1Introduction et nouveautés 2023

Qu’est-ce que Mobilité francophone ? Quand on souhaite partir travailler temporairement au Canada, il est presque toujours nécessaire d’obtenir un permis de travail. Dans la plupart des cas (il existe des exceptions comme les permis Expérience International Canada), l’obtention d’un permis de travail est conditionnée par l’obtention, au préalable, d’une Étude d’Impact sur le Marché du Travail (EIMT) favorable.

Nous allons y revenir plus bas, mais l’EIMT n’est pas demandée dans le cadre du programme Mobilité francophone. C’est le gros atout de ce programme !

Qu’est-ce que l’EIMT ?

L’Étude d’Impact sur le Marché du Travail (ou Labour Market Impact Assessment – LMIA – en anglais) est un avis donné par le ministère Emploi et Développement Social Canada (EDSC), qui vise à vérifier que le travailleur étranger qui demande un permis de travail ne prend pas la place d’un citoyen canadien ou d’un résident permanent au Canada en recherche d’emploi.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre article L’Etude d’Impact sur le Marché du Travail (EIMT) au Canada.

Qu’est-ce que Mobilité francophone ?

Mobilité francophone programme permet aux francophones qui disposent d’une offre d’emploi en dehors du Québec dans une profession qualifiée, de bénéficier d’une exemption d’EIMT. Dans le cadre de Mobilité Francophone, les employeurs n’ont pas à prouver qu’aucun Canadien ou résident permanent ne peut occuper l’emploi qu’ils souhaitent proposer à un travailleur étranger francophone. En outre, l’employeur n’a pas à débourser 1 000 $, comme c’est le cas avec l’EIMT.

Des frais de 230 $CA (des frais de conformité de l’employeur) restent tout de même à sa charge.

Le permis de travail émis dans le cadre de Mobilité francophone coûte 240 $CA au demandeur du permis :

  • 155 $CA de frais de participation.
  • 85 $ de frais de collecte des données biométriques

Quels sont les critères pour demander un permis sous Mobilité francophone ?

  • Vous devez être francophone (on y revient plus bas).
  • Vous devez disposer d’une proposition d’emploi pour un poste en dehors du Québec. Les personnes qui souhaitent partir travailler au Québec ne peuvent pas bénéficier de ce programme. A priori, les emplois à temps partiel sont éligibles à Mobilité francophone, en revanche, comme le permis de travail que vous allez obtenir est un permis fermé, vous ne pourrez pas travailler pour un autre employeur le reste de la semaine.
  • L’emploi figurant sur votre offre d’emploi doit appartenir au niveau de compétences FEER 0, 1, 2 ou 3 de la Classification Nationale des Professions au Canada. Les professions de niveau de compétences 4 et 5 ne sont pas admises dans le cadre de Mobilité francophone. Nous y reviendrons plus en détail plus bas sur cette page. Dès juin 2023 et pour 2 ans, toutes les catégories d’emploi sont éligibles à Mobilité francophone à l’exception des emplois en agriculture primaire.
  • Sur cette page du site des autorités canadiennes, il est indiqué que lorsque vous présentez une demande, vous devez fournir une lettre expliquant brièvement en quoi vous respectez ces exigences.

Que signifie être francophone ?

Les autorités canadiennes à Paris précisent ce qu’elles entendent par « francophone » :

Quels types d’emploi sont éligibles ?

Dès juin 2023 et pour une durée de 2 ans, vous pouvez demander un permis de travail sous Mobilité francophone, quelle que soit votre catégorie d’emploi (habituellement, il faut que l’emploi soit qualifié !), à l’exception des emplois en agriculture primaire.

Comment s’assurer que sa profession est bien une profession qualifiée ?

Pour que l’emploi qui vous est offert soit considéré comme qualifié, il doit appartenir au niveau de compétences FEER 0, 1, 2 ou 3 de la Classification Nationale des Professions du Canada (CNP).

Le code CNP de votre emploi doit donc :

  • Soit commencer par le chiffre 0 (emploi de gestion).
  • Soit avoir comme deuxième chiffre l’un des chiffres suivants : 0, 1, 2 ou 3.

Pour bien comprendre comment fonctionne la CNP, nous vous invitons à consulter notre article Travail au Canada : comprendre les niveaux FEER 0, 1, 2, 3, 4 et 5 ?

Notez que vous pouvez bénéficier d’un traitement accéléré de votre demande : les autorités pourraient vous délivrer un permis de travail en seulement 2 semaines, si vous disposez :

  • d’une offre d’emploi pour occuper un poste de gestion (genre de compétence 0) OU
  • d’une offre d’emploi pour occuper un poste de niveau de compétence 1.

Toutefois, ce traitement accéléré n’est possible que si vous présentez une demande à l’extérieur du Canada (cela ne fonctionne pas pour les demandes faites à l’intérieur du Canada). Pour en savoir plus.

Attention ! Ce sont les agents d’immigration qui évalueront si oui ou non votre profession appartient bien au niveau de compétences FEER 0, 1, 2 ou 3 de la Classification Nationale des Professions. Ils vont notamment s’appuyer sur la description des tâches et des compétences nécessaires établies par l’employeur. S’ils jugent que votre profession n’en fait pas partie, votre permis Mobilité Francophone pourrait vous être refusé.

Avant de passer à la suite, nous vous recommandons de consulter les pages consacrées à Mobilité francophone sur le site officiel de l’immigration canadienne :

En complément de ce dossier thématique, vous pouvez consulter le replay de notre webinaire sur Mobilité francophone où les conditions d’accès à ce programme en 2023-2024 sont expliquées :

Dossier publié initialement en juin 2016, mis à jour pour la dernière fois en 2024.

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(1377)Commentaires

Jonathan I |
MERCI infiniment Marie :-)

C'est super clair, je ne sais pas ce que l'on ferait sans vous les PVTISTES!

Je comprends mieux...je m'y remets !

A plus et merci encore !
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Marie I |
Message de JonathanSeror
Salut Marie ,

Merci beaucoup pour ta réponse super rapide. Vous êtes vraiment géniaux 🙂

Juste à titre de précision, si je comprends bien, il faut que les RH de mon entreprise me délivrent un nouveau contrat de travail qui débute à la fin de mon PVT donc en septembre. Lorsque tu dis que mon entreprise devrait "retirer" cette offre d'emploi, veux tu dire qu'ils devraient la reposter sur IRCC et repayer les frais? Penses tu que je puisse conserver le numéro de demande qu'ils m'ont fourni et seulement demander un nouveau contrat de travail avec des nouvelles dates ? Sais tu si je peux avoir accès à l'offre qu'ils ont posté sur IRCC afin de vérifier les dates qu'ils ont entré ? En fait ma compagnie a délégué cela à une compagnie d'immigration et ils m'ont demandé une copie demon visa, alors peut-être qu'ils ont pris soin de faire débuter l'offre à la fin de mon PVT.

Aussi, autre question sans rapport avec la première : pour le CV, est ce un CV professionnel qui résume seulement mes expériences professionnelles principales et liées à mon diplôme ? Ou est ce un CV de type EIC qui résume tout y compris les périodes de vacances ? Et dernière petite question; pour justifier un stage rémunéré de fin d'études, est-ce que la convention de stage qui mentionne mon titre, mes horaires, ma rémunération, mes avantages, etc. pourrait compter comme relevé d'emploi ? Merci beaucoup beaucoup tu es vraiment the bomb Marie!

Jonathan
Salut,

S'ils ont déjà fait l'offre d'emploi, on va dire que ça devrait le faire. S'ils l'avaient fait eux-même, je t'aurais dit de leur suggérer d'annuler l'offre d'emploi actuelle sur le portail des employeurs (ils obtiendraient ainsi un remboursement) et d'en refaire une autre avec les bonnes dates (s'ils n'ont pas initialement fait les bonnes dates, puisqu'il n'est pas sûr que ce soit le cas).
Là, s'ils ont fait appel à une boîte, ils risquent de se faire la gueule pour se faire de nouveau facturer un service alors que l'offre d'emploi devrait passer à peu près dans tous les cas.
Pour la validation de ton permis, il sera peut-être mieux en effet d'avoir avec toi ton contrat de travail avec les bonnes dates (il y a peu de chances qu'ils te le demandent, mais on ne sait jamais).

Pour le CV, alors alors. Ça n'est pas tout à fait comme EIC. Tu peux effectivement faire apparaître tes principales expériences d'emploi, surtout celles pour lesquelles tu vas fournir des relevés d'emplois en fait .

Pour le stage, ça n'est pas sûr qu'il soit reconnu. Comme relevé d'emploi, les autorités canadiennes parlent de fiche de paie ou de lettre de référence des employeurs. Mais bon, dans l'absolu, mets le avec les autres. Le mieux, c'est si la convention de stage inclut le logo de la boîte (ou au moins de ton école / université), ton nom, les coordonnées de la boîte, que le document est signé par ton maître de stage, et la description de ton poste.
Jonathan I |
Message de Marie
Salut Jonathan,
Il vaut mieux effectivement entrer la date de septembre 2017, la date de la fin de ton PVT, en expliquant ceci si tu le souhaites. C'est mieux si ton entreprise te fournit une nouvelle offre en effet, et qu'elle retire la première.
En fait, c'est tout bête, mais ton contrat actuel devrait automatiquement s'arrêter à la fin de ton PVT puisque tu n'a normalement plus le droit de travailler après cette date. Un nouveau contrat / une nouvelle offre d'emploi doit en conséquence débuter au moment de la fin de ton PVT. Donc ça serait évidemment le mieux.

Pour rappel, quand tu devras valider ton permis Mobilité francophone (tu peux le faire le 17 septembre ou quelques jours avant), tu auras besoin de sortir du Canada et y rerentrer pour valider ton permis. C'est une obligation.
Salut Marie ,

Merci beaucoup pour ta réponse super rapide. Vous êtes vraiment géniaux 🙂

Juste à titre de précision, si je comprends bien, il faut que les RH de mon entreprise me délivrent un nouveau contrat de travail qui débute à la fin de mon PVT donc en septembre. Lorsque tu dis que mon entreprise devrait "retirer" cette offre d'emploi, veux tu dire qu'ils devraient la reposter sur IRCC et repayer les frais? Penses tu que je puisse conserver le numéro de demande qu'ils m'ont fourni et seulement demander un nouveau contrat de travail avec des nouvelles dates ? Sais tu si je peux avoir accès à l'offre qu'ils ont posté sur IRCC afin de vérifier les dates qu'ils ont entré ? En fait ma compagnie a délégué cela à une compagnie d'immigration et ils m'ont demandé une copie demon visa, alors peut-être qu'ils ont pris soin de faire débuter l'offre à la fin de mon PVT.

Aussi, autre question sans rapport avec la première : pour le CV, est ce un CV professionnel qui résume seulement mes expériences professionnelles principales et liées à mon diplôme ? Ou est ce un CV de type EIC qui résume tout y compris les périodes de vacances ? Et dernière petite question; pour justifier un stage rémunéré de fin d'études, est-ce que la convention de stage qui mentionne mon titre, mes horaires, ma rémunération, mes avantages, etc. pourrait compter comme relevé d'emploi ? Merci beaucoup beaucoup tu es vraiment the bomb Marie!

Jonathan
Marie I |
Message de JonathanSeror
Du coup, je suis en ce moment sur ce nouveau job, j'ai commencé il y a un mois environ, le 27 mars, je travaille avec mon PVT (je suis donc travailleur légal au Canada), et je m'apprête à soumettre ma demande pour le Visa mobilité francophone, qui me permettrait en quelques sortes de prolonger mon statut de travailleur au Canada. J'ai tous les documents nécessaires concernant mes anciens emplois au Canada et en France pour soumettre ma demande, MAIS il y a un petit hic ... lorsque je remplis le formulaire IMM1295 - Demande de permis de travail présentée à l'extérieur du Canada, lorsqu'on me demande la date de début d'emploi, je ne peux pas entrer le 27 Mars 2017, vu que cette date est antérieure à la date d'aujourd'hui. Du coup, je ne sais pas quoi faire, l'ambassade est très longue à répondre. Dois-je entrer comme date de début d'emploi la date de fin de mon PVT (le 17 septembre 2017)? Ou la date ou je remplis ma demande? Ou bien, dois-je entrer la date de fin de mon PVT comme date de début d'emploi et fournir les courriels de l'ambassade comme lettre d'explication qui montrent que l'ambassade m'a conseillé de travailler avec mon PVT en attendant le nouveau Visa ?

Et du coup, si j'entre comme date de début d'emploi la date de fin de mon PVT, est-ce que cela veut dire que je devrais demander a mon entreprise de me fournir un nouveau contrat de travail avec des nouvelles dates?
Salut Jonathan,
Il vaut mieux effectivement entrer la date de septembre 2017, la date de la fin de ton PVT, en expliquant ceci si tu le souhaites. C'est mieux si ton entreprise te fournit une nouvelle offre en effet, et qu'elle retire la première.
En fait, c'est tout bête, mais ton contrat actuel devrait automatiquement s'arrêter à la fin de ton PVT puisque tu n'a normalement plus le droit de travailler après cette date. Un nouveau contrat / une nouvelle offre d'emploi doit en conséquence débuter au moment de la fin de ton PVT. Donc ça serait évidemment le mieux.

Pour rappel, quand tu devras valider ton permis Mobilité francophone (tu peux le faire le 17 septembre ou quelques jours avant), tu auras besoin de sortir du Canada et y rerentrer pour valider ton permis. C'est une obligation.
Jonathan I |
Salut à tous ! Le site PVTISTES.net ma été très utile lors de l'obtention de mon PVT en 2015...

En fait mon cas est un peu spécial (peut-être que d'autres personnes sont dans mon cas) : je suis travailleur en PVT pour un emploi qualifié (de type gestion), sur le sol Canadien en ce moment, et je m'apprête à soumettre une demande de permis de travail Volet Mobilité francophone pour ce même emploi, que j'exerce déjà (je l'exerce grâce à mon PVT valide, puisque l'ambassade du Canada m'a recommandé, avant d'accepter l'offre d'emploi, de travailler avec mon PVT).

En gros, mon histoire : je suis au Canada, à la fin de mon PVT, à Vancouver (mon PVT finit fin Septembre 2017)... j'ai décroché un contrat de travail en Février dernier (emploi qualifié) dans mon domaine (finance) à Vancouver ! Ce qui est super, car cela me permet de rester au Canada avec un permis de travail Mobilité francophone, et de faire ma demande de Résidence permanente en parallèle, et de travailler légalement dans un emploi qui est dans mon domaine. En plus, ma nouvelle entreprise est d'accord pour me « sponsoriser » avec un Visa Mobilité francophone ... Les RH ont donc publié l'offre d'emploi sur le portail de IRCC et obtenu le numéro de demande et preuve d'exemption d'EIMT. J'ai donc contacté l'ambassade du Canada a Paris qui m'a conseillé de prendre la job et de commencer à travailler avec mon PVT, puis de faire ma demande de Visa Mobilité francophone en parallèle (ce que je suis en train de faire maintenant). Ainsi, lorsque mon PVT serait fini, je pourrais continuer a exercer cet emploi grâce au nouveau visa Mobilité francophone.

Du coup, je suis en ce moment sur ce nouveau job, j'ai commencé il y a un mois environ, le 27 mars, je travaille avec mon PVT (je suis donc travailleur légal au Canada), et je m'apprête à soumettre ma demande pour le Visa mobilité francophone, qui me permettrait en quelques sortes de prolonger mon statut de travailleur au Canada. J'ai tous les documents nécessaires concernant mes anciens emplois au Canada et en France pour soumettre ma demande, MAIS il y a un petit hic ... lorsque je remplis le formulaire IMM1295 - Demande de permis de travail présentée à l'extérieur du Canada, lorsqu'on me demande la date de début d'emploi, je ne peux pas entrer le 27 Mars 2017, vu que cette date est antérieure à la date d'aujourd'hui. Du coup, je ne sais pas quoi faire, l'ambassade est très longue à répondre. Dois-je entrer comme date de début d'emploi la date de fin de mon PVT (le 17 septembre 2017)? Ou la date ou je remplis ma demande? Ou bien, dois-je entrer la date de fin de mon PVT comme date de début d'emploi et fournir les courriels de l'ambassade comme lettre d'explication qui montrent que l'ambassade m'a conseillé de travailler avec mon PVT en attendant le nouveau Visa ?

Et du coup, si j'entre comme date de début d'emploi la date de fin de mon PVT, est-ce que cela veut dire que je devrais demander a mon entreprise de me fournir un nouveau contrat de travail avec des nouvelles dates?

Tout ceci est très flou et j'espérais que la communauté PVTISTES puisse m'éclairer. De même, si vous savez ou je peux me rendre sur place à Vancouver pour poser ce type de questions... dois-je aller au Consulat ? Votre aide serait très utile.

Merci infiniment pour votre aide !

Jonathan
iwane I |
Message de ClmentC8
Merci pour ce dossier très complet !
J'aurais néanmoins une question concernant l'obligation d'avoir été "recruté par le biais d'une activité de promotion de l'immigration francophone". Ma situation est simple je vis actuellement au Canada avec un PVT, j'ai un emploi dans la liste à Vancouver et mon employeur souhaite me garder via le visa mobilité Francophone.

Quelle type de document (exemple concret) pourrait-on fournir pour justifier d'avoir été recruté par le biais d'une activité de promotion de l'immigration francophone ? Je n'ai également pas vu que un tel document était demandé dans la "checklist" de mon CIC, à quel moment doit-on fournir cette preuve ?



Il faut échanger avec l'ambassade du Canada à Paris comme quoi tu es intéressé par le programme de la francophonie et puis scanné le mail .


J'ai déposé la demande il y a une semaine est les délais sont de 4 semaines ça peut être moins long comme tout l'inverse .

Part la même occasion qui a obtenu son permis est en combien de temps dans le groupe. 😊😊😊😊😊
Clément I |
Merci pour ce dossier très complet !
J'aurais néanmoins une question concernant l'obligation d'avoir été "recruté par le biais d'une activité de promotion de l'immigration francophone". Ma situation est simple je vis actuellement au Canada avec un PVT, j'ai un emploi dans la liste à Vancouver et mon employeur souhaite me garder via le visa mobilité Francophone.

Quelle type de document (exemple concret) pourrait-on fournir pour justifier d'avoir été recruté par le biais d'une activité de promotion de l'immigration francophone ? Je n'ai également pas vu que un tel document était demandé dans la "checklist" de mon CIC, à quel moment doit-on fournir cette preuve ?
Teddy I |
Message de Bennoin
Bonjour Tiiiidou,

Tout d'abord merci pour ta réponse. Donc ton dossier est a NYC ? C'est ça que je ne comprends pas.. Comment nos dossiers peuvent être transférer a NYC pour une demande pour le Canada de personnes nationalité française.
CIC est débordé apparemment ... J'ai envoyé un émail a CIC hier et j'ai reçu un émail automatique... Donc je ne sais pas ou mon dossier est traite clairement.
Je suis dans la même situation que toi, mon employeur commence a me poser de plus en plus de questions surtout que mon visa actuel expire le 2 Juillet et mon employeur m'a fait l'offre pour le 1 Juillet. Le stresse commence a se faire ressentir car peur de pas avoir le visa ou même bien a temps...
Salut!

Je suis un peu dans le même cas.
J'ai pu effectuer ma demande en ligne pour un second mobilité francophone.

J'ai terminé mon travail au 9 Avril 2017.
Je suis censé commencé mon nouveau travail le 15 Avril 2015.

A ce jour je suis encore à Calgary. en attendant mon nouveau Visa.
Mon nouvel employeur commence à être géné, car le temps de traitement a augmenté.
Je commence à envisager le fait de retourner en France.
Mais nous espérons que je l'obtienne avant la fin du mois si non... Au revoir Canada.
La situation est très stressante....
iwane I |
15 semaine ça me parait complétement une énorme perte de temps, sachant qu'un patron te veux le plus rapidement.
Dans mon cas je viens de réunir tout mes documents pour soumettre ma demande je suis en JP qui court jusqu'à fin novembre et je suis au canada je vais appliquer ma demande à l’extérieur du canada. Je vous tiendrai au courent du temps que ça à pris.
Joël I |
Message de Cecilien
Salut Tiiiidou,

J'ai fait ma demande depuis Toronto il y a maintenant 5 semaines. N'étant que touriste ici, j'ai précisé avoir formulé ma demande "depuis" la France et mentionné me trouver au Canada actuellement comme conseillé. J'ai reçu ma lettre d'introduction 3 semaines plus tard.

Au plaisir de t'aider.

Bonjour Cecilien,

Je voulais simplement te demander donc dans le formulaire que tu as remplis pour la résidence actuelle tu avais mis le Canada?

Merci d'avance.