Discussion: Ce qu'on a le droit ou pas de passer à la douane
- 30/11/09, 16:10 #41
je vais tenter pour le confit alors vu que c'est en conserve et pas au frais
si je risque juste la confiscation tant pis
- 05/12/09, 19:25 #42 Je vais tenter d'arrêter de fumer, vu le prix du tabac en France, et apparemment c'est pas mieux, voire pire au Canda !
Donc je souhaiterai savoir si emmener une cigarette électronique sur le sol canadien était autorisé ?
Et dans ce cas, avec combien de recharges ?
Je vais me renseigner sur l'utilisation de cet objet au Canada de mon côté et attends de vos nouvelles, si vous êtes au courant de quelque chose. Merci d'avance !
- 05/12/09, 19:38 #43 Mais ils fouillent vraiment les bagages en soute ?
- 13/10/10, 00:09 #44le post commence un peu à dater : concernant les cigarettes, la réglementation canadienne autorise quoi actuellement?
merci de vos réponses
- 13/10/10, 00:16 #45
Alcool et tabac
À titre de visiteur au Canada ou de résident temporaire, vous pouvez importer, en franchise de droits et de taxes, les quantités suivantes de boissons alcoolisées et de produits du tabac, à condition que ces articles soient en votre possession à votre arrivée au Canada.
Boissons alcoolisées
Les boissons alcoolisées sont les produits dont la teneur en alcool dépasse 0,5 % par volume. Si vous avez l'âge minimal requis par la province ou le territoire où vous entrez au Canada, vous pouvez déclarer une certaine quantité de boissons alcoolisées dans votre exemption personnelle. L'âge minimal pour l'importation de boissons alcoolisées fixé par les autorités provinciales ou territoriales est de 18 ans, en Alberta, au Manitoba et au Québec, et de 19 ans pour les autres provinces et territoires.
Vous pouvez importer, en franchise de droits et de taxes, une seule des quantités suivantes de boissons alcoolisées :
- 1,5 litre (53 onces impériales) de vin;
- un total de 1,14 litre (40 onces) de boissons alcoolisées;
- jusqu'à un maximum de 8,5 litres de bière ou d'ale.
Remarque :
L'ASFC classe les « panachés » (coolers) selon leur teneur en alcool. Par exemple, les panachés de bière sont traités comme de la bière, et les panachés de vin, comme du vin. Les boissons dont la teneur en alcool ne dépasse pas 0,5 % par volume ne sont pas considérées comme des boissons alcoolisées.
La quantité d'alcool que vous apportez ne doit pas dépasser la limite établie par la province ou le territoire où vous entrez au Canada. Si la valeur des marchandises dépasse votre exemption personnelle, vous devrez payer sur l'excédent les droits et les taxes, ainsi que les prélèvements provinciaux ou territoriaux. Au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest, il est interdit de dépasser les limites d'alcool permises. Pour plus de renseignements, communiquez avec la régie des alcools de la province ou du territoire où vous vous rendez avant de venir au Canada.
Produits du tabac
Vous pouvez apporter au Canada, en franchise de droits et de taxes, toutes les quantités suivantes des produits du tabac :
- 200 cigarettes;
- 50 cigares;
- 200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué;
- 200 bâtonnets de tabac.
De plus, la Loi de 2001 sur l'accise limite la quantité de produits du tabac qu'une personne peut importer (ou posséder) à des fins d'utilisation personnelle, si le produit du tabac n'est pas emballé et estampillé « CANADA DUTY PAID ● DROIT ACQUITTÉ ». La limite est présentement de cinq unités de produits du tabac. Une unité de produits du tabac correspond à l'une des quantités suivantes :
- 200 cigarettes;
- 50 cigares;
- 200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué;
- 200 bâtonnets de tabac.
source: bsf5082 : Visiteurs au Canada et autres résidents temporaires
- 13/10/10, 00:22 #46merci
- 05/01/11, 01:05 #47
hello,
quelqu'un aurait il une éxperience à relater sur un import de tabac ?
Y a t il des taxes à payer en plus à l'arrivée ?
Car s'il faut avoir une etiquette DUTY PAID , un achat en DUTY FREE semble être soumis à une taxe par la suite
enfin ce n'est pas le plus important , mais plutôt le nombre , genre prendre 2 cartouches serait il OK ?
Merci , A+
- 25/03/11, 15:55 #48 Allo,
Ma soeur vient me rendre visite fin avril en touriste et il y a quelques petites choses que j'aimerais bien qu'elle me ramène dans ses baggages en soute (certaines sont bizarre je sais) :
de la ricorée, du vin, des bonbons haribo, du foie gras (en corserve pas sous vide) et bien sûr du fromage, quelques médicaments (les ordonnances ne seront pas à son nom mais au mien)...
Mes questions sont les suivantes :
-est-ce qu'elle a légalement le droit de passer la douane avec ces articles et les quantité maximales?
- Si non qu'est-ce qu'elle risque?
- Faut-il quelle le déclare ou passer avec rien à déclarer?
Pour le foie gras j'ai peur que ce ne soit pas possible, un copain m'a dit de décoller l'étiquette de la conserve et d'y mettre une étiquette de petits pois par exemple, que risque t- on pour se genre de fraude?
Merci de votre aide je ne vaux pas que ma soeur soit expluser juste pour ça ou pire!!
- 25/03/11, 16:41 #49coucou
je crois que le sujet a déjà traité quelque part sur le forum ....
désolé je pourrai pas t'aider je connais pas les réponses...
ceci dis peut être qu'en mettant des mots clefs dans la fonction recherche ...tu trouvera peut être ta réponse...
en ce qui concerne le fromage, euuu le truc c'est qu'après un long courrier de "macération" ( je trouve pas le bon mot bref ) ça risque de puer grave, et de grande chance qu'elle se fasse chopper...en plus elles vont devoir faire une lessive entière pour enlever l'odeur qui est tenace (ok ça peu importe mais bon ça vaut peut être pas la peine en fin de compte...
pour les bonbon haribo, je vois pas pourquoi ça serait pas bon...
pour les médocs vu que c'est en soute, ya peu de chance que l'on lui demande quoi que ce soit...
du vin , ça a de grand chance de péter enfin moi je m'y risquerai pas...
d'ailleurs je respecte les lois moi Mlle
- 25/03/11, 16:50 #50
Le sujet ayant déjà été abordé, j'ai fusionné ta discussion avec celle-ci
Je t'invite à la lire, ainsi que ces sujets :
https://pvtistes.net/forum/preparati...n-et-vins.html
https://pvtistes.net/forum/sante-bie...la-douane.html
Le foie gras pas en conserve et le fromage pas sous vide sont formellement interdits. Elle doit les déclarer (mais ça ne passera pas.) Dans les faits, beaucoup de gens (j'avoue que je ne suis pas innocente) n'hésitent pas à passer du fromage (dans un tupperware, mais ça c'est plus pour une question de fumet) ainsi que du foie gras. J'avoue ne jamais l'avoir déclaré et avoir eu la chance d'être passée entre les mailles du filet et ne m'être jamais fait contrôlée. Il faut quand-même savoir ce que tu encours et faire son choix en étant averti !
- 25/03/11, 17:09 #51
- 25/03/11, 17:12 #52
Isabelle : t'es sûre que ton coup pour les fromages ?
Mon copain avait demandé une fois (il rapportait du parmesan sous vide et du chèvre pas sous vide) et il lui avait été répondu que seuls les fromages dans leur jus (genre fêta et mozzarella) était interdits.
- 25/03/11, 17:42 #53
- 26/03/11, 14:57 #54 Barbara TOI tu respectes la loi mais si t'avais bien lu ma question c'est qu'elle est la loi et non comment frauder a la douane. Donc les comentaires de ce genre je ne vois pas l'interet sur le foum...
Enfin bref, je vais essayer de trouver des textes de lois pour savoir ce qu'on peut ou non apporter au Canada.
Merci
et Coik des que je passes a quebec je te contacte pour les boutiques de bonbons
-
- 27/03/11, 23:45 #55oulala désolé catseyes, je te prie de bien vouloir m'excuser sinon c'était pour rigoler mon commentaire, enfin non je respecte la loi, mais en vrai yavait pas de leçon de moral ou qlq chose de méchant relax Honorine (jolie prénom en passant)
- 28/03/11, 16:05 #56 bonjour,
J'ai contacté directement la CFIA est voilà le lien qu'ils m'ont donné Gouvernement du Canada - Pensez-y et déclarez! - Quels aliments, végétaux, animaux et produits connexes puis-je rapporter au Canada?
et la réponse pour le foie gras : "Vous trouverez l'information dans le Système Automatisé de Référence à
l'Importation (SARI) dans le site de l'Agence, à l'adresse suivante:
https://www.inspection.gc.ca/francais/imp/airsf.shtml En suivant les
directives, vous trouverez les exigences qui s'appliquent selon le type
de produit ou la taille de l'envoi que vous voulez importer.
Vous pouvez vérifier car il y a différent type de foie gras.
Vous trouverez l'information sous le code SH 160220548301, en ce qui
concerne l'importation de conserve de foie gras, qui se résume comme
suit: un maximum de 20 kg par persone peut être importé (importation
personnelle) à condition qu'il s'agisse de la viande stérile préparée
commercialement (de longue conservation) et conditionnée en bocaux de
verre ou une boîte métallique scellés.
Les produit préparés de manière artisanale ainsi que les semi-conserves
(avec la mention "Garder réfrigérer" ne sont pas admissibles."
Pour ceux qui se sont fait "prendre" c'est peut être qu'ils n'ont pas déclaré les produits (il voit ça comme de la fraude) mais apparement si on déclare et qu'on a les factures il regarde et nous laisse passer. Je vais quand même conseiller à ma soeur d'imprimer l'e-mail et le lien juste au cas où et de déclarer bien sûr...
- 01/07/11, 04:48 #57 AnonymeBonjour à tous,
Comme beaucoup, j'ai été désagréablement surpris lors de mon arrivée au Canada par les tarifs exorbitants de certains produits (fromages et lames de rasoir en tête) et la difficulté à trouver pour d'autres (comme du vrai bon saucisson et du vrai pain). J'ai donc décidé de m'en faire rapporter de France, mais préférant faire les choses en règle pour ne pas causer de problème à mes visiteurs, j'ai cherché l'information la plus officielle et la plus fiable possible.
Je vous donne donc ci-dessous les liens directs vers les sites informant sur les importations de produits alimentaires étrangers, notamment pour usage personnel; informations trouvée ce matin auprès des services gouvernementaux (sites et par téléphone) gérant les importations, l'alimentation et l'hygiène.
L'information officielle/théorique générale :
Gouvernement du Canada - Pensez-y et déclarez! - Quels aliments, végétaux, animaux et produits connexes puis-je rapporter au Canada?
Et le détail pour chaque produit individuellement :
Agence canadienne d'inspection des aliments - SYSTÈME AUTOMATISÉ DE RÉFÉRENCE À L'IMPORTATION
1) Utiliser directement le menu déroulant en bas sous "S.V.P. choisissez le code SH niveau 1" ou chercher un produit, par exemple "fromage" ou le nom du fromage directement comme "brie",
2) Cliquer à gauche du produit désiré sur "Voir",
3) Ensuite en bas de la page, sous la phrase en bleu, il y a un menu déroulant à renseigner plusieurs fois : Origine Europe, France, Voyageur et usage personnel (par exemple),
4) Enfin juste en dessous des codes choisis, il y aura quelque chose comme ça :
Recommandations à l'ASFC / Les exigences de documentation et d'enregistrements
Approuvé
Instructions pour les importateurs/courtiers
CONDITIONS D'IMPORTATION
20 kg par personne au maximum de $20 de fromage est acceptable. L'importation de fromage de plus de 20 kg ou $20 doit rencontrer les exigences d'importation commercial pour les produits laitiers.
[...]
Important :
Le mieux est d'imprimer la page de chaque produit noté "approuvé" (pas les refusés) et de porter les imprimés lors de l'entrée des produits (à déclarer à la douane) sur le territoire.
La première page suffit, jusqu'aux "conditions d'importation" incluses, ou simplement noter les codes résumés en cliquant sur le bouton "ÉÉD".
Par exemple :
blue cheese (bleu, roquefort) : 04.06.40.3572
requirement 35694 version 2
brie : 04.06.20.3575.07
requirement 35694 version 2
autre (tomme de savoie) : 04.06.90.3575.99
requirement 35694 version 2
ATTENTION : Concernant les 20$ de fromage, il faut comprendre 20$ EN TOUT, et ce prix est calculé sur le tarif CANADIEN, donc il est impossible de prendre 20kg, tout au plus 1-2kg dans le cas d'un fromage facturé au Canada 10-20$ le kilogramme par exemple... et apparemment le saucisson est strictement interdit.
Cordialement.
- Teddy T.
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- 01/07/11, 05:14 #58
voir aussi cette discussion :
https://pvtistes.net/forum/preparati...n-et-vins.html
- 13/03/12, 19:28 #59Salut petite question peut on emmener du fromage ....et une bouteille de vin ? j'ai fouiner un peu mais je suis tomber sur pleind de reponses differentes......ah oui je parts demain
- 13/03/12, 19:36 #60 Anonyme
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