Honnête citoyen jeté en prison à Vancouver !

[vanlock]

Bonjour a tous,
Mon message n'as pas pour but de vous dissuader de venir au canada, mais il est important que vous soyez au courant de certaines choses.

Nous somme le jeudi 17 décembre 2009, je prends le bus pour rejoindre l'aeroport de seattle pour passer les fêtes avec ma famille à San Francisco.
Comme tous le monde, je passe au contrôle frontalier; l"acces men est refusé, l'agent de douane garde mon passeport pensant qu'il s'agissait d'un faux; Après une série de photos et empreintes, l'agent en question me raccompagne à pied de l'autre côté de la frontière, cote canadien.
Les agents canadiens me voyant arriver sans passeport, me gardent toute la journée au poste; questions sur ma vie, ma famille, mes etudes; photos, empreintes encore...
Lorsqu'à 6h du soir, on m'annonce que j'allais être mis en détention.
Je suis donc resté du jeudi 17 au lundi 21 dans la prison de haute securite de Surrey; "surrey pretrial".
Je passerai les détails sur les conditions de détention mais vous pouvez imaginer que c'est tout sauf agréable...

En gros mon chef d'accusation est de tenter de rentrer illégalement au Canada; Alors que mon entrée au US m'a été refusée; Sachant que je suis à Vancouver depuis le 23 aout 2009, que j'ai obtenu un permis de travail, que je suis allé aux US 3 fois avec ce même passeport; cela voudrait dire que pendant ces 4 mois je n'étais ni aux US ni au canada,... enfin c'est une histoire a dormir debout.


Aujourd'hui nous somme le 12 janvier 2010, et a ce jour j'ai un avis d'expulsion effectif au dessus de ma tête, et je dois passer devant le juge les 1ers mercredi du mois, jusqu'à ce que je sois expulsé avec l'impossibilite de revenir pour un an...
J'ai un appart à charge à vancouver, des meubles, mes affaires etc ma vie en gros, et j'attends quils se décident a m'expulser, cela pouvant arriver dune minute a l'autre;

Les JO étant proches , la ville n'aurait surement pas besoin dune mauvaise publicité comme celle ci, pour cela ils m'expulsent pour ne pas faire de bruit...
Tout ceci est purement et simplement de l'abus de pouvoir, traite les gens comme de la viande, on a pas le droit de laisser faire ca.

Je trouve ca très triste mais en même temps que pouvons-nous attendre d'un pays aussi proche d'un pays corrompu comme les US.

Tout ceci pour vous dire de vous munir d'un passeport biométrique impérativement, ils sont moins sujet a problème.Et prévenez toujours quelqu'un avant de traverser la frontière US/CANADA, on ne sait jamais.

Faites passer ce message il est a mon sens tres important den prendre connaissance.

merci

PS: un lien interessant a ce sujet : Officials Obscured Truth of Migrant Deaths in Jail - NYTimes.com

[ptite-mwa]

Wahou! quelle histoire!
As tu pu t'expliquer? N'a tu pas la preuve de ton PVT?
Bon courage en tout cas!

[virginie777]

Dur dur. Ils se sont acharnes sur toi sans raison valable. C'est vraiment pas cool. Bon courage a toi pour la suite

[yepaland]

lagent de douane garde mon passport pensant quil sagissait dun faux

C'est incroyable ton histoire ! et ton passeport est toujours au contrôle frontalier ? Ils (les autorités américaines) croient toujours que c'est un faux passeport ? Ils n'ont pas fait de vérification par la suite ?

[Pmithrandir]

C'est incroyable ton histoire ! et ton passeport est toujours au contrôle frontalier ? Ils (les autorités américaines) croient toujours que c'est un faux passeport ? Ils n'ont pas fait de vérification par la suite ?

Oui, c'est bizarre, un simple appel a l'ambassade francaise les auraient renseignés.

As tu contacter le consulat ? Ils sont les plus a meme de t'aider sur ce genre de problème.

[yepaland]

Le pire dans tout ça, c'est qu'une "petite" (ils croient que c'est un faux passeport : ils vérifient : ils se sont trompé : fin de l'histoire) erreur des autorités américaines se transforment en véritable cauchemar (prison et expulsion du territoire)

[Cedric]

Est ce que les autorités canadiennes ont eu le passeport en main à un moment donné ?

Quid de ton Pvt dedans ?

[Pmithrandir]

Moi je me pose également la question :
qui dit saisie de passeport dit normalement ouverture d'une information judiciaire, trace écrite, recu, etc... donc procédure aux USA. Pourquoi donc t'ont ils renvoyés au canada après... la taule tu aurais du la faire aux USA pour entrée illégale sur le territoire ou présentation de faux papier, pas au canada...

[vanlock]

Le consul ou lambassade francaise ne peuvent rien faire, cest ca qui est le plus triste.
Je suis accompagne dun avocat, celui qui ma sorti de detention, il suit le cas avec moi et meme un confrere avocat specialiste dans limmigration trouve cette histoire incomprehensible; et ce ce quelle est .
Les canadiens a la frontiere nont pas pu acceder a mon passport, en gros mon permi de travail aurait ete delivre avec un faux passport..... et croyez moi je suis bien la personne que je dis etre, rien a me repproche a ce niveau la!
Je compte mobiliser les medias sous peu, et ai fais remonter une lettre au ministre des affaires etrangere Mr kouchner.
La seule chance de pouvoir changer les choses est de faire du bruit, la justice etant corrompu jusqua la moile.
Il ne me rendront jamais ce quils mont pri, et je ne souhaite cette situation a personne.
Si vous avez des personnes dans votre entourage suceptible de pouvoir diffuser cette annonce, ou quelconque aide que ce puisse etre, je vous invite a me contacter.

merci a vous et soyez vigilant

mon mail: [email protected]

[Cedric]

Tu leur as dit quelque chose à la frontière ? T'as fait les gros yeux ? T'as tiré la langue au douanier ou quoi !

Par contre l'ambassade doit pouvoir faire quelque chose quand même... Au moins te fournir un doc' temporaire en remplacement du passeport ou un papier certifiant que ce n'était pas un faux...

[vanlock]

Ecoutes, Apres avoir traverse la frontiere americaine plusieures fois ds ma vie, jai appris quil ne vallait mieux pas broncher;
Je suis en relation avec une personne de lambassade on peu me delivrer un nouveau passport sous 3 semaines, ca limite c est plus le probleme; le probleme cest que passport ou pas on mexpuse dans mon pays quoi quil arrive, je ne sais juste pas quand et cest ca qui est pesant, tu as un qutidien a gerer et ca peut sarreter a totu moment...
Selon mon avocat il mexpulse pour eviter de faire du bruit ici , ca semble logique dans le monde dans lequel on vit, non?

[csophie]

es tu bronze, barbu, avec un turban....

[mandinette]

Donc même si tu as un nouveau passeport, donc une preuve d'identité en bonne et sur forme, conforme au visa qui t'a été donné, tu es expulsé quand même?
Et pourquoi ils ne t'expulsent pas maintenant si c'est certain qu'ils vont le faire?
Désolée.... plein de questions mais on essaye de comprendre
En tous cas courage...

[vanlock]

Pas de probleme , merci de ton interet
A ces questions je ne peux te repondre que je nen sais pas plus que toi...
Cest ca le principal soucis, cest de ne rien savoir, exactement comme en prison ou tu es entre 4 murs et tu ne comprends pas la raison pour laquelle tu es la et tu ne sais pas quand ce cauchemard va sarreter.

jattends un coups de fil de mon avocat dans la journee, jespere avoir de nouveaux elements, mais je ne mattends pas a des choses positives.

Cest juste de labus de pouvoir tout simplement.

[Shaynaa]

es tu bronze, barbu, avec un turban....

Direct les clichés ...:triste:

[CUT_HERE]

Clair que là tu es tombé sur un con fini à la douane.

Reste que ce qui surprend (et fait peur), c'est l'inefficacité de l'ambassade ou consulat pour t'aider dans tes démarches où on doit se sentir bien seul d'être dans une situation comme ça. Surtout quand tu es de bonne foi.

Bon courage dans tes démarches.

[JMlescastors]

:naze:... OUach! Si je comprends bien, même s'ils se rendent compte qu'ils ont fait une erreur ils en ont rien à foutre. Pour sauver les apparences, ils t'expulse quand même comme si la machine un fois lancée pouvait plus s'arrêter!!!! Putain!!!! Je compatis sincèrement et j'espere que tu tiens le coup face à ce coup du mauvais sort.
Je t'envois plein de forces et d'ondes positives .

[Marie]

Salut, difficile situation en effet...

Première chose: je pense que tu dois au plus vite (si ça n'est pas encore fait) contacter ou aller au consulat de France à Vancouver
Consulat général de France
suite # 1100 - 1130 West Pender Street
Vancouver, BC, V6E 4A4

Standard : 604 -637-5300
Il faut que tu leur explique la situation et voir ce qu'ils peuvent faire pour toi (notamment pour peut-être récupérer un passeport)
Dans le cas de telles galères administratives, ils vont peut-être pouvoir t'aider j'espère.

Est-ce qu'ils t'ont demandé de quitter le pays par des propres moyens, où ils t'ont enjoins de ne pas repartir en France pour l'instant?

Il va peut-être y avoir aussi des soucis à ton arrivée en France:
- Est-ce que tu as pu récupérer ton passeport? Est-ce que tu as actuellement une pièce d'identité qui puisse prouver ton identité et ta nationalité?
- Est-ce qu'ils ont pu déterminé / prouver que tu étais français?
Normalement, pour qu'ils puissent t'expulser, il semblerait que le consulat français doive leur fournir un laissé-passé (il faut qu'ils soient sûrs que tu puisses être "accueilli" par l'Etat français). Il n'est (en théorie) délivré par le consulat ou l'ambassade de France que lorsqu'ils sont sûrs de ton identité et de ta nationalité.

Sur ce qu'il t'ait arrivé:
Section de l'immigration

Pourquoi certaines personnes sont-elles détenues et que se passe-t-il après la mise en détention?

• La décision de mettre une personne en détention est prise par les agents d'immigration de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC).
• L' ASFC peut mettre en détention un étranger ou un résident permanent si elle a des motifs raisonnables de croire que cette personne :
  
  • se soustraira vraisemblablement à une rencontre avec l'Immigration, à l'enquête ou au renvoi;
  • constitue un danger pour la sécurité publique;
  • est interdite de territoire pour raison de sécurité ou pour atteinte aux droits humains ou internationaux;
  • n'a pas établi son identité à la satisfaction de l' ASFC (s'applique uniquement aux étrangers et non aux résidents permanents).
  
  
• Une fois qu'une personne est mise en détention, l'ASFC doit faire comparaître cette personne devant la Section de l'immigration (SI) de la CISR dans les 48 heures qui suivent (ou dans les plus brefs délais par la suite) afin qu'il y ait contrôle des motifs de sa détention. Dans le cas où le commissaire de la SI (décideur) ordonne le maintien de la détention, le prochain contrôle des motifs de détention a lieu dans les sept jours qui suivent. Les contrôles des motifs de détention ultérieurs ont lieu tous les 30 jours par la suite.
• Dans le cas où il conclut qu'aucun autre motif prévu dans la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (LIPR) ne justifie le maintien de la détention, le commissaire de la SI ordonne la mise en liberté de la personne, avec ou sans conditions. Au nombre des conditions possibles, mentionnons le dépôt d'une garantie ou l'obligation de se présenter à intervalles réguliers à un bureau de l' ASFC.

Si je comprend bien, rien ne justifiait ton maintien en détention. C'est pour ça que tu as été libéré

Que peut-il se passer maintenant?

Est-ce que tu connais quelle est la mesure prise à ton encontre? Il y a 3 mesures qui peuvent être prises contre toi:
- une mesure d'exclusion
- une mesure d'expulsion
- une mesure d'interdiction de séjour
Ces 3 mesures sont contenues dans le terme de "mesure de renvoi"


Sur cette page, tu auras accès à la section d'appel pour une mesure de renvoi: Appels d'une mesure de renvoi. Car oui, normalement, tu peux faire appel de ce type de décision.
Mais tu dois le faire le plus rapidement possible, il y a sûrement une période limitée pour faire appel. (ex: en France, si on te donne une OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français, tu dois, si tu souhaites déposer une recours), le fait dans un temps imparti (je crois que c'est 30 jours pour l'appel de l'OQTF).

L'organisme qui se charge de traiter les appels pour ce genre de situation: la section d'appel de l'immigration (SAI)

En gros: je n'en suis pas certaine, mais si tu arrives à prouver que les allégations contre toi ne sont pas fondées (tu n'as par exemple reçu aucun papier de la part de la douane américaine disant qu'ils t'avaient pris ton passeport?????) ils pourraient peut-être annuler la mesure (en passant par l'appel)
Par ailleurs, dans quelques situations, cela permet de sursoir à l'exécution de la demande de renvoi (et donc te permettre de rester au Canada - Par contre, je ne sais pas si oui ou non tu pourras continuer à bosser)

Tu peux être représenté par un conseil pour faire ces demandes.

JE te conseille, si tu souhaites commencer ces démarches de t'y prendre très rapidement, mais aussi de prendre contact avec des associations qui peuvent s'occuper de ça...
Je ne sais pas s'ils pourront t'apporter une aide, mais à la maison des de la francophonie à Vancouver, il y a 2 associations qui pourraient peut-être t'aider:
L'agence francophone de l'accueil des migrants
L'association des juristes francophones de Colombie britannique

Il y a, j'en suis sûre, d'autres asso qui peuvent t'aider, mais pour le coup, je n'y connais pas grand chose...






Quand tu fais l'objet d'une mesure de renvoi, tu peux repartir de manière volontaire, ou forcée apparemment....
Le document PDF ici: https://fr.wrs.yahoo.com/_ylt=A1f4cf.../enf11-fra.pdf

Ca semble en dire un peu plus sur le sujet.

Pour les questions relatives à un retour futur au Canada: Infractions à une disposition quelconque de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (LIPR)
Qui ne peut entrer au Canada - Interdiction de territoire
Formulaire de demande d'autorisation de revenir au Canada

Tiens nous au courant! Bon courage!

EDIT: Vu que j'ai mis pas mal de temps à chercher les infos, je n'ai pas vu la plupart des messages ci-dessus (d'où peut-être redondances ou questions avec réponses déjà répondues...)

[vanlock]

Merci pour tes infos marie, mais malgres tout cela , mon sort nest meme plus entre mes mains...
Je nai que mon permi de conduire francais actuellement, je ne suis plus en possession de mon permi de travail et si je suis rapatrie ce sera menottes aux mains et avec un agent qui me raccompagne jusqua paris, apres on me laisse ds ma merde je suppose.

Merci pour les ondes positives je prends!

[JMlescastors]

si je suis rapatrie ce sera menottes aux mains et avec un agent qui me raccompagne jusqua paris, apres on me laisse ds ma merde je suppose.

Est ce que c'est vraiment comme ça que ca doit se passer ou bien est ce que c'est toi qui voit ça noir noir??