Télétravail au Québec pour entreprise française

De rien . Tiens nous au courant!

Yo !

Je reviens vous faire un point sur la situation si cela peut en aider d'autres.

Je suis passé à l'immigration il y a une dizaine de jours et j'avais avec moi un petit dossier qui comprenait :
- un avenant à mon contrat de travail (avenant de télétravail)
- mes dernières fiches de paye
- une assurance voyage pour un an
- une déclaration de mon employeur
- d'autres trucs (bail locatif, permis d'études de ma copine, etc.)

Au niveau de la borne avant l'immigration, j'ai demandé une durée d'un an. J'ai pu discuter avec un agent et les principales questions posées ont concerné des détails sur mon télétravail : " Quel travail faites-vous en France ? ; Comment allez vous pouvoir continuer à le faire ici ?; Votre société a-t-elle des filiales au Canada ?; Que fait votre compagne au Québec ?".

Au final, l'agent ne m'a donné que 6 mois au lieu d'un an. Il m'a annoncé qu'il ne "pouvait pas me donner plus, même si mon dossier était tout fait cohérent". Allez savoir !

Je lui ai également demandé si je pouvais aller et venir en France durant cette période. C'est effectivement le cas, mais je devrais demander de nouveau 6 mois ou 1 an à chaque fois que je reviendrai. Et le résultat dépendra donc de l'agent.

Dans tous les cas, je profite du climat québécois comme il faut et j'espère que mon post servira à d'autres!

* La très bonne nouvelle c'est que j'ai finalement été tiré au sort pour le PVT en milieu de semaine dernière ! Je vais donc m'occuper de tout ça rapidement et accepter l'invitation ! J'aurai aimé pouvoir faire mes données biométriques en France mais je vais faire un petit crochet par les E-U en espérant que tout se passe bien ! *

L'agent n'était pas à l'aise de te donner 1 an. Il n'était pas entièrement convaincu et il a préféré s'en tenir à 6 mois.

Bonne nouvelle pour ton tirage au sort!

Merci !
Oui tu as sans doute raison, je trouve dommage qu'il ne m'ait pas indiqué ce qui le faisait douter afin que je puisse mieux m'organiser la prochaine fois.

J'ai quelques questions qui concernent le PVT, et je les pose ici puisque ma situation y est déjà expliquée, mais je pourrais créer un nouveau sujet si nécessaire :
- Si j'obtiens bien ma lettre d'introduction et que je sors du pays à partir de là, par exemple si on a besoin de moi dans ma boîte en France, est-ce que je pourrai revenir en tant que touriste ou est-ce que mon PVT débutera forcément à mon retour ? Autrement dit, est-ce que la douane est au courant de mon statut de PVTiste avant que je n'en parle ?
- Je réside en ce moment au Canada en tant que touriste pour 6 mois. Dans la partie "coordonnées" du formulaire j'ai donc indiqué mon adresse canadienne. Or, lors de mon inscription dans le bassin, le pays de résidence était bien la France (et c'est grisé dans le formulaire). Est-ce que cela risque de poser problème ? Pour moi, mon adresse actuelle est celle du Canada même si ma demande a été faite en France à l'époque de mon inscription.

Merci !

Pour ta 1ere question, je te réfère à cette discussion car c'est un sujet qu'on a énormément exploité :

Arriver au Canada et attendre avant de faire valider son PVT

Pour ta 2e question, la réponse est non.

Bonjour à tout le monde,

Merci pour ces infos très utiles. Je déterre le post pour demander des précisions sur le télétravail justement.

Un peu dans le même cas que Vicelow, suite à ma demande de congés sans solde pour un départ au Canada avec ma compagne, mon employeur me propose d'effectuer du télétravail de là-bas. J'ai bien lu les différents précédents posts.
Et j'ai quelques questions concernant la vie sur place et l'entrée sur le territoire:

- Un statut de visiteur me permet t'il de louer un appartement, ouvrir un compte en banque, etc.... ?

- Nous sommes inscrit au PVT donc viendrons en "visiteur" sur 6 mois en espérant être tirée au sort d'ici là ou sur le bassin de l'année prochaine (nous pouvons justifier de moyen financier pour subvenir à nos besoins 6 et aurons une assurance voyage).
Vu la réponse de l'agent de l'immigration à Vicelow sur l'augmentation de la durée de son visa visiteur, est ce que je n'ai pas intérêt à ne pas parler du télétravail à l'immigration et donc nous présenter tous les 2 comme visiteurs ? Si j'ai bien compris télé-travailler pour une boite française, pour des clients français et sans filiale au Canada ne changera pas grand chose et n'est pas considéré comme un "travail".

Le départ est prévu pour septembre pour info.

Merci pour vos réponses, j'ai fouillé sur internet mais il existe très peu d'infos là-dessus.

Bonjour,

1-Louer un appartement, oui. Ouvrir un compte bancaire, je ne crois pas. Ou du moins peu de banques offrent la possibilité de le faire à une personne qui est visiteur. Peut-être que tu peux essayer avec Tangerine, une banque virtuelle canadienne.

2-Ca ne change pas grand chose. Il est de toute façon très probable qu'on te demande ce que tu fais dans la vie. Il faudra éventuellement que tu parles de ton employeur et expliquer pourquoi il te permet de venir 6 mois au Canada...ça sera le moment de parler du télé travail.

Si vous dites que vous venez "juste pour faire du tourisme" on va te demander quel est ton itinéraire, les endroits que tu comptes visiter, etc. Si ton intention est surtout de travailler pour ton employeur français, tu ne pourras pas vraiment cacher cette information..

Salut à toutes et à tous,

Je remets un peu de vent frais dans ce sujet que j'avais créé il y a déjà un an et demi !

De l'eau a coulé sous les ponts depuis et j'ai activé mon PVT en juillet 2019 puis j'ai effectivement bossé en télétravail pour ma boîte française jusqu'en décembre 2019.

A partir de là, ma compagne est moi sommes rentrés en France car elle effectuait une partie de sa thèse ici et j'en ai profité pour retourner travailler en physique dans ma société. Nous étions censés revenir au Québec dès le mois d'avril 2020 pour que je continue le télétravail comme à mon habitude. Nous avons donc, en décembre, terminé notre bail tout en laissant l'ensemble de nos affaires dans un box que nous pensions louer sur la période janvier-avril 2020.

Entre temps, la crise COVID s'est déclenchée et nous n'avons pas pu repartir à cause du confinement, même pour ma compagne qui était en thèse au Québec. Depuis quelques semaines, elle a effectivement pu retourner à Québec pour poursuivre son travail en raison d'une campagne de terrain qui constituait une raison essentielle de revenir.

De mon côté, je ne sais pas quelle stratégie adopter avec les restrictions actuelles. Je pensais pouvoir repartir en septembre mais elles ont été prolongées et je ne serai pas étonné que cela soit le cas jusqu'à l'année prochaine.

Pour le moment, si j'ai bien compris, avec mon PVT activé, je peux revenir au Québec si je montre que j'y suis établi et/ou que j'ai un emploi qui m'attend à mon arrivée.

Mes questions sont les suivantes :
- Pensez-vous que le fait d'avoir toutes nos affaires encore stockées au Québec peut constituer une preuve que nous comptions bien revenir y résider ? (et que mon passage en France était juste temporaire)
- Faut-il obligatoirement que le travail soit lié à un employeur canadien ? (j'imagine que oui mais cela n'est précisé nulle part de manière explicite sur cette page : Maladie à coronavirus (COVID-19) : Travailleurs étrangers - Canada.ca)

Je sais qu'il ne s'agit que de votre avis et qu'on est sûr de rien, mais j'aimerais savoir si les chances de passer vous paraissent bonnes dans ce contexte. Sachant que ma conjointe est déjà sur place le temps risque d'être long jusqu'à l'année prochaine

Merci à vous !

Bonjour,
C'est super de suivre votre parcours!
En tous cas , ça m'a éclairé sur plusieurs points.
Mon mari et moi partons cet été avec nos 2 enfants pour un échange de maison d'une durée de 1 an.
- soit on y va "détendus" juste avec une AVE et on croise les doigts pour que le douaniers comprennent le projet ; et s'il ne nous autorise pas 1 an, on fera une demande de prolongement au bout de 6 mois
- soit mon mari (qui télétravaille pour une entreprise fr) , va tenté un "détachement" en demandant à son entreprise une "mission" nécessitant de vivre au Quebec , peut-être par rapport aux horaires, une sorte de veille "support technique" de nuit...
Dans ce cas là, il pourrait demander un permis de travail..
- Et puis il y a moi, infirmière. Je n'aurai pas le temps de faire les démarches avant le moi de juillet. Mais au bout de 6 mois, je peux peut-être demander un permis de travail si j'ai trouvé un employeur d'ici là..

Bref merci pour les infos que j'ai trouvé dans cette discussion

Laura

Bonjour à tous,

Merci à tous pour toutes les infos !
En lisant ce fil de discussion, une question se pose pour ma conjointe qui va être confrontée au même cas (1 an de télétravail au canada pour une entreprise française)

> Simple touriste (tenter de faire valider 1 an à l'immigration ou 6 mois et refaire) ? PVT ? AVE ?

Pour les impôts, les infos ne sont pas claires sur les sites des gouvernements ... Doit-elle changer de résidence fiscale ou peut elle garder tout comme c'est en France (être juste touriste de passage pendant 1 an).

Merci pour votre aide !

Bonjour,

Je me permets de relancer un peu la discussion car il y a beaucoup d'infos sur le forum et ce n'est pas évident de tout assimiler.

Voici ma situation, j'ai obtenu un PVT de 2 ans pour le CANADA. Pour info je décolle le 15 juin donc ça arrive vite.

Mon objectif est de trouver du travail la bas à partir de septembre.
Cependant mon patron m'a proposé qu'on continue à travailler ensemble jusqu'à que je trouve un autre boulot sur place.
Nous sommes une petite entreprise et nous n'avons aucune structure sur place.

Voici mes interrogations :
- Besoin de déclarer quelque chose sur le faite de travailler à l'étranger (expatriation, détachement...?)

- Puis-je rentrer sur le territoire avec un PVT tout en travaillant pour une entreprise française ?

- J'imagine que je cotiserai toujours pour la sécu française? (Je pendrai également une assurance Globe PVT - ​Obligatoire pour rentrer s)

- Suis-je obligé de déclarer une adresse au CANADA ou je peux conserver une adresse en France jusqu'à que je trouve mon job au CANADA?

- Concernant les impôts j'imagine que je paierai des impôts française jusqu'à la fin de mon contrat avec l'entreprise française et une fois que j'aurai trouvé un travail je paierai mes impôts au CANADA. Est-ce bien le cas ?

- Si vous avez des conseils, infos à me faire parvenir allez-y je prends.

Merci d'avance et bonne journée à tous

Guillaume