fafa55
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19/03/12, 18:42
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Bonjour
S'il y a des gens qui bossent/étudient dans le droit, peut-être connaissez-vous la réponse.
Voila, on est propriétaires depuis 3 mois, on a acheté un condo dans une copropriété. Jusque la tout va bien.
Sauf que les voisins commencent a faire ch*** parce que soi-disant on n'a pas le droit de fumer sur NOS balcons!!
On a bien relu le contrat de copropriété qui énumere toutes les regles a suivre. Il y a bien un article sur les balcons, mais ca ne dit nulle part qu'on n'a pas le droit de fumer dessus (mon chum a relu tout le contrat pour etre sur!).
Quand on a demandé aux voisins ou est-ce qu'ils avaient lu ca, l'un d'eux nous a envoyé par email un document word qu'ils donnent a signer quand il y a des locataires dans notre copropriété.
Extrait:
The use of the condominiums and common areas at **** (notre adresse) is regulated by a condominium agreement, which all owners and lessees must be familiar with and respect. In addition to this agreement, the condominium owners have adopted the following specific rules. Owners and lessees are responsible for ensuring that their guests also respect these rules.
(...)
2. Smoking is not permitted in any of the common areas (common use or exclusive use).
(...)
Bref, nous on nous a jamais communiqué ce document-la au moment ou on a acheté l'appartement, et on sait pas qui l'a écrit ni a quel moment. En plus ca concerne les locataires...On sait pas s'ils peuvent vraiment se servir de ce document-la contre nous, on dirait que c'est pas un truc officiel.
Et on se demande si c'est pas nos 2 voisins qui ont écrit ca, genre qui veulent se faire leurs petites regles a eux et les imposer aux autres.
C'est quand meme hallucinant d'etre propriétaire et de pas pouvoir fumer sur son balcon quoi merde!!! D'autant que quand on fume, personne n'est sur le balcon d'a coté et on ne jette jamais nos mégots dans le vide, on a toujours un cendrier avec nous! Pis on fume pas non plus 3 paquets par jour!
Est-ce que qqun a deja connu cette situation ou sait ce qu'il faudrait faire?
D'avance merci.
PS: c'est pas la 1ere fois qu'ils nous font ch*** pour un rien: on a deja eu droit au "retirez votre drapeau AC-DC de votre porte d'entré car pas le droit de mettre une affiche commerciale et ca brise l'harmonisation de la facade" (véridique) et aussi "retirez votre serviette du balcon, pas le droit d'étendre de linge dessus!"
Nous on a lu qu'avoir 2 animaux domestiques dans un logement c'était pas permis, ben on va lui dire ca a notre voisin qui a 2 chats tiens (le meme voisin qui nous a envoyé le soi-disant reglement)!!!
Si ils veulent la guerre ils l'auront, mais c'est vraiment dommage d'en arriver la avec des voisins
Deja que ya un an et demi on avait bien galéré en tant que locataires avec une proprio completement folle, pfffffffffff
S'il y a des gens qui bossent/étudient dans le droit, peut-être connaissez-vous la réponse.
Voila, on est propriétaires depuis 3 mois, on a acheté un condo dans une copropriété. Jusque la tout va bien.
Sauf que les voisins commencent a faire ch*** parce que soi-disant on n'a pas le droit de fumer sur NOS balcons!!
On a bien relu le contrat de copropriété qui énumere toutes les regles a suivre. Il y a bien un article sur les balcons, mais ca ne dit nulle part qu'on n'a pas le droit de fumer dessus (mon chum a relu tout le contrat pour etre sur!).
Quand on a demandé aux voisins ou est-ce qu'ils avaient lu ca, l'un d'eux nous a envoyé par email un document word qu'ils donnent a signer quand il y a des locataires dans notre copropriété.
Extrait:
The use of the condominiums and common areas at **** (notre adresse) is regulated by a condominium agreement, which all owners and lessees must be familiar with and respect. In addition to this agreement, the condominium owners have adopted the following specific rules. Owners and lessees are responsible for ensuring that their guests also respect these rules.
(...)
2. Smoking is not permitted in any of the common areas (common use or exclusive use).
(...)
Bref, nous on nous a jamais communiqué ce document-la au moment ou on a acheté l'appartement, et on sait pas qui l'a écrit ni a quel moment. En plus ca concerne les locataires...On sait pas s'ils peuvent vraiment se servir de ce document-la contre nous, on dirait que c'est pas un truc officiel.
Et on se demande si c'est pas nos 2 voisins qui ont écrit ca, genre qui veulent se faire leurs petites regles a eux et les imposer aux autres.
C'est quand meme hallucinant d'etre propriétaire et de pas pouvoir fumer sur son balcon quoi merde!!! D'autant que quand on fume, personne n'est sur le balcon d'a coté et on ne jette jamais nos mégots dans le vide, on a toujours un cendrier avec nous! Pis on fume pas non plus 3 paquets par jour!
Est-ce que qqun a deja connu cette situation ou sait ce qu'il faudrait faire?
D'avance merci.
PS: c'est pas la 1ere fois qu'ils nous font ch*** pour un rien: on a deja eu droit au "retirez votre drapeau AC-DC de votre porte d'entré car pas le droit de mettre une affiche commerciale et ca brise l'harmonisation de la facade" (véridique) et aussi "retirez votre serviette du balcon, pas le droit d'étendre de linge dessus!"
Nous on a lu qu'avoir 2 animaux domestiques dans un logement c'était pas permis, ben on va lui dire ca a notre voisin qui a 2 chats tiens (le meme voisin qui nous a envoyé le soi-disant reglement)!!!
Si ils veulent la guerre ils l'auront, mais c'est vraiment dommage d'en arriver la avec des voisins
Deja que ya un an et demi on avait bien galéré en tant que locataires avec une proprio completement folle, pfffffffffff
Réponses
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fafa55
20/03/12, 17:35
merci pour vos reponses a tous! Je vous dirai ce qu'il en est, si ils vont etre cools ce soir ou pas!
PS Phil Pour le drapeau AC-DC, c'est pas mon idée mais celle de mon chum !
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McCandless
20/03/12, 18:21
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McCandless
20/03/12, 18:49
Sinon pourquoi ne pas essayer d'arrêter de fumer, ce serait l'occasion ? En plus vous allez faire des économies:
Non mais plus sérieusement j'espère pour vous que vous allez trouver un arrangement parce que avoir des p'tites embrouilles avec ses voisins ça peut gâcher une acquisition !1 -
pumper1875
20/03/12, 21:22
Pour mémo !
Tous documents, ou règlement établies à dates antérieur à une acquisition de logement sont valables car voté en assemblée générale de copropriétaires à la majorité des suffrages. Ne pas être d'accord est un droit, mais malheureusement les règles sont les règles même si elles sont souvent bêtes et dans ce cas je le confirme
, elles sont valables et applicables. Le mieux à faire encore une fois est de se renseigner et de se mettre à jour sur les dites règles de copropriétés.
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Damien69
20/03/12, 22:16
sinon, fumer et jeter vos mégots sur leur balcon, comme ca si vous décidez ensuite d'arreter de les jeter chez eux, ils verront une nette amélioration de la situation et arreteront de vous faire chier! de toute facon, la connerie est universelle, c'est tout le probleme de notre beau monde!
