Discussion: duree de la RP
- 06/10/14, 14:58 #1
Bonjour tt le monde!
Voila ma situation. Je suis francaise et fais des etudes de kine (Fisio) en espagne. J aimerais pouvoir faire un stage ou une annee à montreal. J ai ma residence permanente. Je l ai validée le 25 mai 2013. Et je suis restée sur le sol canadien seulement deux semaines donc jusqu au 9 juin 2013 car j ai dû rentrer en france. Depuis je ne suis pas retounee à Montréal. Ma question est combien de tps eest valable ma RP? jusqu'à quel dernier delai je peux aller à Montréal?
Merci a tous!
Elise
- 06/10/14, 15:11 #2
Salut !
Pour conserver ta résidence permanente, tu dois être physiquement présente au Canada au minimum 730 jours (2 ans) par période quinquennale, sauf exceptions particulières (accompagner un conjoint canadien, bosser pour une entreprise canadienne, ...).
À toi de faire tes calculs
- 06/10/14, 15:30 #3
Il faut que tu rentres au plus tard le 9 juin 2016 pour y rester 2 ans.
Sinon tu n'auras pas totalisé 2 ans pendant 5 ans et elle ne sera plus valide.
Mais d'ici 2018 ça n'est pas dit que les critères ne changent pas... donc attention quand même à t'assurer que d'ici là c'est toujours la même règle !
A voir :Demande de carte de résident permanent (carte RP) — Demande initiale, remplacement ou renouvellement (IMM 5445)
- 25/10/14, 16:57 #4 Bonjour à tous,
je suis française; j'ai vécu trois ans à Montréal, j'ai obtenu ma RP et validée le 25 MAI 2013. Je suis restee seulement 10 jours apres l avoir validée et j ai du rentrer en France; depuis je n'y suis pas retournée . Je suis maintenant en formation kiné en Espagne. j aimerais faire une année de kiné à Montréal ; le problème c'est qu'on ne peut partir qu'en troisième année et je pense que ma rp sera périmée que depuis deux trois mois d ici la ; y a t il un recours? un moyen de prolonger ? De négocier? je ne sais pas et j'aimerais vraiment pouvoir partir;
merci.
Elise
- 25/10/14, 17:04 #5 Bonjour !
On t'a déjà répondu dans ton post précédant:
https://pvtistes.net/forum/la-catego...tml#post933355
mais il est vrai que l'on ne t'avait pas cité donc tu ne l'as peut-être pas vu.
Non, il n'y a pas de négociation possible car tu ne rentres pas dans les critères. Donc si tu ne veux pas perdre ta RP, arrange-toi pour revenir à temps il n'y a pas d'autre solution.
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- 25/10/14, 17:34 #6
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- 25/10/14, 21:34 #7 excusez moi!! je n'avais pas vu les reponses...et ne retrouvais pas mon poste...
et derniere question.. si je ne veux pas renouveler ma RP, je dois quand meme y retourner avt juin 2016 ou je peux partir apres, jusqu'en 2018?
MERCI ET DESOLE ENCORE; Bravo pour le site.
Elise
- 25/10/14, 21:59 #8 Salut Élise !
quand on est nouvelle sur le site, on a le droit de se tromper.
Par contre, je pense que tu n'as pas bien compris ou mesuré les droits et les obligations liés à ton statut.
Pour faire simple, un résident permanent a pratiquement les mêmes droits qu'un citoyen canadien à l'exception de celui de voter mais il y a une contre-partie: c'est associé à une obligation de résidence.
Et le terme d'obligation n'est pas trop fort. Si tu ne la respectes pas, tu n'es plus la bienvenue au Canada car tu as contrevenu à la loi sur l'immigration.
Si tu ne veux plus de ta RP, il existe un mécanisme un peu compliqué pour y renoncer. Cela devrait évoluer mais pour le moment restons sur ce qui existe. Si c'est accepté, alors tu pourras revenir mais en simple touriste.
Cela ne te permettra aucunement de t'installer ici. Il faudrait recommencer toute la procédure à zéro.
Donc un conseil: mesure bien les conséquences de tes choix
- 25/10/14, 22:34 #9 si si je veux garder ma RP donc jusqu en 2018 mais du coup je ne pourrais pas y aller avant l 'histoire des trois ans...elle reste valable jusqu en 2018 si je ne veux pas la renouveler ou pas?donc si oui je peux y aller apres juin 2016?
- 25/10/14, 22:56 #10 Je reformule.
Pour garder ta RP puisque c'est ce que tu veux, tu dois avoir été présente au Canada au minimum 730 jours (2 ans) pour chaque période de 5 ans.
Ta période de 5 ans a commencé le 25 mai 2013. Elle se termine le 24 mai 2018.
D'après ce que tu dis, pour le moment tu n'es resté que 10 jours au Canada. Il t'en reste donc 720 à effectuer avant le 25 mai 2018.
Si tu te pointes disons en juillet 2016, le douanier va sortir sa calculatrice et il va te dire: "mademoiselle, vous n'avez matériellement pas le temps avant le 25 mai 2018 de faire les 720 jours qu'il vous manque pour vous permettre de remplir votre obligation de résidence" et là pour toi les ennuis commencent...
Est-ce que tu comprends à présent ?
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- 25/10/14, 23:59 #11
En fait, si. Si un douanier ou un agent d'immigration pense que tu n'as pas respecté l'obligation de résidence, il peut déclencher un processus qui fera qu'on te demandera de prouver que tu as respecté cette obligation. Si tu n'es pas en mesure de le prouver, tu peux mettre en avant des raisons "d'ordre humanitaire" pour conserver ton statut malgré le non-respect des conditions de résidence (un exemple de ce qui pourrait être accepté serait, si tu es resté en France t'occuper d'un proche gravement malade par exemple).
Mais par contre je ne pense pas que le choix de faire des études en Espagne soit suffisant pour les convaincre.
Au passage, on garde la RP définitivement tant que celle-ci n'est pas révoquée. Même en cas de carte de résident expiré, même si les conditions de résidence n'ont pas été respectées, tant que la procédure de destitution n'est pas terminé (y compris les possibilité de faire appel) on est un résident (et donc on ne peut venir en tant que touriste mais seulement en tant que RP et donc avec la possibilité d'être expulsé une fois le processus terminé).
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- 26/10/14, 00:06 #12 Oui tout à fait
Il existe effectivement un certain nombre d'exceptions (accompagner un conjoint canadien, travailler pour une compagnie canadienne, ...) ainsi effectivement que des circonstances d'ordre humanitaire telles que celle que tu mentionnes.
Et encore, il faudrait prouver qu'aucun autre arrangement n'était possible, genre aucun autre membre de la famille ne pouvait s'occuper de lui. Autant dire que c'est quand même assez difficile.
Je disais simplement que par rapport aux raisons qu'elle a présentées jusqu'à présent, aucune ne me semble de nature à justifier une exception. Donc il vaut mieux qu'elle prennent les dispositions nécessaires pour respecter son obligation de résidence tant que c'est encore possible
- 26/10/14, 12:16 #13 Oui 2je comprends bien ..bon faut que je fasse des calculs!merci. pour les reponses!
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- 22/07/15, 07:25 #14 Bonjour,
J'ai une question á vous poser à ce sujet, j'ai lu tous vos commentaires et j'avoue qu'il me donne un peu espoir vu que mon cas est assez différent.
J'ai fais mon entrée au Canada en 2011 pour récupérer ma carte de RP sauf qu'a cette époque la, Canada Post avait fais une gréve qui avais assez durer ce qui a engendré un retard de livraison de la carte de résidence, je ne pouvais pas attendre, je devais absolument rentrer dans mon pays, je ne pouvais pas demander de numero d'assurance social ni quoi que ce soit a ce stade la. J'avais mis l'adresse d'un ami pour la reception de la carte.
3 mois après, en novembre 2011, mon pote me ramene la carte et depuis tout ce temps la, c'est maintenant que je dècide d'y retourner, je suis conscient que je n'ai pas respecter la loi d'immigration des 730 jours ;(, vous pensez que l'agent d'immigration me bloquera dans l'aèroport? Pensez-vous que j'ai une chance de ne pas perdre ma résidence au moment du renouvellement?
Votre aide me sera utile, je vous remercie d'avance.
- 30/12/15, 02:53 #15
bonjour
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