fromage, saucisson et vins pour le Canada

**larousse** · 29/12/17, 03:32

Message de MarieHeleneM

On voudrait que mon père ramène un cubis de 3L de vin. J'ai cru comprendre que la quantité (sans devoir payer de taxe et déclarer) était de 1,5L /pers. Pensez vous que ça peut passer qu'il prenne 3L (en cubis) dans sa valise mais en leur "nom" à eux deux ( = ça fait comme 1,5 L chacun)?.

Oui.

**justinepierret** · 14/09/18, 20:32

Message de larousse

Oui.

Hello
Le sujet a sûrement déjà été abordé mais je ne trouve pas la réponse : peut on faire envoyer de la nourriture française en colis cadeau a Calgary ? C est bientôt l anniversaire de mon ami et sa famille voudrait nous envoyer du fromage, du chocolat, du vin... Sauriez vous comment faire? (Est ce la poste, UPS ou autre... ? Quelles règles ?) Merci d avance !

**larousse** · 15/09/18, 00:38

Oui, oui et oui!

Je ne recommande pas le vin à cause du risque de bris, cependant.

Pas plus de 1,5 litre pour le vin car au delà de cette quantité les taxes seront perçues.

**justinepierret** · 15/09/18, 03:30

Message de larousse

Oui, oui et oui!

Je ne recommande pas le vin à cause du risque de bris, cependant.

Pas plus de 1,5 litre pour le vin car au delà de cette quantité les taxes seront perçues.

Ok merci pour le conseil ! Vous avez utilisé la poste pour les envois ou un autre transporteur ? Le fromage au lait cru ça passe?

**larousse** · 15/09/18, 15:04

Bah moi je suis Québécoise alors le fromage au lait cru...c'est pas mon truc! :-P

Comme j'ai dit, les fromages sont autorisés, à l'exception de ceux qui baignent dans leur liquide (ex: feta).

**Touftouf** · 24/01/19, 23:31

Je réactive aussi ce sujet car je rentre au Canada ce dimanche et j'ai eu pour Noël une meule de mon fromage préférée (Mimolette extre-vieille) de 3 kg à 120 €...

C'était pas mon idée mais maintenant que je l'ai je voudrais clairement l'embarquer. Mais pour payer 1000 $ de douane ou perdre le cadeau d'une vie, non merci...

Est-ce que quelqu'un a déjà vécu l'application de cette taxe??!
A quel point elle tombe? (J'aime bien les statistiques)

**larousse** · 24/01/19, 23:45

Bonjour,

Si tu étais absente du Canada pendant 7 jours ou plus, tu as droit à une exemption personnelle de 800$.

Je t'invite à consulter le site de l'agence des services frontaliers ici:

Guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays

**Touftouf** · 24/01/19, 23:50

Message de larousse

Bonjour,

Si tu étais absente du Canada pendant 7 jours ou plus, tu as droit à une exemption personnelle de 800$.

Je t'invite à consulter le site de l'agence des services frontaliers ici:

Guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays

Oh top merci pour la réponse rapide / complète / géniale.
Si tu veux une tranche de mimolette, tu es invitée dès semaine prochaine sur Vancouver pour faire péter le scellé!

(Je suis en train de feuilleter ton lien. Je m'étais arrêtée au bête 20 kg / 20$ du site de la douane. Merci encore

)

**larousse** · 25/01/19, 00:11

Message de Touftouf

(Je suis en train de feuilleter ton lien. Je m'étais arrêtée au bête 20 kg / 20$ du site de la douane. Merci encore

)

Effectivement, la quantité est limitée à 20kg pour un usage personnel

**Touftouf** · 25/01/19, 12:30

Message de larousse

Effectivement, la quantité est limitée à 20kg pour un usage personnel

Pour le coup le kilotage je le trouve plutôt juste et réaliste (

) mais le montant maxi de 20$ de base c est un peu de la blague quoi.
Meme leur cheddar supermarché est à 7$ /500 gr...

J ose juste espérer qu ils pensaient à $20/kg et que le dénominateur a sauté sur leur site.

**larousse** · 25/01/19, 15:45

Message de Touftouf

Pour le coup le kilotage je le trouve plutôt juste et réaliste (

) mais le montant maxi de 20$ de base c est un peu de la blague quoi.
Meme leur cheddar supermarché est à 7$ /500 gr...

J ose juste espérer qu ils pensaient à $20/kg et que le dénominateur a sauté sur leur site.

Je ne sais pas trop où tu as vu ça, mais nulle part on parle d'une limite de 20$...C'est bien écrit 20 kg.

**Touftouf** · 25/01/19, 18:14

[QUOTE=larousse;1216078]Je ne sais pas trop où tu as vu ca... [QUOTE]

https://www.inspection.gc.ca/aliment.../1389648516990

Au paragraphe produits laitiers, ils disent que des taxes peuvent être appliquées au dessus de 20$. Sur un autre forum certains parlaent de taxes qui pouvaient theoriquement aller jusque 245%...

Mon mot "maxi" était ptetre trompeur sur mon dernier message. C est pas interdit effectivement.

**larousse** · 25/01/19, 18:29

Message de Touftouf

Au paragraphe produits laitiers, ils disent que des taxes peuvent être appliquées au dessus de 20$.

Ce qui est vrai. Mais tu étais sur le site de l'Agence d'inspection des aliments, qui ne concerne pas la douane à proprement dit.

Cette mention désigne en réalité le cas d'une personne qui commande à partir du Canada et qui reçoit le fromage par courrier

où effectivement, les droits et taxes peuvent être applicables en haut de 20$ (c'est d'ailleurs le cas de toute marchandise que tu reçois par la poste et qui vaut plus de 20$, pas juste le fromage).

Mais si tu t'absentes du Canada pour 48h ou 7 jours (ou plus), tu as droit à ton retour à une exemption personnelle de 800$. C'est pourquoi dans ton lien ils ont ajouté:

L'ASFC détermine les douanes sur des produits qui entrent au Canada.

L'Agence d'inspection des aliments et l'ASFC (services frontaliers) sont deux entités différentes.

Comme ton message parlait de séjourner en France et de revenir avec du fromage, je t'ai donné la réponse s'appliquant à ta situation. Si tu m'avais dit que c'était un envoi par colis, je t'aurais donné l'autre réponse avec le 20$

Pour avoir droit à l'exemption de 800$, il faut s'absenter plus de 48h et déclarer dûment les marchandises au retour. Les marchandises dédouanées dans le 800$ peuvent inclure jusqu'à 20kg de fromage en quantité.

**Touftouf** · 26/01/19, 06:05

Message de larousse

Ce qui est vrai. Mais tu étais sur le site de l'Agence d'inspection des aliments, qui ne concerne pas la douane à proprement dit.

Cette mention désigne en réalité le cas d'une personne qui commande à partir du Canada et qui reçoit le fromage par courrier

où effectivement, les droits et taxes peuvent être applicables en haut de 20$ (c'est d'ailleurs le cas de toute marchandise que tu reçois par la poste et qui vaut plus de 20$, pas juste le fromage).

Mais si tu t'absentes du Canada pour 48h ou 7 jours (ou plus), tu as droit à ton retour à une exemption personnelle de 800$. C'est pourquoi dans ton lien ils ont ajouté:

L'Agence d'inspection des aliments et l'ASFC (services frontaliers) sont deux entités différentes.

Comme ton message parlait de séjourner en France et de revenir avec du fromage, je t'ai donné la réponse s'appliquant à ta situation. Si tu m'avais dit que c'était un envoi par colis, je t'aurais donné l'autre réponse avec le 20$

Pour avoir droit à l'exemption de 800$, il faut s'absenter plus de 48h et déclarer dûment les marchandises au retour. Les marchandises dédouanées dans le 800$ peuvent inclure jusqu'à 20kg de fromage en quantité.

Ah bah j avais effectivement tout mélangé... Merci pour la mise à jour! Clairement bon à savoir pour les prochains trajets

**Vince983** · 03/05/19, 01:59

Tout d’abord merci à Larousse pour tous ces très bons conseils.
Pour mon cas je souhaiterais un peu plus d’informations concernant les visiteurs. En effet j’ai des amis qui viennent me visiter pendant une semaine et je souhaiterais qu’il me ramène différentes choses dont du fromage une valeur supérieure à 20 $ bien sûre et des produits type Paté etc. Je ne suis pas sûre que l’exemotion s’applique pour les visiteurs. Pour cela je souhaiterais savoir si il risque un droit de douane ou non.En complément, je souhaiterais savoir si des fromages au lait cru sont autorisés.
Merci par avance pour ton retour.

Tout d’abord merci à Larousse pour tous ces très bons conseils.
Pour mon cas je souhaiterais un peu plus d’informations concernant les visiteurs. En effet j’ai des amis qui viennent me visiter pendant une semaine et je souhaiterais qu’il me ramène différentes choses dont du fromage une valeur supérieure à 20 $ bien sûre et des produits type Paté etc. Je ne suis pas sûre que l’exemotion s’applique pour les visiteurs. Pour cela je souhaiterais savoir si il risque un droit de douane ou non.En complément, je souhaiterais savoir si des fromages au lait cru sont autorisés.
Merci par avance pour ton retour.

**larousse** · 03/05/19, 02:24

Message de Vince983

Tout d’abord merci à Larousse pour tous ces très bons conseils.
Pour mon cas je souhaiterais un peu plus d’informations concernant les visiteurs. En effet j’ai des amis qui viennent me visiter pendant une semaine et je souhaiterais qu’il me ramène différentes choses dont du fromage une valeur supérieure à 20 $ bien sûre et des produits type Paté etc. Je ne suis pas sûre que l’exemotion s’applique pour les visiteurs. Pour cela je souhaiterais savoir si il risque un droit de douane ou non.En complément, je souhaiterais savoir si des fromages au lait cru sont autorisés.

Bonjour,

Les visiteurs n'ont pas d'exemption, cependant ils peuvent apporter des cadeaux et obtenir une exemption de 60$ par cadeau individuel. Le fromage au lait cru est autorisé. Pas le foie gras à moins qu'il soit cuit.

**Vince983** · 03/05/19, 02:38

Message de larousse

Bonjour,

Les visiteurs n'ont pas d'exemption, cependant ils peuvent apporter des cadeaux et obtenir une exemption de 60$ par cadeau individuel. Le fromage au lait cru est autorisé. Pas le foie gras à moins qu'il soit cuit.

Cela signifie donc que si ils sont 2
ils peuvent ramener 120 dollars de fromage sans dépasser les 20 kg en considérant cela comme des cadeaux ??

**larousse** · 03/05/19, 04:23

Message de Vince983

Cela signifie donc que si ils sont 2
ils peuvent ramener 120 dollars de fromage sans dépasser les 20 kg en considérant cela comme des cadeaux ??

Ça peut être plus que 120$, je parle ici d'une exemption de 60$ (l'excédent, s'il y a lieu, est tout simplement taxable).

Mémorandum D2-1-4 - Cadeaux occasionnels - Numéro tarifaire 9816.00.00

Oui, 20 kg par personne max. Mais attention...en haut de 23 kg le poids d'une valise, la compagnie aérienne va charger pour l'excédent de poids

**SinDromX** · 23/12/19, 19:05

Message de larousse

Ce qui est vrai. Mais tu étais sur le site de l'Agence d'inspection des aliments, qui ne concerne pas la douane à proprement dit.

Cette mention désigne en réalité le cas d'une personne qui commande à partir du Canada et qui reçoit le fromage par courrier

où effectivement, les droits et taxes peuvent être applicables en haut de 20$ (c'est d'ailleurs le cas de toute marchandise que tu reçois par la poste et qui vaut plus de 20$, pas juste le fromage).

Mais si tu t'absentes du Canada pour 48h ou 7 jours (ou plus), tu as droit à ton retour à une exemption personnelle de 800$. C'est pourquoi dans ton lien ils ont ajouté:

L'Agence d'inspection des aliments et l'ASFC (services frontaliers) sont deux entités différentes.

Comme ton message parlait de séjourner en France et de revenir avec du fromage, je t'ai donné la réponse s'appliquant à ta situation. Si tu m'avais dit que c'était un envoi par colis, je t'aurais donné l'autre réponse avec le 20$

Pour avoir droit à l'exemption de 800$, il faut s'absenter plus de 48h et déclarer dûment les marchandises au retour. Les marchandises dédouanées dans le 800$ peuvent inclure jusqu'à 20kg de fromage en quantité.

Merci Larousse pour ton aide active à la communauté!
Nous nous posons tous la même question car les informations sont très contradictoires entre l'ASFC et l'ACIA!

À ce sujet, as-tu un moyen de leur soumettre une recommandation d'amélioration de leur site?

La page fautive (Voyageurs : ce que vous pouvez rapporter au Canada - Agence canadienne d'inspection des aliments) mentionnant le montant de 20$ d'exemption de taxes sur les fromages et clairement destinée aux voyageurs. La page est en effet intitulée "Voyageurs : ce que vous pouvez rapporter au Canada". À aucun moment il n'est indiqué que ces fameux 20$ ne concerne que les colis postaux.

Je ne comprends même pas pourquoi l'ACIA indique des quantités limites, son rôle est de s'assurer de "la salubrité des aliments, la santé des animaux et la protection des végétaux" (citation exacte de la mission de l'agence telle qu'écrite sur leur site). Que l'on importe 10g de fromage "sain" ou 1 tonne, il n'y a aucune différence pour la protection des animaux et végétaux Canadiens.
Leurs informations contradictoires de celles de l'agence ayant la charge d'appliquer et percevoir les droits de douanes ne peut que provoquer de l'incompréhension, comme le prouve ce long sujet.

Je comprends bien que l'ACIA indique que c'est l'ASFC qui détermine les montants des droits de douane mais pour les personnes lambda que nous sommes, qui ne sont qu'extrêmement rarement dans cette situation, il est bien difficile de démêler l'information.

Note que j'ai bien soumis une demande de correction de l'information sur la page en question mais à aucun moment on ne me demande ce qui ne va pas. Impossible donc de leur indiquer clairement ce que je crois être une erreur ou du moins une source de confusion pour les non-experts.

**larousse** · 23/12/19, 19:34

Message de SinDromX

À ce sujet, as-tu un moyen de leur soumettre une recommandation d'amélioration de leur site?

La page fautive (Voyageurs : ce que vous pouvez rapporter au Canada - Agence canadienne d'inspection des aliments) mentionnant le montant de 20$ d'exemption de taxes sur les fromages et clairement destinée aux voyageurs. La page est en effet intitulée "Voyageurs : ce que vous pouvez rapporter au Canada". À aucun moment il n'est indiqué que ces fameux 20$ ne concerne que les colis postaux.

Le 20$ pour les produits laitiers n'est pas une exemption, ça dit que si on importe pour une valeur superieure à 20$, le droit de douane PEUT être plus élevé . Ca ne concerne pas l'exemption de douane à laquelle tu fais référence

Je comprends même pas pourquoi l'ACIA indique des quantités limites, son rôle est de s'assurer de "la salubrité des aliments, la santé des animaux et la protection des végétaux" (citation exacte de la mission de l'agence telle qu'écrite sur leur site). Que l'on importe 10g de fromage "sain" ou 1 tonne, il n'y a aucune différence pour la protection des animaux et végétaux Canadiens

.
Si, il y a une différence. Si on importe une très grande quantité de produits contrôlés (lait,.fromage, viande etc.) Il faut un permis d'importation. Ce permis est délivré non pas par l'ACIA , mais par le Ministère des Affaires Étrangères (maintenant connu sous le nom des Affaires Mondiales Canada, ou AMC).

Permis d'importation et restrictions - Canada.ca

Ce n'est pas l'ACIA qui limite les quantités, mais Affaires Mondiales, afin de soutenir et protéger les industries agricoles canadiennes, c'est ce qu'on appelle la gestion de l'offre.

En résumé:

ACIA: vérifie la salubrité des aliments, animaux et végétaux

AMC: protège les industries canadiennes et négocie les accords commerciaux internationaux

ASFC: perçoit les droits et taxes à l'entrée au Canada, et applique les lois de l'ACIA et AMC à la frontière.

Discussion: fromage, saucisson et vins pour le Canada

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