toronto ou Calgary après ma validation mais je ne passerai par Montréal y faire un ou deux jours puis prendre l'envol.

Bonne chance à vous et faites bien attention

Merci pour ta réponse ! En fait nous voyagerons avec notre bébé de 9 mois et nos 2 huskies en soute, d'où le choix d'un vol direct one shot et voiture + u-haul pour la suite.

Est-ce que tu sais ce qu'il se passe pour la RP quand on est refoulés ? Peut-on simplement se représenter au Canada (au québec cette fois) qques jours après. ou ca a eu une incidence sur la RP ? Merci

[Goldfang]

Merci pour ta réponse ! En fait nous voyagerons avec notre bébé de 9 mois et nos 2 huskies en soute, d'où le choix d'un vol direct one shot et voiture + u-haul pour la suite.

Est-ce que tu sais ce qu'il se passe pour la RP quand on est refoulés ? Peut-on simplement se représenter au Canada (au québec cette fois) qques jours après. ou ca a eu une incidence sur la RP ? Merci

Lorsque je parcours le formulaire des loi de l'immigration mis sur le llien de Mr Bungle Bulletin opérationnel 251 – le 24 novembre 2010 , il est indiqué que tu peux voir ta RP refusée si tu indiques ne plus vouloir s'installer dans la province de selection. tu peux lire une partie du passage ci dessous:

Dans le cas des personnes qui, au PE, déclarent qu’elles n’ont plus l’intention de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, un rapport L44(1) pourrait être rédigé pour non respect de l’alinéa 87(2)b) du RIPR, en vertu de l’article 41 de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (LIPR).
De plus, aux termes de l’alinéa 40(1)a) de la LIPR relativement à l’alinéa R87(2)b), le rapport L44(1) pourrait également comprendre une allégation de fausse déclaration dans le cas des personnes qui déclarent qu’elles n’ont jamais eu l’intention de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, si l’information recueillie au cours du contrôle au PE confirme cette allégation.
Les ASF peuvent aussi décider d’appliquer les options ci-après s’ils ne sont pas convaincus de l’intention d’une personne de s’installer dans la province ou le territoire de désignation :

• Offrir à la personne la possibilité de retirer volontairement sa demande de résidence permanente. Si le demandeur accepte cette option, l’ASF devrait récupérer le document de confirmation de résidence permanente (CRP) et informer le bureau de délivrance du visa ainsi que le bureau intérieur de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) compétent dans la province ou le territoire de désignation.
• Si le demandeur ne choisit pas de retirer volontairement sa demande de résidence permanente, l’ASF peut ajourner le contrôle et, en vertu de l’article 23 de la LIPR, lui donner l’autorisation d’entrer au Canada en vue d’un contrôle complémentaire. Conformément à l’autorisation donnée au point 102 des Délégations et désignations de l’ASFC [format PDF], le contrôle devrait être renvoyé au bureau intérieur de CIC compétent dans la province ou le territoire de désignation pour qu’il soit complété. L’ASF devrait récupérer le CRP du demandeur et l’acheminer au bureau intérieur de CIC compétent avec toute l’information disponible en lien avec le dossier (p ex., déclaration statuaire du demandeur indiquant que celui-ci n’a pas l’intention de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, notes prises par l’agent pendant l’entrevue). Les documents de CRP des membres de la famille qui accompagnent le demandeur devraient aussi être récupérés et envoyés au bureau intérieur compétent de CIC.

Remarque : Si le demandeur déclare qu’un représentant lui a dit qu’il n’y avait aucune obligation pour les membres de la catégorie des CP de s’établir dans la province ou le territoire de désignation, l’ASF doit en informer le bureau intérieur de CIC compétent dans la province ou le territoire de désignation et enregistrer les informations concernant le représentant dans le Système de soutien des opérations des bureaux locaux (SSOBL) en utilisant une entrée non informatisée.